Le Ministère

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  • Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a autorité sur :
    • La direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (DARES)
    • La direction Générale du Travail (DGT)
  • Conjointement avec le ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative il a autorité sur :
    • La délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
  • Conjointement avec le ministre de l’économie, des finances et du commerce extérieur et le ministre des affaires sociales et de la santé, il a autorité sur :
    • La direction de la Recherche, de l’Evaluation, des Etudes et des Statistiques (DREES)
  • Conjointement avec le ministre des affaires sociales et de la santéil a autorité sur
    • L’inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
  • Conjointement avec le ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, il a autorité sur :
    • Le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SG)
• Métiers et concours
  • Le concours de contrôleur et d’inspecteur du travail
    • Calendrier prévisionnel des recrutements des métiers de l’inspection du travail
    • Contrôleur du travail
    • Dossier de présentation des acquis de l’expérience professionnelle (RAEP) - Concours interne d’inspecteur du travail organisé au titre de l’année 2009
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    • Présentation du système francais d’inspection de la législation du travail
    • Toutes les informations et les inscriptions aux concours de contrôleur et d’inspecteur du travail sont désormais sur notre site dédié.
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    • Annales du concours externe d’inspecteurs du travail 2003 - 2005
    • Annales du concours interne d’inspecteurs du travail
  • Annales du concours de contrôleur du travail
    • Annales du concours externe de contrôleur 2006
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    • Annales du concours interne de contrôleur du travail 2002-2005
  • Statistiques sur les concours
    • Les statistiques sont désormais sur le serveur dédié au concours du secteur travail
• Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT)
  • Présentation et composition
    • Groupes de travail 2009
    • La composition du comité
    • Les attributions et missions du COCT
    • Brochure de présentation du Comité Permanent du COCT et de sa première année d’activité
  • Les contacts
    • Comité permanent : les contacts utiles
  • Les réunions du comité permanent
    • La réunion du 15 mai 2012
    • La réunion du 15 février 2012
    • La réunion du 19 avril 2011
    • La réunion du 1er mars 2011
    • La réunion du 11 mai 2010
    • La réunion du 24 février 2010
    • La réunion du 15 janvier 2010
    • La réunion du 4 décembre 2009
    • Réunion du 9 octobre 2009
    • Réunion du 7 juillet 2009
    • Réunion du 30 avril 2009
  • Les documents du comité permanent
    • Rapport final sur le programme de travail 2009 et sur les modalités de travail du Comité permanent
    • Programme de travail 2012 du comité permanent du COCT
    • Programme de travail 2010/2011 du comité permanent du COCT
    • Synthèse annuelle 2010 du Comité permanent du COCT remise à Xavier Bertrand, ministre du travail
    • Rapports des groupes de travail préparatoires à l’élaboration du PST 2
  • La mise en œuvre du programme de travail 2010/2011
    • Groupe de réflexion "seniors" visant à recenser et mutualiser les travaux menés sur les seniors et les conditions de travail
      • Réunion du 28 juin 2011
      • Réunion du 12 avril 2011
  • Lettre d’information du Secrétariat général du Comité permanent du COCT
    • La lettre d’information du Secrétariat général du COCT
  • Préparation du Plan de Santé au Travail n°2
    • Documents généraux
    • Documents pour le groupe de travail n°1 : l’amélioration de la connaissance en santé au travail
    • Documents pour le groupe de travail n°2 : suivi et évaluation du plan de santé au travail n°2 et ses déclinaisons régionales
    • Documents pour le groupe de travail n°3 : le développement des démarches de prévention et leur adaptation dans les TPE et PME
    • Réunions des groupes de travail
    • Le plan de santé au travail 2010/2014
      • Le plan de santé au travail n°2
    • Les réunions des groupes de travail
      • Groupe de travail n°1 : l’amélioration de la connaissance en santé au travail
      • Groupe de travail n°2 : la contribution au suivi et à l’évaluation du PST 2 en vue de la construction d’un tableau de bord
      • Groupe de travail n°3 : l’approche de la prévention dans les TPE et PME
  • Etudes réalisées à la demande du COCT ou mises à sa disposition pour publication
    • Dossier documentaire réalisé par le Centre de Ressources Documentaires Multimédia (CRDM) du Ministère de la Santé
    • Guide méthodologique pour les études locales en santé et conditions de travail : sources et ressources (Document DARES)
    • La prévention des risques professionnels dans les PME en Europe - septembre 2009
    • La réparation du préjudice permanent subi par les victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles dans divers pays » (document de la CNAMTS)
    • Les Risques Psychosociaux
    • Note thématique « Risques psychosociaux au travail : une problématique européenne
    • Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : réforme de la tarification des risques professionnels (document de la CNAMTS)
    • Réparation du préjudice permanent subi par les victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles en Europe. Analyse comparée dans dix pays européens des études de cas soumis aux membres du Forum européen de l’assurance AT/MP (Document EUROGIP)
  • Liens utiles
    • Pour en savoir plus...
• Le Comité d’Histoire
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    • La lettre du Comité d’histoire - octobre 2008
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    • colloques et journées d’étude
    • Les notes et les rapports
    • Travaux engagés ou poursuivis dans le cadre de la célébration du centenaire du ministère du Travail
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      • Souvenirs et témoignages. Des contrôleurs, inspecteurs, agents des services du travail et de l’emploi racontent
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    • Les périodiques du Comité d’Histoire
  • L’Association pour l’Étude de l’Histoire de l’Inspection du Travail
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  • 1906-2006 : un siècle d’engagement au service du Travail
    • Études générales
      • Ministère du travail
        • Evolution des structures de l’administration du travail (1887-1940)
        • Hommage à Claude Chetcuti
        • L’appareil "statistiques" du Ministère du Travail (1887-1940)
        • L’émergence des statistiques du travail entre 1891 et 1967 ou la construction d’une réalité économique, politique et sociale.
        • Le cinquantenaire du ministère du travail
        • Pour un nouveau regard sur le ministère du travail
        • Structure du ministère du travail depuis 1939
      • Inspection du travail
        • Le centenaire de l’Inspection du travail
        • Les résultats affichés par l’inspection du travail sous la IIIème République de 1893-1937
      • Règlementation
        • Eléments pour une histoire des textes concernant le placement et l’embauche des travailleurs
        • Evolution des textes concernant les conventions collectives, le salaire minimum et les conflits collectifs
        • La formation professionnelle dans le code du travail
        • La mise en demeure signe de contradiction en droit du travail
      • Monde du travail
        • Les mondes du travail en France de 1800 à nos jours
    • Les origines
      • Le ministère du Travail
        • Le ministère du commerce dans les dernières années du XIXème siecle
        • Les prémices du ministère
        • Les statistiques à l’Office du Travail à la fin du 19ème siècle
      • Législation du travail
        • 1899 : les origines du décret du 8 janvier 1965
        • Conditions de travail et mouvement ouvrier (1876-1918)
        • Décret du 13 mai 1893 relatif à l’emploi des enfants, des filles mineures et des femmes aux travaux dangereux, insalubres, exédant les forces ou contraires à la moralité.
        • Intervention d’Alexandre Millerand au Congrès International pour la protection legale des travailleurs
        • La loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs
        • La loi du 9 avril 1898 sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
        • Le droit des accidents du travail au XIXe siècle
        • Le règlement d’atelier au XIXème siècle
        • Les lois ouvrières au point de vue de l’intervention de l’Etat par Emile Cheysson
        • Loi du 12 juin 1893 concernant l’hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels.
        • Loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs
      • Les inspecteurs du travail - les précurseurs
        • 1905 : rapport Auribault relatif à l’amiante
        • Du Code civil à un droit spécifique
        • L’entrée de la direction du travail dans les relations internationales à travers la naissance du droit international du travail
        • L’inspection du travail et les débuts de la prévention des risques specifiques
        • Les circulaires Millerand de 1900
        • Les inspecteurs des manufactures en France, sous l’ancien régime
        • Loi du 2 novembre 1892 "sur le travail des enfants, des filles et de femmes dans les établissements industriels"
        • Organisation de l’inspection des fabriques en France
      • Les syndicats
        • La Charte d’Amiens
    • La création et l’évolution du ministère 1906 - 1914
      • législation du travail
        • Décret du 10 juillet 1913 : mesures générales de protection et de salubrité
        • La loi du 25 mars 1910 supprimant les économats
        • La loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes
        • La naissance mouvementée du droit au repos hebdomadaire
        • loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire en faveur des employés et ouvriers
      • Ministère du travail
        • Décret du 25 octobre 1906 créant le ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
        • Circulaire du 12 avril 1907 : application du décret du 25 octobre 1906. Attributions du ministère des Travaux publics et du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
        • Débats : séance à la Chambre des députés du 8 novembre 1906
        • La création du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale à travers les débats et les textes
        • La naissance du ministère du Travail
        • Loi portant ouverture sur l’exercice 1906 de crédits supplémentaires se rattachant à la création du ministère du Travail et de la Prévoyance sociale et d’un sous-secrétariat d’État au ministère de la Guerre
    • A l’épreuve de la Grande Guerre (1914-1920)
      • Législation du travail
        • Il y a 80 ans, "la journée de travail de huit heures", par Michel Cointepas
        • L’hygiène et la sécurité des travailleurs en Alsace-Lorraine à la sortie de la grande guerre : l’exemple du Bâtiment
        • La mise en œuvre de la loi des huit heures en 1919
        • Le point de vue des inspecteurs du travail sur les huit heures à la veille de la loi de 1919, par Michel Cointepas
        • Loi du 11 juin 1917 sur la semaine anglaise dans l’industrie du vêtement
    • L’affirmation d’un ministère des salariés (1921-1935)
      • La direction du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat général d’Alsace-Lorraine : laboratoire du droit social (1919-1925)
      • Législation du travail
        • Emploi des méthodes psychotechniques pour la prévention des accidents du travail
        • Les conventions collectives de travail en France
        • loi du 10 août 1932 protégeant la main d’oeuvre nationale
        • loi du 11 mars 1932 prévoyant des allocations familiales financées par les patrons
        • loi du 15 décembre 1922 étendant aux exploitations agricoles la législation sur les accidents du travail
        • loi du 26 avril 1924 assurant l’emploi obligatoire des mutilés de guerre
        • Loi du 30 avril 1930 sur les assurances sociales
    • Dans l’élan du Front populaire (1936-1939)
      • Législation du travail
        • Les accords de Matignon 7 juin 1936
    • Vichy ou l’illusion corporatiste (1940- 1944)
      • législation du travail
        • La "Charte du travail"
      • Ministère du travail
        • Situation en temps de guerre
    • A l’heure de la reconstruction, de la modernisation et de la croissance (1944-1973)
      • Législation du travail
        • La "Nouvelle société" : discours de Jacques Chaban Delmas devant l’Assemblée nationale du 16 septembre 1969
        • Le CHS des années 50 et 60 vus par les inspecteurs du travail (Cahier du Chatefp n ° 5- mai 2001)
        • Les "accords" de Grenelle" (27 mai 68)
        • Les origines du CHSCT (1926-1947) (Cahier du Chatefp n ° 5-mai 2001
      • Ministère du travail
        • Activité de l’Échelon régional de l’Emploi de Nancy et perspectives de développement (Cahier du Chatefp n°4 septembre 2000)
        • L’action du Fonds national de l’emploi dans la crise de l’emploi survenue à Saint-Nazaire (Cahier du Chatefp n°4 septembre 2000 )
        • L’électronique au service de l’emploi : le centre régional de mécanographie de Lille (Cahier du Chatefp n°4 septembre 2000)
        • Le Fonds national de l’emploi (Cahier du Chatefp n°4 septembre 2000)
        • Politique active de l’emploi et rénovation dans les services du travail et de la main d’œuvre dans les années 1960 (Cahier du Chatefp n°4 septembre 2000)
      • Textes généraux
        • Déclaration universelle des droits de l’Homme 1948 (articles 23, 24, 25)
        • Le programme du Conseil national de la Résistance (15 mars 1944)
        • Le traité de Rome de 1957 (Extraits)
        • Préambule de la Constitution de 1946
    • Amortir le choc de la crise (1974-1981)
      • loi du 6 décembre 1976 relative au développement de la prévention des accidents du travail
  • Le centenaire du ministère
    • Centenaire du Ministère du travail et de la prévoyance sociale
  • Repères
    • Chronologie
    • Quelques sites utiles
    • La base Ressac
    • Les ministres du Travail et de la Prévoyance sociale
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      • IIIe République
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      • Gouvernement de la France libre
      • IVe République
      • Ve République 1958-2010
      • Ve République à compter de 2010
  • Colloques signalés
• Visite et histoire de l’Hôtel du Châtelet
  • Visitez les lieux... en vidéo
  • Visitez les lieux (plan et plaquette)
  • L’Hôtel du Châtelet au cours de l’Histoire
• Engagement de l’administration vis à vis des usagers
  • Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l’article 133 du Code des marchés publics

Actualité - Presse

• Brèves
  • Michel Sapin, le nouveau ministre...
• Manifestations
  • Manifestations 2012
    • Colloque "Habitat sain et radon : comment agir au niveau local ? Expériences et perspectives", mardi 20 mars 2012
    • JA : EHLEIS - Réunion de l’Action Conjointe Européenne sur les espérances de vie en santé
  • Manifestations 2011
    • Bien être et efficacité au travail : colloque le 8 février
    • Journée nationale de lutte contre les hépatites B et C : la France dans l’Europe - Mercredi 25 mai 2011
    • Salon Infirmier 2011
  • Les manifestations 2010
    • Colloque : bien-être et efficacité au travail à Bordeaux le 15 juin
    • Colloque : bien-être et efficacité au travail le 7 avril à Lyon
    • Séminaire d’information relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail, le jeudi 29 avril à Paris
  • Manifestations 2009
    • Drogues illicites et risques professionnels - 2ème forum préparatoire à la tenue d’Etats généraux
    • Le stress au travail : thème de la 6è semaine pour "la qualité de vie au travail".
    • Mesurer la performance des politiques de sécurité sociale : l’apport des programmes de qualité et d’efficience"
    • Rencontre ANACT, DGT, AFSSET sur la Pandémie grippale : Préparer son plan de continuité d’activité
    • Un colloque pour célébrer les 90 ans de l’OIT
    • Une conférence sur les troubles musculo-squelettiques dans l’agroalimentaire
  • Manifestations 2008
    • Conditions de travail et situations d’emploi - Colloque organisé par la DARES - 4 mai 2009
    • Les ateliers de l’INTEFP : le 28 mars au Sénat
    • Salon de l’emploi public, du 31 janvier et 2 février au Parc des expositions à Paris
    • Manifestations dans le cadre de l’UE
      • Centenaire du ministère du travail - Table ronde sur l’Europe sociale avec Jacques Delors
      • Les régulations sociales en devenir : acteurs, conflits, efficacités ?
      • Semaine européenne de la santé et de la sécurité au travail - Appel à candidature
  • Manifestations 2007
    • Âge et Travail - Emploi et travail des seniors : des connaissances à l’action
    • Colloque "Santé & Travail - de la connaissance à l’action"
    • Dépendance et autonomie, souplesse et sécurité : quel avenir pour la relation de travail ?
    • Le développement des services : défis et opportunités pour nos sociétés
    • Le salon Préventica les 22, 23 et 24 janvier à Lille
    • Relations Professionnelles en entreprise - Le dialogue social et les stratégies d’entreprise à l’épreuve des pratiques
    • Salon de l’Education du 22 au 25 novembre
    • Salon Forme et Santé
  • Manifestations 2006
    • 10ème Mondial des Métiers à Lyon du 9 au 12 février 2006
    • Cap sur l’emploi
    • Cap sur l’emploi des jeunes et l’alternance - Un avenir d’avance
    • Centenaire du ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement - Colloque international
    • Colloque "La VAE dans les entreprises, un atout collectif ?"
    • Colloque « Les risques professionnels en France : principaux résultats de l’enquête SUMER »
    • Conférence nationale sur l’emploi des seniors
    • Élaborations et mises en œuvre des politiques du travail : le ministère du Travail et la société française au XXe siècle
    • Forum International Travail Sante (FITS)
    • La prévention s’affiche : 100 ans pour convaincre
    • La réévaluation de la stratégie de l’OCDE pour l’emploi : diagnostic, limites et enseignements pour la France
    • Le dialogue social dans les très petites entreprises
    • Le ministère du travail fête son centième anniversaire à Toulouse.
    • Les assises régionales de la prévention 2006
    • Maisons de l’emploi : 800 partenaires réunis pour une journée nationale
    • Rencontre nationale du réseau des comités de bassin d’emploi
    • Résumé en images de la journée nationale des maisons de l’emploi
    • Salon de la formation continue
    • Salon des entrepreneurs
    • Séminaire "Dynamisons l’accès à l’emploi des jeunes"
  • Manifestations de l’année 2005
    • "L’expérience est capital(e)" Agora Equal
    • "L’inspection du travail : voltigeur, shérif ou urgentiste ?"
    • 1er carrefour de la formation pour l’emploi en Midi-Pyrénées
    • 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
    • Colloque de l’IGAS sur la gestion des âges et les politiques de l’emploi
    • Colloque « LA MEDIATION SOCIALE » une démarche d’écoute et de prévention au service de la cohésion sociale
    • Dialogue social : perspectives internationales
    • Evaluer les contrats aidés : l’apport des panels
    • L’insertion scolaire et professionnelle des jeunes issus de l’immigration
    • La maîtrise de la langue française en milieu professionnel : quels enjeux pour les salariés et les entreprises ?
    • Paris pour l’emploi - edition 2005
    • Rencontre Nationale des Ateliers de Pédagogie Personnalisée
    • Salon des entrepreneurs
    • Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2005
    • Service Public de l’Emploi d’Ile de France - Mobilisation des acteurs de l’emploi
  • Manifestations de l’année 2004
    • 8ème Université d’hiver de la formation professionnelle
    • Forum Paris pour l’emploi 2004
    • Journée "Management et handicap"
    • La lutte contre les discriminations : initiatives publiques et pratiques d’entreprises
    • Le salon des entrepreneurs 2004
    • Les évolutions de la formation professionnelle continue : l’impact de la loi du 4 mai 2004
    • Métiers et familles professionnelles : évolution des emplois et outils statistiques
    • Salon de la réussite professionnelle
    • Semaine de la qualité de vie au travail
    • Séminaire de présentation des portraits statistiques de branches
  • Manifestations de l’année 2003
    • "Séminaire sur la gestion des âges en entreprises, branches et territoires : Construire de nouvelles pratiques"
    • "Travail et relations sociales dans l’entreprise : quoi de neuf ?"
    • 9èmes rencontres emploi formation en Rhône Alpes
    • À l’occasion de la Journée mondiale des femmes, le Fonds Social Européen rappelle son action en faveur de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes.
    • Colloque "Age et emploi"
    • Colloque "Aux sources des transformations du travail : stratégies d’entreprises, évolution de l’offre, systèmes techniques"
    • Forum Europemploi
    • Le Ministère des Affaires sociales, du travail et de la Solidarité participe au salon des entrepreneurs les 29,30 et 31 janvier 2003 au Palais des Congrès à Paris
    • Le Ministère participe à BATIMAT
    • Programmes départementaux d’insertion des travailleurs handicapés : journées prospectives
    • Salon de la réussite professionnelle
    • « La peine des hommes »
    • « Moi aussi, je crée ma boîte »
  • Manifestations de l’année 2002
    • "Au travail, mon audition c’est capital !"
    • AUTONOMIC : le salon de la vie autonome
    • Colloque « Du salariat à l’entreprise artisanale : vers un nouveau modèle économique français »
    • Concours international de recherches éducatives et de créations
    • Forum de l’alternance 2002
    • L’indice de bien-être économique et son application à divers pays de l’OCDE
    • La semaine de l’artisanat
    • Le Salon des Entrepreneurs
    • Politiques d’emploi et territoires
    • Rencontres des acteurs des expérimentations de la formation professionnelle
    • Salon des MICRO-ENTREPRISES
    • Trajets d’accès des jeunes à l’emploi
    • « Moi aussi, je crée ma boîte »
  • Manifestations de l’année 2001
    • 56 ème Congrès de l’Ordre des Experts Comptables
    • Forum europemploi
    • Journée Professionnelle sur les éthers de glycol - Prévention des risques en milieu de travail
    • Les premières rencontres nationales des Conseils Départementaux de l’Insertion par l’Activité Économique
    • Prévenir les Troubles Musculo-squelettiques (TMS)
    • Salon téléform 2001
  • Manifestations de l’année 2000
    • Les colloques et séminaires organisés par le ministère de l’emploi et de la solidarité dans le cadre de la Présidence française de l’Union européenne

Cartes de voeux

Articles

• Carte de voeux 2012

ARCHIVES

• Brèves ARCHIVEES
  • Aide à l’emploi de travailleurs occasionnels dans l’hôtellerie et la restauration
  • 1er Bilan de l’action des développeurs de l’apprentissage : un système gagnant-gagnant en entreprise :
  • La chimie, un secteur en pointe sur les formations en alternance
  • Décrets n° 2010-1305 et n° 2010-1306 du 29 octobre 2010 relatifs au mode de calcul des indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité et des accidents du travail et maladies professionnelles
  • "100 minutes pour la vie"
  • "Mercredi de la Retraite" consacré aux déséquilibres des régimes des retraites le 28 avril
  • "Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite" : Débat au Sénat
  • "Troubles musculo squelettiques : la prévention on s’y met tous" !
  • + 2.1% pour le SMIC en juillet
  • 100 minutes pour la vie
  • 100% d’emploi dans la chocolaterie
  • 12 juin : journée mondiale contre le travail des enfants
  • 15è semaine pour l’emploi des personnes handicapées
  • 192 000 emplois salariés créés en 2006
  • 20 millions d’heures supplémentaires réalisées en octobre
  • 2010-005 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2009
  • 22 900 apprentis Lorrains en 2015
  • 25 ème anniversaire de l’association Jeunesse et entreprise (AJE)
  • 300 jeunes, 54 métiers différents... de beaux affrontements !
  • 30e Festival international de films de femmes du 14 au 23 mars prochains
  • 31 mai 2011 - Journée mondiale sans tabac
  • 5 mai 2011 : La mission mains propres invite tous les professionnels de santé à se mobiliser !
  • 8 mars : Xavier Bertrand reçoit Force femmes
  • 9 médailles pour les Français aux Olympiades des métiers
  • 9,1% : le taux de chômage poursuit sa décrue en mai
  • A la fin août 2007, le nombre des demandeurs d’emploi de catégorie 1 en légère hausse
  • Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
  • Accord avec BASF concernant le développement de l’alternance
  • Accueil des stagiaires étrangers
  • Acomptes mensuels de la prime pour l’emploi
  • Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au quatrième trimestre 2009 - Résultats provisoires
  • Adaptation des plans d’épargne interentreprises
  • Adoption du projet de loi de réforme des retraites par le Sénat
  • Adoption du projet de loi portant réforme des retraites par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
  • Affiliations aux caisses de congés payés dans le BTP
  • Aide à l’embauche d’apprentis pour les employeurs de 11 salariés et plus
  • Aide à l’embauche des jeunes de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation
  • Aide à l’embauche pour les employeurs de moins de 50 salariés recrutant des apprentis supplémentaires
  • Aide à la création d’entreprise
  • Aide pour les frais de transports : la circulaire est parue
  • Alternance, lutte contre les fraudes et G20 au menu de la rencontre de Xavier Bertrand avec la ministre de l’emploi Allemande
  • Aménagement du repos dominical : le ministre consulte les autorités religieuses
  • Amiante : un nouvel arrêté
  • Appel à projet 2011 "Soutien aux activités de dépistage communautaire de l’infection à VIH"
  • Appel à projets 2011 "Prévention des risques liés à la sexualité et aux addictions chez les femmes"
  • Apprentissage : Nadine Morano signe un contrat d’objectifs et de moyens avec l’Ile de France
  • Apprentissage : un décret modifie certaines règles
  • archives
  • Arrêté du 21 octobre 2010 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles
  • Arrêté du 25 avril portant revalorisation du SMIC au 1er mai
  • Arrêté du 7 décembre 2007...
  • Arrêté du 9 décembre relatif aux cotisations d’accidents du travail ou de maladies professionnelles
  • Article type
  • Au JO du 1er mars une ordonnance sur le droit du travail applicable à Saint-Martin et à Saint-Barthélémy
  • Augmentation au mois de juin des demandeurs d’emploi (catégorie A)
  • Aujourd’hui 3 décembre, votons !
  • Autorisation de travail : un arrêté publié au JO du 9 novembre fixe la liste des pièces à fournir
  • Autorisation et retrait de médicaments
  • Avis à consultation du grand public : vos commentaires nous intéressent !
  • Avis de recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés
  • Berlin : première étape du diagnostic européen de Nadine Morano sur l’apprentissage
  • Bilan d’étape « Préparation Opérationnelle à l’Emploi » (POE)
  • Bilan d’étapes de la politique familiale
  • Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l’inspection du travail sur les produits cancérogènes et l’amiante
  • Calendrier d’actualisation de la demande d’emploi
  • Campagne nationale de valorisation des métiers de la santé
  • Carte Vitale et hameçonnage (ou phishing)
  • Chômage partiel : un nouvel arrêté
  • Chômage-intempérie dans le BTP : un nouvel arrêté
  • Cinq nouvelles mesures pour l’emploi
  • Colloque, journée nationale, campagne télévisuelle : les seniors au coeur de l’actualité
  • Commission nationale de lutte contre le travail illégal - Bilan 2007 du plan national de lutte contre le travail illégal
  • Conditions d’attribution de l’allocation spécifique et d’indemnisation complémentaire de chômage partiel
  • Conditions de travail : le bilan 2011 est paru
  • Conduite à tenir en cas de grippeA(H1N1) : dépliant d’information destiné aux parents d’enfants de moins de 3 ans
  • Conférence-débat du CHATEFP le 15 novembre
  • Conseil supérieur de la participation : le conseil donne un avis favorable à l’avant-projet de loi
  • Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d’emploi pendant deux ans
  • Contrat local de santé et Maison de santé pluridisciplinaire
  • Contrats aidés : Xavier Bertrand et Le Conseil général des Alpes-Maritimes s’engagent
  • Cotisation des entreprises du BTP à l’OPPBTP pour l’année 2009
  • Création d’un CDD senior
  • Création d’une allocation transitoire de solidarité
  • Création d’une direction générale du travail.
  • Création de la cellule de prévention des risques psychosociaux placée auprès du directeur général du travail
  • Création du Réseau Francophone de formation en santé au travail
  • Création et lancement du « Club de l’apprentissage » : pour une nouvelle génération d’apprentis
  • De nouvelles dispositions dans le secteur du spectacle vivant et enregistré
  • De nouvelles orientations pour poursuivre la réforme de la médecine du travail
  • Débat national sur l’Université et l’emploi
  • Décret n° 2008-558 du 13 juin 2008 (au JO du 15 juin)
  • Décret n° 2010-1372 du 12 novembre 2010 relatif à la création de la délégation générale au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte)
  • Décret n° 2010-1584 du 17 décembre 2010 relatif au montant du SMIC et du minimum garanti au 1er janvier 2011
  • Décret n° 2010-778 du 8 juillet 2010 relatif à la dérogation au contrôle quotidien et hebdomadaire de la durée du travail de salariés ne travaillant pas selon le même horaire collectif de travail
  • Décret n° 2011-39 du 10 janvier 2011 relatif aux compétences et à la formation des coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé
  • Délai exceptionnel pour envoyer la DADS sur les salaires 2010
  • Demandeurs d’emploi au mois de janvier 2012
  • Demandeurs d’emploi au mois d’octobre
  • Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en avril 2009
  • Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2009
  • Demandeurs d’emplois...
  • Départ du Train pour l’emploi 2011
  • Déplacement d’Eric Woerth à Vernon - Emploi des seniors et conditions de travail
  • Déplacement de Nadine Morano à l’Epide de Marseille
  • Déplacement de Nadine Morano en Guadeloupe
  • Déplacement de Nadine Morano en Nord - Pas de Calais
  • Déplacement de Nadine Morano en Rhône-Alpes sur l’apprentissage et la formation professionnelle
  • Déplacement de Nadine Morano sur le marché des MINE de Rungis
  • Déplacement de Nadine Morano sur le site de la DCNS à Lorient
  • Déplacement de Nadine Morano vendredi 09 décembre à Colmar
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans une station de ski savoyarde
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Lorraine
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Provence-Alpes-Côte-d’Azur
  • Déplacement de Xavier Bertrand le mardi 28 juin à Suresnes
  • Déplacement de Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé Lundi 16 mai 2011 à Genève
  • Déplacement prévu demain jeudi 29 juillet en Eure-et-Loir avec Bruno LE MAIRE sur le thème des retraites agricoles
  • Dérogation au repos dominical : remise du rapport à Xavier Darcos
  • Des avancées notoires dans la nouvelle convention AERAS
  • Deux nouveaux établissements hospitaliers inaugurés en Haute-Loire
  • Document d’orientation sur la poursuite de la réforme de la médecine du travail
  • Donner aux jeunes un meilleur départ
  • Dossier d’information sur les retraites
  • Droits et devoirs des demandeurs d’emploi et suivi de la recherche d’emploi
  • Egalité au travail : le rapport 2007 du BIT est paru
  • Elections professionnelles : les nouveaux formulaires sont en ligne
  • Elections professionnelles : un nouveau décret
  • Elections prudhomales : parution au JO du 15/05/08 de l’arrêté du 2 mai 2008
  • Emploi salarié : une augmentation spectaculaire des effectifs au deuxième trimestre
  • Ensemble, arrêtons le tabac
  • Entreprises solidaires
  • Episode de canicule dans plusieurs départements jusqu’en début de semaine prochaine
  • Équipements de travail et équipements de protection individuelle
  • Eric Woerth lance la concertation sur les retraites
  • Eric Woerth visite une fonderie d’aluminium pour aborder pénibilité et conditions de travail
  • Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
  • Evaluation du dispositif de la VAE : un rapport clair et direct
  • Examen au Sénat du projet de loi portant réforme des retraites
  • Exonération fiscale et sociale attachées aux heures supplémentaires : la fonction publique aussi
  • Extension du CTP
  • Favoriser l’emploi des seniors pour équilibrer les régimes de retraite
  • Fin de l’épisode de canicule qui a touché plusieurs départements depuis la fin de semaine dernière
  • Fin février 2008, 1 896 800 demandeurs d’emploi sont inscrits en catégorie 1.
