Le ministreDocumentation - Publications
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
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Enquête trimestrielle ACEMO- Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Voir aussi DMMO
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Chômage
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Formation - Alternance
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Garde d’enfants
- Personnes agées
- Minima sociaux
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Protection des majeurs
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
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Textes et circulaires réglementaires
Foire aux questions
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- Assistante maternelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Salariés du particulier employeur
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
14 avril 2010
Rapports, avis et études
- Rapport du gouvernement sur les retraites établi en application de la loi du 21 août 2003 (format pdf). Décembre 2007
- Dossiers Solidarité Santé N° 2/2007 Les arrêts de travail des seniors en emploi (format pdf) (09/07)
- Rapport d’information n° 314 (2006-2007) du 22 mai 2007 de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales du Sénat : Transparence, équité, solidarité : les trois objectifs d’une réforme de la réversion (site sénat)
Rapports du Conseil d’Orientation des retraites
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : 8ème rapport du 14 avril 2010 " Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010" site COR
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : 7ème rapport du 27 janvier 2010 " Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques" site COR
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : 6ème rapport du 17 décembre 2008 " Retraites : droits familiaux et conjugaux"site COR
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : Cinquième rapport du Conseil d’orientation des retraites (21/11/2007) "Retraites : 20 fiches d’actualisation pour le rendez-vous de 2008
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : quatrième rapport du Conseil d’orientation des retraites (10/01/2007)Retraites : questions et orientations pour 2008 (site COR)
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : troisième rapport (30/03/06) : Perspectives 2020 et 2050 site COR
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : deuxième rapport du Conseil d’orientation des retraites (03/06/2004) Retraites : les réformes en France et à l’étranger ; le droit à l’information (site COR)
- Conseil d’orientation des retraites (COR) : premier rapport du Conseil d’orientation des retraites (06/12/2001) Retraites : renouveler le contrat social entre les générations (site COR)
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