Le ministreDocumentation - Publications
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
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Enquête trimestrielle ACEMO- Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Voir aussi DMMO
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Chômage
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Formation - Alternance
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Garde d’enfants
- Personnes agées
- Minima sociaux
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Protection des majeurs
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
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Textes et circulaires réglementaires
Foire aux questions
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- Assistante maternelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Salariés du particulier employeur
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Arrêtés
- Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
- Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l’allocation amiante
- Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
- Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
- Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l’allocation amiante
- Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d’indemnité temporaire d’inaptitude (ITI)
- Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
- Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l’État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
- Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l’État des indemnités de chômage partiel
- Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
- Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d’appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d’agrément de l’accompagnateur
- Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l’extension du contrat de transition professionnelle
- Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l’agrément d’organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
- Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l’agrément des experts auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
- Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l’article L. 5411-2 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d’emploi
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Santé
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Santé / sécurité au travail
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