  • Fin janvier 2008, 1 910 500 demandeurs d’emploi sont inscrits en catégorie 1
  • Fin janvier 2009, 2 204 500 demandeurs d’emploi sont inscrits en catégorie 1
  • Fin octobre 2008, 2 004 500 demandeurs d’emploi sont inscrits en catégorie 1
  • Fixation de certains frais concernant les élections prud’homales
  • Formation et insertion professionnelle des jeunes
  • Formation professionnelle : installation du nouveau président du CNFPTLV
  • Fortes chaleurs : les mesures prévues par le code du travail
  • Fusion de l’ANPE et du réseau opérationnel de l’Unédic
  • G20 : des décisions concrètes et ambitieuses
  • G20 emploi : Xavier Bertrand reçoit Michelle Bachelet, en charge du socle universel de protection sociale
  • Grand succès pour les journées du patrimoine
  • Heures supplémentaires : un nouveau décret
  • Implants mammaires PIP & lymphome : 0800 66 636, un numéro de téléphone à votre disposition pour toutes vos questions
  • Implication des salariés dans la société coopérative européenne
  • Inauguration de la 5ème édition du Train Emploi 2012
  • Inauguration de la Maison de Santé Pluridisciplinaire Meung-sur-Loire et visite du chantier du Centre Hospitalier Régional d’Orléans
  • Inauguration du nouveau bâtiment SAMU-SAU-« 72h » du CH André Mignot de Versailles (Le Chesnay)
  • Inauguration du salon Planète PME
  • Indemnisation du chômage partiel
  • Initiatives locales pour l’emploi en Meurthe-et-Moselle
  • Insertion : de nouvelles règles
  • Installation d’un comité de suivi des stages en entreprise
  • Institution d’une prime de partage des profits
  • Instruction de Xavier Darcos à Jean-Denis Combrexelle - directeur General du Travail - sur la situation de France Telecom
  • Instruction DGEFP / n° 2005-46 du 23 décembre 2005
  • Intermitents du spectacle : un nouveau dispositif d’indemnisation
  • Intervention de Xaver Bertrand au Congrès du Centre des Jeunes Dirigeants le 24 mars
  • Investissements d’avenir : Mobilisation des acteurs de l’alternance sur le Programme d’Investissements d’Avenir
  • Invitation presse : visite d’Eric WOERTH au siège social de la société Sodexo, sur le thème de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, lundi 19 Juillet 2010 à partir de 9 heures
  • Journée de la solidarité : les changements dûs à la loi du 16 avril 2008
  • Journée Mondiale contre le cancer : déplacement de Nora Berra
  • Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme : l’hôtel du Chatelet illuminé en bleu
  • Journées du patrimoine : ouverture au public de l’Hôtel du Châtelet
  • Journées du patrimoine : ouverture au public du petit hôtel de Monaco
  • L’alternance au CFA des Savoie, une voie efficace vers l’emploi
  • L’alternance et la sécurisation des parcours sur les bancs du parlement
  • L’amélioration de l’offre de soin : un axe majeur de la politique du gouvernement
  • L’apprentissage et la formation continue dans le milieu de l’industrie
  • L’emploi des jeunes soutenu par un texte de loi
  • L’engagement des missions locales pour le développement des formations par alternance
  • L’Etat s’engage pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées
  • L’ISIPCA : une voie d’excellence pour les jeunes désirant intégrer les secteurs de la parfumerie
  • L’opinion des employeurs sur les seniors : les craintes liées au vieillissement s’atténuent
  • L’accessibilité aux élections pour les personnes handicapées
  • L’AFPMA a fêté en compagnie de Xavier Bertrand ses 50 ans d’existence et de réussite dans l’alternance
  • L’allocation-chômage revalorisée de 2% au 1er juillet
  • L’alternance et l’apprentissage plébiscités
  • L’apprentissage dans tous ses états
  • L’autorisation de travail délivrée aux étrangers modifiée par un nouveau décret
  • L’emploi salarié au deuxième trimestre 2006.
  • L’emploi salarié au premier trimestre 2007
  • L’emploi salarié en hausse
  • L’IGAS remet un rapport sur le Mediator à Xavier Bertrand et à Nora Berra
  • L’IGF et l’IGAS ont remis leur rapport sur les méthodes d’évaluation statistiques du chômage
  • L’indice du salaire mensuel de base de l’ensemble des salariés (SMB) croît de 0,8 % au troisième trimestre 2006
  • L’Insee et la Dares décident de ne plus publier d’estimations mensuelles
  • L’Observatoire Nationale de la Pauvreté et de l’Exclusion a désormais un site dédié
  • La lutte et la prévention contre les dérives sectaires dans la formation professionnelle
  • La 64ème assemblée mondiale de la santé placée sous le signe de la lutte et prévention des maladies non transmissibles
  • La 8ème édition du guide pratique du droit du travail est paru
  • La campagne pour les élections prud’homales 2008 remporte le Prix du public
  • La Corse se mobilise pour le déploiement des formations par alternance
  • La dynamique de l’apprentissage en région Alsace est lancée
  • La Fédération du Négoce de Bois et des Matériaux de construction s’engage pour l’alternance
  • La formation en alternance du côté des employeurs
  • La formation professionnelle vecteur d’égalité entre les hommes et les femmes
  • La formation tout au long de la vie pour les fonctionnaires d’Etat
  • La France soutient la Tunisie en matière de formation professionnelle
  • La loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2009 est parue
  • La loi de modernisation du marché du travail entre en vigueur
  • La loi du 17 juin réforme la prescription en matière civile
  • La loi sur le service minimum dans les transports publiée au journal officiel du 21 août
  • La mobilité des travailleurs en Europe
  • La nécessaire articulation entre activité partielle et formation
  • La politique active d’insertion des personnes handicapées par le travail
  • La préparation opérationnelle à l’emploi, un dispositif pragmatique
  • La rapport du groupe d’experts sur le SMIC est paru
  • La réforme des services déconcentrés de l’Etat annoncée par le Président de la République
  • La réforme du médicament
  • La relation client, un secteur créateur d’emploi
  • La rémunération des stagiaires
  • La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée est entrée en vigueur
  • Lancement de l’expérimentation sur le CV anonyme
  • Lancement de la campagne francaise de l’OIT « refusez les discriminations au travail : soutenez l’action de l’OIT »
  • Lancement de la campagne « Contraception »
  • Lancement du Plan obésité 2010-2013
  • Lancement du programme national nutrition santé (PNNS - 2011-2015)
  • Lancement par Nadine Morano de la première journée de lutte contre l’illettrisme dans l’emploi
  • Le 10 mars, Journée Mondiale du rein
  • Le calendrier actualisé du relèvement des âges de départ à la retraite
  • Le Centre hospitalier de Beauvais se dote d’un service complet en cancérologie
  • Le décret relatif à l’organisation du travail dominical est paru
  • Le décret sur le dispositif de l’alternance dès la 4ème vient de paraître au Journal Officiel
  • Le développement de l’alternance à l’échelle européenne
  • Le développement de la formation par Alternance en Guyane
  • Le documentaire "aux prud’hommes" est diffusé ce soir, mardi 2 décembre à 21h45 sur France 5.
  • Le documentaire-fiction « Un cœur qui bat »
  • Le Gouvernement se mobilise pour favoriser l’Emploi des seniors
  • Le guide des réformes et des mesures 2007-2008
  • Le marché du travail en octobre 2006
  • Le ministère a 100 ans !
  • Le ministère recrute par voie de concours des médecins inspecteurs de santé publique et des pharmaciens inspecteurs de santé publique
  • Le portail de la VAE est ouvert !
  • Le projet de loi de modernisation du marché du travail en débat au Parlement
  • Le projet de loi en faveur des revenus du travail présenté en Conseil des Ministres
  • Le projet de loi sur la rénovation de la démocratie sociale adopté par le Parlement
  • Le projet de loi sur le pouvoir d’achat définitivement adopté le 31 janvier
  • Le rapport "Les Métiers en 2015" est paru
  • Le rapport relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé remis à Nora Berra
  • Le rapport sur l’Inspection du travail en France en 2008 est en ligne
  • Le rapport sur la traçabilité des expositions professionnelles est paru
  • Le rapport sur les "tiers employeurs" à été remis à Brice Hortefeux
  • Le Service Public de l’Orientation, une orientation pour tous
  • Le site du Ministère fait peau neuve !
  • Le taux de chômage au sens du BIT s’établit à 8,0% à la fin du mois de juillet 2007.
  • Le taux de chômage au sens du BIT s’établit à 8,0% à la fin du mois de juin 2007.
  • Le taux de chômage au sens du BIT s’établit à 8,1 % à la fin du mois de mai
  • Le taux de chômage au sens du BIT s’établit à 8,3% à la fin du mois de mars 2007.
  • Le taux de chômage au sens du BIT s’établit à 8,7 % à la fin du mois de novembre
  • Le taux de chômage est de 8,8 % pour septembre 2006
  • Le taux de chômage est de 8,9% pour le mois de juillet
  • Le taux de chômage est de 9 % pour août 2006
  • Le taux de chômage s’établit à 8,6 % à la fin du mois de décembre
  • Le taux de chômage s’établit à 9,0 % à la fin du mois de juin.
  • Le titre emploi-forain pour simplifier l’embauche
  • Les élections prud’homales auront lieu le 3 décembre 2008
  • Les expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’UNEDIC et l’ANPE en 2007 : Rapport de synthèse du comité de pilotage de l’évaluation
  • Les femmes victimes de multiples violences
  • Les inscriptions prud’homales sont ouvertes
  • Les métiers de la banque et de la finance au cœur de l’alternance
  • Les orientations du deuxième plan santé au travail pour 2010-2014
  • Les partenaires sociaux annoncent de bons objectifs pour la POE en 2012
  • Les particuliers employeurs en 2009 : un secteur en croissance malgré la crise
  • Les pratiques non conventionnelles
  • Les publications de la Dares se transforment
  • Les retraités et les retraites en 2010, une étude de la DREES qui vient de paraître
  • Les statistiques de fréquentation du site travail et cohésion sociale pour l’année 2006
  • Les troubles musculo-squelettiques (TMS), parlons-en pour les faire reculer...
  • Libérons les seniors !
  • Loi n° 2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte
  • Loi pour le pouvoir d’achat : le mode d’emploi
  • Loi pour le pouvoir d’achat : un nouveau décret
  • Lundi de Pentecôte : travaillé ou non ?
  • M. Bertrand plaide pour un renforcement des exigences en matière de politique du médicament en Europe
  • Maisons de l’Emploi : 800 partenaires réunis pour une journée nationale
  • Maisons de l’emploi : 20 nouvelles labellisations
  • Manifestation organisée par la DARES
  • Mars bleu, mois de mobilisation contre le cancer colorectal
  • Mars bleu, mois de mobilisation contre le cancer colorectal
  • Mercredi 1er juin : déclenchement du niveau de veille saisonnière du plan national canicule
  • Mercredi des retraites sur "Les retraites en Europe"
  • Mercredi des Retraites sur le thème "Retraites et compétitivité"
  • Mercredi des Retraites sur le thème "Retraites et solidarité"
  • Mesures en faveur de l’emploi des seniors
  • Mise en ligne de la DOETH au titre de l’année 2006
  • Mission Hôpital public
  • Mobilisation pour l’emploi dans le bassin du Havre
  • Mobilisation pour l’emploi dans l’Aude
  • Modernisation du marché du travail : parution de 2 décrets et de 2 arrêtés
  • Nadine Morano encourage les accords de branches : 50% des jeunes formés par alternance dans le bâtiment
  • Nadine Morano lance la "Préparation Opérationnelle à l’Emploi renforcée"
  • Nadine Morano lance la campagne de communication vers les entreprises
  • Nadine Morano lance la carte d’étudiants des métiers
  • Nadine Morano lance le programme d’action contre l’illettrisme chez les salariés
  • Nadine Morano lance une mobilisation inédite pour un retour à l’emploi durable
  • Nadine Morano lance une mobilisation inédite pour un retour à l’emploi durable
  • Nadine Morano mobilise le CAC 40 pour le développement des formations par alternance
  • Nadine Morano mobilise les acteurs sociaux-économiques sur l’emploi des jeunes dans le Doubs
  • Nadine Morano ouvre le premier forum de la formation professionnelle
  • Nadine Morano ouvre les CFA pour les collégiens
  • Nadine Morano salue l’engagement des OPCA pour le retour à l’emploi
  • Nadine Morano signe avec la SNCF un engagement sur le développement de l’apprentissage
  • Nadine Morano signe l’accord cadre en faveur du développement de l’apprentissage
  • Nadine Morano signe le 1er Contrat d’Objectifs et de Moyens avec la région Languedoc-Roussillon
  • Nadine Morano signe une convention d’objectifs et de moyens en Martinique
  • Négociation collective portant sur l’égalité professionnelle et salariale
  • Nora Berra présente au Sénat le projet de loi sur la bioéthique
  • Note à la presse - Déplacement de Xavier Bertrand à Lille le 1er avril - rencontre de parents d’enfants autistes
  • Note à la presse - Déplacement de Xavier Bertrand en Nord-Pas-de-Calais le 1er avril
  • Note à la presse - Nadine Morano clôture la 4ème édition du « Train pour l’emploi et l’égalité des chances » à Metz le 1er avril
  • Note à la presse - Nadine Morano remet les 1ers Trophées de l’Alternance aux entreprises lorraines le 31 mars
  • Note à la presse : Xavier Bertrand signe un accord avec l’IUMM en faveur de l’alternance
  • Nouveau : la déclaration mensuelle des mouvements de main d’oeuvre peut désormais se faire en ligne
  • Nouveau gouvernement
  • Nouvelles aides de l’Etat pour l’embauche des moins de 26 ans et des plus de 45 ans
  • Organisation du service minimum dans les transports
  • Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale
  • Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale
  • Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale...
  • Ouverture des 26 Plates-formes d’Appui aux Professionnels en Santé
  • Ouverture du marché du travail français aux ressortissants des 8 pays d’Europe centrale
  • Parce que l’expérience fait la différence, Xavier Bertrand mise sur l’alternance
  • Parution au JO du 25 septembre 2007 du décret d’application de l’article 1 de la loi TEPA (régime social et fiscal des heures supplémentaire)
  • Passation de pouvoirs
  • Passation de pouvoirs entre M. Jean-Louis Borloo et M. Xavier Bertrand
  • Plan d’urgence pour l’emploi des jeunes : quatre nouvelles fiches du droit du travail
  • Plan de relance de l’économie : aide à l’embauche pour les TPE
  • Pleins feux sur le Véhipôle des Côtes d’Armor
  • Plus de souplesse dans l’organisation de la journée de la solidarité
  • Politique d’e-Santé
  • Politique nationale d’intégration des migrants : appel à projets 2011
  • Pour un droit du travail plus accessible et plus compréhensible
  • Pourquoi relever l’âge de la retraite est une mesure juste
  • Préfets, direccte et responsables de Pôle-emploi planchent sur l’emploi
  • Présentation des nouvelles mesures pour l’emploi
  • Prise en compte de la pénibilité pour une retraite anticipée : les premiers décrets sont parus
  • Programme national d’actions contre le suicide 2011-2014
  • Projet de décret régissant les stages en entreprise
  • Projet de loi de finances rectificative : Article relatif à l’indemnisation des victimes du Mediator®
  • Projet de loi en faveur des revenus du travail : exposé des motifs
  • Projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
  • Prolongation des aides pour l’embauche des jeunes
  • Promotion et développement de l’emploi dans le secteur numérique
  • Publication au JO du 9 février de la loi "pour le pouvoir d’achat"
  • Publication Dares - Conjoncture de l’emploi et du chômage au 4e trimestre 2011
  • Publication DARES : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées à Pôle emploi en janvier 2010
  • Publication Dares : Les disparités sur le marché du travail entre les femmes et les hommes : une analyse sur longue période
  • Publication Dares : Les professions de l’économie verte : typologie et caractéristiques
  • Publication de la Dares - 2011-037 La dispense de recherche d’emploi en 2009 et 2010 : en baisse continue
  • Publication de la Dares - Emploi et chômage des 15-29 ans en 2010
  • Publication de la Dares - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2009 : baisse de 5 % des entrées
  • Publication de la Dares - Les métiers en 2020 : progression et féminisation des emplois les plus qualifiés ; dynamisme des métiers d’aide et de soins aux personnes
  • Publication de la Dares - Les mouvements de main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2011 : nette baisse des départs en retraite
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2011
  • Publication de la Dares : Emploi, chômage, population active : bilan de l’année 2009
  • Publication de la Dares : La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2008
  • Publication de la Dares : La situation sur le marché du travail en 2008 des personnes ayant une reconnaissance administrative de leur handicap
  • Publication de la Dares : Le travail de nuit des salariés en 2009
  • Publication de la Dares : les heures supplémentaires au 1er trimestre 2010
  • Publication de la Dares : 2010-046 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en décembre 2009
  • Publication de la Dares : 2010-076 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Accompagnement des jeunes diplômés demandeurs d’emploi par des opérateurs privés de placement : les enseignements d’une évaluation
  • Publication de la Dares : Accompagnement et formation pendant les contrats aidés : le point de vue des employeurs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 1er trimestre 2011 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2010 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2010 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2012 – Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2011 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4e trimestre 2011 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au quatrième trimestre 2009 - Résultats définitifs
  • Publication de la DARES : Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 4° trimestre 2010 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité et conditions d’emploi de main d’œuvre au 1er trimestre 2011 - Résultats provisoires
  • Publication de la Dares : Activité féminine et composition familiale depuis 1975
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2010 - la reprise de l’emploi salarié marchand non agricole s’est poursuivie
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2010 - L’emploi salarié marchand non agricole se redresse
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en août 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2012
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle Emploi en janvier 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2012
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en juillet 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle Emploi en juillet 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle Emploi en mai 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2012
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en septembre 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi et les offres collectées par Pôle emploi en juin 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en août 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2011
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par pôle emploi en septembre 2010
  • Publication de la Dares : Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle-emploi en février 2010
  • Publication de la Dares : Emploi des seniors, pratiques d’entreprises et diffusion des politiques publiques
  • Publication de la Dares : Emploi et chômage des 15-29 en 2009
  • Publication de la Dares : Emploi et chômage des 50-64 ans en 2009
  • Publication de la Dares : Emploi et chômage des 55-64 ans en 2010
  • Publication de la Dares : Emploi et salaires dans les très petites entreprises entre 2000 et 2009
  • Publication de la Dares : Emploi et santé des seniors durablement exposés à des pénibilités physiques
  • Publication de la Dares : Emploi, chômage, population active : bilan de l’année 2010
  • Publication de la Dares : Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2009
  • Publication de la Dares : Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2010 : des disparités plus marquées qu’en 2009
  • Publication de la Dares : Évolution récente de l’insertion des jeunes sur le marché du travail selon le niveau de diplôme
  • Publication de la Dares : Heures supplémentaires et rachat de jours de congé : les dispositifs d’allongement du temps de travail vus par les salariés
  • Publication de la Dares : Identité et rapport au métier selon l’enquête trajectoires et origines
  • Publication de la Dares : L’activité des missions locales et PAIO en 2008
  • Publication de la Dares : L’activité des missions locales et PAIO en 2009
  • Publication de la Dares : L’activité des missions locales et PAIO en 2010
  • Publication de la Dares : l’apprentissage en 2008 : hausse des entrées et du niveau de diplôme préparé
  • Publication de la Dares : L’apprentissage en 2009 : baisse des entrées, hausse de la part du secteur tertiaire
  • Publication de la Dares : L’apprentissage en 2010
  • Publication de la Dares : L’emploi dans les Dom entre 1997 et 2007
  • Publication de la Dares : L’emploi dans les très petites entreprises en décembre 2009
  • Publication de la Dares : L’emploi dans les très petites entreprises en décembre 2010
  • Publication de la Dares : L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés ou plus du secteur privé : bilan de l’année 2009
  • Publication de la Dares : L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de plus de 20 salariés ou plus du secteur privé : bilan de l’année 2008
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au 1er trimestre 2011 : un net ralentissement
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au 2ème trimestre 2011 : l’intérim se stabilise après deux ans de hausse continue
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2009 : l’intérim poursuit sa remontée
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2010 : fort redressement dans l’industrie
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au quatrième trimestre : nouveau repli de l’intérim
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2010 : l’intérim poursuit son redressement
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2011 : en net repli
  • Publication de la Dares : L’emploi salarié au quatrième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : L’évolution des métiers en France depuis vingt-cinq ans
  • Publication de la Dares : L’évolution des risques professionnels dans le secteur privé entre 1994 et 2010 : premiers résultats de l’enquête SUMER
  • Publication de la Dares : L’exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007
  • Publication de la Dares : L’impact des relèvements salariaux de branche sur l’évolution du salaire mensuel brut de base entre 2003 et 2009
  • Publication de la Dares : L’indemnisation par le régime d’assurance chômage de 2005 à 2008 : le nombre d’allocataires baisse jusqu’à la mi-2008
  • Publication de la Dares : L’indemnisation par le régime d’assurance chômage en 2010 - Stabilité du nombre d’allocataires du RAC et de leur durée d’indemnisation
  • Publication de la Dares : L’insertion par l’activité économique en 2008
  • Publication de la Dares : L’intérim en 2009 : repli sans précédent du travail temporaire
  • Publication de la Dares : L’intérim en 2010 : reprise du travail temporaire
  • Publication de la Dares : L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2010 : l’intérim poursuit son redressement
  • Publication de la Dares : L’opinion des employeurs sur les seniors : les craintes liées au vieillissement s’atténuent
  • Publication de la Dares : La cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante reste la principale préretraite publique en 2010
  • Publication de la Dares : La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2009
  • Publication de la Dares : La formation des demandeurs d’emploi en 2010 : hausse de 17 % des entrées en formation
  • Publication de la Dares : La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2008 : 610 000 entrées en formation
  • Publication de la Dares : La prime à l’embauche d’un jeune stagiaire : environ 7000 jeunes embauchés en contrat à durée indéterminée entre mai 2009 et juin 2010
  • Publication de la Dares : La situation des bénéficiaires du RSA sur le marché du travail en 2010
  • Publication de la Dares : La VAE en 2009 au ministère chargé de l’emploi - Les délais d’accès au titre restent stables
  • Publication de la Dares : La VAE en 2010 au ministère chargé de l’emploi
  • Publication de la Dares : Le contrat d’autonomie : mise en œuvre par les opérateurs et profils des bénéficiaires
  • Publication de la Dares : Le contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis) : moins d’emploi à la sortie du Civis en 2009 et 2010
  • Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2010 : légère hausse des entrées
  • Publication de la Dares : Le contrat de professionnalisation en 2011 : plus d’entrées qu’en 2010 et des contrats plus courts
  • Publication de la Dares : Le passage de l’emploi à la retraite
  • Publication de la Dares : Le recours au chômage partiel entre 2007 et 2010 : forte augmentation de la fin 2008 à l’automne 2009, diminution ensuite
  • Publication de la Dares : Le recours aux opérateurs privés de placement pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi en difficulté d’insertion : le retour à l’emploi à l’horizon de 8 mois
  • Publication de la Dares : Les accords collectifs d’entreprise conclus en 2009 :
  • Publication de la Dares : Les aides aux créations ou reprises d’entreprises en 2007 et 2008 : plus d’un tiers des créations a bénéficié de l’ACCRE
  • Publication de la Dares : Les allocataires du régime d’assurance chômage en 2009
  • Publication de la Dares : Les allocataires du régime de solidarité nationale en 2009
  • Publication de la Dares : Les allocataires du régime de solidarité nationale entre 2005 et 2008
  • Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2010
  • Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2011
  • Publication de la Dares : Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2008
  • Publication de la Dares : Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2009
  • Publication de la Dares : Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2010
  • Publication de la Dares : Les contrats d’aide à l’emploi en 2009 : hausse importante des entrées pour lutter contre la crise
  • Publication de la Dares : Les contrats d’aide à l’emploi en 2010 : maintien des entrées à un haut niveau pour soutenir un emploi encore fragilisé par la crise
  • Publication de la Dares : Les demandeurs d’emploi stagiaires de la formation professionnelle :
  • Publication de la Dares : Les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en 2010
  • Publication de la Dares : Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail en 2008
  • Publication de la Dares : Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail en 2009
  • Publication de la Dares : Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2009 et 2010 : forte hausse des adhésions à la CRP et au CTP
  • Publication de la Dares : Les écarts de salaire entre les hommes et les femmes en 2009 : le salaire horaire des femmes est inférieur de 14 % à celui des hommes
  • Publication de la Dares : Les employeurs et les contrats aidés
  • Publication de la Dares : Les entrées en dispense de recherche d’emploi baissent fortement en 2008 et 2009
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2011 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2011
  • Publication de la DARES : Les heures supplémentaires au 3e trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 4e trimestre 2011 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
  • Publication de la Dares : Les heures supplémentaires au 4eme trimestre 2010
  • Publication de la Dares : les heures supplémentaires au quatrième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : Les inscriptions à Pôle Emploi : une analyse rétrospective des évolutions en 2009
  • Publication de la Dares : Les métiers en 2009 : seuls quelques métiers résistent à la dégradation du marché du travail
  • Publication de la Dares : Les métiers en 2010 : reprise des créations d’emploi et évolution contrastée des tensions selon les métiers
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 : une nouvelle accélération
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au 4e trimestre 2011 : le recul des entrées se confirme
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au premier semestre 2009
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au premier trimestre 2011 : progression du taux d’entrée, repli du taux de sortie
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2010 : les niveaux d’avant crise dépassés
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2010 : stabilité du taux d’entrée, léger recul du taux de sortie
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre en 2009 : une légère reprise de la rotation malgré une baisse de l’emploi
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’œuvre en 2010 :
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’oeuvre au deuxième trimestre 2010 - Une reprise de la rotation de la main-d’oeuvre
  • Publication de la Dares : Les mouvements de main-d’oeuvre au premier trimestre 2010
  • Publication de la Dares : les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : Les nouveaux détenteurs d’un titre de séjour en 2006
  • Publication de la Dares : Les parcours professionnels des personnes ayant une reconnaissance administrative de leur handicap
  • Publication de la Dares : Les préretraites publiques en 2009 : dix fois moins d’entrées qu’en 1999
  • Publication de la Dares : Les prestataires de formation continue en 2008
  • Publication de la Dares : Les prestataires de formation continue en 2009
  • Publication de la Dares : Les risques psychosociaux au travail : les indicateurs disponibles
  • Publication de la Dares : Les ruptures conventionnelles de la mi-2008 à la fin 2010
  • Publication de la Dares : Les salaires par secteur et par branche professionnelle en 2009 en recul dans le secteur des activités financières et d’assurance
  • Publication de la Dares : Les services à la personne : modalités de recours et profils des usagers en 2008
  • Publication de la Dares : les services à la personne : une croissance vive en 2007, atténuée en 2008
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en juin 2011
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle Emploi, en décembre 2010
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en juin 2010
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à pôle emploi, en mars 2010
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en mars 2011
  • Publication de la Dares : les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle Emploi, en septembre 2009
  • Publication de la DARES : les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en septembre 2010
  • Publication de la Dares : Les sortants des listes de Pôle emploi de 2007 à 2010
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au deuxième trimestre 2010
  • Publication de la Dares : les tensions sur le marché du travail au deuxième trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2011
  • Publication de la Dares : les tensions sur le marché du travail au quatrième trimestre 2009
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au quatrième trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au quatrième trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au troisième trimestre 2010
  • Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au troisième trimestre 2011
  • Publication de la Dares : Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2008
  • Publication de la Dares : Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2009 : l’emploi au cœur des négociations et des grèves
  • Publication de la Dares : Panorama des salaires conventionnels sur la période 2003-2009
  • Publication de la Dares : Parcours des intérimaires
  • Publication de la Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2008 : une baisse de près de 7 % des montants distribués
  • Publication de la Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2009 : un recul des montants distribués
  • Publication de la Dares : Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2009
  • Publication de la Dares : Quand les demandeurs d’emploi ne sont pas couverts par le régime d’assurance chômage : les allocataires de l’ASS, de l’AER et les demandeurs d’emploi n’ayant pas de droit ouvert en 2010
  • Publication de la Dares : Recours aux heures supplémentaires et complémentaires et rachats de jours de RTT durant les premiers mois de mise en œuvre des lois relatives au pouvoir d’achat
  • Publication de la Dares : Rémunération dans les entreprises en 2008 : un net ralentissement dans les activités financières et d’assurance
  • Publication de la Dares : Sous-traitance : des conditions de travail plus difficiles chez les preneurs d’ordres
  • Publication du décret relatif à la prise en compte du congé maternité dans le calcul des pensions de retraites
  • Publication mensuelle sur les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi : une nouvelle formule
  • Publications au JO du décret interdisant de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
  • Publications de la Dares - Le parcours des salariés en contrat aidé chez leur employeur
  • Publications de la Dares - Les contrats d’aide à l’emploi en 2008 : baisse importante des entrées
  • Publications de la Dares : 2010-017 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2009 : l’intérim poursuit sa remontée
  • Publications de la Dares : 2010-040 L’emploi intérimaire au premier trimestre 2010
  • Publications de la Dares : Les femmes occupent des emplois où le travail semble moins épanouissant
  • Publications de la Dares : Les pathologies liées au travail vues par les travailleurs
  • Publications de la Dares :2010-047 - Le contrat de professionnalisation en 2009
  • Question au gouvernement - séance du 24 octobre 2007
  • Questions-réponses sur la loi pour le pouvoir d’achat
  • Questions-réponses sur le projet de loi « démocratie sociale et temps de travail »
  • Rapport d’activité ARS 2011
  • Rapport de l’IGAS sur la pharmacovigilance et gouvernance de la chaine du médicament
  • Rapport de synthèse des Assises du médicament
  • Rapport Mission Hôpital Public
  • Recours au CDD...
