Le ministreDocumentation - Publications
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
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Enquête trimestrielle ACEMO- Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Voir aussi DMMO
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Chômage
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Formation - Alternance
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Garde d’enfants
- Personnes agées
- Minima sociaux
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Protection des majeurs
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
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Textes et circulaires réglementaires
Foire aux questions
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- Assistante maternelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Salariés du particulier employeur
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Arrêtés
- Arrêtés des 15, 16, 21, 23 et 26 décembre 2011 relatifs à la sécurité électrique des installations et équipements
- Arrêté du 23 décembre 2011 relatif au fonctionnement du CHSCT
- Arrêtés du 23 décembre 2011 relatifs à l’allocation amiante
- Arrêté du 28 novembre 2011 relatif à l’obligation d’information des organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage
- Revalorisation du SMIC et du minimum garanti au 1er décembre
- Arrêtés du 20 septembre 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d’information et des frais de mission des organismes collecteurs agréés
- Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à la composition du dossier de demande d’agrément des organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle
- Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle
- Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l’embauche (DPAE)
- Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d’agrément et d’assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
- Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d’information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
- Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d’assurance chômage
- Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d’agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d’un titre professionnel
- Arrêté du 22 octobre 2009 relatif aux conditions d’habilitation des organismes notifiés pour mettre en œuvre les procédures d’évaluation de la conformité des machines
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Emploi
Formation professionnelle / Apprentissage
Santé
Retraites
Santé / sécurité au travail
INFORMATIONS PRATIQUES