  • Recruter et former des demandeurs d’emploi pour les grands chantiers
  • Réforme des régimes spéciaux : un document d’orientation pour l’ensemble des régimes concernés
  • Réforme des régimes spéciaux de retraite : les concertations commencent
  • Réforme des retraites : les premiers décrets publiés
  • Réforme des retraites : mode d’emploi
  • Réforme des retraites dans les régimes spéciaux : de nouveaux décrets
  • Réforme du temps de travail et rénovation de la démocratie sociale : le Sénat adopte le projet de loi
  • Rejoignez la Classe Préparatoire Intégrée de l’Ecole des Hautes Etudes en santé publique
  • Relations Professionnelles en entreprise - Le dialogue social et les stratégies d’entreprise à l’épreuve des pratiques
  • Remise du 2è rapport d’étape d’avancement du Plan cancer
  • Remise du label "Bien vieillir, Vivre ensemble"
  • Remise du rapport DAB sur "la formation des futurs managers et ingénieurs en santé au travail"
  • Remise du rapport sur l’ouverture dominicale des magasins à Paris
  • Remise du rapport sur la VAE : invitation
  • Remise du rapport sur les métiers en santé de niveau intermédiaire
  • Rencontres avec Jean-Marie Bockel, Cécile Duflot, Xavier Bertrand et Laurianne Deniaud sur les retraites
  • Rencontres avec Michel Rocard puis Martine Aubry
  • Rencontres sur les retraites avec les dirigeants des partis politiques
  • Rendez-vous 2008 sur les retraites : 2è phase de concertation avec les partenaires sociaux
  • Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
  • Retraite à taux plein : un nouveau décret fixe les règles
  • Retraites : Un travail guidé par le pragmatisme et la concertation
  • Réunion de l’ensemble des branches professionnelles en faveur de la formation par alternance
  • Réunion de la commission nationale de la négociation collective
  • Réunion de la Commission Nationale de la Négociation Collective (CNNC) SMIC
  • Réussir l’adéquation entre l’offre et la demande d’emploi
  • Revalorisation de 2,1 % des pensions de retraites et de 4,7 % du minimum vieillesse
  • Revitalisation des territoires
  • Santé : l’équilibre entre le secteur privé et le secteur public à Marseille
  • Santé et sécurité sur les lieux de travail
  • Second Symposium de l’Union pour la Méditérrannée à Casablanca
  • Séjour des étrangers en France pour une durée supérieure à 3 mois
  • Semaine de la sécurité des patients, du 21 au 25 novembre 2011 : « engageons-nous pour des soins plus sûrs »
  • Semaine européenne de la vaccination du 26 avril au 2 mai 2011
  • Service minimum dans les transports publics terrestres : le texte de loi adopté par les députés
  • Signature d’une convention d’engagement national en faveur de l’emploi dans les quartiers
  • Signature d’un avenant au contra d’avenir de la restauration
  • Signature d’un charte d’engagement avec McDonald’s
  • Signature d’un nouvel accord-cadre relatif aux femmes immigrées et issues de l’immigration
  • Signature d’une convention en faveur de l’apprentissage entre l’Etat et l’entreprise Airbus
  • Signature de la convention d’objectifs pour le développement de l’apprentissage
  • Signature de la convention entre l’AOCDTF et l’Etat
  • Signature de nouveaux accords de coopération entre la Chine et la France
  • Signature des arrêtés de nomination des responsables de DIRECCTE
  • Sixième édition du prix Irène Joliot-Curie
  • Sommet sur la crise
  • Soutien de la France à la candidature de Gilles de Robien pour la direction générale de l’OIT
  • Talents des Cités : le concours 2006 est lancé
  • Tout sur le CIVIS
  • Transformation du contrat d’avenir en CDI
  • Travail dominical : Xavier Darcos s’exprime devant l’Assemblée Nationale
  • Travail, emploi et pouvoir d’achat au coeur du nouveau projet de loi
  • Travailler au froid : les risques et les moyens de prévention
  • Troubles musculo-squelettiques : la campagne 2011 est lancée
  • Un arrêté sur le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (FACT)
  • Un décret fixe les conditions d’application de la loi du 20 août 2008
  • Un laurier d’argent pour le documentaire "Aux prud’hommes"
  • Un logo au service de la lutte contre les violences
  • Un nouveau Cod-it
  • Un nouveau décret sur le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
  • Un nouveau dispositif à découvrir : le contrat de sécurisation professionnelle
  • Un rapport relatif à la mise en œuvre de l’obligation triennale de négocier
  • Un salon pour tout savoir sur les métiers de la Fonction publique
  • Un service public dématérialisé de l’orientation tout au long de la vie
  • Une campagne européenne d’inspection et de communication sur les manutentions manuelles à l’automne
  • Une conférence sur le thème "De la fatalité à la prévention. Hygiène, sécurité et santé au travail. plus d’un siècle d’évolution".
  • Une nouvelle agence pôle emploi dans le Rhône
  • Une nouvelle édition de "En ligne pour l’emploi"
  • Une nouvelle édition de "En ligne pour l’emploi"
  • Une nouvelle version des dépliants contrôleur et inspecteur du travail est téléchargeable sur ce site
  • Une réduction d’impôt pour les contribuables aidant bénévolement des créateurs et/ou repreneurs d’entreprise
  • Une réunion du comité d’Histoire le 11 décembre
  • Une série de mesures pour faire appliquer la loi du 11 février 2005
  • Valérie Pécresse et Nora Berra présentent le 2ème plan national maladies rares (PNMR) 2011-2014
  • Victimes de l’amiante : 5 nouveaux arrêtés
  • Victimes de l’amiante : une mission confiée à Jean le Garrec
  • Visite à l’entreprise FMC Technologie de Sens
  • Visite d’Eric Woerth de l’établissement Bray et Lû sur le thème des conditions de travail et de l’emploi des seniors
  • Visite dans les Yvelines sous le signe de l’emploi
  • Visite de l’entreprise Amazon.fr pour concrétiser un véritable contrat de service avec Pôle emploi
  • Voeux 2007
  • Voeux à la presse
  • Voeux à la presse le 13 janvier
  • Voeux de Xavier Darcos aux partenaires sociaux et au monde associatif.
  • www.securite-sociale.fr fait peau neuve
  • Xavier Bertrand à Bruxelles pour la préparation du G20 Emploi et la lutte contre les fraudes
  • Xavier Bertrand à la conférence sur la prévention des risques psychosociaux
  • Xavier Bertrand à la rencontre des pharmaciens au salon Pharmagora
  • Xavier Bertrand à la rencontre des travailleurs saisonniers
  • Xavier Bertrand a signé deux importantes conventions
  • Xavier Bertrand a visité la caisse RSI de Côte d’Azur
  • Xavier Bertrand auditionné par la MECSS
  • Xavier Bertrand croit à la formation par alternance
  • Xavier Bertrand en lutte contre la désertification médicale
  • Xavier Bertrand et Nadine Morano aux 41èmes Olympiades des métiers
  • Xavier Bertrand et Nora Berra déterminés à faire appliquer la loi anti-tabac
  • Xavier Bertrand fait le point sur les réformes
  • Xavier Bertrand inaugure le 1er pôle de santé libéral ambulatoire dans l’Orne
  • Xavier Bertrand inaugure le nouveau bâtiment du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph (GHPSJ)
  • Xavier Bertrand inaugure le nouveau plateau technique du centre hospitalier de Béziers
  • Xavier Bertrand inaugure le salon Pharmagora le 26 mars
  • Xavier Bertrand incite les français à se faire vacciner
  • Xavier Bertrand invité par le Centre des jeunes dirigeants
  • Xavier Bertrand mobilise les sous-préfets pour l’emploi
  • Xavier Bertrand participe au CODAF de l’Oise
  • Xavier Bertrand présente, au Sénat, le projet de loi en faveur de revenus du travail
  • Xavier Bertrand rencontre la ministre allemande de l’emploi
  • Xavier Bertrand se rend en PACA et en Corse du 28 au 30 juillet
  • Xavier Bertrand signe la Charte du coeur
  • Xavier Bertrand soutient la formation en alternance chez PSA Citroen
  • Xavier Bertrand vient de poser la première pierre du nouveau centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
  • Xavier Bertrand visite la fonderie Globiederstoff en Lorraine
  • Xavier Bertrand visite Xiring, une PME créatrice d’emplois
  • Xavier Bertrand, l’Association Mondiale des Services d’Emplois Publics et Pôle emploi se penchent sur le rôle des services publics de l’emploi
  • Xavier Darcos annonce un plan d’urgence pour la prévention du stress au travail
  • Xavier Darcos, nouveau ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
  • « Avec l’Apprentissage, prenez une longueur d’avance ! »
  • « Cet avenir pour les Ardennes, moi j’y crois »
  • « L’État se modernise pour vous simplifier la vie »
• Communiqués ARCHIVES
  • Les conclusions de la mission parlementaire sur le développement de la participation attendues début octobre
  • Lancement du Réseau Francophone de formation en santé au travail
  • Nouveau : le site travailler-mieux.gouv.fr
  • Signature d’une convention-nationale de partenariat contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
  • Xavier Bertrand a réuni le comité des signataires de la convention tripartite Etat / Unedic / Pôle emploi
  • "Investissements d’avenir" en direction des formations en alternance et de l’hébergement des apprentis...
  • 14 512 conseillers prud’hommes élus
  • 16 branches professionnelles s’engagent pour développer la VAE
  • 18% d’accords de plus en 2010 : la démocratie sociale progresse
  • 1er comité de pilotage national du contrat de sécurisation professionnelle
  • 1er mai : le gouvernement mobilisé aux côtés des français
  • 2ème réunion de la Commission de suivi et de propositions de la Convention AERAS révisée
  • 36 000 emplois nets ont été créés au quatrième trimestre 2010
  • 45 000 contrats aidés en trois ans pour l’insertion par l’économique
  • 5 ans sans fumée dans les lieux publics : anniversaire du décret Bertrand
  • 5 millions d’euros de prêts accordés pour la revitalisation de six territoires
  • 64ème Assemblée mondiale de la Santé - Déplacement de Xavier BERTRAND le 16 mai 2011 à Genève
  • 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales le 9 et 10 mai 2005
  • A découvrir : www.alternance.emploi.gouv.fr
  • A l’automne, une conférence tripartite sur les conditions de travail
  • Accident au stade vélodrome de Marseille...
  • Accident de la plateforme Carling : Xavier Darcos demande que toute la lumière soit faite
  • Accidents mortels du travail dans la Meuse
  • Accord cadre entre l’Etat, l’UNAPL et Pôle-Emploi
  • Accord portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de production de PERRIER à VERGEZE dans le GARD
  • Accord social dans le secteur de la restauration
  • Accord sur le paritarisme entre organisations syndicales et patronales
  • Accord-cadre national Etat/SNCF
  • Adoption de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical par le Sénat
  • Adoption du rapport Cercas
  • Agression d’agents de l’Inspection du travail : le ministre condamne les faits et soutient les agents
  • Aide à la création ou à la reprise d’entreprise
  • Allégez la charge ! Guide de prévention des lombalgies dans le secteur des Soins de santé
  • Allégez la charge ! Guide de prévention des lombalgies dans le secteur du Transport
  • Alternance et stages en entreprise
  • Amélioration de la surcote pour les seniors qui prolongent leur activité (18/12/06)
  • Amiante
  • Amiante : le gouvernement prend de nouvelles mesures
  • Amiante : modification de la réglementation au 1er semestre 2012
  • Amiante : quatre nouveaux arrêtés
  • ArcelorMittal : confirmation du caractère temporaire de l’arrêt du haut-fourneau
  • Artisans/commerçants : le rachat des années incomplètes en vue de la retraite
  • Augmentation du nombre des demandeurs d’emploi en novembre
  • Avis favorable du comité d’alerte de l’objectif national de dépenses d’assurance maladie pour l’année 2012
  • Baisse des températures - Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
  • Baisse importante du nombre des demandeurs d’emploi en janvier
  • Berlin, première étape du diagnostic européen de Nadine Morano sur l’apprentissage
  • Bien être et efficacité au travail : colloque à Nantes le 2 décembre
  • Bilan dans les 70 principales branches au regard des minima salariaux et des grilles de classification.
  • Bilan de l’avancement du plan national santé-environnement
  • Bilan de la pluridisciplinarité en matière de prévention des risques professionnels
  • Brice Hortefeux condamne une nouvelle fois les "coupures intempestives d’électricité"
  • Brice Hortefeux installe le Haut conseil du dialogue social
  • Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
  • Campagne d’information sur les contrats d’avenir
  • Campagne française 2006 contre le travail des enfants
  • Catherine Vautrin se réjouit de l’adoption par le Sénat du projet de loi relatif à l’égalité salariale entre les femmes et les hommes
  • Cessation anticipée des travailleurs victimes de l’amiante...
  • Chantiers de désamiantage : Une campagne de contrôle élargie en 2005
  • Chômage des jeunes en baisse de 2,5% en juillet
  • Colloque "Développer la marche en ville : mobilité, santé, sécurité du piéton" le 15 septembre 2011
  • Colloque « LA MEDIATION SOCIALE » une démarche d’écoute et de prévention au service de la cohésion sociale
  • Commission des compte de la Sécurité sociale
  • Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI) - Bilan d’étape des premiers résultats du plan national de lutte contre le travail illégal 2008-2009
  • Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI) - Renforcement de l’arsenal réglementaire de lutte contre le travail illégal
  • Communication en conseil des ministres de Xavier Darcos sur le deuxième plan santé au travail
  • Communication en Conseil des ministres sur la formation par alternance
  • Communication sur la lutte contre le travail illégal - Intervention de Gérard Larcher en Conseil des ministres. 22 mars 2006
  • Communiqué de presse d’Eric Woerth suite à l’article paru dans le journal Libération sur la succession du sculpteur CESAR
  • Communiqué sur les dispositifs d’insertion professionnelle des jeunes
  • Composition du cabinet de Catherine Vautrin, Ministre déléguée à Cohésion sociale et à la Parité
  • Concertation sur les retraites : les ministres concernés reçoivent les partenaires sociaux
  • Conclusions de la première étude réalisée en France sur les pratiques de « télétravail ».
  • Conclusions du G20 "Young Entrepreneur Summit" (YES)
  • Concrétisation de la préparation opérationnelle à l’emploi
  • Conférence de presse de Eric Woerth à l’issue de la réunion du COCT le 11 mai
  • Conférence sociale sur les conditions de travail : la réforme de la médecine du travail à l’ordre du jour
  • Conférences : prévention des risques psychosociaux au travail et accompagnement des entreprises
  • Conseil de prud’hommes : parution de deux décrets portant création d’un nouveau conseil de prudhommes et modifiant la composition des conseils de prud’hommes
  • Conseil Supérieur de Prévention des Risques Professionnels - Gérard LARCHER confirme l’intégration de la santé au travail dans le dispositif de sécurité sanitaire
  • Contingent annuel d’heures indemnisables au titre du chômage partiel
  • CONTRATS D’AVENIR : premiers contrats signés pour un retour à un emploi stable
  • Convention pluriannuelle entre l’Etat, l’ANPE, l’UNEDIC et de l’AFPA
  • Création d’un groupe de travail sur l’emploi des seniors
  • Création de la Direction Générale du Travail
  • Création de sections d’inspection du travail
  • Décès de Jacques Pelletier, ancien ministre et sénateur de l’Aisne : l’hommage de Xavier Bertand
  • Décès de Jean Thivolet
  • Décès de Michel Giraud
  • Décision du Conseil constitutionnel relative à la loi portant réforme des retraites
  • Décision du Conseil constitutionnel sur la loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
  • Décision du Conseil Constitutionnel sur la loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
  • Décision du Conseil constitutionnel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
  • Découverte en questions-réponses de la nouvelle loi sur le pouvoir d’achat
  • Demandeurs d’emploi au mois de décembre 2011
  • Demandeurs d’emploi au mois de septembre 2011
  • Dépenses d’assurance maladie et situation financière des établissements de santé
  • Déplacement d’Eric Woerth à Washington pour participer à la réunion des Ministres du Travail et de l’Emploi du G20
  • Déplacement de Eric Woerth à Drancy le 7 mai
  • Déplacement de Nadine Morano à l’entreprise Morisse-Nayrat
  • Déplacement de Nadine Morano à la Maison du Chocolat à Nanterre
  • Déplacement de Nadine Morano à Maxeville pour la remise des diplômes aux apprentis de l’industrie
  • Déplacement de Nadine Morano au groupe Lenôtre : La culture de la formation : moteur d’ascension sociale
  • Déplacement de Nadine Morano avec le Premier ministre sur l’emploi des jeunes
  • Déplacement de Nadine Morano le 1er juin : Signature du 1er Contrat d’Objectifs et de Moyens sur l’apprentissage entre l’Etat et la région Languedoc-Roussillon
  • Déplacement de Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé à Beauvais (Oise) le jeudi 16 décembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand
  • Déplacement de Xavier Bertrand à Beauvais le 5 mai 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand à Mantes-la-Jolie le vendredi 18 février
  • Déplacement de Xavier Bertrand au Havre le 22 février
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans l’Ain, le 10 février
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Gard, le 25 août
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le nord
  • Déplacement de Xavier Bertrand du 19 au 20 mai 2011 en Provence-Alpes-Côte-D’azur
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Champagne-Ardenne, le 9 juin
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Ile-et-Villaine et Loire Atlantique les 15 et 16 avril
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Libye jeudi 22 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Provence-Alpes-Côte-D’azur le 31 mars
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Savoie le 22 avril
  • Déplacement de Xavier Bertrand le 13 octobre
  • Déplacement de Xavier Bertrand le 24 décembre
  • Déplacement de Xavier BERTRAND sur la plateforme Maladies Rares de l’hôpital Broussais
  • Déplacement de Xavier Bertrand sur le Site PSA Peugeot Citroën de Vélizy-Villacoublay - Lundi 14 mars 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand sur le thème de l’alternance et de la formation professionnelle
  • Déplacement de Xavier Bertrand sur le thème des RTT
  • Déplacement de Xavier Bertrand sur le thème du travail le dimanche
  • Déplacement de Xavier Bertrand, Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé le jeudi 16 juin à « Planète PME » Congrès des PME organisé par la CGPME
  • Déplacement de Xavier Darcos au Creusot
  • Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la mise en place d’un plan de continuité d’activité
  • Déplacement de Xavier Darcos sur le thème de la prévention du stress au travail
  • Déplacement « Titre Emploi Forain » à la Foire du Trône
  • Dépôt de la proposition de loi d’Eric Diard sur l’organisation du service et l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers
  • Des aides à l’embauche pour favoriser l’emploi des jeunes
  • Des formalités simplifiées pour demander l’ACCRE
  • Des propositions de la Commission européenne sur le détachement des travailleurs
  • Des substances psychoactives plus consommées dans certains secteurs de travail
  • Deux brochures pour mieux connaître les dispositions de la loi du 20 août 2008
  • Deuxième conférence sociale sur les conditions de travail
  • Développement de l’emploi et sécurisation des parcours professionnels
  • Développement de l’apprentissage : quatre nouvelles actions en 2007
  • Développement des services à la personne : Convention triennale entre le ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, l’Agence nationale des services à la personne et la Caisse des Dépôts
  • Discours du ministre Monsieur Gérard LARCHER lors du 47ème forum d’Iena « L’emploi des cadres : un marché en mutation »
  • Document d’orientation du Gouvernement sur la réforme des retraites
  • Elections des conseillers prud’hommes
  • Elections prud’homales
  • Electrocution sur un chantier : Xavier Darcos adresse ses condoléances aux familles des victimes
  • Emploi des seniors : Eric Woerth réunit des responsables des ressources humaines de neuf grandes entreprises
  • Engagement de progrès entre l’AGEFOS PME et la Fédération de la Formation Professionnelle
  • Entretien de Xavier Darcos et Didier Lombard, président de France Telecom suite à la série de suicides
  • Epreuves classantes nationales 2011 (Epreuve de lecture critique d’articles)
  • Equipements professionnels : deux modèles de combinaisons interdits parce que non conformes
  • Eric Woerth et Georges Tron ont présenté le rapport annuel sur l’état de la Fonction publique
  • Eric Woerth lance le « rendez-vous 2010 » sur les retraites
  • Eric Woerth réagit aux propositions du Parti socialiste sur la réforme des retraites
  • Eric Woerth réagit face à l’attitude des dirigeants de Molex
  • Etat d’avancement de la prévention du stress professionnel
  • Examen de l’évolution des salaires dans le secteur privé en 2004
  • Favoriser l’insertion professionnelle des jeunes
  • Fin de la prise d’otage de l’agence Pôle Emploi Beaumarchais à Paris
  • FIVA : signature d’un contrat de performance
  • Fonds national de revitalisation des territoires : les ministres allouent 9,35M€ à onze territoires
  • Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels
  • Forum de l’entreprise et des services a la personne
  • Forum Internet sur : Comment garantir l’avenir de notre système de retraite ? »
  • Forum regional de la promotion des services a la personne « services a la personne et entreprise »
  • Frédéric Lefebvre et Xavier Bertrand ont présenté la maquette du bulletin de paie simplifié
  • G20 : des décisions concrètes et ambitieuses
  • G20 : renforcement de la dimension sociale
  • G20 : vers un renforcement de la dimension sociale
  • Gérard Larcher a participé à une table ronde de haut niveau consacrée au développement du plein emploi dans le cadre du suivi des engagements pris lors du Sommet du développement social de Copenhague en 1995.
  • Gérard LARCHER a signé ce mardi 5 avril 2005 une convention de revitalisation dans le bassin d’emploi de Reims.
  • Gérard LARCHER et Christian BAFFY, Président de la Fédération Française du Bâtiment ont signé un accord-cadre national formalisant les engagements de l’Etat et des professionnels du bâtiment pour le recrutement de 1 500 demandeurs d’emploi.
  • Gérard LARCHER, Ministre Délégué aux Relations du Travail et Claudie HAIGNERE, Ministre déléguée aux affaires européennes ont présidé, ce jeudi 24 février 2005, une réunion du Comité du Dialogue Social pour les questions Européennes et Internationales
  • Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du Travail, a procédé à l’installation, ce jeudi 14 avril 2005, du Conseil National de la Formation tout au long de la vie
  • Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du Travail, a reçu ce mercredi 26 janvier 2005 une délégation des organisations syndicales de l’AFPA (CFDT, CFE/CGC, CFTC, CGT, CGT-FO, SUD).
  • Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du Travail, s’est rendu, ce vendredi 18 février 2005, à la Direction départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle de Dordogne
  • Gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail
  • Grippe Saisonnière - Evolution des recommandations de vaccination
  • Guadeloupe : Brice Hortefeux reçoit les médiateurs dès leur retour en métropole
  • Hausse du nombre de demandeurs d’emploi : le ralentissement se confirme
  • Hommage à Sylvie Trémouille et Daniel Buffière
  • Hommage aux agents de contrôle tués en Dordogne en septembre 2004
  • Il est faux de dire que les crédits politique de la Ville ont baissé de 30% à La Courneuve
  • Ils s’engagent pour 8 880 nouveaux contrats d’avenir...
  • Inauguration de la « Maison du Particulier employeur et des emplois de la famille »
  • Inauguration du train "labo" de l’accessibilité
  • Indemnisation des conseillers prud’hommes
  • Information et consultation du comité d’entreprise
  • Inspection du travail
  • Installation du comité de suivi des négociations salariales de branches
  • Installation du Groupe de réflexion « jeunes diplômés »
  • Interdiction de l’offre et de la cession au public de la GBL et du 1,4-BD
  • Intervention de Nora Berra à l’occasion des premières Journées nationales de la Fédération Addiction, le vendredi 20 mai 2011
  • Investissements d’Avenir : les premiers projets sélectionnés
  • Investissements d’avenir : Trois nouvelles décisions d’investissements dans la formation en alternance et l’hébergement des apprentis.
  • Investissements d’avenir : appel à projet en faveur de l’apprentissage
  • J-8h Elections prud’homales 3 décembre, votez !
  • J-L Borloo et G.Larcher rencontrent les partenaires sociaux pour des réunions de travail
  • Jean-Louis Borloo et Christian Charpy signent le 4ème contrat de progrès
  • Jean-Louis BORLOO et Gérard LARCHER rencontrent le 3 mai 2005 les partenaires sociaux signataires (MEDEF, UPA-CGPME, CFTC, CFDT, CFE-CGC, FO) à l’occasion de la signature de la convention de reclassement personnalisé pour la convention Etat-Unedic.
  • Jean-Louis Borloo insiste sur l’importance du dialogue social
  • Jean-Louis Borloo lance un appel à candidature pour des modes innovants de construction de logements
  • Jean-Louis BORLOO se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale de nouvelles mesures en faveur du logement et de la cohésion sociale
  • Jean-Louis BORLOO, Ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale et Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du travail ont installé le comité de pilotage « Maisons de l’emploi » ce mardi 18 janvier
  • Jeunes demandeurs d’insertion : un indicateur mensuel est créé
  • Jonathan Mandala (Tour de France en fauteuil roulant) reçu au ministère le 16 juin
  • Journée mondiale contre l’homophobie et la transphobie
  • Journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail
  • Journée mondiale pour la sécurité et la santé au travail
  • Journées européennes du Patrimoine 2011 - Visite du patrimoine Art déco des ministères sociaux
  • L’Acoss confirme sa prévision de hausse de la masse salariale
  • L’emploi en sortie de récession : le rapport de Henri Rouilleault
  • L’avant projet de loi relatif à la prévention des licenciements économiques et à la création d’un droit au reclassement pour l’ensemble des salariés
  • L’avenir du régime de sécurité sociale dans les mines
  • L’emploi des personnes handicapées : un enjeu de premier plan.
  • La compagnie aérienne Air Méditerranée sous surveillance...
  • La consultation des partenaires sociaux se poursuit
  • La convention qui met en place le fonds transitoire 2005 pour les artistes et techniciens du spectacle vivant, de l’audiovisuel et du cinéma a été signée aujourd’hui
  • La création d’emplois dans le secteur marchand s’accélère au 1er trimestre 2011
  • La création d’emplois dans le secteur marchand s’amplifie au second trimestre 2011
  • La Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail se tient le 28 avril
  • La loi en faveur des revenus du travail est parue
  • La lutte contre les fraudes aux prestations sociales, priorité du Gouvernement
  • La masse salariale et les emplois continuent de croître au deuxième trimestre
  • La mission européenne pour la flexicurité présentée aux partenaires sociaux
  • La négociation collective en 2007 : bilan et rapports
  • La Poste est la première entreprise de service public signataire d’un accord-cadre national sur le CI-RMA
  • La procédure d’extension de l’accord régional interprofessionnel sur les salaires conclu en Guadeloupe se poursuit
  • La Samaritaine : le Ministère sera vigilant sur les conditions de reclassement des salariés
  • Lancement d’une mission relative au travail indépendant
  • Lancement de facealemploi.tv
  • Lancement de la procédure d’extension de l’accord interprofessionnel sur les salaires signé en Guadeloupe
  • Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
  • Le 10 juin, déplacement de Eric Woerth accompagné de Laurent Wauquiez sur le thème de l’emploi de seniors
  • Le Conseil constitutionnel valide les dispositions de la loi du 20 août 2008 propres à la représentativité des organisations syndicales catégorielles affiliées à une confédération syndicale catégorielle
  • Le conseil d’administration de la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) émet un avis favorable sur le projet de loi « retour à l’emploi »
  • Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT)...
  • Le G 20 pose son premier défi : lier économie mondiale et dimension sociale
  • Le Gouvernement étend l’accord interprofessionnel sur les salaires en Guadeloupe
  • Le Gouvernement met en oeuvre la loi sur la participation des salariés
  • Le guide "Allégez la charge !"
  • Le marketing mobile sert le développement de l’apprentissage
  • Le Ministère du Travail réagit aux informations données par la presse sur l’entreprise Arkéa
  • Le ministère lance pour la première fois une campagne de valorisation de l’Inspection du Travail
  • Le nombre de demandeurs d’emploi a augmenté de 1% en décembre
  • Le nombre de demandeurs d’emploi a baissé au mois de février 2011
  • Le nombre des demandeurs d’emplois diminue
  • Le Parlement européen adopte définitivement la directive relative aux conditions de travail des travailleurs intérimaires
  • Le réseau "tous pour l’emploi" veut promouvoir le CESU auprès de ses adhérents
  • Le SMIC à 9 € de l’heure
  • Le SMIC horaire à 8,82€ brut au 1er juillet 2009
  • Le taux de chômage a baissé au quatrième trimestre 2010
  • Le taux de chômage au sens du BIT poursuit sa légère baisse au deuxième trimestre 2011
  • Le taux de chômage recule au 1er trimestre 2011
  • Légère baisse du nombre de demandeurs d’emploi au mois d’août
  • Les "investissements d’avenir" en direction de la formation en alternance et l’hébergement des apprentis
  • Les accords transnationaux d’entreprise à l’ordre du jour d’une conférence européenne
  • Les Assises de la Prévention 2006 ou comment construire ensemble la sécurité au travail.
  • Les assises de la saisonnalité
  • Les chiffres du chômage du mois de juillet
  • Les chiffres du chômage du mois de mai
  • Les conclusions de la conférence des 13 et 14 octobre 2008 sur les pratiques illicites d’emploi
  • Les conditions de travail en 2007 : trois avancées majeures
  • Les conduites à tenir en période de grand froid
  • Les entreprises de travail temporaire s’engagent pour l’emploi des RMIstes et contre le travail illégal
  • les grands axes de la mobilisation et la modernisation du service public de l’emploi
  • Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois reprennent leur tournée
  • Les premiers chiffres du Chèque Emploi Service Universel, 5 mois après son lancement !
  • Les prud’hommes sont bicentenaires.
  • Les risques psychosociaux : 1 rapport et 9 propositions d’actions
  • Livre blanc de Régis Marcon : L’alternance dans la restauration, avançons ensemble
  • Loi portant réforme de la médecine du travail
  • Lutte contre les fraudes
  • M. Bertrand réunit l’ensemble des dirigeants hospitaliers publics
  • Mesures ONDAM 2012 sur les indemnités journalières
  • Mise en œuvre des décisions du Sommet sur la crise du 18 janvier
  • Mise en garde de Brice Hortefeux contre les coupures intempestives d’électricité et de gaz
  • Mise en place des groupes de suivi des programmes 2 et 3 du Plan de cohésion sociale
  • Mission sur les élections prud’homales
  • MM. Woerth et Somavia signent un nouveau cadre de partenariat entre la France et le BIT
  • Mobilisation générale pour apporter une réponse rapide aux victimes de la tempête
  • Mobilisation pour l’emploi des seniors
  • Modalités opérationnelles du rapprochement des réseaux de l’ANPE et de l’UNEDIC.
  • Nadine Morano à Marseille pour évoquer le déploiement du Service Public de l’Orientation, le 19 avril
  • Nadine Morano accompagne la Région Bourgogne dans le développement de l’apprentissage
  • Nadine Morano au salon de l’apprentissage le 14 janvier à 10h30
  • Nadine Morano lance la "Préparation Opérationnelle à l’Emploi renforcée "
  • Nadine Morano lance l’opération « C’est l’été, découvre un métier » - Mercredi 6 juillet 2011
  • Nadine Morano lance la campagne de communication sur l’apprentissage
  • Nadine Morano présente le bilan d’étape de la lutte contre l’illettrisme
  • Nadine Morano signe un engagement sur le développement de l’apprentissage avec la région Alsace
  • Nadine Morano visite le CFA SACEF
  • NAF : une nouvelle version en vigueur depuis le 1er janvier 2008
  • Négociation sur la représentativité : Xavier Bertrand se réjouit de la richesse du dialogue social
  • Négociations sur le télétravail
  • Nomination à la délégation générale au pilotage des DIRECCTE/DIECCTE
  • Nomination des responsables de la préfiguration des Direccte
  • Nora Berra au Conseil des Ministres du Travail et des affaires sociales de l’Union Européenne
  • Nora Berra au conseil informel des ministres du travail européens
  • Ouverture d’un forum Internet sur le service minimum
  • Ouverture de trois commissions mixtes paritaires
  • Ouverture du marché du travail français
  • Ouverture du site Internet www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr
  • Participation de Xavier Bertrand à l’inauguration du Train pour l’Emploi et l’Egalité des chances, mardi 15 mars 2011
  • Participation de Xavier Bertrand au service public de l’emploi local de Mulhouse, mardi 15 mars 2011
  • Participation de Xavier Bertrand au « Congrès Global RH 2011 »
  • Participation, Intéressement, salaires : un projet de loi en faveur des revenus du travail
  • Parution au Journal Officiel des décrets relatifs au développement professionnel continu (DPC) des professionnels de santé
  • Parution de décrets du volet emploi de la loi de cohesion sociale
  • Parution des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 sur la réforme de la médecine du travail
  • Passation de pouvoir entre Xavier Darcos et Eric Woerth
  • Passations de pouvoirs
  • Passations de pouvoirs
  • Personnel de direction de la Fonction publique hospitalière
  • Plan d’urgence pour l’emploi : des précisions suite à la réunion du comité supérieur de l’emploi
  • Plan de santé au travail - 2005-2009
  • Plan de santé au travail : lancement d’une mission d’expertise sur l’aptitude médicale au travail et le maintien dans l’emploi
  • Plan National Santé Environnement : remise du rapport à mi-parcours
  • Plus de 800 responsables de ressources humaines ont participe ce lundi 12 juin au forum de l’entreprise et des services a la personne
  • Plus de transparence et de contrôle pour les aides publiques accordées aux entreprises
  • Point-presse le 17 octobre à 17 h 30
  • Pôles de compétitivité : lancement du quatorzième appel à projets
  • Pôles de compétitivité : lancement du treizième appel à projets
  • Pôles de compétitivité : résultats du 13ème appel à projets
  • Poursuite des réunions bilatérales entre le Gouvernement et les partenaires sociaux dans le cadre de la réforme des retraites
  • Précisions sur la remise du rapport relatif à la mission que Jean-Louis BORLOO a confiée à Yazid SABEG
  • Première conférence ministérielle euro-méditerranéenne sur l’emploi et le travail
  • Première conférence tripartite sur l’évolution du niveau des pensions
  • Première réunion de la Task Force sur l’Emploi au Mexique
  • Première semaine de l’Industrie : déplacement commun de Nadine Morano et Eric Besson
  • Première signature d’une convention Etat Région avec le Nord Pas-de-Calais pour la mise en oeuvre du volet emploi du Plan de Cohésion sociale
  • Première visite en France de la mission européenne pour la flexicurité
  • Présentation à la CNNC du projet de loi portant réforme des retraites
  • Présentation du 2è plan de santé au travail, le vendredi 15 janvier
  • Présentation par Dominique PERBEN et par Gérard LARCHER de la « charte de bonne pratiques du BTP » contribuant à la prévention du travail illégal dans le bâtiment.
  • Présentation par Gérard LARCHER du bilan 2005 de la campagne de contrôles des chantiers de désamiantage
  • Prévention de la pénibilité : une nouvelle rubrique sur www.travailler-mieux.gouv.fr
  • Prévention des conflits d’intérêt : les collaborateurs de Xavier Bertrand et de Nora Berra ont rempli une déclaration d’intérêt
  • Prévention des risques au travail : 1ers résultats de la campagne de contrôle des combinaisons de travail
  • Prévention des risques liés à la canicule sur les lieux de travail
  • Prévention en milieu professionnel des risques liés aux fortes chaleurs
  • Prime à l’embauche d’un jeune stagiaire en CDI : mode d’emploi
  • Programme de 3 déplacements de Nora Berra (ouverts à la presse)
  • Progression de 7,7% des embauches supérieures à un mois au premier trimestre 2011
  • Projet de loi relatif à la mesure de l’audience des syndicats auprès des salariés des TPE
  • Prolongation du dispositif de retraite progressive jusqu’au 31 décembre 2010.
  • Promulgation de la loi portant réforme des retraites
  • Protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières...
  • pseudo reclassements en Roumanie
  • Publication de la circulaire visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement
  • Quatrième mois consécutif de baisse du nombre de demandeurs d’emploi en avril
  • Rapport André : Vers une politique de la ville rénovée
  • Rapport de la Cour des Comptes
  • Rapport de la Cour des Comptes
  • Réactions de Xavier Bertrand relatif à l’avis de l’OIT sur la loi du 20 août 2008
  • Recours au travail temporaire dans les trois fonctions publiques
  • Réforme des régimes spéciaux : la concertation se poursuit le 10 octobre
  • Réforme des retraites : Réunions bilatérales entre le Gouvernement et les partenaires sociaux
  • Réforme du régime de retraite des personnels navigants
  • Réglementation sur les fibres céramiques réfractaires
  • Remise à Eric Woerth du rapport sur le renforcement de la légitimité de l’institution prud’homale
  • Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l’Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l’organisation de l’Inspection du travail
  • Remise à Xavier Bertrand du rapport sur le travail économiquement dépendant
  • Remise d’un rapport sur l’assurance responsabilité civile des professionnels de santé
  • Remise d’un rapport sur le développement des emplois dans les territoires de montagne
  • Remise du Premier Prix Littéraire du Roman d’Entreprise 2009
  • Remise du rapport Cohen-Tanugi sur « l’Europe dans la mondialisation »
  • Remise du rapport d’Yves Bur sur l’avenir du régime de sécurité sociale dans les mines
  • Remise du rapport de Yves Bur
  • Remise du rapport relatif à la négociation collective dans les branches professionnelles
  • Remise du rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Remise du rapport sur l’ouverture dominicale des magasins à Paris
  • Remise du rapport sur la valorisation des pratiques sociales innovantes des entreprises
  • Remise du rapport sur le suivi des risques psychosociaux au travail
  • Restructurations d’entreprises du secteur de la Chaussure dans le bassin d’emploi de Romans-sur-Isère
  • Résultats 2010 du régime général de la Sécurité sociale : déficit légèrement meilleur que les prévisions d’octobre 2010
  • Résultats 2011 du régime général de la Sécurité sociale
  • Résultats de l’enquête de représentativité 2010 et ouverture des négociations conventionnelles entre les médecins libéraux et l’Assurance maladie
  • Résultats des campagnes de contrôle ciblées sur l’utilisation d’agents CMR et les chantiers de retrait d’amiante
  • Réunion de la sous-commission des salaires ce 16 octobre
  • Réunion des ministres du travail et des politiques sociales
  • Réunion des partenaires sociaux français et allemands
  • Réunion des partenaires sociaux français et européens dans le cadre du CDSEI
  • Réunion du COCT présidée par Xavier Darcos
  • Réunion du COCT sur la réforme des services de santé au travail le 4 décembre
  • Réunion du comité de pilotage des maisons de l’emploi, mardi 22 février 2005
  • Réunion du Comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
  • Réunion du Comité stratégique de filière automobile
  • Réunion du Comité Technique Paritaire Ministériel (CTPM) travail-emploi
  • Revalorisation de 1% des retraites au 1er avril
  • Revalorisation des allocations chômage au 1er juillet
  • Revalorisation du SMIC au 1er janvier
  • Revalorisation du SMIC au 1er mai 2008
  • Revalorisation du SMIC de + 0.5 % au 1er janvier 2010
  • Revalorisation du SMIC horaire de 5,5% au 1er juillet 2005
  • Saisine du Parquet suite à l’agression de 2 fonctionnaires de l’Inspection du travail
  • Second Communiqué de presse d’Eric Woerth suite à l’article paru dans le journal Libération sur la succession du sculpteur CESAR
  • SERNAM : L’Etat se mobilise pour faciliter une solution de reprise du groupe de messagerie routière
  • Service minimum dans les transports publics terrestres : donnez votre avis sur www.forum.gouv.fr
  • Signature par 9 organisations professionnelles supplémentaires de l’accord cadre national sur l’insertion professionnelle des jeunes par le contrat de professionnalisation
  • Signature d’un accord-cadre national formalisant les engagements de l’Etat et des professionnels des travaux publics pour le recrutement de 1 000 demandeurs d’emploi sous contrat CI-RMA sur la période 2005-2006
  • Signature d’un consensus majoritaire entre les partenaires sociaux sur les conditions d’une convention de reclassement personnalisé les salariés licenciés dans les entreprises de moins de 1000 salariés.
  • Signature d’une convention avec l’ADMR pour la création de 12 000 contrats d’avenir
  • Signature d’une convention entre l’Etat et l’Union nationale des associations de soins et services à domicile (UNASSAD)
  • Signature de l’accord pour la modernisation du marché du travail le 23 janvier
  • signature de la Charte territoriale avec le Conseil Général de la Marne pour la mise en œuvre des mesures emploi du plan de cohésion sociale
  • Signature de la nouvelle convention nationale cadre « santé sécurité au travail »
  • Signature des accords sur la prévention des risques CMR avec les trois fédérations professionnelles UIMM, UIC, FIPEC
  • Signature des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM)
  • Signature du contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et l’AFSSET pour 2008 - 2011
  • Signature du Contrat d’objectifs et de moyens sur l’apprentissage
  • Signature du pacte alternance avec 37 grands groupes, 400000 PME concernées
  • Signature unanime d’un accord national interprofessionnel sur la prévention du harcèlement et des violences au travail
  • Simplification des charges administrative pesant sur les entreprises
  • Situation de l’emploi et mobilisation du Gouvernement pour faire face à la hausse du chômage
  • Société Lejaby : Rencontre avec les représentants syndicaux
  • Sogerma Mérignac : G. Larcher rencontre l’intersyndicale
  • Soutien au bassin d’emploi de Romans :
  • Souvenons-nous
  • Surveillance des maladies à caractère professionnel par un réseau de médecins du travail en France
  • Table-ronde sur l’emploi dans le secteur de la messagerie
  • Toute l’actualité concernant les jeunes se trouve sur le portail d’information www.jeunesse.gouv.fr
  • Toutes les conditions sont réunies pour une relance de l’Europe sociale
  • Transfert de technologie entre la France et le Brésil
  • Transmission aux caisses de sécurité sociale du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2012
  • Travail le dimanche : le conseil constitutionnel valide l’essentiel de la réforme
  • Troisième accord-cadre national CI-RMA
  • Troisième mois consécutif de baisse du nombre de demandeurs d’emploi en mars
  • Un débat sur l’impact social de la crise au dernier conseil EPSSCO de la Présidence Française
  • Un décret qui sauve les colonies de vacances
  • Un déplacement sur le thème de la diversification des modes de garde
  • Un nouveau décret concernant la formation des conseillers prud’hommes
  • Un projet d’accord entre les partenaires sociaux se dessine sur l’emploi des seniors.
  • Un projet de loi en faveur des revenus du travail
  • Un protocole pour favoriser la reconversion des sportifs de haut niveau
  • Un simulateur pour calculer l’âge d’ouverture des droits à la retraite
  • Une conférence tripartite sur l’emploi et le pouvoir d’achat
  • Une enveloppe de 7 millions d’euros de prêts pour revitaliser les territoires
  • Une journée consacrée aux maitres d’apprentissage et aux tuteurs
  • Une meilleure accessibilité pour le code du travail
  • Une mission sur les risques psychosociaux dans l’entreprise
  • Une nouvelle circulaire pour lutter contre le tabagisme
  • Une nouvelle étape pour le développement des emplois de service :
  • Une nouvelle impulsion pour le contrat d’Engagement de Service public (CESP)
  • Une protection sociale pour tous : l’un des objectifs du G20
  • Une quatrième fédération professionnelle s’engage en faveur du CI-RMA
  • Une réforme des prélèvements sociaux pour soutenir les entrepreneurs indépendants
  • Valérie Létard réagit aux propos tenus par le magistrat Beauvais
  • Validation des périodes d’activité ancienne au titre de la retraite
  • Vient de paraitre : le nouveau code du travail en 3 volumes
  • Voeux à la presse le 25 janvier
  • Vote de la loi aménageant la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique
  • Xavier Bertrand a installé le Conseil National de l’Inspection du Travail
  • Xavier Bertrand a réuni le Conseil d’orientation des conditions de travail
  • Xavier Bertrand confie une mission à Thomas Chaudron, Pdg de Mecanalu
  • Xavier Bertrand et Nora Berra réaffirment l’engagement du gouvernement dans la lutte contre le SIDA
  • Xavier Bertrand installe le comité de pilotage des régimes de retraite
  • Xavier Bertrand préside le comité de suivi de la convention tripartite Etat / Unedic / Pôle emploi
  • Xavier Bertrand réagit à la forte diminution des demandeurs d’emplois au mois d’octobre
  • Xavier Bertrand reçoit l’avis du Conseil Economique sur le G20
  • Xavier Bertrand rencontre Chris Grayling, ministre britannique de l’Emploi
  • Xavier Bertrand rend hommage à Jean Mattéoli, décédé le 27 janvier
  • Xavier Bertrand réunit les formateurs en santé au travail (RFFST)
  • Xavier Bertrand réunit les partenaires sociaux français et européens
  • Xavier Bertrand soutient le Train du Cœur
  • Xavier Bertrand visite la menuiserie Maleville à Paris
  • Xavier Bertrand, dans le cadre de la présidence française du G20, se penche sur le rôle des services publics de l’emploi.
  • Xavier Darcos a reçu le rapport "Refondation du droit social. Concilier protection des travailleurs et efficacité économique"
  • Xavier DARCOS clôture le 34ème congrès de la CFE-CGC à Reims
  • Xavier Darcos et Hervé Novelli annoncent l’extension des accords sociaux dans le secteur de l’hôtellerie-restauration
  • Xavier Darcos exprime sa profonde émotion après le suicide d’un salarié de France Telecom à Lannion
  • Xavier Darcos installe la nouvelle commission accidents du travail et maladies professionnelles (CAT-MP)
  • Xavier Darcos lance une campagne expérimentale de prélèvements et de mesures des fibres d’amiante
  • Xavier Darcos présente le projet de Plan de Santé au Travail 2010-2014
  • Xavier Darcos prend de nouvelles mesures de prévention et de protection des travailleurs exposés au formaldéhyde
  • Xavier Darcos rend hommage à la mémoire de Daniel Buffière et de Sylvie Trémouille
  • Xavier DARCOS réuni le Comité Directeur du Réseau Francophone de Formation en Santé au Travail (RFFST)
  • Xavier Darcos réunit la Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
  • Xavier Darcos salue l’adoption par l’Assemblée nationale de la loi visant à adapter les dérogations au principe du repos dominical
  • Xavier Darcos salue la mémoire de Francis Blanchard, ancien directeur général du BIT
  • Xavier Darcos se réjouit de l’avis favorable donné par le comité d’entreprise de Marbot-Bata
  • Xavier Darcos se réjouit de l’accord intervenu à l’issue de la réunion du comité d’entreprise de Marbot-Bata
  • Xavier Darcos soutient les dirigeants des PME et TPE dans leur préparation à la pandémie grippale
  • Xavier Darcos très préoccupé par un nouveau cas de suicide au travail chez France Télécom
  • « Avec l’Apprentissage, prenez une longueur d’avance ! »
  • « Ensemble pour l’emploi »
• Dossiers de presse Archivés
  • 2ème plan national maladies rares (PNMR) 2011-2014
  • 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
  • Alcool et drogues : un dispositif de communication spécifique déployé dans les Départements d’Outre-mer
  • Apprentissage : Les entreprises se mobilisent
  • Assises nationale de la saisonnalité - le 28 novembre à Aix-les-Bains
  • Audition de Monsieur François Fillon par le Haut Conseil à l’intégration
  • Bientôt des coopératives de services à la personne...
  • Bilan 2005 de la campagne de contrôles des chantiers de désamiantage
  • Bilan de la négociation collective en 2004
  • Bilan des campagnes de contrôles 2006 de l’inspection du travail sur les produits cancérogènes et l’amiante
  • Bilan des mesures pour l’emploi
  • Bilan satisfaisant pour la négociation collective en 2008
  • Boire un peu trop d’alcool tous les jours… c’est mettre sa vie en danger
  • Brice Hortefeux installe le Conseil d’orientation sur les conditions de travail
  • Campagne de promotion de l’apprentissage dans le cadre du plan de cohésion sociale - « Avec l’apprentissage, prenez une longueur d’avance »
  • Campagne de valorisation de l’Inspection du travail : dossier de presse sonore
  • Campagne nationale de valorisation de l’Inspection du travail
  • CNLTI - Bilan d’étape des premiers résultats du plan national de lutte contre le travail illégal 2006-2007 : 67 135 entreprises contrôlées en 2006
  • CNLTI - Bilan d’étape des premiers résultats du plan national de lutte contre le travail illégal 2008-2009
  • CNLTI - Bilan d’étape des premiers résultats du plan national de lutte contre le travail illégal
  • CNLTI - Bilan du Plan National de lutte contre le travail illégal 2004-2005 et perspectives 2006-2007
  • Comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
  • Commision des Comptes de la santé
  • Commission Nationale de la négociation
  • Commission nationale de la négociation collective : bilan 2007 et augmentation du SMIC à l’ordre du jour
  • Commission nationale de lutte contre le travail illégal - Bilan 2007 du plan national de lutte contre le travail illégal
  • Conférence nationale sur le développement des services à la personne en présence de Jean-Louis BORLOO et des représentants des entrepreneurs du secteur
  • Conférence tripartite sur les conditions de travail : vers une culture de la prévention
  • Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
  • Conseil Supérieur de Prévention des Risques Professionnels - Bilan et perspectives de la santé au travail 2004-2005
  • Convention de Reclassement Personnalisé : 165 300 salariés concernés
  • Conventions Sonacotra et UFJT
  • Création du Club Crèches & Entreprises
  • Déplacement de Jean-Louis Borloo à Montbéliard
  • Déplacement de Jean-Louis Borloo à Nancy
  • Deuxième conférence sociale sur les conditions de travail
  • Dix grandes entreprises s’engagent pour l’emploi des jeunes en CIVIS
  • Dossier de presse Apprentissage - août 2006
  • Emploi des seniors : présentation du plan d’actions
  • Épidémie de rougeole : Présentation de la campagne de communication
  • Eric Woerth présente la politique du gouvernement en matière de santé au travail
  • Installation du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale des services à la personne
  • Installation du Groupe de réflexion « jeunes diplômés »
  • Journée de mobilisation des missions locales pour le développement de l’alternance
  • Journée mondiale contre le travail des enfants
  • L’Etat et l’Association des Régions de France
  • La lutte contre le travail illégal s’organise dans l’agriculture
  • La Semaine bleue se déroule du 15 au 21 octobre
  • Lancement de la campagne de promotion de l’apprentissage, dans le cadre du plan de cohésion sociale
  • Lancement de la campagne TMS 2010
  • Lancement du second plan de santé au travail
  • Lancement officiel des nouveaux services à la personne et du chèque-emploi service universel
  • Le bilan des réformes engagées par le Ministre du Travail
  • Le Gouvernement se mobilise pour favoriser l’Emploi des seniors
  • Le plan santé au travail (PST) 2005 - 2009
  • Le programme "d’actions prioritaires au recrutement" est lancé
  • Le secteur du bâtiment recrute... pensez-y !
  • Le service public de l’orientation pour tous - SPO
  • Le SMIC augmente de 3,05% au 1er juillet
  • Les nouvelles enseignes des services à la personne présentées par Jean-Louis Borloo le 3 novembre 2005
  • Les rendez-vous de l’emploi - Les maisons de l’emploi : dossier de presse radiophonique
  • Les travaux de recodification du code du travail
  • Loi Handicap : lancement de la campagne nationale d’information
  • Lutte contre le travail illégal : un nouveau plan dans un cadre rénové
  • Mars bleu, mois de mobilisation contre le cancer colorectal
  • Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale
  • Nouvelle convention AERAS 2011 (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé)
  • Plan d’action pour promouvoir la création d’emplois et la formation dans le secteur des centres d’appels
  • Plan de développement des services à la personne
  • Plan de modernisation et de développement de l’inspection du travail
  • Plan de santé au travail : les actions se renforcent en 2006
  • Plan Santé au Travail 2010-2014
  • Première convention régionale pour l’emploi : l’Etat signe avec le Nord-Pas-de-Calais
  • Présentation de la campagne de lutte contre le SIDA - 1er décembre
  • Présentation de la nouvelle campagne sur la place des adultes dans la prévention de l’usage de drogues chez les adolescents
  • Présentation de la « Charte de bonnes pratiques du BTP » contribuant à la prévention du travail illégal
  • Présentation des Maisons de l’emploi
  • Présentation du nouveau code du travail
  • Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO
  • Présentation du plan national de lutte contre le travail illégal
  • Programme ville, vie, vacances 2005 - présentation par Catherine Vautrin
  • Projet de loi d’habilitation pour l’emploi
  • Projet de loi de modernisation du marché du travail : exposé des motifs
  • Prud’homales 2008 : quand on est pour, on vote pour !
  • Publication mensuelle sur les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi : une nouvelle formule
  • Réforme du licenciement économique et création d’une convention de reclassement personnalisé
  • Remise du rapport « 2011, Année des patients et de leurs droits »
  • Réunion de Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI)
  • Réunion de la Sous commission salaires de la Commission Nationale de la Négociation Collective
  • Réunion du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) du 9 octobre 2009
  • Réunion du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail, le 19 avril
  • Semaine du microcrédit - lancement du Fonds de Cohésion sociale
  • Services à la personne
  • Signature d’un accord cadre national sur l’insertion professionnelle des jeunes par le contrat de professionnalisation avec 11 grandes entreprises françaises
  • Signature d’un accord entre l’Etat et Renault en faveur de l’insertion professionnelle des jeunes
  • Signature d’une convention cadre entre l’Etat et l’Union Nationale ADMR portant partenariat pour la mise en oeuvre du contrat d’avenir
  • Signature de l’accord-cadre national pour le développement de l’apprentissage
  • Signature de la convention Etat-Anpe-Unédic relative à la coordination des actions du Service Public de l’Emploi
  • Troubles musculo squelettiques : parlons-en pour les faire reculer !
  • Un outil incontournable des politiques de ressoures humaines
  • Un parcours professionnel pour chaque personne handicapée
  • Un projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
  • Un schéma national d’orientation et d’insertion professionnelle des jeunes
  • Une charte pour sécuriser les stages
  • Une conférence européenne sur la lutte contre les pratiques illicites d’emploi
  • Une convention entre l’Etat et l’OPPBTP
  • Une nouvelle étape dans le plan national d’action concerté
  • Une publication conjointe de la Dares et du Commissariat Général du Plan "les métiers en 2015 : l’impact du départ des générations du baby-boom", Premières Synthèses n°50.1
  • Une rénovation profonde des règles encadrant la participation et l’intéressement
  • Vaccination contre la grippe saisonnière : Lancement de la campagne 2011-2012
  • Validation des acquis de l’expérience : cinq mesures pragmatiques pour simplifier la procédure
  • Vers un meilleur suivi du demandeur d’emploi
  • www.orientation-formation.fr : le nouveau portail pour tout savoir
  • Xavier Darcos réunit la Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
  • Xavier Darcos réunit le COCT pour réformer la médecine du travail
  • « apprentissage et alternance, un grand plus pour réussir »
  • « Plan de continuité d’activité » dans les entreprises en situation de pandémie grippale
• Discours ARCHIVES
  • Discours du ministre à l’inauguration du train des compétences à la Gare du Nord à Paris
  • Intervention de Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du Travail, auprès des partenaires socio-économiques du bassin Remois
  • Intervention de Monsieur Gérard LARCHER - Accord cadre national CI-RMA
  • CONSEIL EPSSCO du 3 mars 2005 (Messages clés pour le Conseil européen de printemps) - Point 3 de l’ordre du jour
  • Discours de Monsieur Gérard Larcher lors du Séminaire interrégional du grand Sud Ouest, à Bordeaux.
  • Discours de Monsieur Gérard Larcher, Ministre Délégué aux Relations du Travail lors du Forum Emploi-Formation de Colmar
  • Discussion de la PPL de Jean-Pierre Fourcade visant à modifier certaines dispositions de la loi HPST - Discours de Xavier Bertrand le 7 juillet 2011
  • Intervention de Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du Travail, lors du Salon Assist’Expo
  • Intervention de M. Borloo lors des Assises de la ville
  • Intervention de M. Gérard Larcher devant la Commission nationale de lutte contre le travail illégal
  • Journées professionnelles de la formation continue dans le bâtiment. Discours de Gérard Larcher. 26 janvier 2005
  • Table ronde sur la flexisécurité - Maison du Danemark
  • Voeux de Monsieur Gérard LARCHER au MEDEF des Yvelines
  • "La France vieillit ? Une chance pour notre pays" - Discours de Nora Berra - Vendredi 22 avril 2011 à Lyon 8ème
  • 12èmes Assises Hospitalo-Universitaires. Discours de Nora Berra. 2 décembre 2011
  • 14ème journée nationale l’hospitalisation à domicile - Discours de Xavier Bertrand
  • 15èmes Journées nationales de la prévention du suicide. Discours de Nora Berra. Samedi 5 février 2011
  • 1er Congrès international francophone d’accompagnement et de soins palliatifs à Lyon - Discours de Nora Berra - 28 juin 2011
  • 1ères orientations du gouvernement dans le cadre du 5è risque. Discours de Xavier Bertrand. 28/05/08
  • 2è conférence sociale sur les risques psychosociaux. Discours de Xavier Bertrand. 27/06/08
  • 2è forum européen des SSIG. Discours d’Ouverture de Vladimir Spidla - commissaire européen. 27/10/08
  • 2è forum européen sur les services sociaux d’intérêt général. Discours d’ouverture de Martin Hirsch. 27/10/08
  • 60 ans de l’AGIRC. Discours du Premier Ministre François Fillon. 25/09/07
  • Action Innocence France. Discours de Xavier Bertrand. 11/12/07
  • Allocution d’Eric Woerth au Sénat
  • Allocution de Xavier Bertrand - Discussion générale du PLFSS 2012 au Sénat
  • Allocution de Xavier Bertrand : Examen de la proposition de loi Bapt concernant les risques liés aux perturbateurs endocriniens, dont le Bisphénol A
  • Annonce des initiatives tendant à favoriser et dynamiser l’entreprenariat féminin. Discours de Xavier Darcos. 10 mars 2010
  • Apprentissage junior : Intervention de Gérard Larcher lors de la signature du protocole d’accord avec les 15 branches professionnelles
  • Assises nationales de la Protection de l’enfance. Discours du ministre en charge de la famille. 13/11/07
  • Assises sur l’emploi des seniors à l’Assemblée Nationale. Discours de Brice Hortefeux. 10 juin 2009
  • Audition dans le cadre du PLFSS 2009 - Assemblée Nationale. Discours de Xavier Bertrand. 15/10/08
  • Audition de Xavier Darcos par la mission d’information parlementaire sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national. 16 décembre 2009.
  • Audition devant la Commission des affaires sociales sur le PJL relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Discours de Xavier Bertrand, le 13 septembre 2011
  • Audition par la MECSS sur la fraude sociale. Allocution de Xavier Bertrand. 1er juin 2011
  • Campagne pour l’emploi des seniors, discours de Gérard Larcher devant le conseil économique et sociale
  • Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles (CFPPA) - Discours de Nadine Morano le 15 novembre 2011
  • Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise (CISME). Discours de Xavier Darcos. 12 janvier 2010.
  • Clôture du 34ème congrès de la CFE-CGC à Reims. Discours de Xavier Darcos. 19 février 2010.
  • Clôture du colloque anniversaire des ARS. Discours de Xavier Bertrand. 31 mars 2011
  • Clôture du colloque de "l’IMS - Entreprendre pour la Cité" sur la gestion des seniors dans l’entreprise. Allocution de Xavier Darcos. 22 octobre 2009
  • Clôture du colloque de la 20ème édition des sessions nationales de l’INTEFP. Discours de Xavier Darcos. 17 décembre 2009
  • Clôture du congrès de l’Union professionnelle artisanale (UPA). Allocution de Xavier Darcos. 22 octobre 2009
  • CNCC. Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Présentation de Xavier Bertrand
  • Colloque Bien-être au travail. Discours de Xavier Bertrand. 8 février 2011
  • Colloque de l’INRS « Prévenons les cancers professionnels ». Intervention de Xavier Darcos. 18 novembre 2009
  • Colloque national pour les 25 ans de l’Association Jeunesse et Entreprises. Discours d’ouverture de Nadine Morano. 15 octobre 2011
  • Colloque Respect (Réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) - Allocution de Xavier Darcos, le 7 octobre 2009
  • Colloque « Entreprises : le retour des seniors », organisé par le CJD, Entreprise et Personnel et Dialogues - Intervention de M. Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du Travail
  • Comité de suivi "protection de l’enfant sur internet". Discours de Xavier Bertrand. 25/09/07
  • Commission des comptes de la sécurité sociale - Allocution de Nadine Morano. 1er octobre 2009
  • Commission des comptes de la sécurité sociale du 29 septembre 2008. Discours de Nadine Morano.
  • Commission des comptes de la sécurité sociale. Allocution de Nora Berra. 1er octobre 2009
  • Commission des comptes de la sécurité sociale. Allocution de Xavier Darcos. 1er octobre 2009
  • Commission des comptes de la sécurité sociale. Discours de Xavier Bertrand. Le 25 septembre 2007
  • Commission nationale de la Négociation collective : intervention de Gérard Larcher
  • Commission nationale de la négociation collective. Discours de Xavier Bertrand. 13/06/08
  • Commission nationale de la négociation collective. Discours de Xavier Bertrand. 14 décembre 2010
  • Commission nationale de lutte contre le travail illégal. Discours de Xavier Darcos. Le 26 novembre 2009
  • Conférence de l’ORSE sur la responsabilité sociale des entreprises et le dialogue social. Intervention de Xavier Darcos. 10/09/09
  • Conférence de la Présidence française du G20. Discours de Xavier Bertrand. 23 mai 2011
  • Conférence de la présidence française sur la lutte contre les pratiques illicites d’emploi. Discours de Xavier Bertrand lu par Jean-Denis Combrexelle. 13/10/08
  • Conférence de lutte contre la tuberculose en France. Discours de Nora Berra. Mercredi 23 mars 2011
  • Conférence de presse "2011, année des patients et de leurs droits". Discours de Nora Berra. 24 février 2011
  • Conférence de presse lancement de mars bleu - Mois du dépistage du cancer colorectal. Discours de Nora Berra. 1er mars 2011
  • Conférence de presse sur le plan de modernisation et de développement de l’inspection du travail - Discours de Gérard Larcher - mars 2006
  • Conférence sociale sur l’égalité salariale. Discours de Xavier Bertrand. 26/11/07.
  • Conférence sociale sur les conditions de travail. Discours d’ouverture de Xavier Bertrand. 04/10/07
  • Conférence sociale sur les conditions de travail. Discours de Gérard Larcher, rapporteur général. 04/10/07
  • Conférence tripartite sur l’emploi et le pouvoir d’achat. Discours de Xavier Bertrand. 23/10/07
  • Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). Discours de Xavier Darcos. 15 janvier 2010.
  • Conseil Supérieur de la Prévention des Risques professionnels. Discours de Xavier Bertrand. 16/09/08
  • Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels. Le discours de Xavier Bertrand. 10 juillet 2007
  • Création des agences régionales de santé (ARS) - Discours de Roselyne Bachelot-Narquin. 1er avril 2010
  • Débat sur les retraites au Sénat sur le thème « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? ». Discours de Xavier Darcos. 12 janvier 2010
  • Déplacement à l’EPIDE de Marseille. Discours de Nadine Morano. 12 mai 2011
  • Déplacement à la Foire du Trône pour lancer le "titre emploi-forain". Allocution de Brice Hortefeux - 18 mai 2009
  • Deuxièmes rencontres annuelles de l’Institut National du Cancer (INCa) - Discours de Xavier Bertrand
  • Discours de clôture du Gala de la Fondation du Rein. Nora Berra. Mercredi 9 mars 2011
  • Discours de M. Gérard LARCHER lors de la signature du protocole d’accord entre l’Etat et les organisations professionnelles du BTP, relatif à l’information des entrepreneurs et des maîtres d’ouvrage sur les bonnes pratiques de la sous-traitance
  • Discours de Madame Nora Berra à l’occasion de l’inauguration du nouvel hôpital Rothschild
  • Discours de Madame Nora Berra à l’occasion de l’Université d’été « Ethique et Société 2011 » consacrée à la maladie d’Alzheimer
  • Discours de Madame Nora Berra à l’occasion des Rencontres des Acteurs publics
  • Discours de Mme Nora Berra à l’occasion de la 11ème Journée nationale de réflexion sur le don d’organes
  • Discours de Monsieur G. LARCHER lors du colloque IGAS sur la « Gestion des âges et politiques de l’emploi »
  • Discours de Monsieur Gérard Larcher, Ministre Délégué aux Relations du Travail lors de la rencontre nationale des Ateliers de Pédagogie Personnalisée
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de l’inauguration du Centre Femme – Mère – Enfant de l’Hôpital Louis-Mourier à Colombes
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de l’ouverture de la deuxième journée régionale de l’Hospitalisation à Domicile (HAD) en Rhône-Alpes
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de l’Ouverture du Forum Economie Santé : Les Echos - Palais des congrès
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de la 3ème édition des Rencontres annuelles de l’INCa - Maison de la Chimie
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de la campagne de dépistage du cancer du sein « Octobre Rose »
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de la Conférence du FMI sur la réforme des soins de santé publique - Paris, mardi 21 juin 2011
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de la présentation du programme d’actions en faveur des traumatisés crâniens et blessés médullaires - Hôpital Raymond Poincaré
  • Discours de Nora Berra à l’occasion de la remise des prix de la Fondation pour la Recherche Médicale, le 4 octobre 2011
  • Discours de Nora Berra à l’occasion des rencontres parlementaires sur les systèmes d’information de santé. 12 octobre 2011
  • Discours de Nora Berra à l’occasion du 4ème congrès de l’UHRSE « Les usagers et l’hôpital public » les 29 et 30 Septembre 2011
  • Discours de Nora Berra à l’occasion du déplacement à l’Université des Aidants à l’agence de développement économique du Val-de-Marne
  • Discours de Nora Berra au Comité européen environnement santé
  • Discours de Nora Berra en ouverture de la journée scientifique sur les innovations technologiques en télésanté - Assemblée Nationale
  • Discours de Nora BERRA Secrétaire d’Etat chargée de la Santé : Débat sur la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" à l’Assemblée nationale, jeudi 31 mars 2011
  • Discours de Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé : Examen du projet de loi sur la Bioéthique - Mardi 5 avril 2011
  • Discours de Nora BERRA, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé : Ouverture du Colloque du 1er anniversaire des ARS Marseille - Jeudi 31 mars 2011
  • Discours de Nora BERRA, Secrétaire d’État chargée de la Santé à l’occasion de l’ouverture du congrès de AIDES
  • Discours de Xavier Bertrand : Examen du PJL relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, le 26 octobre 2011
  • Discours de Xavier Bertrand devant le Sénat sur le service minimum
  • Discours de Xavier Bertrand lors de la CNNC relatif au projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (11/06/2008)
  • Discours du ministre lors de la séance plénière du 20 juin 2005 du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
  • Discussion du PLFSS pour 2010 au Sénat. Discours de Xavier Darcos. 10 novembre 2010
  • Discussion relative à la proposition de loi "réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe. Discours de Xavier Darcos à l’Assemblée Nationale. 7 juillet 2009
  • Emploi des seniors : le plan national d’action se dessine
  • Entreprendre au féminin-salon de la micro-entreprise. Intervention de Mme Voisin. 10/10/07
  • Examen de la Mission Travail et Emploi dans le cadre du Projet de loi de finances pour 2012 - Discours de Nadine Morano du 4 novembre 2011
  • Examen de la proposition de loi sur la réforme de la médecine du travail - Discours de Xavier Bertrand, le 8 juillet 2011
  • Examen du PJL relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Discours de Nora Berra le 27 septembre 2011
  • Examen du PJL relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Discours de Xavier Bertrand le 27 septembre 2011
  • Examen du projet de loi "Soins psychiatriques" - Discours de Nora BERRA le 10 mai 2011 - Sénat
  • Examen du Projet de loi "Soins psychiatriques" à l’Assemblée nationale – deuxième lecture : Allocution de Nora Berra
  • Examen du Projet de loi "Soins psychiatriques" à l’Assemblée nationale – troisième lecture : Allocution de Nora Berra
  • Examen du Projet de loi "Soins psychiatriques" au Sénat – deuxième lecture : Allocution de Nora Berra
  • Examen du Projet de loi "Soins psychiatriques". Discours de Nora Berra à l’Assemblée Nationale. 16 mars 2011
  • Examen du projet de loi bioéthique. Discours de Xavier Bertrand, 8 février 2011
  • Examen du projet de loi sur la Bioéthique - Mardi 24 mai 2011 - Discours de Nora Berra
  • Examen du projet de loi sur la Bioéthique au Sénat – Mercredi 8 juin 2011 - discours de Nora Berra
  • Examen par le Sénat de la proposition de loi visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations, présentée par la sénateure Bricq. Discours de Xavier Bertrand. 04/11/08
  • Forum international Travail Santé. Discours de Xavier Bertrand. 3 et 4/11/08
  • Inauguration du bloc obstétrical du Centre Hospitalier de Fontainebleau, jeudi 08 septembre 2011 - Discours de Nora Berra
  • Inauguration du salon Planète PME - Intervention de M. Brice HORTEFEUX le 16 juin 2009
  • Inauguration du siège de L’Agence régionale de santé d’Ile-de-France. Discours de Nora Berra. 15 décembre 2010
  • Inauguration du « Train laboratoire de l’accessibilité ». Discours de Valérie Létard. 12/05/09
  • Installation des 175 premiers délégués des préfets dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Intervention de Brice Hortefeux. 16/03/09
  • Installation du COCT. Discours de Brice Hortefeux. 30/04/09
  • Installation du Comité d’orientation du plan de santé mentale - Discours de Nora Berra - 27 juin 2011
  • Installation du comité de suivi de la réforme de la politique du handicap. Allocution de Valérie Létard. 23 octobre 2007
  • Installation du Comité de suivi des stages. Discours de Xavier Bertrand. 10 septembre 2007
  • Installation du Comité de Suivi PNNS-PO - Discours de Nora Berra
  • Installation du Haut conseil du dialogue social. Discours de Brice Hortefeux. 05/03/09
  • Intervention de Gérard Larcher à l’occasion de la projection de film L611-1
  • Intervention de Gérard Larcher au congrès des Maires de France - Atelier « Le maire et l’emploi »
  • Intervention de Gérard Larcher au forum annuel de Fondact
  • Intervention de Gérard Larcher aux assises de l’Apprentissage
  • Intervention de Gérard Larcher devant la Commission nationale de lutte contre le travail illégal
  • Intervention de Gérard Larcher lors à la signature de la convention entre le ministère des anciens combattants et le ministère en charge de l’insertion professionnelle des jeunes
  • Intervention de Gérard Larcher lors de la Journée Nationale des Maisons de l’Emploi le 20 juin 2006
  • Intervention de Gérard Larcher lors de la signature d’un accord entre le réseau France Opcareg et la fédération de la formation professionnelle
  • Intervention de Gérard Larcher lors de la signature d’une convention avec l’OPPBTP
  • Intervention de Gérard Larcher lors du Conseil Supérieur de la Participation, le 25 avril 2006
  • Intervention de Gérard Larcher lors du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels
  • Intervention de Gérard LARCHER, Ministre délégué à l’emploi, au travail et à l’insertion professionnelle des jeunes
  • Intervention de Gérard LARCHER, Ministre Délégué aux Relations du Travail, lors Comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
  • Intervention de Jean-Louis Borloo lors du lancement des services à la personne et du cesu, le 14 février
  • Intervention de M. Gérard Larcher lors de la signature de la Convention
  • Intervention de M. Gérard Larcher, Ministre délégué aux Relations du Travail - Projet d’avis du CES sur le rapport remis à l’OIT « Vers une mondialisation juste »
  • Intervention de M. Gérard LARCHER, sur l’élargissement de l’Union européenne lors d’une conférence à la Délégation aux affaires européennes et internationales
  • Intervention de Monsieur Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du travail, lors du séminaire sur les mutations économiques à Reims
  • Intervention de Xavier Bertrand à la réunion de haut niveau sur les maladies non transmissibles
  • Intervention devant le centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise. Discours de Xavier Darcos. 12 janvier 2010
  • Introduction de G. Larcher au séminaire de prospective scientifique et de lancement du programme recherche du plan national santé environnement et du plan santé au travail du 31 mars et 1er avril 2005
  • Journée de prévention et de lutte contre les dérives sectaires dans la formation professionnelle - Discours de Mme Morano le jeudi 09 février 2012
  • Journée du Medef sur le thème de la différence. Discours de Valérie Létard. 07/11/07
  • Journée internationale de lutte contre le travail des enfants. Discours de Xavier Bertrand, Organisation internationale du travail. 12 juin 2007 à Genève.
  • Journée internationale du lutte contre le travail des enfants. Discours de Xavier Bertrand à la 96ème session de la Conférence internationale du travail 12 juin 2007 à Genève.
  • Journée nationale de l’apprentissage, organisée par l’ACFCI. Discours de Nadine Morano. Le 29 septembre
  • Journée tables-rondes au conseil économique, social et environnemental sur le thème : Nouveaux enjeux du partage de responsabilité entre les femmes et les hommes. Discours de clôture de Brice Hortefeux. 4/03/09
  • La mobilité des travailleurs. Conférence dans le cadre de la PFUE. Discours de Nadine Morano. 11/09/08
  • Lancement de la campagne nationale de vaccination contre la grippe, vendredi 23 septembre 2011, discours de Nora Berra
  • Lancement des travaux de la task force sur l’emploi : Allocution de Xavier Bertrand
  • lancement du Club Crèches et Entreprises . Discours de Xavier Darcos. 16 février 2010
  • Lancement du numéro européen 116 000 pour les enfants disparus. Allocution de Brice Hortefeux - 20 mai 2009
  • Lancement du réseau francophone de formation en santé au travail. Allocution de Xavier Darcos. 16 septembre 2009
  • Le projet de loi sur le service minimum en discussion à l’Assemblée Nationale. Discours de Xavier Bertrand. 30 juillet 2007
  • Lutte contre le travail illégal : intervention de Gérard Larcher à la réunion de la commission le 21 mars
  • Lutte contre les violences faites aux femmes - lancement du film "La Voix". Interventions de Valérie Létard. 10/06/09
  • Mise en place du Haut Conseil de la Santé Publique Mandat 2011-2014. Discours de Nora Berra. Mardi 22 mars 2011
  • Mobilisation des entreprises du CAC 40. Discours de Nadine Morano. 28 juin 2011
  • Mobilisation pour l’emploi des seniors. Discours de Xavier Darcos. 3 novembre 2009
  • Opération sur le CV Anonyme. Discours de Xavier Darcos. 3 novembre 2009
  • Ouverture des 26 agences régionales de santé. Discours de Nora Berra. 1er avril 2010
  • Ouverture des Assises de la coopération franco-russe en santé - Discours de Nora Berra - Jeudi 7 juillet 2011
  • Ouverture des Journées de la Prévention de l’INPES - Discours de Nora Berra, le 19 mai 2011
  • Ouverture du Colloque « Les Focus de la santé » Mardi 24 mai 2011 - Discours de Nora Berra
  • Ouverture du Congrès du Syndicat des médecins libéraux à Lyon - Samedi 27 novembre 2010 - Discours de Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé
  • Parité en politique. Discours de Catherine Vautrin à l’observatoire de la parité. 6 juin 2005
  • Plan senior : installation d’un groupe de suivi. Discours de Gérard Larcher le 13 février 2007
  • Point presse suite à la conférence sur les conditions de travail. Discours de Xavier Bertrand. Le 04/10/07
  • Point sur les mesures en faveur des personnes handicapées. Discours de Valérie Létard. Le 28/03/08
  • Point sur les mesures en faveur des personnes handicapées. Discours de Xavier Bertrand le 28/03/08
  • Premier forum de la formation professionnelle. Discours de Nadine Morano. 9 novembre 2011
  • Premières journées nationales de la Fédération Addiction - Discours de Nora Berra
  • Présentation de la loi "Soins psychiatriques" aux acteurs de la psychiatrie - Discours de Nora Berra - Mercredi 6 juillet 2011
  • Présentation de la réforme des régimes spéciaux au Sénat. Discours de Xavier Bertrand. 01/10/07
  • Présentation de la réforme des retraites, par Eric Woerth. 16 juin 2010
  • Présentation du PLFSS 2009 au Sénat - Discours de Xavier Bertrand - 12/11/2008
  • Présentation du projet de loi de finance de la sécurité sociale. Discours de Xavier Bertrand. 28/10/08
  • Présentation du projet de loi en faveur des revenus du travail au Sénat. Discours de Xavier Bertrand. 27/10/08
  • Présentation du projet de loi en faveur des revenus du travail. Discours de Xavier Bertrand à l’Assemblée Nationale. 22/09/08
  • Présentation du projet de loi hôpital, patient, santé, territoire. Discours de Valérie Létard. 22/10/08
  • Présentation du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Discours de Xavier Bertrand devant l’Assemblée Nationale. 15/04/08
  • Présentation du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail à l’Assemblée Nationale. Discours de Xavier Bertrand. 01/07/08.
  • Présentation du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail" au Sénat. Discours de Xavier Bertrand. 18/07/08
  • Présentation du rapport "valoriser l’acquis de l’expérience : une évaluation du dispositif de VAE". Discours de Xavier Bertrand. 04/09/08
  • Projet de loi sur la bioéthique. Discours de Nora Berra devant l’Assemblée Nationale. Mardi 8 février 2011
  • Projet de loi sur le pouvoir d’achat. Discours de Xavier Bertrand au Sénat. 23/01/08
  • Proposition de loi pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels. Discours de Nadine Morano à l’Assemblée Nationale. Le 16 juin 2011
  • Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l’audition. Discours de Nora Berra à l’Assemblée nationale. 30 novembre 2010
  • Réforme de la médecine du travail. Discours de Xavier Bertrand. 27/06/08
  • Réforme des régimes spéciaux de retraite. Discours de Xavier Bertrand à l’Assemblée Nationale. 03/10/07
  • Réforme des retraites. Intervention de Eric Woerth relative aux amendements du gouvernement "parents de 3 enfants" et "parents d’un enfant handicapés". 7 octobre 2010
  • Remise du 5è rapport de l’ONZUS. Discours de Xavier Darcos. 30 novembre 2009
  • Remise du prix Galien - Discours de Nora Berra le 25 mai 2011 à l’Académie de médecine
  • Remise du rapport de l’IGAS - Conférence de presse sur le médiator. Intervention de Xavier Bertrand
  • Remise du Rapport de Mme Gallez sur l’accueil des personnes âgées et handicapées françaises en Belgique. Discours de Valérie Létard. 13-02-09
  • Remise du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail. Discours de Xavier Bertrand. 12/03/08
  • Rencontre "Pandémie grippale - Préparer son plan de continuité d’activité" Allocution de Xavier Darcos. 18 septembre 2009
  • Réunion de la CNNC pour fixer le niveau du SMIC. Discours de Xavier Darcos. 15 décembre 2009
  • Réunion de la commission de la négociation collective. Discours de Brice Hortefeux. 22 juin 2009
  • Réunion des DIRECCTE avec Christine Lagarde. Discours de Xavier Darcos. 9 février 2010
  • Réunion des maîtres d’apprentissage et tuteurs.Discours de Nadine Morano. Le 29 novembre 2011 Discours
  • Réunion des ministres de la santé de l’Union européenne en Hongrie. Discours de Xavier Bertrand. Le 5 avril 2011
  • Réunion des ministres du travail et de l’emploi du G20. Discours de Xavier Bertrand. 27 septembre 2011
  • Réunion des ministres européens de la famille. Introduction au débat "la protection des enfants sur internet" par Nadine Morano. 18/09/08
  • Réunion du Comité d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) - Allocution de Xavier Darcos. 9 octobre 2009
  • Réunion du Comité d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur la réforme des services de santé au travail. Discours de Xavier Darcos. 4 décembre 2009
  • Réunion du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) sur le premier bilan du plan d’urgence contre le stress au travail. Discours de Xavier Darcos. 24 février 2010.
  • Réunion informelle des ministres européens de la Famille. Discours d’ouverture de Xavier Bertrand. 18/09/08
  • Séance plénière du CESE : remise du rapport sur la protection sociale - Discours de Xavier Bertrand le 13 juillet 2011
  • Séminaire de travail avec les préfets de région, sous-préfets, Direccte, directeurs de Pôle emploi. Discours de Xavier Bertrand. 31 janvier 2012
  • Séminaire Santé au Travail - Discours de clôture de Gérard Larcher, ministre délégué à l’emploi, au travail et à l’insertion professionnelle des jeunes
  • Séminaire sur les pensions de l’Association Internationale de la Sécurité Sociale (AISS). Intervention de Xavier Darcos. 1er octobre 2009
  • Signature d’un accord-cadre pour le développement de l’apprentissage avec la Région Alsace. Discours de Nadine Morano. 24 juin 2011
  • Signature de conventions avec l’UNA et la CNSA. Discours de Valérie Létard. 12/03/08
  • Signature de la Charte d’engagements communs pour le développement de la POE -Discours de Nadine Morano - 22 mars 2011
  • Signature de la charte du coeur. Discours de Xavier Bertrand. Le 13 septembre 2011
  • Signature de la convention d’objectifs pour le développement de l’apprentissage. Discours de Nadine Morano
  • Signature des accords sur la prévention des risques CMR avec les trois fédérations professionnelles UIMM, UIC, FIPEC - Discours de Xavier Bertrand 21/04/2008
  • Signature du COM 2011-2015 avec la Région Languedoc Roussillon. Discours de Nadine Morano. 1er juin 2011
  • test
  • Un groupe de travail pour l’emploi des senior
  • Université d’été de la CFTC. Discours de Xavier Darcos. Le 27 août 2009
  • Vœux aux parlementaires. Discours de Xavier Bertrand. 18 janvier 2011
  • Vœux de la Fédération des Hôpitaux privés. Discours de Nora Berra. Mercredi 19 janvier 2011
  • Visite de l’unité d’addictologie de l’hôpital René Muret - Discours de Nora BERRA - 29 juin 2011 (Sevran)
  • Voeux à la presse 2008. Discours de Xavier Bertrand. 16/01/08
  • Voeux à la presse 2011. Discours de Xavier Bertrand. 25 janvier 2011
  • Voeux à la presse. Discours de Nora Berra. 25 janvier 2011
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      • Conseil d’orientation des retraites - lieu permanent d’études et de concertation entre les principaux acteurs du champ des retraites
      • GIP Info retraite - groupement chargé de mettre en oeuvre le "droit à l’information des assurés sur leur retraite"
• Invitations presse ARCHIVEES
  • 1ère Journée de lutte et de prévention contre les dérives sectaires dans la formation professionnelle, jeudi 09 février 2012
  • Nora Berra clôture la 2ème Rencontre nationale « Les Médecins généralistes face au cancer », jeudi 6 octobre 2011
  • Nadine Morano se rend à Londres ce jeudi 6 octobre pour assister à la 41e édition de la Worldskills Competition
  • Nora Berra ouvre l’Université des Aidants, le jeudi 6 octobre 2011
  • Nora Berra clôture les Journées parlementaires de la Médecine de proximité, mercredi 5 octobre 2011 à 16h
  • Signature de la convention Pacte Alternance par Xavier Bertrand et l’association Pacte PME le 4 octobre
  • Nora Berra ouvre la cérémonie de remise des prix de la Fondation pour la Recherche Médicale, mardi 4 octobre 2011 à 18h00
  • Nora Berra participera au 58ème Congrès de la Chambre Nationale des Services d’Ambulances, vendredi 30 septembre 2011
  • Nadine Morano lance la campagne de communication à destination des entreprises en faveur de l’emploi des jeunes
  • Nora Berra inaugure le nouveau Pôle Urgences du Centre hospitalier de Feurs (Loire), jeudi 29 septembre 2011
  • Nora Berra ouvre le 4ème Congrès de l’Union des Régions Hospitalières du Sud-Est, jeudi 29 septembre 2011
  • Nadine Morano mobilise les missions locales pour développer les formations en alternance
  • Nora Berra lance l’édition 2011 d’Octobre rose
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Provence-Alpes-Côte d’Azur - Samedi 24 et dimanche 25 septembre 2011
  • Nora Berra lance la campagne nationale de vaccination contre la grippe - Vendredi 23 septembre 2011
  • Remise du rapport « Sur l’exercice médical à l’hôpital »
  • Conférence de presse à l’issue de la Commission des comptes de la Sécurité sociale, le 22 septembre 2011
  • Nadine Morano lance les Assises de la qualité formation professionnelle
  • Nora Berra inaugure le nouvel hôpital de jour d’évaluation gérontologique de l’hôpital Broca, mardi 20 septembre 2011 à 11h00
  • Conférence de presse de présentation de la nouvelle campagne de prévention de la consommation d’alcool et de drogue en Outre-mer, lundi 19 septembre 2011 à 10h30
  • Déplacement de Xavier Bertrand Dans l’Aude, jeudi 15 septembre 2011
  • Nora Berra se rend à Dijon, pour faire le point sur le Contrat d’Engagement de Service Public (CESP), Vendredi 16 septembre 2011
  • Nora Berra inaugure de nouveaux bâtiments au Centre Hospitalier Intercommunal (CHIC) d’Amboise-Château-Renault, jeudi 15 septembre 2011
  • Visite de l’association France Alzheimer à Aix-en-Provence - Déplacement de Nora Berra, lundi 12 septembre 2011
  • Nora Berra inaugure le nouveau bloc obstétrical du Centre hospitalier de Fontainebleau, jeudi 8 septembre 2011
  • Nora Berra inaugure les nouveaux locaux regroupant les équipements d’imagerie de coupe du Centre hospitalier de Coulommiers le mardi 6 septembre 2011 à 18h00
  • Xavier Bertrand à Marseille ce 2 septembre sur le thème de l’emploi
  • Conférence de lancement de l’année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations
  • Conférence de presse de lancement de la campagne nationale d’information et de sensibilisation sur le bon usage du médicament, mercredi 29 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Picardie, dimanche 18 décembre 2011
  • Déplacement de Nora Berra à Doha au Qatar, du 21 au 24 janvier 2012
  • Déplacement de Nora Berra à l’Institut de cancérologie Gustave Roussy, jeudi 1er mars 2012
  • Déplacement de Nora Berra à l’occasion de l’inauguration de l’UHSA de Toulouse, vendredi 6 janvier 2012
  • Déplacement de Nora Berra à Lille (Nord), jeudi 16 février 2012
  • Déplacement de Nora Berra à Nice et à Cannes, mardi 20 mars 2012
  • Déplacement de Nora Berra à Poitiers dans la Vienne, lundi 24 octobre 2011
  • Déplacement de Nora Berra à Washington, jeudi 15 décembre 2011
  • Déplacement de Nora Berra dans les Alpes-Maritimes avec Jean Léonetti, Ministre chargé des Affaires européennes, vendredi 25 novembre 2011
  • Déplacement de Nora Berra en Algérie, du dimanche 11 au mardi 13 mars 2012
  • Déplacement de Nora Berra et Marie-Anne Montchamp à l’hôpital Raymond Poincaré à Garches, mercredi 8 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand - Etape du Tour de France de l’UNAPL (Union Nationale des Professions Libérales), vendredi 18 novembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand à Beauvais, lundi 27 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand à Douai (Nord-Pas-de-Calais), samedi 19 novembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand à l’hôpital Robert-Debré, mardi 20 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand à l’aéroport de Bâle-Mulhouse
  • Déplacement de Xavier Bertrand à Marseille, le 6 décembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand au Centre Hospitalier Universitaire d’Amiens, samedi 31 décembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand au Mexique, mercredi 14 et jeudi 15 décembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand au sommet du G20, les 3 et 4 novembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans l’Oise, lundi 19 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans l’Eure, le 16 mars
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans l’Oise le 16 janvier
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Haut-Rhin, jeudi 20 octobre
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Languedoc-Roussillon le 10 mars
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Languedoc-Roussillon, samedi 10 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Languedoc-Roussillon, vendredi 10 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Loir-et-Cher, mercredi 14 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Loiret, jeudi 9 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Nord-Pas-de-Calais, lundi 5 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans le Rhône du mercredi 1er au 3 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans les Bouches-du-Rhône, mardi 13 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand dans les Yvelines, lundi 13 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Corrèze, jeudi 22 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Corse, le jeudi 8 mars
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Côte-d’Or, mardi 21 janvier 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Creuse, vendredi 23 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Haute-Saône le 10 novembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Haute-Savoie, mercredi 22 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Ille-et-Vilaine, lundi 24 octobre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Libye, jeudi 22 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Lorraine, jeudi 26 janvier 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Lorraine, mercredi 21 décembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Provence-Alpes-Côte d’Azur le 21 novembre
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Provence-Alpes-Côte d’Azur puis en Aquitaine, samedi 22 octobre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Saône-et-Loire, mardi 21 février 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Savoie et en Isère, lundi 28 et mardi 29 novembre 2011
  • Déplacement de Xavier Bertrand en Seine-et-Marne, Lundi 23 Janvier 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand et de Marie-Anne Montchamp dans l’Aisne le 20 mars
  • Déplacement de Xavier Bertrand, dans les Hauts-de-Seine, lundi 12 mars 2012
  • Déplacement de Xavier Bertrand, et Jean Basseres, directeur Général de Pôle emploi en Champagne-Ardenne, mardi 27 décembre 2011
  • Entretiens bilatéraux de Xavier Bertrand avec les Organisations syndicales et patronales
  • François Fillon réunit les ministres ce 30 janvier à 14h
  • Inauguration d’un bâtiment du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, le 7 février par Xavier Bertrand
  • Inauguration de l’exposition « Handicap Dépendance », jeudi 24 novembre 2011
  • Inauguration du Centre Petnet Solutions de Siemens, le 6 février par Xavier Bertrand
  • Journée mondiale de lutte contre le sida : Nora Berra rencontre l’association Gays
  • Lancement de la nouvelle campagne « Contraception » par Nora Berra, mercredi 26 octobre 2011
  • Mise en place du "Service public de l’orientation tout au long de la vie", le 6 décembre
  • Nadine Morano et Marie-Anne Montchamp dévoilent le projet d’EPI Grand Est
  • Nora Berra conclura la conférence sur la thématique de « L’e-Santé et la dépendance : de nouvelles relations » lors des 4èmes Assises du Numérique, mercredi 30 novembre 2011
  • Nora Berra inaugure les « Sept lieux » de Meulan-les-Mureaux, mercredi 12 octobre 2011
  • Nora Berra inaugurera le nouveau bâtiment « Joséph Levy-Valensi » de l’hôpital Sainte Anne (CHSA), mercredi 14 mars 2012
  • Nora Berra inaugurera le Pôle Euro Santé de l’Institut Supérieur de rééducation Psychomotrice, Mercredi 15 février
  • Nora Berra ouvre les rencontres parlementaires "Hôpital connecté, médecine en réseau : peut-on rendre la e-santé acceptable et fiable pour le citoyen ? », mercredi 12 octobre 2011
  • Nora Berra se rendra au Centre Léon-Bérard, vendredi 3 février 2012
  • Nora Berra visitera la clinique de l’Infirmerie protestante de Caluire et Cuire, lundi 30 janvier 2012
  • Nora Berra visitera la Maison du Petit Monde, lundi 13 Février 2012
  • Nora Berra visitera le bioparc Genopole, mercredi 21 mars 2012
  • Nora Berra visitera le chantier du futur Centre de l’obésité de Saint-Yrieix-la-Perche, lundi 28 novembre 2011
  • Ouverture par Nora Berra des Etats Généraux de la Formation Médicale, jeudi 8 décembre 2011
  • Présentation à la presse de la campagne nationale de valorisation des métiers de la santé, lundi 12 mars 2012
  • Remise du Prix d’Honneur de l’INSERM, mardi 6 décembre 2011
  • Remise par Pascal Jacob du rapport « Pour la personne handicapée : Un parcours de soins sans rupture d’accompagnement L’hospitalisation au domicile social ou médico-social », mardi 14 février 2012
  • Résultats des appels à projets pour la labellisation de Centres de Recherche Clinique et pour le Renforcement de l’Investigation Clinique
  • Réunion des ministres de l’initiative mondiale sur la sécurité sanitaire (global health security initiative - GHSI) - Conférence de presse le 9 décembre 2011
  • Signature de la Convention tripartite Etat-Unédic-Pôle emploi, le mercredi 11 janvier à 16h30
  • Signature du protocole de coopération en santé entre la France et le Liban
  • Visite d’une école élémentaire à Asnières-sur-Seine, sur le thème de la mise en œuvre des programmes et plans en faveur de la nutrition et de la lutte contre l’obésité, le jeudi 8 décembre 2011
  • Visite de Nora Berra avec Dominique Ouattara de l’hôpital universitaire Necker-Enfants Malades, vendredi 27 janvier 2012
  • Visite de Xavier Bertrand à l’exposition « Sex in the city », mercredi 30 novembre 2011
  • Visite de Xavier Bertrand du Restaurant McDonald’s, Mardi 13 décembre 2011
  • Visite du Laboratoire national de métrologie et d’essais de Trappes, mercredi 19 octobre à 11h45
  • Voeux à la presse de Xavier Bertrand, Nadine Morano et Nora Berra le 24 janvier 2012
  • Xavier Bertrand en déplacement à Paris pour la présentation du RNCPS
  • Xavier Bertrand inaugurera la maternité Port-Royal, mercredi 21 mars 2012
  • Xavier Bertrand rencontre les partenaires sociaux
  • Xavier Bertrand réunira les membres du Service Public de l’Emploi Départemental de l’Aisne, lundi 13 février 2012
  • Xavier Bertrand se rendra à L’entreprise « Technip », lundi 30 janvier 2012
  • Xavier Bertrand se rendra au Forum recrutement SNCF, lundi 12 décembre 2011
  • Xavier Bertrand visitera « Généthon Bioprod », Centre de production de médicaments de thérapie génique, vendredi 18 novembre 2011

Documentation - Publications

• Bulletins officiels
  • Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale
    • Année 2012
      • Bulletin Officiel N° 2012/01 du 30 janvier 2012
      • Bulletin Officiel N° 2012/02 du 28 février 2012
      • Bulletin Officiel N° 2012/03 du 30 mars 2012
      • Bulletin Officiel N° 2012/04 du 30 avril 2012
    • Année 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/01 du 30 janvier 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/02 du 28 février 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/03 du 30 mars 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/04 du 30 avril 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/05 du 30 mai 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/06 du 30 juin 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/07 du 30 juillet 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/08 du 30 août 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/09 du 30 septembre 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/10 du 30 octobre 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/11 du 30 novembre 2011
      • Bulletin Officiel N° 2011/12 du 30 décembre 2011
    • Année 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/01 du 30 janvier 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/02 du 28 février 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/03 du 30 mars 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/04 du 30 avril 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/05 du 30 mai 2010
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      • Bulletin Officiel N° 2010/07 du 30 juillet 2010
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      • Bulletin Officiel N° 2010/09 du 30 septembre 2010
      • Bulletin Officiel N° 2010/10 du 30 octobre 2010
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    • Année 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/01 du 30 janvier 2008
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      • Bulletin Officiel N° 2008/03 du 30 mars 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/04 du 30 avril 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/05 du 30 mai 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/06 du 30 juin 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/07 du 30 juillet 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/08 du 30 août 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/09 du 30 septembre 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/10 du 30 octobre 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/11 du 30 novembre 2008
      • Bulletin Officiel N° 2008/12 du 30 décembre 2008
    • Année 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/01 du 30 janvier 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/02 du 28 février 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/03 du 30 mars 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/04 du 30 avril 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/05 du 30 mai 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/06 du 30 juin 2007
      • Bulletin Officiel No 2007/07 du 30 juillet 2007
      • Bulletin officiel N° 2007/08 du 30 août 2007
      • Bulletin officiel N° 2007/09 du 30 septembre 2007
      • Bulletin officiel N° 2007/10 du 30 octobre 2007
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      • Bulletin officiel N° 2007/12 du 30 décembre 2007
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    • Année 2004
      • Bulletin Officiel N° 2003/24 du 05 janvier 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/01 du 20 janvier 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/02 du 5 février 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/03 du 20 février 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/10 du 5 juin 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/11 du 20 juin 2004
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      • Bulletin Officiel N° 2004/18 du 5 octobre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/19 du 20 octobre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/20 du 5 novembre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/21 du 20 novembre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/22 du 5 décembre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/23 du 20 décembre 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/4 du 5 mars 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/5 20 mars 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/6 du 5 avril 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/7 du 20 avril 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/8 du 5 mai 2004
      • Bulletin Officiel N° 2004/9 du 20 mai 2004
    • Année 2003
      • Bulletin Officiel N° 2002/24 du 05 janvier 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/1 du 20 janvier 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/10 du 05 juin 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/11 du 20 juin 2003
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      • Bulletin Officiel N° 2003/13 du 20 juillet 2003
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      • Bulletin Officiel N° 2003/17 du 20 septembre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/18 du 05 octobre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/19 du 20 octobre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/2 du 05 février 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/20 du 05 novembre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/21 du 20 novembre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/23 du 05 décembre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/24 du 20 décembre 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/3 du 20 février 2003
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      • Bulletin Officiel N° 2003/5 du 20 mars 2003
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      • Bulletin Officiel N° 2003/7 du 20 avril 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/8 du 05 mai 2003
      • Bulletin Officiel N° 2003/9 du 20 mai 2003
    • Année 2002
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      • Bulletin Officiel N° 2002/01 du 20 janvier 2002
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      • Bulletin Officiel N° 2002/03 du 20 février 2002
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      • La participation financière - Rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2004/2005
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      • Rapport Dab sur la formation des futurs managers et ingénieurs en santé au travail. Juillet 2008
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      • Après 30 ans dans la communication où sévit un jeunisme aigu, le chômage m’a forcé à me reconvertir
      • Depuis la fin de ce CDD, j’ai contacté des entreprises, en vain, la plupart du temps sans réponse de leur part
      • J’ai effectué 3 formations pour rester active et continuer à me perfectionner
      • J’ai été remercié dans le cadre de la réorganisation de la structure
      • Je travail sur chantier, en2003, à 54 ans, mon directeur général me propose une autre activité
      • Je travaille à mi-temps, en tant que consultant pour L’Oréal
      • La France est une belle exception dans son non-respect de l’experience
      • Les patrons me rabachent que je suis trop vieux, ma carriere est derriere moi...
      • Mon dynamisme a fait le reste
      • Nous faisons du recrutement de Techniciens, de Cadres et Dirigeants Séniors
      • Quel monde égoïste !
      • Votre initiative est très louable, les informations interessantes
    • Expériences et atouts des plus de 50 ans
      • "J’offre mes services de consultant dans le domaine commercial et Direction de Société"
      • "Trop cher, trop vieux"
      • A 50 ANS ON EST JEUNE EN POLITIQUE MAIS TROP VIEUX POUR LE MONDE DU TRAVAIL ALORS J’ATTENDS VOS SOLUTIONS
      • Bravo pour votre campagne qui lutte contre des idées toutes faites
      • C’est avec beaucoup d’enthousiasme que je poste ce message. J’espère qu’il contribuera à mon retour à l’emploi.
      • Cadre supérieur licencié à 52 ans. Vraiment très banal et courant
      • Ce n’est pas facile, mais je reprends espoir
      • Ce que je ressens, c’est beaucoup d’ammertume, car si la situation est dure pour tout chomeur, elle est aussi pour des gens comme moi
      • Cela fait 11 mois que je me bats pour retrouver un job
      • Elle cherchait une collaboratrice ’sénior’ qui soit crédible auprès de ses ’clients’
      • En 2004 à 57 ans me voilà licencié économique avec 5 enfants de 20 ans à 8 ans
      • Faire le point
      • J’ai décidé d’arrêter en février 2007 pour avoir enfin du temps à consacrer à ma famille
      • J’ai gagné en sagesse et tolérence et prête à faire profiter de mon savoir
      • J’ai retrouvé du travail à 54 ans aprés 4 ans de galère, grace à un stage de recherche d’emploi ANPE
      • J’APPRENDS PLUS DE CHOSE SUR LE TERRAIN AVEC LES SENIORS QUE PAR MA FORMATION SCOLAIRE
      • Je connais bien la problématique de la reconversion !
      • Je m’aperçois que mon âge est le principal frein à mon recrutement
      • Je n’ai pas l’intention d’arrêter ma carriere à 60 ans
      • Je ne trouve pas d’entreprises qui acceptent d’embaucher un Ingénieur qualifié de 50 ans parlant couramment 3 langues étrangères
      • Je positive pour rencontrer l’employeur motivé d’employer un senior déterminé
      • Je suis bien trop jeune poutr arreter de travailler
      • Je suis dans la situation de ces seniors en qu^te d’activité. Inanctif, non. Je suis le Président d’une assoc de services à la personne
      • Je suis heureux d’être encore en activité
      • Je suis une senior en pleine forme et en pleine activité
      • Le fait de travailler à temps partiel pour une demi-douzaine de start-up, leur permet de pouvoir bénéficier de mon expérience
      • Le transfert des compétences a été identifié comme un atout clé pour l’utilisation des séniors
      • Le travail choisi reste le meilleur rempart contre l’état de "vieillitude".
      • Les entreprises de prestation recrutent donc des intervenants sortant de l’école et étant facturé à moindre coût
      • Les entreprises privilégient les plus jeunes
      • Les seniors sont plus jeunes que vous ne le pensez
      • Mais je suis toujours à la pointe de la technologie !!!
      • Malgré toute la bonne volonté, je suis au chômage depuis 3 ans
      • Mes cheveux blans feraient tache sur la photo de famille de l’entreprise
      • Moi a 50 ans je ne me sens pas vieux
      • Mon contrat a été renouvelé
      • Ne pourrait-on pas favoriser les fins de carrière, par des régimes plus souples , ou aménagés ?
      • Nos entreprises clientes, petites ou grandes apprécient ces "vieux briscards" de l’entreprise et du management que nous sommes
      • Notre expérience pourrait être bénéfique à beaucoup...
      • Personne veut d’une femme de 57 ans. Trop âgée pour travailler, pour suivre une formation....
      • Pourquoi dire et répéter que les seniors sont moins performants ?
      • Rien n’est impossible !
      • Transférer le savoir faire que j’ai acquis vers tous les juniors
      • Travailler est un privilège...
      • Un accompagnement sur du long terme permettant au sénior d’être soutenu jusqu’à l’aboutissement de son projet professionnel
      • Une entreprise Française m’a embauché comme une personne de 35 ans, à salaire et poste équivalent
      • Une entreprise qui fait confiance aux seniors
    • Formation tout au long de la vie
      • "1 Jeune + 1 Senior"
      • "Je n’ai toujours pas retrouvé d’emploi"
      • "Je recherche un emploi depuis plus de 3 ans"
      • "Toujours plus au large"
      • (Madame, vous n’êtes pas dans le besoin vous pouvez vous occuper de vos petits enfants) !
      • C’est pas trop tôt ! Mais à quand la campagne pour les 40 ans ?
      • Comme la plupart des séniors je suis atteint par la ségrégation négative mais encore tout à fait capable de relever des défis
      • Comment ne pas décourager les quinquas ? Comment utiliser au mieux leur expertise ?
      • J’ai encore envie de travailler
      • J’espère que cette mentalité va enfin changer et que nous serons reconnus.
      • Je me sens au mieux de ma vie professionnelle, motivée et heureuse
      • Je n’intéresse aucun employeur en France ?
      • Je suis devenu le plus ancien, la mémoire , la référence
      • Je suis en V.A.E
      • Je suis infirmière en milieu scolaire
      • Je travaille depuis 6 ans majoritairement avec des seniors
      • Le message que je vous ai adressé m’a apportée un véritable soulagement
      • Le transfert des compétences a été identifié comme un atout clé pour l’utilisation des séniors
      • Ma 692 ième demande d’emploi
      • On est dans une société qui valorise les jeunes et a peur "des vieux"
      • Quoiqu’il advienne, je suis sereine. J’ai toujours su qu’il fallait cueillir l’instant
      • Suivre ses passions
    • Retour à l’emploi et recrutement
      • "Quinqua en recherche active de retour à l’emploi"
      • A CET AGE ON A ENCORE BEAUCOUP DE PROJETS
      • Après 17 ans à la maison pour élever mes enfants je me suis remise à travailler (à l’âge de 40 ans)
      • Aucune banque ne veut me préter ce montant étant donné mon grand âge
      • AUJOURD’HUI J’AI RETROUVE UN POSTE EN CDI A MI-TEMPS
      • Ce mélange de fougue et d’expérience tire tout le monde vers le haut
      • Ce n’est pas facile, mais je reprends espoir
      • Ce que je ressens, c’est beaucoup d’ammertume, car si la situation est dure pour tout chomeur, elle est aussi pour des gens comme moi
      • Comment dois-je faire pour éviter cette discrimination vraiment injuste ?
      • Elle cherchait une collaboratrice ’sénior’ qui soit crédible auprès de ses ’clients’
      • Formatrice et consultante au sein d’un greta
      • Il faut faire changer les mentalites
      • J’ai 50 ans certes, mais toujours l’envie de travailler
      • J’ai crée à 55 ans une activité libérale de Consultant
      • J’ai décidé de rester à mon poste jusqu’au 30 juin 2007.(j’aurai alors 68 ans)...
      • J’ai du supprimer mon âge sur les CV
      • J’ai fait un hôtel restaurant - UN VRAI PARI : on me donnait perdant... Aujourd’hui je suis le plus heureux des hommes
      • J’ai gagné en sagesse et tolérence et prête à faire profiter de mon savoir
      • J’ai prévu de travailler jusqu’à l’âge de 64 ans
      • J’ai une grande envie de travailler et de continuer à participer à la croissance économique de mon pays
      • J’apporte mon expérience dans une équipe de jeunes
      • J’avais la ferme intention de travailler jusqu’à l’âge de 68 ans
      • Je ne trouve pas d’entreprises qui acceptent d’embaucher un Ingénieur qualifié de 50 ans parlant couramment 3 langues étrangères
      • Je reste persuadée que mon âge est un frein à mon embauche ! Faut que ça change !
      • Je suis chef d’entreprise depuis plus de 10 ans et j’emploi depuis plusieurs années des personnes de plus de 50 ans
      • Je suis convaincu que l’expérience peut se vendre
      • JE SUIS RESPONSABLE DE L’ACCUEIL ET DU CONFORT DU VISITEUR
      • Je suis révoltée
      • Les sociétés allemandes emploient des français qui sont bons pour la casse dans leur pays
      • Maintenir les séniors au travail et les ignorer superbement !
      • Mes cheveux blans feraient tache sur la photo de famille de l’entreprise
      • Mettre sur un cv 48 ans puis 49 ans et enfin 50 ans... est difficile à assumer
      • Mon contrat a été renouvelé
      • Mon employeur actuel est très satisfait de mes résultats
      • Notre expérience pourrait être bénéfique à beaucoup...
      • Nous voulons travailler mais faut-il que les entreprises le veuillent aussi
      • Partout mon age est un handicap
      • Que faire ?
      • Quelle drôle de société ! Et quel gaspillage !
      • Si vous avez + de 50 ans et cherchez du travail , mettez en avant votre EXPERIENCE
      • Toutes mes démarches professionnelles débouchent sur des réponses négatives
      • Un commercial de 53 ans n’est pas une bonne image pour une entreprise ??
      • Une nouvelle carrière à construire... !!!
  • Voir la 1ère campagne (films, affiches)
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ESPACES

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        • La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle
          • La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
          • Des exemples de bonnes pratiques
        • Le rapport de situation comparée
          • Rapport de situation comparée
          • Notice explicative pour le rapport de situation comparée
            • Article D. 2323-12 du code du travail
            • AXE I : Définition de l’indicateur "rémunération"
            • AXE I : Définition de la catégorie professionnelle
            • AXE I : Durée moyenne d’interruption
            • AXE I : L’aide à l’analyse
            • AXE I : l’aide à l’élaboration de plans d’action
            • AXE II : aide au constat
            • AXE II : analyse
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            • AXE III
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            • AXE III : l’élaboration du plan d’actions
            • Entreprises + de 300 salariés - AXE I : L’aide au constat
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - Aide à l’élaboration du plan d’action
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - Catégorie professionnelle
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - L’aide à l’analyse
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - L’aide au constat
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - La promotion
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - La rémunération
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I - Utilisation du positionnement des salariés au regard des minima conventionnels
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe I -Utilisation d’une rémunération moyenne de référence comme base 100
            • Entreprises de - 300 salariés - Axe II - Plan d’actions
            • La négociation sur les écarts de rémunération : quelques repères
            • Préconisations utiles à la réalisation du rapport annuel unique : entreprises de – 300 salaries
      • Gestion des âges
        • Favoriser la gestion des âges tout au long de la vie
        • La circulaire DGEFP n° 2004/010 du 29 mars 2004
        • La loi n°2003-775 du 21 août 2003
        • Le projet EQUALLITE
        • Actes des séminaires / documents sur la gestion des âges
          • Colloque national "Âge et qualité de vie au travail"
          • "gestion des âges et politiques de l’emploi" - Rapport 2004 de l’IGAS
          • "L’expérience est capital(e)"/ Equal France : de la gestion des âges à la promotion de la diversité
          • Colloque "Age et emploi"
          • Séminaire sur la gestion des âges en entreprises, branches et territoires : Construire de nouvelles pratiques"
          • Vieillissement, nouvelles technologies et organisation : accompagner le changement dans l’entreprise
      • Le club Crèches et Entreprises
        • 60 membres fondateurs pour le club Crèches & Entreprises
    • Relations professionnelles
      • Identification des conventions collectives [IDCC]
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        • Témoignages de conseillers prud’hommes
          • Agriculteur dans le Bas-Rhin, je m’engage pour un troisième mandat de conseiller prud’homme !
          • Aux prud’hommes, on se doit d’être disponible
          • Cette année je me représente car le travail aux prud’hommes est passionnant !
          • Conseiller prud’homme, une démarche avant tout personnelle !
          • Employeurs, on a besoin de vous pour défendre la cause des employeurs
          • Etre conseiller prud’homme, pour moi, c’est aider les salariés à se sentir reconnus et à apaiser les conflits !
          • La justice prud’homale est une justice de proximité, accessible à tous !
          • La prud’homie, c’est comme une assurance !
          • Les conseillers jugent en droit, nous ne jugeons pas sur notre intime conviction !
          • Les conseillers prud’hommes sont compétents en droit du travail et vie de l’entreprise !
          • Les conseillers prud’hommes sont impartiaux et indépendants
          • Les prud’hommes ont un rôle de conseil et d’aide pour les entreprises
          • Les prud’hommes, c’est vous !
          • N’attendez pas qu’un problème arrive pour penser aux prud’hommes !
          • Nous ne sommes pas conseiller de l’une ou l’autre partie, mais juge ; nous devons dire le droit
          • Salariés ne restez pas sans voix, votez le 3 décembre 2008 !
      • Les élections prud’homales
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          • Consultation des données prud’homales
          • Description des élections
          • Elections prud’homales à Paris en 2008
          • La Déclaration Annuelle des Données Sociales (DADS)
          • Les conditions d’électorat
          • Tableau de correspondance entre le code NAF et les sections d’inscription
        • Inscription sur les listes électorales : mode d’emploi
          • Consultation des données
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          • Formulaire de correction des déclarations des salariés et employeurs
          • Régimes spéciaux (régime des notaires, des mines et électeurs de Saint Pierre et Miquelon)
        • Résultats des élections prud’homales
          • Résultats des élections prud’homales de 2002 par collège
          • Résultats des élections prud’homales de 2008 par collège
      • Négociation et convention collectives
        • Négociation collective : modalités de dépôt des accords d’établissement, d’entreprise et de groupe
        • Négociation collective : modalités de dépôt, d’extension et de diffusion des accords interprofessionnels et de branche
    • Rémunération
      • Le SMIC
        • SMIC et minimum garanti au 1er janvier 2012
        • SMIC et minimum garanti au 1er janvier 2010
        • SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2009
        • SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2008
        • SMIC et minimum garanti au 1er mai 2008
        • SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2007
        • SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2006
      • La Loi "Pouvoir d’Achat"
        • La loi pour le pouvoir d’achat : mode d’emploi
    • Représentants du personnel
      • Comptes des organisations syndicales et professionnelles
      • Représentativité des syndicats : mode d’emploi
    • Santé et sécurité au travail
      • Informations générales
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        • Les acteurs de la santé et de la sécurité au travail
        • Les organismes de prévention en France
        • Liste des organismes agrées par le Ministère pour contrôler, vérifier, former,...
        • Schéma général du système français de prévention des risques professionnels
        • Sécurité et santé sur les lieux de travail : quelques repères historiques
      • Les services de santé au travail
        • La réforme des services de santé au travail
          • Mai 2010 : Les objectifs de la réforme des services de santé au travail
          • Décembre 2009 : présentation des axes de la réforme des services de santé au travail
      • Actions européennes et internationales
        • La stratégie européenne 2007-2012
        • La transposition des directives
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      • Conseils de prévention par métiers et activités
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        • Consulter la liste complète des 25 fiches
        • Défibrillateur cardiaque
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        • Masques de protection respiratoire
        • Principes généraux de ventilation
        • Stockage des produits chimiques
      • Plans de Santé au Travail (PST)
        • Plan de Santé au Travail 2010-2014
          • Plan de santé au travail : le texte intégral
            • Le plan de santé au travail 2010-2014 : texte intégral
          • Axe 1 : Améliorer la connaissance en santé au travail
            • Objectif 1 : poursuivre la structure et le développement de la recherche et de l’expertise en santé au travail
            • Objectif 2 : Développer les outils de connaissance et de suivi
            • Objectif 3 : Agir sur la formation
          • Axe 2 : Poursuivre une politique active de prévention des risques professionnels
            • Objectif 4 : Renforcer la prévention en direction de certains risques, secteurs et publics prioritaires
            • Objectif 5 : Intégrer les problématiques liées à la sous-traitance et à la co-activité dans la prévention des risques
            • Objectif 6 : Renforcer la surveillance des marchés des machines et des équipements de protection individuelle
          • Axe 3 : Encourager les démarches de prévention des risques dans les entreprises, notamment les PME et TPE
            • Objectif 7 : sensibiliser aux risques professionnels les branches professionnelles, les entreprises et les salariés
            • Objectif 8 : Accompagner les entreprises dans le diagnostic et la construction de plans d’action
            • Objectif 9 : Construire ou renforcer des logiques territoriales et professionnelles
            • Objectif 10 : S’appuyer sur la réforme des services de santé au travail pour rénover le pilotage de la santé au travail et la gouvernance des SST
          • Axe 4 – Pilotage du plan, communication, développement et diversification des outils pour une effectivité du droit
            • Objectif 11 : Piloter le plan aux niveaux national et territorial
            • Objectif 12 : Construire des partenariats nationaux et territoriaux
            • Objectif 13 : Valoriser les acquis du Plan de modernisation et de développement de l’inspection du travail (PMDIT)
            • Objectif 14 : Elaborer, financer et mettre en œuvre des actions de communication, d’information et de sensibilisation en accompagnement de la mise en œuvre du PST2
        • Plan de Santé au Travail 2005-2009 (PST 1)
          • Bilan du PST après deux années de mise en oeuvre
          • Documents d’évaluation et de suivi du PST 2005-2009
          • Le Plan de Santé au Travail 2005-2009 (PST)
      • Les risques psychosociaux (RPS)
        • Cas d’entreprises - Bonnes pratiques
        • De quoi parle-t-on ? définitions, conséquences, facteurs à leur origine, chiffres
        • Liens utiles pour en savoir plus
        • Pourquoi s’en occuper ? La parole aux experts ….
        • Quand, comment et avec qui s’en occuper ? Suivez le guide...
        • Rechercher de documents utiles par mots clés (suicide, surmenage, restructuration,...)
      • Amiante
        • Allocation amiante : arrêtés du 4 septembre 2007
        • Allocation amiante : deux arrêtés du 27 juillet
        • Document d’information pour les radiologues
        • Guide de repérage des expositions à l’amiante par le médecin du travail
        • Guide pour le médecin traitant, généraliste ou pneumologue
        • Les plans d’action de l’amiante
      • L’interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
        • Ensemble, arrêtons le tabac !
        • L’interdiction de fumer dans l’administration (lien sur tabac.gouv.fr)
        • L’interdiction de fumer dans les cafés, hôtels, restaurants, discothèques et casinos
        • L’interdiction de fumer dans les entreprises (lien vers tabac.gouv.fr)
        • Publications au JO du décret interdisant de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
        • Télécharger la signalétique
      • Fortes chaleurs - canicule
        • Plan Canicule 2010
        • Les recommandations canicule sous forme de fiches pratiques
        • Recommandations spécifiques en direction des employeurs
        • Recommandations spécifiques en direction des salariés
      • Pandémie grippale
        • Informations pratiques
          • Campagne de vaccination dans le champ social et médico-social
          • Commande de masques chirurgicaux (anti projection) et FFP2
          • Le bulletin épidémiologique hebdomadaire
        • Organisation de la vie économique du pays
          • Fiche pratique pour élaborer un plan de continuité d’activité
          • Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale
          • Pandémie grippale : gestion des ressources humaines dans la fonction publique
          • Services à la personne : guide pratique "pandémie grippale"
        • Prévention de la pandémie grippale
          • Assistant (e)s maternel (le)s : conseils et recommandations
          • Conseils à l’usage des parents de jeunes enfants gardés hors de la maison
          • Crèches, haltes-garderies, jardins d’enfants : la conduite à tenir pour lutter contre l’épidémie
          • Établissements d’hébergement pour personnes handicapées : conduite à tenir en cas de grippe A (H1N1)
          • Fiche récapitulative sur la conduite à tenir par les services d’aide et d’accompagnement à domicile des personnes âgées et des personnes handicapées en cas de survenue de cas de grippe AH1N1
        • Questions-réponses
          • Questions-réponses en direction des entreprises sur l’organisation à mettre en place pour faire face à une pandémie grippale
          • Questions-réponses sur la grippe A(H1N1) à l’attention des professionnels de la protection administrative et judiciaire de l’enfance et de l’adolescence
    • Temps de travail
      • Le temps de travail : mode d’emploi
      • Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
      • Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
      • Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
      • Travail dominical
        • Mode d’emploi et application des dérogations au principe du repos dominical
    • Travail
      • Guide méthodologique "l’accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés"
        • Animation, pilotage et suivi
          • La pesée financière
          • Le bilan de l’application de l’accord et les relations avec l’administration
          • Le pilotage et le suivi de l’accord en interne
        • Questions juridiques et techniques
          • Questions juridiques et techniques
        • Annexes
          • Notice explicative et guide d’aide au remplissage de la DOETH
          • Liste des accords signés au 15 mai 2002 (Format xls)
          • Adresses utiles
          • Glossaire
        • La construction de l’accord
          • Le cadre de négociation de l’accord
          • L’accord d’entreprise, une modalité d’exécution de l’obligation d’emploi
          • L’état des lieux
          • Les arguments en faveur de la signature d’un accord
        • Le contenu de l’accord
          • L’accueil et l’insertion des travailleurs handicapés dans l’entreprise
          • La formation
          • La préparation des travailleurs handicapés aux mutations technologiques de l’entreprise
          • Le maintien dans l’emploi et la prévention des risques d’inadaptation des salariés handicapés de l’entreprise
          • Le recrutement d’une personne handicapée
          • Les mesures d’accompagnement
          • Les relations entre l’entreprise et le secteur du travail protégé
      • L’inspection du travail
        • Qu’est-ce que l’Inspection du travail ?
          • Devenir contrôleur du travail
          • Devenir inspecteur du travail
          • Fusion de l’inspection du travail
          • L’inspection du travail, acteur du monde du travail
        • Une campagne de communication
          • Présentation de la campagne de valorisation de l’inspection du travail
        • Les concours de l’Inspection du travail
          • Ouverture d’une classe préparatoire intégrée pour la préparation au concours de contrôleur du travail (2012)
      • Le télétravail
        • Du télétravail au travail mobile
      • Le travail illégal
        • Présentation du travail illégal
          • Qu’est-ce que le travail illégal ?
          • Travail illégal - Connaître la réglementation
        • Inspection du travail et travail illégal
          • La lutte contre le travail illégal en France en 2008
        • Rapports - Bilans - Analyses
          • Les travaux de la Direction générale du travail (DGT)
          • Les travaux de la Direction nationale de lutte contre les fraudes (DNLF)
          • Travaux de divers partenaires
        • Bonnes pratiques de lutte contre le travail illégal
          • Le travail illégal et le spectacle vivant et enregistré
          • Plaquette d’information et de prévention du travail illégal dans le déménagement
          • Dépliants concernant la carte d’identification professionnelle du BTP
          • Plaquette d’information et de prévention du travail illégal dans le BTP
          • Questions-réponses sur la sécurité juridique des contrats de sous-traitance dans le BTP
        • Conventions nationales de lutte contre le travail illégal
          • Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la course et des transports légers
          • Convention nationale de partenariat contre le travail illégal dans le déménagement
          • Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la photographie professionnelle
          • Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
          • Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur du travail temporaire
          • Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de l’agriculture
        • Le travail illégal en Europe
          • Bilans du travail illégal dans l’Union européenne
      • Recodification du code du travail
        • Circulaire explicitant les conséquences de l’entrée en vigueur du nouveau code du travail.
        • Le nouveau code du travail sur le site Légifrance
        • Note méthodologique traitant des parties L & R
        • Tableaux de concordance entre l’ancien et le nouveau code
        • Outils pour s’approprier le nouveau code
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• Aménagement du Temps de Travail
• Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT)
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• Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA)
• Guide pratique de la vie quotidienne
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• Informations pratiques - Site du ministère de la santé
• Institut de veille sanitaire
• Le Bulletin Officiel Conventions Collectives
• Le nouveau code du travail sur le site Légifrance
• Les conventions collectives sur Légifrance
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• OMS | Organisation mondiale de la Santé
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• Pour en savoir plus : le site Info amiante - logement
• Prud’hommes 2008 - Quand on est pour, on vote pour.
• Rubrique Métiers / Concours de notre site
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• Travailler Mieux

Etudes, recherche, Statistiques de la DARES

• Etudes et recherche
  • Publications Dares
    • Dares Analyses-Dares Indicateurs
      • 2004-45.2 - Le marché du travail en septembre 2004
      • 2000-01.1 - La rémunération des salariés en 1998.
      • 2000-01.2 - Le marché du travail en novembre 1999
      • 2000-02.1- Salariés à « bas salaire » et travailleurs pauvres : une comparaison FRANCE - ETATS-UNIS.
      • 2000-02.2 - Le chômage partiel en 1998
      • 2000-03.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 1999 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2000-04.1 - L’utilisation des dispositifs de politique d’emploi par les très petits établissements en 1997 et 1998.
      • 2000-05.1 - Les passages de l’emploi à la retraite.
      • 2000-06.1 - Le travail temporaire au premier semestre 1999.
      • 2000-07.1 - Dans tous les secteurs d’activité, les mouvements de personnel se sont intensifiés entre 1996 et 1998.
      • 2000-08.1 - Secrétaire, un métier qui s’est adapté à la généralisation de la bureautique.
      • 2000-08.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 4ème trimestre 1999.
      • 2000-08.3 - L’activité des 15-29 ans : stabilisation depuis 1995.
      • 2000-08.4 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 1999 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2000-09.1 - Emploi : les enseignements de l’expérience néerlandaise
      • 2000-09.2 - Innovations dans le travail : la pression de la concurrence internationale, l’atout des qualifications
      • 2000-09.3 - Les salariés industriels face aux changements organisationnels en 1997
      • 2000-10.2 - La durée du travail en 1998
      • 2000-10.3 - Les hausses de salaires sont moins fréquentes et plus individualisées en 1998
      • 2000-11.1 - Famille et marché du travail dans les pays développés au seuil de l’an 2000
      • 2000-11.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 1999
      • 2000-12.1 - Innovations et gestion de l’emploi
      • 2000-12.2 - La prise en charge du chômage en 1998
      • 2000-13.1 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2000 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 1999 - Résultats définitifs
      • 2000-15.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au 1er semestre 1999
      • 2000-16.1 - Rechercher un emploi quand on est au chômage
      • 2000-17.1 - Évolution de l’emploi salarié en février 2000 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-17.2 - Les attitudes des français à l’égard du chômage, de son indemnisation et des politiques d’emploi au début 2000
      • 2000-18.2 - Les attentes des français en matière de services
      • 2000-19.1 - Les licenciements de représentants du personnel en 1998
      • 2000-20.1 - Temps de travail, temps parental - La charge parentale : un travail à mi-temps
      • 2000-21.1 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-21.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2000
      • 2000-22.1 - Recruter en 1999, des difficultés plus ou moins vives suivant les métiers recherchés
      • 2000-23.1 - Les difficultés de recrutement en mars 2000
      • 2000-24.1 - La représentation des salariés : le point de vue des employeurs
      • 2000-25.1 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2000 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-25.2 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2000
      • 2000-25.3 - Les facteurs de recours aux contrats temporaires
      • 2000-26.3 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2000
      • 2000-27.1 - 12,8 % des salariés ont bénéficié de la revalorisation du smic en 1999
      • 2000-27.2 - Le marché du travail en Mai 2000 (Données CVS)
      • 2000-27.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2000
      • 2000-28.1 - En 1998, croissance des embauches de travailleurs handicapés, mais stabilité de leur taux d’emploi
      • 2000-28.2 - Le programme « Nouveaux Services - Emplois Jeunes » en 1999.
      • 2000-29.1 - Évolution de l’emploi salarié en Mai 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2000-29.2 - La saisonnalité des mouvements de main-d’oeuvre entre 1996 et 1998.
      • 2000-30.1 - La convention de conversion : une aide efficace pour la réinsertion ?
      • 2000-31.1 - Le chômage partiel en 1999
      • 2000-31.2 - Le marché du travail en juin 2000 (Données CVS)
      • 2000-32-1 - L’activité des organismes prestataires de bilans de compétences en 1998
      • 2000-33.1 - Les Contrats Initiative Emploi en 1999
      • 2000-33.2 - TRACE : Un programme attendu et apprécié par les acteurs.
      • 2000-33.3 - L’utilisation de la mesure d’abattement des charges patronales en faveur du travail à temps partiel, une étude monographique
      • 2000-34.1 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2000
      • 2000-34.2 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2000-35.1 - TRACE : Une offre de services accrue pour les jeunes en situation de grande précarité.
      • 2000-36.1 - Le marché du travail en juillet 2000
      • 2000-36.2 - Les contrats Emploi-Solidarité et les contrats Emplois Consolidés en 1999.
      • 2000-37.1 - L’offre de formation continue en 1998.
      • 2000-37.2 - La réduction du temps de travail d’un dispositif à l’autre : Une comparaison des conventions Robien et Aubry.
      • 2000-38.1 - La mise en oeuvre de la formation au sein du contrat de qualification.
      • 2000-40.1 - L’insertion par l’activité économique en 1999.
      • 2000-40.2 - Les dispositifs d’accompagnement des restructurations en 1999.
      • 2000-40.3 - Le marché du travail en août 2000
      • 2000-40.4 - Les emplois familiaux et les organismes de services à la personne en 1998 et 1999.
      • 2000-41.1 - Les élections aux comités d’entreprise en 1998.
      • 2000-41.2 - Où sont les délégués syndicaux ?
      • 2000-42.1 - Les contrats de qualification et d’adaptation en 1999.
      • 2000-42.2 - Évolution de l’emploi salarié en Août 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2000-42.3 - Les contrats d’orientation et l’expérimentation du contrat de qualification pour les adultes en 1999.
      • 2000-42.4 - Les mouvements de main-d’oeuvre au second semestre 1999.
      • 2000-43.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2000.
      • 2000-43.2 - Le travail temporaire en 1999.
      • 2000-44.1 - Nouvelle hausse de la dépense de formation professionnelle en 1998.
      • 2000-44.2 - Maintien dans l’emploi ou retour au chômage à l’issue d’un Contrat Initiative Emploi : Le poids de la conjoncture économique
      • 2000-45.1 - Le Marché du Travail en septembre 2000
      • 2000-45.2 - Les conventions de réduction du temps de travail de 1998 à 2000 : embaucher, maintenir les rémunérations, se réorganiser.
      • 2000-46.1 - Les salariés étrangers : loin des secteurs porteurs et des positions valorisées
      • 2000-46.2 - Chômeurs étrangers et chômeurs d’origine étrangère
      • 2000-47.1 - Ouvriers et Employés non qualifiés : disparités et similitudes sur le marché du travail
      • 2000-47.2 - Les sorties du programme « NOUVEAUX SERVICES - EMPLOIS JEUNES »
      • 2000-47.3 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-47.4 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2000
      • 2000-48.1 - Les conflits en 1999 : une reprise sensible
      • 2000-48.2 - Poursuite de la croissance du nombre d’heures travaillées au premier semestre 2000
      • 2000-48.3 - Les contrats d’apprentissage en 1999
      • 2000-49.1 - Entre crise et croissance : une évolution des relations professionnelles en entreprise
      • 2000-49.2 - Les préretraites et les mesures en faveur des chômeurs âgés en 1999
      • 2000-50.1 - Les rémunérations et l’emploi dans les très petites entreprises en juin 1999
      • 2000-50.2 - Les 35 heures, l’emploi et les salaires
      • 2000-50.3 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2000-51.1 - Emplois non qualifiés, emplois à bas salaires et mesures d’allègement du coût du travail
      • 2000-51.2 - Évolution de l’emploi salarié au troisième trimestre 2000
      • 2000-52.1 - Les tensions sur le marché du travail en septembre 2000
      • 2000-52.2 - La politique de l’emploi en 1999
      • 2001-01.1 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2000
      • 2001-01.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2000
      • 2001-01.3 - Le marché du travail en novembre 2000 ( données CVS )
      • 2001-02.1 - La logistique : un domaine en expansion
      • 2001-03.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2000 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-04.1 - La rémunération des salariés en 1999
      • 2001-05.1 - Négocier les salaires dans l’entreprise : une pratique courante mais souvent informelle
      • 2001-06.1 - Le marché du travail en décembre 2000 (données CVS)
      • 2001-07.1 - Une croissance plus riche en emplois
      • 2001-08.1 - Le travail temporaire au premier semestre 2000 : nouvelle accélération
      • 2001-08.2 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2000 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-08.3 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-doeuvre au 4ème trimestre 2000
      • 2001-09.1 - Les entreprises qui forment le plus leurs salariés recourent également à l’alternance
      • 2001-10.1 - Le contrat de qualification adulte : le point de vue des employeurs
      • 2001-10.2 - La durée annuelle du travail : 1 722 heures en moyenne fin 1999
      • 2001-10.3 - Le marché du travail en janvier 2001 (données CVS)
      • 2001-11.1 - Le partage des temps pour les hommes et les femmes : ou comment conjuguer travail rémunéré, non rémunéré et non-travail
      • 2001-11.2 - Allocation du temps et partage des tâches en France et en Suède
      • 2001-12.1 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-12.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 2000
      • 2001-12.3 - Les tensions sur le marché du travail en décembre 2000
      • 2001-13.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre au premier semestre 2000
      • 2001-13.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 4ème trimestre 2000
      • 2001-14.1 - Partage des profits et épargne salariale en 1999
      • 2001-14.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2000
      • 2001-14.3 - Le marché du travail en février 2001
      • 2001-15.1 - La dépense pour l’emploi en 1998
      • 2001-15.2 - Les femmes secrétaires de comité d’entreprise : une parité trompeuse ?
      • 2001-16.1 - Évolution de l’emploi salarié en février 2001 : Indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-16.2 - Où sont les CHSCT ?
      • 2001-17.1 - Les plans nationaux d’action pour l’emploi et la construction d’indicateurs de suivi au niveau européen
      • 2001-17.2 - Réduction du temps de travail : la négociation d’entreprise au premier semestre 2000
      • 2001-18.1 - Le service personnalisé pour un nouveau départ vers l’emploi
      • 2001-18.2 - Le marché du travail en mars 2001
      • 2001-19.1 - Le mandatement : mesure transitoire ou solution d’avenir ?
      • 2001-19.2 - Dynamique de la négociation d’entreprise en 1999 et 2000 : l’effet des lois de réduction du temps de travail
      • 2001-20.1 - Le travail occasionnel des bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique - Quels emplois ? Quels revenus ?
      • 2001-20.2 - Les bilans de compétences en 1999
      • 2001-21.1 - Les effets de la réduction du temps de travail sur les modes de vie : qu’en pensent les salariés un an après ?
      • 2001-21.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2001
      • 2001-21.3 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-22.1 - Les tensions sur le marché du travail en 2000
      • 2001-23.1 - Le marché du travail en avril 2001
      • 2001-24.1 - Activités occasionnelles et dynamiques d’insertion des chômeurs : une comparaison de quatre pays européens (Belgique, Danemark, Pays-Bas, Royaume-Uni)
      • 2001-25.1 - L’utilisation des aides à l’emploi par les entreprises : permanence ou logique conjoncturelle ?
      • 2001-25.2 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-25.3 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2001
      • 2001-26.1 - L’évolution récente des scolarités et de l’insertion professionnelle des jeunes (1998-2000)
      • 2001-26.2 - Les tensions sur le marché du travail en mars 2001
      • 2001-26.3 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2001
      • 2001-27.1 - En juillet 2000, 13,6% des salariés ont bénéficié du relèvement du smic horaire ou de la garantie mensuelle de rémunération
      • 2001-28.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2001
      • 2001-28.2 - Les technologies de l’information et de la communication : emploi en forte hausse
      • 2001-29.1 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-30.1 - Mode de gestion de la main-d’oeuvre et difficultés de recrutement dans les métiers de l’hôtellerie - restauration
      • 2001-31.1 - Le risque d’accident du travail varie avec la conjoncture économique
      • 2001-31.2 - L’exonération de cotisations sociales pour le développement territorial
      • 2001-32.1 - Le marché du travail en juin 2001
      • 2001-33.1 - Le travail temporaire en 2000 : encore en forte hausse malgré un ralentissement en cours d’année
      • 2001-34.1 - Reprise de la négociation salariale dans les entreprises au premier trimestre 2001
      • 2001-34.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2001
      • 2001-35.1 - L’emploi et le chômage en 2000
      • 2001-35.2 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-36.1 - Le programme « Nouveaux services - Emplois jeunes » en 2000 : près d’un tiers des embauches effectuées par des associations.
      • 2001-36.2 - Le marché du travail en juillet 2001
      • 2001-37.1 - TRACE en 2000 : un dispositif tourné vers les jeunes en grande difficulté.
      • 2001-37.2 - Les entreprises de moins de 10 salariés et la réduction de la durée du travail en juin 2000.
      • 2001-37.3 - La dépense de formation professionnelle en 1999 : 145 milliards de francs.
      • 2001-38.1 - L’opinion des Français sur le chômage et les politiques de l’emploi.
      • 2001-38.2 - Le CIE en 2000 : une mesure de plus en plus tournée vers le soutien à l’emploi des salariés les plus âgés.
      • 2001-38.3 - Evolution de l’emploi salarié en juillet 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2001-38.4 - Evolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2001.
      • 2001-39.1 - Les emplois familiaux et les organismes de services à la personne en 2000
      • 2001-40.1 - Les tensions sur le marché du travail en juin 2001
      • 2001-40.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-doeuvre au 2ème trimestre 2001
      • 2001-40.3 - Le marché du travail en août 2001
      • 2001-41.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2001
      • 2001-41.2 - Les quinquagénaires entre l’activité et la retraite
      • 2001-41.3 - Les mouvements de main-d’oeuvre en contrats à durée déterminée en 1999
      • 2001-42.1 - Évolution de l’emploi salarié en août 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-42.2 - Le temps partiel subi diminue depuis 1998
      • 2001-42.3 - Évolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2001
      • 2001-43.1 - La dimension régionale des difficultés de recrutement : situation en juin 2000
      • 2001-43.2 - La formation continue est arrivée près de chez vous...
      • 2001-43.3 - Un an après la sortie d’un contrat emploi consolidé : près de six chances sur dix d’avoir un emploi
      • 2001-43.4 - L’emploi par métier en 2010
      • 2001-44.1 - Les contrats emploi-solidarité et les contrats emplois consolidés en 2000 : des bénéficiaires de plus en plus âgés.
      • 2001-44.2 - Les dispositifs d’accompagnement des restructurations en 2000
      • 2001-44.3 - L’emploi et le chômage des personnes handicapées en 1999.
      • 2001-45.1 - Le marché du travail en septembre 2001
      • 2001-46.1 - L’indemnisation du chômage en 1999 et 2000
      • 2001-46.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au second semestre 2000
      • 2001-47.1 - Les licenciements des représentants du personnel en 1999
      • 2001-47.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2001
      • 2001-47.3 - Evolution de l’emploi salarié en septembre 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-48.1 - Les institutions représentatives du personnel en 1999
      • 2001-48.2 - Les femmes dans les dispositifs ciblés de la politique de l’emploi
      • 2001-49.2 - L’appui-conseil aux 35 heures : un dispositif original d’aide au conseil dans les petites entreprises
      • 2001-49.3 - Le marché du travail en octobre 2001
      • 2001-50.1 - L’insertion par l’activité économique en 2000
      • 2001-51.1 - Évolution de l’emploi salarié(1) au troisième trimestre 2001
      • 2001-51.2 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2001-52.1 - Les tensions sur le marché du travail en septembre 2001
      • 2001-52.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2001
      • 2002-01.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2001
      • 2002-01.2 - Le marché du travail en novembre 2001
      • 2002-02.1 - Emplois aidés et performances des entreprises
      • 2002-03.1 - L’offre de formation : une moindre hausse de l’activité en 1999
      • 2002-03.2 - La rémunération et l’emploi dans les très petites entreprises en juin 2000
      • 2002-03.3 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2002-04.1 - Les jeunes sortis du programme « Nouveaux Services - Emplois Jeunes » plus de six sur dix sont en emploi.
      • 2002-04.2 - De mars 1997 à mars 2001, une participation accrue des jeunes à l’emploi
      • 2002-04.3 - Passage par le chômage et dynamique des revenus
      • 2002-05.1 - Bilan des préretraites et des mesures en faveur des chômeurs âgés en 2000.
      • 2002-05.2 - Regard sur trois mesures d’aide à l’emploi : les bénéficiaires s’expriment
      • 2002-06.1 - Le marché du travail en décembre 2001
      • 2002-06.2 - 35 heures : 3 ans de mise en oeuvre du dispositif « AUBRY 1 »
      • 2002-06.3 - Les modalités de passage à 35 heures en 2000
      • 2002-07.1 - L’incidence des 35 heures sur le temps partiel.
      • 2002-07.2 - Formation et insertion des jeunes : les entrées en contrats d’apprentissage et de qualification en 2000.
      • 2002-08.1 - L’impact des transformations du marché du travail sur les emplois recherchés.
      • 2002-08.2 - Temps partiel des femmes : entre « choix » et contraintes.
      • 2002-08.3 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 4ème trimestre 2001.
      • 2002-08.4 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2001 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-09.1 - Les conflits en 2000 : le regain se confirme.
      • 2002-09.2 - La politique de l’emploi en 2000.
      • 2002-10.1 - Des comités de chômeurs aux comités de liaison
      • 2002-10.2 - Formation continue et insertion : un taux d’accès élevé et des formations qualifiantes après la fin des études.
      • 2002-10.3 - Le marché du travail en janvier 2002
      • 2002-11.1 - Au premier semestre 2001, l’intérim s’essouffle.
      • 2002-12.1 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2002-12.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 2001
      • 2002-13.1 - Diminution des licenciements économiques en 2000
      • 2002-13.2 - Accords d’entreprise au 1er semestre 2001 : les TPE passent aux 35 heures et les grandes entreprises renouent avec la négociation salariale
      • 2002-13.3 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre au 4ème trimestre 2001
      • 2002-14.1 - Le marché du travail en février 2002.
      • 2002-14.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2001.
      • 2002-15.1 - Les entreprises se préoccupent peu du vieillissement démographique
      • 2002-15.2 - Le papy-boom renforce l’activité des seniors
      • 2002-15.3 - L’âge des salariés joue surtout à l’embauche
      • 2002-16.1 - Dynamique des métiers et usage de l’informatique
      • 2002-16.2 - Évolution de l’emploi salarié en février 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2002-17.1 - L’épargne salariale en 2000
      • 2002-17.2 - Le passage à 35 heures vu par les employeurs.
      • 2002-18.1 - Les tensions sur le marché du travail en décembre 2001
      • 2002-18.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au premier trimestre 2001 : plus de sorties, un peu moins d’entrées
      • 2002-18.3 - Les bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique : des chômeurs de très longue durée
      • 2002-19.1 - Le marché du travail en mars 2002
      • 2002-19.2 - Durée annuelle du travail et pratique des heures supplémentaires en 2000
      • 2002-20.1 - Accidents, accidentés et organisation du travail. (Résultats de l’enquête sur les conditions de travail de 1998)
      • 2002-21.1 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2002-21.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2002
      • 2002-22.1 - Le regard des salariés sur la représentation syndicale
      • 2002-22.2 - La rémunération des salariés des entreprises de 10 salariés ou plus en 2000
      • 2002-23.1 - Le marché du travail en avril 2002.
      • 2002-23.2 - Les difficultés de recrutement à l’été 2001
      • 2002-24.1 - Métier, accès à la formation continue et mobilité professionnelle
      • 2002-24.2 - 1982 - 2002 : La territorialisation progressive des politiques de l’emploi
      • 2002-25.1 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2002-25.2 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2002
      • 2002-26.1 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au premier trimestre 2002
      • 2002-26.2 - Les bilans de compétences en 2000 : plus souvent à l’initiative du salarié.
      • 2002-27.1 - Les salariés au smic et à la garantie mensuelle au 1er juillet 2001.
      • 2002-27.2 - Le marché du travail en mai 2002.
      • 2002-27.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2002.
      • 2002-28.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre au deuxième trimestre 2001 : le marché du travail reste dynamique.
      • 2002-28.2 - Les tensions sur le marché du travail en mars 2002.
      • 2002-28.3 - Des embauches de plus en plus nombreuses de 1996 à 2000.
      • 2002-29.1 - Evolution de l’emploi salarié en mai 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-30.1 - 2001,un marché de l’emploi en demi-teinte.
      • 2002-31.1 - La dépense pour l’emploi en 1999
      • 2002-32.1 - Le marché du travail en juin 2002
      • 2002-32.1A - Annexe aux statistiques du marché du travail
      • 2002-33.1 - Un outil rénové pour évaluer la politique de l’emploi et de la formation professionnelle : le panel des bénéficiaires
      • 2002-34.1 - Un jeune sur deux en emploi à la sortie du dispositif TRACE.
      • 2002-35.1 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 2ème trimestre 2002.
      • 2002-35.2 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-35.3 - Licenciements collectifs pour motif économique : comment font nos partenaires ?
      • 2002-36.1 - Professionnalisation des « emplois-jeunes » : huit employeurs sur dix déclarent former leurs salariés.
      • 2002-36.2 - Le marché du travail en juillet 2002.
      • 2002-37.1 - Brusque reprise des demandes de chômage partiel en 2001.
      • 2002-37.2 - Coup d’arrêt pour l’intérim en 2001.
      • 2002-38.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre au troisième trimestre 2001 : davantage d’embauches en C.D.D..
      • 2002-38.2 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-38.3 - Evolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2002.
      • 2002-39.1 - La rémunération et l’emploi dans les très petites entreprises en juin 2001.
      • 2002-39.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 2ème trimestre 2002.
      • 2002-40.1 - Le marché du travail en août 2002.
      • 2002-41.1 - Les tensions sur le marché du travail en juin 2002.
      • 2002-41.2 - L’emploi et le chômage au deuxième trimestre 2002 : activité et marché du travail au ralenti.
      • 2002-42.1 - Évolution de l’emploi salarié en août 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-43.1 - Les incitations financières en faveur du temps partiel en 2001.
      • 2002-43.2 - Les emplois familiaux et les organismes de services à la personne en 2001.
      • 2002-44.1 - Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi consolidé en 2001 : dans la lignée des années précédentes
      • 2002-44.2 - Les entrées en CIE en 2001 : une analyse comparée avec le chômage de longue durée.
      • 2002-44.3 - L’opinion des français sur le chômage et les politiques de l’emploi, début 2002 : baisse de la confiance.
      • 2002-45.1 - Le marché du travail en septembre 2002.
      • 2002-45.2 - Les préretraites : un outil important de la gestion des âges dans les entreprises.
      • 2002-46.1 - Nouveaux services-emplois jeunes en 2001 : tassement des créations de postes et des embauches.
      • 2002-46.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au quatrième trimestre 2001 : de moins en moins de CDI.
      • 2002-47.1 - Les travailleurs handicapés en 2000 : Des embauches en augmentation grâce à une bonne tenue de l’emploi.
      • 2002-47.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2002.
      • 2002-47.3 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-48.1 - Négociation collective des salaires et passage à la monnaie unique. Une comparaison Allemagne-Espagne-France-Italie.
      • 2002-48.2 - Les licenciements de représentants du personnel en 2000.
      • 2002-49.1 - Le marché du travail en octobre 2002.
      • 2002-50.1 - L’activité du réseau des missions locales et des PAIO en 2000 : quatre jeunes sur cinq reviennent dans l’année de leur premier contact.
      • 2002-50.2 - Les bénéficiaires des contrats aidés dans le secteur non marchand : leur point de vue et leurs attentes.
      • 2002-50.3 - L’exonération pour l’embauche d’un premier salarié : bilan rétrospectif.
      • 2002-51.1 - Les élections aux comités d’entreprise en 2000.
      • 2002-51.2 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2002-51.3 - Évolution de l’emploi salarié au troisième trimestre 2002.
      • 2002-51.4 - Les mouvements de main-d’oeuvre au premier trimestre 2002 : nettement moins d’embauches.
      • 2002-52.1 - L’insertion par l’activité économique dans le secteur marchand en 2001.
      • 2002-52.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre au 3ème trimestre 2002.
      • 2002-52.3 - Les bénéficiaires des politiques de l’emploi : des parcours sensibles aux mouvements conjoncturels de l’économie.
      • 2003-01.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2002 : l’emploi résiste.
      • 2003-01.2 - La réduction du temps de travail a t-elle amélioré la vie quotidienne des parents de jeunes enfants ?
      • 2003-02.1 - Le marché du travail en novembre 2002.
      • 2003-02.2 - Forte croissance du chômage indemnisé en 2001.
      • 2003-03.1 - Moins de préretraites en 2001 - Les dispositifs de cessation anticipée d’activité publics ou conventionnels.
      • 2003-04.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2003-05.1 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2001.
      • 2003-06.1 - Les tensions sur le marché du travail en septembre 2002.
      • 2003-06.2 - L’usage des emplois aidés par les employeurs du secteur non marchand : Logiques sociales, logiques de gestion.
      • 2003-06.3 - Le marché du travail en décembre 2002.
      • 2003-07.1 - Coup de frein à l’insertion professionnelle des jeunes en 2002.
      • 2003-07.2 - L’insertion dans l’emploi des jeunes européens : plus rapide au nord qu’au sud.
      • 2003-07.3 - Les adultes relais : premiers élements d’évaluation.
      • 2003-08.1 - La politique de l’emploi en 2001 : repli et recentrage.
      • 2003-08.2 - Aide à l’emploi et à l’insertion des jeunes : les entrées dans le programme.
      • 2003-08.3 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2002 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim
      • 2003-08.4 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’oeuvre au 4ème trimestre 2002
      • 2003-09.1 - L’intérim au premier trimestre 2002 - Une tendance à la baisse
      • 2003-09.2 - Le vieillissement dans les entreprises : faire face aux innovations technologiques
      • 2003-09.3 - Au contact avec le public, des conditions de travail particulières
      • 2003-10.1 - Un établissement sur deux a été créateur d’emplois en 2000
      • 2003-10.2 - Le marché du travail en janvier 2003
      • 2003-10.3 - L’emploi des seniors en Europe du Nord
      • 2003-11.1 - Les sorties du chômage vers l’emploi
      • 2003-11.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au deuxième trimestre 2002 : une situation incertaine
      • 2003-11.3 - Les écarts de rémunération hommes-femmes : un positionnement défavorable des femmes dans les grilles de conventions collectives
      • 2003-12.1 - Les seniors et la formation continue : Un accès en général limité mais avec de grandes différences selon les situations professionnelles
      • 2003-12.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 2002
      • 2003-12.3 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2003 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2003-13.1 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2002
      • 2003-13.2 - Technologies de l’information : normes d’emploi et marché du travail.
      • 2003-14.1 - Les contrats courts : source d’instabilités mais tremplin vers l’emploi permanent.
      • 2003-14.2 - Le marché du travail en février 2003 ( données CVS )
      • 2003-14.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2002 : persistance des créations d’emplois.
      • 2003-15.1 - Les six premiers mois de mise en œuvre des Contrats Jeunes en Entreprise
      • 2003-16.1 - Évolution de l’emploi salarié en février 2003 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2003-16.2 - Les rémunérations dans les établissements de santé privés Évolutions 1999-2001 et comparaisons avec l’ensemble du secteur hospitalier
      • 2003-16.3 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2002 : augmentation des entrées
      • 2003-17.1 - Les tensions sur le marché du travail en décembre 2002.
      • 2003-18.1 - L’offre de formation : reprise de l’activité en 2000
      • 2003-18.2 - La dépense nationale de formation professionnelle en 2000 : une orientation particulière vers les jeunes
      • 2003-19.1 - Le marché du travail en mars 2003.
      • 2003-19.2 - Le retournement de conjoncture en 2001-2002 : que sont devenues les « difficultés de recrutement » ?
      • 2003-20.1 - Autonomie et communication dans le travail : les effets des nouvelles technologies.
      • 2003-20.2 - L’intérim au quatrième trimestre 2002 : Stabilité.
      • 2003-21.1 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2003 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2003-21.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2003.
      • 2003-22.1 - La rémunération des salariés des entreprises de 10 salariés ou plus en 2001.
      • 2003-23.1 - Le marché du travail en avril 2003.
      • 2003-24.1 - Organisation du travail : comment les salariés vivent le changement.
      • 2003-25.1 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2003 : indicateurs mensuels pour les établissements de 50 salariés ou plus et pour l’intérim.
      • 2003-25.2 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2003 : L’emploi se replie.
      • 2003-26.1 - Insertion par l’activité économique : plus de la moitié des salariés retrouve un emploi hors structure.
      • 2003-26.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2003.
      • 2003-27.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre au quatrième trimestre 2002 : les démissions diminuent
      • 2003-27.2 - Le marché du travail en mai 2003.
      • 2003-27.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2003. Au creux de la vague ?
      • 2003-28.1 - Les métiers en région dans les années 90 : redistribution des emplois, migrations et vieillissement.
      • 2003-28.2 - Les nouveaux usages du licenciement pour motif personnel.
      • 2003-28.3 - Les tensions sur le marché du travail en mars 2003.
      • 2003-29.1 - Les établissements à main-d’oeuvre qualifiée plus attentifs à la gestion prévisionnelle des effectifs selon l’âge.
      • 2003-29.2 - Pourquoi certaines femmes s’arrêtent - elles de travailler à la naissance d’un enfant ?
      • 2003-30.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles au 1er juillet 2002.
      • 2003-30.2 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2003 : indicateurs mensuels.
      • 2003-31.1 - L’activité du réseau des missions locales et des PAIO en 2001 : des entretiens plus fréquents pour les jeunes de bas niveau.
      • 2003-31.2 - En 2002, un marché du travail gagné par le ralentissement conjoncturel.
      • 2003-32.1 - Le marché du travail en juin 2003.
      • 2003-33.1 - Durée annuelle du travail et outils de flexibilité du temps de travail en 2001.
      • 2003-33.2 - L’opinion des français sur le chômage et les politiques de l’emploi : le pessimisme s’accentue en 2003.
      • 2003-34.1 - Les conflits en 2001 : une légère baisse.
      • 2003-34.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 2ème trimestre 2003.
      • 2003-34.3 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2003 : indicateurs mensuels.
      • 2003-35.1 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2002.
      • 2003-36.1 - La baisse de l’intérim s’accentue en 2002.
      • 2003-36.2 - L’intérim au premier trimestre 2003 : baisse dans le tertiaire.
      • 2003-36.3 - Le marché du travail en juillet 2003.
      • 2003-37.1 - Le chômage partiel en 2002.
      • 2003-37.2 - L’épargne salariale en 2001.
      • 2003-37.3 - Les chômeurs créateurs d’entreprise en 2001-2002.
      • 2003-38.1 - Depuis 10 ans, le turnover est en phase avec l’activité économique.
      • 2003-38.2 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2003 : indicateurs mensuels.
      • 2003-38.3 - Évolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2003 : un trimestre atone.
      • 2003-39.1 - Le titre emploi service : en mal de succès.
      • 2003-39.2 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2003
      • 2003-40.1 - Les conditions de travail dans la fonction publique.
      • 2003-40.2 - Politique publique de l’emploi : le défi des seniors.
      • 2003-41.1 - Le marché du travail en août 2003
      • 2003-41.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2003 : emploi stable dans une croissance chahutée.
      • 2003-41.3 - L’emploi des personnes handicapées ou ayant des problèmes de santé de longue durée : premiers résultats de l’enquête complémentaire à l’enquête emploi de mars 2002.
      • 2003-42.1 - TRACE en 2002 : Élargissement du programme d’accompagnement et expérimentation de la Bourse d’Accès à l’Emploi.
      • 2003-42.2 - Évolution de l’emploi salarié en août 2003 : indicateurs mensuels.
      • 2003-42.3 - Les tensions sur le marché du travail en juin 2003.
      • 2003-43.1 - Habiter un quartier defavorisé : quels effets sur la durée de chômage ?
      • 2003-43.2 - Élections aux comités d’entreprise en 2001 : net recul des non-syndiqués.
      • 2003-44.1 - Formation et accompagnement dans les dispositifs de politique de l’emploi : les principaux enseignements du Panel des bénéficiaires.
      • 2003-44.2 - La formation au cours du CES : une influence durable sur les parcours, mais un accès limité.
      • 2003-44.3 - Regards des bénéficiaires sur la professionnalisation dans le dispositif « Nouveaux services - Emplois jeunes ».
      • 2003-44.4 - TRACE : un parcours accompagné vers l’autonomie.
      • 2003-44.5 - Le CIE : un retour durable à l’emploi.
      • 2003-45.1 - Chômage et retour à l’emploi après cinquante ans : une moindre exposition au chômage, des difficultés pour retourner en emploi.
      • 2003-45.2 - Le PAP après six mois de chômage : quel nouveau départ pour les demandeurs d’emploi ?
      • 2003-45.3 - Le marché du travail en septembre 2003
      • 2003-46.1 - Les 35 heures dans les très petites entreprises.
      • 2003-47.1 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2003 : indicateurs mensuels
      • 2003-47.2 - Résultats provisoires de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2003.
      • 2003-47.3 - L’intérim au deuxième trimestre 2003 : la baisse ralentit.
      • 2003-48.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre en 2001 : Ralentissement des embauches.
      • 2003-48.2 - La rémunération et l’emploi dans les très petites entreprises en juin 2002.
      • 2003-49.1 - Le marché du travail en octobre 2003
      • 2003-50.1 - Les entrées en CES et CEC en 2002
      • 2003-50.2 - Les entrées en CIE en 2002.
      • 2003-51.1 - Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002.
      • 2003-51.2 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2003 : Indicateurs mensuels.
      • 2003-51.3 - Évolution de l’emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l’industrie
      • 2003-52.1 - L’insertion par l’activité économique en 2002.
      • 2003-52.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2003 : bons présages et poids du passé.
      • 2003-52.3 - Résultats de l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 3ème trimestre 2003.
      • 2004-01.1 - La place du travail dans l’identité des personnes en emploi.
      • 2004-02.1 - Le marché du travail en novembre 2003.
      • 2004-03.1 - Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003.
      • 2004-03.2 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2003 : Indicateurs mensuels.
      • 2004-04.1 - Poursuite de la baisse des préretraites en 2002
      • 2004-04.2 - Les mouvements de main-d’œuvre au premier trimestre 2003 : une situation dégradée.
      • 2004-05.1 - Les contrats d’apprentissage et de qualification : les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l’insertion.
      • 2004-06.1 - Les stages de formation pour demandeurs d’emploi organisés par l’Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l’Unédic.
      • 2004-06.2 - Le marché du travail en décembre 2003.
      • 2004-07.1 - Quand les habitants des quartiers défavorisés s’adressent à l’ANPE
      • 2004-07.2 - Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
      • 2004-08.1 - L’intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire.
      • 2004-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2003 - Résultats provisoires.
      • 2004-08.3 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels.
      • 2004-09.1 - L’indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d’emploi qui perçoivent plus souvent une allocation.
      • 2004-10.1 - Les stages d’insertion et de formation professionnelle à l’emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l’emploi quand ils sont certifiants.
      • 2004-10.2 - Le marché du travail en janvier 2004
      • 2004-11.1 - Les mouvements de main-d’œuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d’entrées que de sorties dans un contexte atone.
      • 2004-12.1 - La croissance de l’emploi dans les secteurs tertiaires
      • 2004-12.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 2003.
      • 2004-12.3 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels.
      • 2004-13.1 - L’apprentissage : légère baisse des entrées en 2002
      • 2004-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2003 - Résultats définitifs.
      • 2004-14.1 - L’intérim au quatrième trimestre 2003 : Un taux de recours élevé dans la construction.
      • 2004-15.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003 : Signes de reprise.
      • 2004-15.2 - Le marché du travail en février 2004
      • 2004-16.1 - La dépense pour la formation professionnelle en 2001 : Un effort soutenu en direction des jeunes.
      • 2004-16.2 - Évolution de l’emploi salarié en février 2004 : Indicateurs mensuels.
      • 2004-17.1 - Les tensions sur le marché du travail en décembre 2003
      • 2004-18.1 - Onze ans d’exonération de cotisations sociales pour l’embauche à temps partiel
      • 2004-19.1 - Le travail est rendu responsable d’un problème de santé sur cinq
      • 2004-19.2 - Les conditions de travail des séniors
      • 2004-19.3 - Le marché du travail en mars 2004
      • 2004-19.3A - Annexe aux statistiques du marché du travail de mars 2004
      • 2004-20.1 - Les nouveaux services - Emplois Jeunes : bilan fin 2003.
      • 2004-20.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au troisième trimestre 2003 : rotation du personnel en net repli
      • 2004-21.1 - Enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au 1er trimestre 2004. - Résultats provisoires -
      • 2004-21.2 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2004 : indicateurs mensuels
      • 2004-22.1 - 1999-2002 : Des hausses de salaires de moins en moins individualisées
      • 2004-22.2 - La baisse de l’intérim se prolonge en 2003
      • 2004-23.1 - Le marché du travail en avril 2004
      • 2004-24.1 - Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises : 44% des salariés concernés en juin 2003.
      • 2004-25.1 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2004. Hors intérim, hausse de l’emploi
      • 2004-25.2 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2004 : indicateurs mensuels.
      • 2004-26.1 - La durée collective annuelle du travail fin 2002.
      • 2004-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2004 - Résultats définitifs.
      • 2004-27.1 - L’apprentissage dans le secteur public : hausse des entrées en 2002.
      • 2004-27.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2004 : Les surprises de la reprise.
      • 2004-27.3 - L’activité du réseau des missions locales et PAIO en 2002 : près de 300 000 jeunes sans qualification reçus en entretien
      • 2004-28.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles de rémuneration au 1er juillet 2003.
      • 2004-28.2 - Le marché du travail en mai 2004
      • 2004-29.1 - Les tensions sur le marché du travail : Entre octobre 2003 et mars 2004 : les offres d’emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
      • 2004-29.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre en 2002 : un marché du travail moins dynamique.
      • 2004-29.3 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2004 : indicateurs mensuels.
      • 2004-30.1 - L’intérim au premier trimestre 2004 : Recul dans l’automobile.
      • 2004-30.2 - Politique de l’emploi : un nombre croissant d’intervenants
      • 2004-31.1 - Renouvellement des générations, concurrence des formations : un diplôme pour quel métier ?
      • 2004-31.2 - L’accès des femmes aux métiers : la longue marche vers l’égalité professionnelle
      • 2004-32.1 - Les bénéficiaires des politiques d’emploi, trois ans après la sortie d’un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage.
      • 2004-32.2 - Le marché du travail en juin 2004
      • 2004-33.1 - Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
      • 2004-33.2 - La rémunération des salariés des entreprises de 10 salariés ou plus en 2002.
      • 2004-34.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2004 - Résultats provisoires.
      • 2004-34.2 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2004 : Indicateurs mensuels.
      • 2004-35.1 - Les embauches en zone franche urbaine en 2002.
      • 2004-35.2 - Les bénéficiaires des politiques de l’emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
      • 2004-36.1 - Les entrées dans les contrats initiative emploi : une progression de 25% en 2003
      • 2004-37.1 - Le marché du travail en juillet 2004.
      • 2004-38.1 - Participation, intéressement, plans d’épargne : plus d’un salarié sur deux est concerné fin 2002.
      • 2004-38.2 - La participation financière de 1999 à 2002 - Séries statistiques révisées
      • 2004-38.3 - Les seniors dans les emplois aidés : des fins de carrière ancrées dans l’emploi.
      • 2004-39.1 - Les réticences aux 35 heures : ce qu’en disent des entreprises de plus de 20 salariés.
      • 2004-39.2 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2004 : Indicateurs mensuels.
      • 2004-39.3 - Évolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2004 : une légère amélioration de l’emploi.
      • 2004-40.1 - Le dispositif de « soutien à l’emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003.
      • 2004-40.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2004 - Résultats définitifs.
      • 2004-40.3 - Les bénéficiaires du RMI non inscrits à l’ANPE : des problèmes de santé, des contraintes familiales.
      • 2004-41.1 - La validation des acquis de l’expérience au sein du ministère chargé de l’emploi en 2003 : une rapide montée en charge.
      • 2004-41.2 - Le marché du travail en août 2004
      • 2004-42.1 - Les tensions sur le marché du travail entre janvier et juin 2004 : Les offres enregistrées à l’ANPE ont encore progressé plus vite que les nouvelles demandes enregistrées.
      • 2004-42.2 - Évolution de l’emploi salarié en août 2004 : indicateurs mensuels
      • 2004-42.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2004 : la reprise stabilise le marché du travail.
      • 2004-43.1 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2003 : entrées et sorties en hausse.
      • 2004-43.2 - Vingt ans de métiers : l’évolution des emplois de 1982 à 2002
      • 2004-43.3 - Les « Permanents de l’intérim »
      • 2004-44.1 - Les femmes dans les comités d’entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
      • 2004-44.2 - Mythes et réalités de la syndicalisation en France
      • 2004-45.1 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2004 : Une légère reprise.
      • 2004-46.1 - Le réseau des missions locales et permanences d’accueil, d’information et d’orientation : un intermédiaire important pour les jeunes peu qualifiés.
      • 2004-46.2 - Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi consolidé : repli des entrées en 2003
      • 2004-47.1 - Le chômage partiel en baisse de 2,3% en 2003.
      • 2004-48.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
      • 2004-48.2 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2004 : Indicateurs mensuels.
      • 2004-48.3 - En 2003, le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
      • 2004-49.1 - En 2002, près des deux tiers des non qualifiés sont des employés
      • 2004-49.2 - L’emploi non qualifié dans les trajectoires des jeunes débutants : emplois de passage ou situations durables.
      • 2004-50.1 - Le marché du travail en octobre 2004
      • 2004-50.2 - Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples.
      • 2004-50.3 - La difficile conciliation entre vie professionnelle et vie familiale
      • 2004-51.1 - Bilan de cinq ans de programme TRACE : 320 000 jeunes en difficulté accompagnés vers l’emploi.
      • 2004-51.2 - Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues.
      • 2004-51.3 - Le télétravail en France : 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
      • 2004-52.1 - L’exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l’enquête SUMER 2003
      • 2004-52.2 - Le marché du travail à la fin du deuxième trimestre 2004 : forte progression de l’activité réduite
      • 2004-52.3 - Evolution de l’emploi salarié au troisième trimestre 2004. Légère hausse de l’emploi.
      • 2004-52.4 - Evolution de l’emploi salarié en octobre 2004 : indicateurs mensuels.
      • 2004-53.1 - Le certificat « Naviguer sur internet »
      • 2004-53.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2004 - Résultats définitifs.
      • 2004-53.3 - L’apprentissage en 2003 : nouveau tassement des entrées.
      • 2005-01.1- Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2004 : Emploi en hausse dans une croissance ralentie
      • 2005-01.2 - Le marché du travail à la fin du troisième trimestre 2004 : Le nombre de demandeurs d’emploi exerçant une activité réduite a progressé, mais beaucoup moins qu’au trimestre précédent.
      • 2005-01.3 - Le marché du travail en novembre 2004
      • 2005-02.1 - Les tensions sur le marché du travail entre avril et septembre 2004 : Le nombre d’offres enregistrées à l’ANPE augmente , alors que les flux de nouvelles demandes se stabilisent ; la remontée des tensions se confirme.
      • 2005-03.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2004 : indicateurs mensuels
      • 2005-03.2 - Les élections aux comités d’entreprise en 2002
      • 2005-04.1 - Accroître l’emploi des seniors : entre volontés et difficultés
      • 2005-04.2 - Les stages de formation pour demandeurs d’emploi financés par l’État en 2003
      • 2005-05.1 - Le marché du travail en décembre 2004
      • 2005-05.2 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2004 : Regain dans l’industrie
      • 2005-05.3 - Le marché de la formation professionnelle continue : un léger ralentissement de l’activité en 2002
      • 2005-06.1 - Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés : un accès privilégié aux contrats emploi solidarité.
      • 2005-06.2 - L’insertion par l’activité économique en 2003
      • 2005-07.1 - Bilans de compétences et bilans de compétences approfondis : vrais ou faux jumeaux ?
      • 2005-07.2 - Les bilans de compétences : en hausse pour les demandeurs d’emploi, stabilité pour les salariés.
      • 2005-07.3 - L’activité des bénéficiaires de bilans de compétences
      • 2005-07.4 - Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s’est amplifié en 2003.
      • 2005-08.1 - L’emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
      • 2005-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
      • 2005-08.3 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2004 : Indicateurs mensuels
      • 2005-09.1 - Une légère baisse des dépenses de formation professionnelle en 2002.
      • 2005-09.2 - Les mouvements de main-d’oeuvre au premier trimestre 2004 : la hausse des entrées et sorties se prolonge.
      • 2005-09.3 - Le marché du travail en janvier 2005
      • 2005-10.1 - Les femmes dans les politiques d’emploi entre 1990 et 2002.
      • 2005-10.2 - En 2003, l’indemnisation des chômeurs progresse, le chômage non indemnisé aussi
      • 2005-10.3 - Les jeunes actifs : nombreux dans les secteurs dynamiques à haute qualification
      • 2005-11.1 - Les politiques d’emploi en 2003 ; dans l’oeil du cycle.
      • 2005-11.2 - Après un contrat aidé : le niveau de vie progresse
      • 2005-12.1 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2005 : Indicateurs mensuels
      • 2005-12.2 - Évolution de l’emploi salarié au quatrième trimestre 2004
      • 2005-12.3 - La rémunération des salariés des entreprises en 2003
      • 2005-12.4 - Le secteur des emplois familiaux en 2003 : la croissance de l’activité se poursuit
      • 2005-13.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats définitifs
      • 2005-13.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2004 : croissance confirmée, mais encore peu d’emploi
      • 2005-13.3 - Le marché du travail à la fin du quatrième trimestre 2004 : Stabilité du chômage et progression des périodes d’activités courtes des demandeurs d’emploi
      • 2005-14.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre en 2003 ; un marché du travail atone
      • 2005-14.2 - Contrats à durée déterminée, intérim, apprentissage, contrats aidés : les emplois à statut particulier ont progressé entre 1982 et 2002
      • 2005-14.3 - Le marché du travail en février 2005
      • 2005-15.1 - L’individualisation des hausses de salaire de base : un rebond limité en 2003
      • 2005-15.2 - Grâce au dispositif ACCRE, 45 000 chômeurs ont crée leur emploi en 2003
      • 2005-15.3 - La durée annuelle collective du travail et les heures supplémentaires en 2003
      • 2005-16.1 - Évolution de l’emploi salarié en février 2005 : Indicateurs mensuels
      • 2005-16.2 - Secteurs et métiers industriels : l’industrie n’est plus ce qu’elle était
      • 2005-16.3 - L’emploi dans l’industrie entre 1992 et 2002 : le poids croissant de l’intérim
      • 2005-16.4 - Emploi industriel : le dernier creux conjoncturel sans influence sur la tendance des gains de productivité
      • 2005-17.1 - Les tensions sur le marché du travail entre juillet et décembre 2004 : le nombre d’offres enregistrées à l’Anpe augmente, mais elles sont de plus en plus des offres d’emploi à durée limitée.
      • 2005-17.2 - Les mouvements de main-d’œuvre au deuxième trimestre 2004 : augmentation des entrées et des sorties dans un contexte favorable
      • 2005-17.3 - Les difficultés des étrangers sur le marché du travail : effet nationalité, effet quartier ?
      • 2005-18.1 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi : une mission nouvelle confiée à l’Unédic
      • 2005-18.2 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2004
      • 2005-18.3 - Le marché du travail en mars 2005
      • 2005-18.4 - Les conflits du travail en 2002 et 2003
      • 2005-19.1 - Les zones franches urbaines en 2003 : un dynamisme impulsé par la vigueur des nouvelles implantations
      • 2005-19.2 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations depuis 2003 : une forte augmentation mais un nombre limité de salariés concernés
      • 2005-19.3 - Tassement des préretraites en 2004
      • 2005-20.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2005 - Résultats provisoires
      • 2005-20.2 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-21.1 - Les établissements utilisateurs de contrats aidés en 2002 : peu nombreux, mais fidèles
      • 2005-21.2 - L’emploi des travailleurs âgés, mesures ciblées et dispositifs généraux : L’exemple de l’Europe du Nord
      • 2005-22.1 - L’AFPA au seuil de la décentralisation : les enseignements du deuxième contrat de progrès (1999-2003)
      • 2005-22.2 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2004 : Moins de départs en retraite qu’au premier semestre
      • 2005-23.1 - Le marché du travail en avril 2005
      • 2005-24.1- L’intérim redémarre en 2004
      • 2005-24.2 - La mixité professionnelle à l’épreuve du temps : l’exemple de dix entreprises industrielles d’Alsace.
      • 2005-25.1 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-25.2 - Évolution de l’emploi salarié au premier trimestre 2005 : Stagnation de l’emploi total.
      • 2005-25.3 - Le bruit au travail en 2003 : Une nuisance qui touche trois salariés sur dix.
      • 2005-26.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles au 1er juillet 2004.
      • 2005-26.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2005 : turbulences sur le marché du travail.
      • 2005-26.3 - Le marché du travail à la fin du premier trimestre 2005 : ralentissement de l’activité réduite de plus de 78 heures des demandeurs d’emploi
      • 2005-26.4 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2005 - Résultats définitifs
      • 2005-27.1 - Les tensions sur le marché du travail entre octobre 2004 et mars 2005 : plus d’offres enregistrées à l’ANPE, en particulier pour des métiers qualifiés, mais les offres en contrats courts sont de plus en plus nombreuses.
      • 2005-27.2 - En 2004, l’emploi amorce sa reprise
      • 2005-27.3 - Le marché du travail en mai 2005
      • 2005-28.1 - Les expositions aux produits cancérogènes
      • 2005-28.1A - Huit produits cancérogènes parmi les plus fréquents (annexe)
      • 2005-29.1 - Evolution de l’emploi salarié en mai 2005 : Indicateurs mensuels.
      • 2005-29.2 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2005 : Très faible progression de l’intérim.
      • 2005-30.1 - La loi d’obligation d’emploi de travailleurs handicapés : bilan de l’année 2002
      • 2005-30.2 - Le projet d’action personnalisé du demandeur d’emploi : un accompagnement individualisé de masse
      • 2005-30.3 - L’Agence Nationale Pour l’Emploi et ses clients entre 1999 et 2003 : quelques enseignements du rapport d’évaluation du troisième contrat de progrès
      • 2005-31.1 - Les négociations sur la formation : la branche devient le cadre privilégié de définition des politiques de formation.
      • 2005-31.2 - Dans les métiers du spectacle, le nombre de demandeurs d’emploi n’augmente plus
      • 2005-31.3 - Le marché du travail en juin 2005
      • 2005-32.1 - Les expositions aux produits mutagènes et reprotoxiques
      • 2005-32.2 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2004 : davantage de départs que d’embauches, surtout dans les grands établissements
      • 2005-32.3 - « Soutien à l’emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2004
      • 2005-33.1 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-33.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2005 - Résultats provisoires
      • 2005-34.1 - L’inventivité au quotidien des missions locales et PAIO
      • 2005-35.1 - Les contrats Initiative Emploi en 2004 : forte progression des entrées
      • 2005-36.1 - Le marché du travail en juillet 2005
      • 2005-37.1 - Les élections aux comités d’entreprise en 2003
      • 2005-38.1 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-38.2 - Évolution de l’emploi salarié au deuxième trimestre 2005
      • 2005-38.3 - Licenciements de salariés protégés de 2001 à 2003 : le motif économique prédominant, toujours et encore
      • 2005-39.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2005 - Résultats définitifs
      • 2005-39.2 - Les demandeurs d’emploi en zones urbaines sensibles : un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
      • 2005-39.3 - Épargne salariale en 2003 : des dispositifs en essor dans les petites entreprises
      • 2005-40.1 - Le marché du travail en août 2005
      • 2005-40.2 - Travail de nuit et du soir depuis dix ans : une progression plus rapide pour les femmes que pour les hommes
      • 2005-41.1 - Après un CEC : Le retour à l’emploi classique passe souvent par le recrutement interne sur le même poste
      • 2005-41.2 - La VAE au sein du Ministère chargé de l’emploi en 2004
      • 2005-42.1 - Évolution de l’emploi salarié en août 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-43.1 - Les tensions sur le marché du travail entre janvier et juin 2005
      • 2005-43.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2005
      • 2005-44.1 - Le marché du travail en septembre 2005
      • 2005-45.1 - Les conflits du travail en 2004 : les salaires, premier thème de revendication
      • 2005-46.1 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2005 : Très faible progression de l’intérim
      • 2005-47.1 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-47.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2005 - Résultats provisoires
      • 2005-48.1 - Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi consolidé en 2004 : le repli des entrées s’est poursuivi
      • 2005-49.1 - Le marché du travail en octobre 2005
      • 2005-50.1 - Les métiers en 2015, l’impact du départ des générations du baby-boom
      • 2005-50.2 - Forte baisse du recours au chômage partiel en 2004
      • 2005-51.1 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2005 : indicateurs mensuels
      • 2005-51.2 - Évolution de l’emploi salarié au troisième trimestre 2005
      • 2005-51.3 - 2004, Un bon millésime pour la création aidée : 65 000 chômeurs créent le quart des entreprises nouvelles
      • 2005-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2005 - Résultats définitifs
      • 2005-52.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2005 - Le recul du chômage s’accentue dans une croissance raffermie
      • 2005-52.3 - Le marché du travail à la fin du deuxième trimestre 2005 - recul du nombre de demandeurs d’emploi
      • 2006-01.1 - Le marché du travail en novembre 2005
      • 2006-02.1 - Les tensions sur le marché du travail entre avril 2005 et septembre 2005 : la hausse du nombre d’offres déposées à l’ANPE et la baisse sensible du nombre de nouveaux demandeurs renforcent les tensions
      • 2006-03.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2005 : indicateurs mensuels
      • 2006-04.1 - Prévenir l’éloignement du marché du travail, le PAP confronté à la durée
      • 2006-04.2 - 16 % des agents de la fonction publique en contrat court, en mars 2002
      • 2006-04.3 - Contrats en alternance en 2004, stabilisation des entrées
      • 2006-05.1 - Les mouvements de main d’œuvre au premier trimestre 2005
      • 2006-05.2 - Rebond de l’apprentissage en 2004
      • 2006-06.1 - Le marché du travail en décembre 2005
      • 2006-06.2 - Les zones franches urbaines en 2004 : lancement de 41 nouvelles zones
      • 2006-06.3 - Les conditions de travail des salariés après la réduction de leur temps de travail
      • 2006-07.1 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2005 : davantage d’intérimaire, un peu moins d’équivalents-emplois à temps plein
      • 2006-07.2 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2004 : quatre salariés sur dix sont à temps partiel sous un contrat à durée déterminée ou aidé
      • 2006-08.1 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2005 : indicateurs mensuels
      • 2006-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2005 - Résultats provisoires
      • 2006-08.3 - Les élections aux comités d’entreprise en 2004
      • 2006-08.4 - Les stages de formation pour demandeurs d’emploi financés par l’Etat en 2004
      • 2006-09.1 - L’individualisation des hausses de salaire de base en 2004 : près de six salariés sur dix concernés
      • 2006-09.2 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles au 1er juillet 2005
      • 2006-09.3 - La rémunération des salariés des entreprises en 2004
      • 2006-10.1 - Le marché du travail en janvier 2006
      • 2006-10.2 - Les politiques d’emploi dans les départements d’outre-mer : renforcer les leviers usuels
      • 2006-11.1 - Les licenciements en 2003 : trois fois plus nombreux pour motif personnel que pour des raisons économiques
      • 2006-11.2 - Contraintes posturales et articulaires au travail
      • 2006-11.3 - La manutention manuelle des charges en 2003 : la mécanisation n’a pas tout réglé
      • 2006-12.1 - Évolution de l’emploi salarié au 4ème trimestre 2005 : hausse modérée de l’emploi total
      • 2006-12.2 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-12.3 - L’activité du réseau des missions locales et PAIO en 2003 et 2004 : 45 % des jeunes peu qualifiés accueillis dans l’année de leur sortie du système scolaire
      • 2006-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2005 - Résultats définitifs
      • 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage en 2003 - L’effort national s’est stabilisé après plusieurs années de repli
      • 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
      • 2006-14.1 - Les zones de revitalisation rurale et zones de redynamisation urbaine en 2004
      • 2006-14.2 - Le marché du travail en février 2006
      • 2006-15.1 - L’insertion par l’activité économique en 2004.
      • 2006-16.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2005 : le recul du chômage se poursuit malgré le tassement de la croissance.
      • 2006-16.2 - Évolution de l’emploi salarié en février 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-17.1 - Les allocataires du régime de solidarité : chômeurs de très longue durée ou dispensés de recherche d’emploi
      • 2006-17.2 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : bilan de l’année 2003
      • 2006-17.3 - Les tensions sur le marché du travail entre juillet 2005 et décembre 2005. Une montée des tensions due à la hausse du nombre d’offres d’emplois déposées à l’ANPE
      • 2006-18.1 - Le marché du travail en mars 2006
      • 2006-19.1 - Les emplois familiaux en 2004 : un secteur en forte croissance
      • 2006-20.1 - Le marché du travail à la fin du troisième trimestre 2005 : le recul du nombre de de demandeurs d’emploi s’accentue
      • 2006-20.2 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2005 : très légère hausse de l’emploi intérimaire
      • 2006-21.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2006 - Résultats provisoires
      • 2006-21.2 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-22.1 - Les écarts de salaires horaires entre hommes et femmes en 2002 : une évaluation possible de la discrimination salariale*
      • 2006-23.1 - Le marché du travail en avril 2006
      • 2006-24.1 - Fin 2004, la dispense de recherche d’emploi concerne près de 6% des 55-64 ans
      • 2006-25.1 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2006 : Indicateurs mensuels
      • 2006-25.2 - Le coût de la politique de l’emploi en 2004
      • 2006-25.3 - L’emploi salarié (1*) au premier trimestre 2006
      • 2006-25.4 - Le Contrat Nouvelles Embauches
      • 2006-26.1 - Les expositions aux agents biologiques dans le milieu de travail en 2003
      • 2006-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2006 - Résultats définitifs
      • 2006-26.3 - Les bénéficiaires du R.M.I et de l’A.S.S : un sur huit cumule temporairement allocation et revenu d’activité, fin 2003
      • 2006-27.1 - La revalorisation du SMIC et ses effets de diffusion dans l’échelle des salaires sur la période 2000-2005
      • 2006-27.2 - Les salariés au SMIC en 2002 : un sur deux travaille dans une petite entreprise, un sur quatre gagne plus de 1,3 SMIC horaire grâce à des compléments de salaire
      • 2006-27.3 - Le marché du travail en mai 2006
      • 2006-28.1 - Les demandes de licenciement de salariés protégés : une baisse de 10% en 2004.
      • 2006-28.2 - Les plans de sauvegarde de l’emploi : accompagner les salariés licenciés sans garantie d’un retour vers l’emploi stable.
      • 2006-29.1 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-29.2 - L’orientation des chômeurs vers la formation de 2002 à 2004 : plus de propositions pour les moins qualifiés, moins de formations à l’arrivée
      • 2006-30.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2006. La création d’emplois dynamisée par des emplois aidés
      • 2006-31.1 - Le marché du travail en juin 2006
      • 2006-31.2 - Les tensions sur le marché du travail au 1er trimestre 2006
      • 2006-32.1 - L’intérim continue de progresser en 2005
      • 2006-33.1 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2006 : repli de l’emploi intérimaire
      • 2006-34.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2006 - Résultats provisoires
      • 2006-34.2 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-35.1 - Les mouvements de main-d’oeuvre au deuxième trimestre 2005 : hausse du taux de sortie
      • 2006-36.1 - Le marché du travail en juillet 2006
      • 2006-37.1 - Les mouvements de main d’œuvre au troisième trimestre 2005 : le taux de rotation augmente
      • 2006-37.2 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2005
      • 2006-37.3 - Les contrats d’aide à l’emploi du plan de cohésion sociale en 2005 : premier bilan
      • 2006-38.1 - Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi consolidé en 2005 : derniers mois
      • 2006-38.2 - L’emploi salarié au deuxième trimestre 2006
      • 2006-38.3 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-39.1 - Le dialogue social en entreprise : une intensification de l’activité institutionnelle, des salariés faiblement engagés
      • 2006-39.2 - L’épargne salariale en 2004 : 12,7 milliards d’euros distribués à 6,4 millions de salariés
      • 2006-39.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2006 - Résultats définitifs
      • 2006-40.1 - Le marché du travail en août 2006
      • 2006-40.2 - Le contrat de professionnalisation en 2005 - Premier bilan
      • 2006-41.1 - Le salaire et ses évolutions dans le secteur marchand non agricole : éléments méthodologiques
      • 2006-41.2 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2006 : rebond de l’emploi intérimaire dans tous les secteurs
      • 2006-42.1 - Évolution de l’emploi salarié en août 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-42.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2006 - Croissance et emploi à l’unisson
      • 2006-43.1 - L’initiation "naviguer sur internet"
      • 2006-43.2 - Le contrat initative emploi : un dispositif fortement remodelé en 2005
      • 2006-44.1 - Que sont devenus les « emplois-jeunes » des collectivités locales, établissements publics et associations ?
      • 2006-45.1 - Le marché du travail en septembre 2006
      • 2006-46.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2006
      • 2006-46.2 - La couverture conventionnelle a fortement progressé entre 1997 et 2004
      • 2006-46.3 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2005 : la rotation de la main-d’œuvre se stabilise
      • 2006-47.1 - En 2004, le nombre de demandeurs d’emploi indemnisés cesse de croître pour la première fois depuis quatre ans
      • 2006-47.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2006 - Résultats provisoires
      • 2006-47.3 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-48.1 - Les procédures de recrutement : canaux et modes de sélection
      • 2006-48.2 - Des difficultés pouvant aller jusqu’à l’échec du recrutement
      • 2006-49.1 - Le marché du travail en octobre 2006
      • 2006-50.1 - La validation des acquis de l’expérience au ministère chargé de l’emploi en 2005 : davantage de candidats dans les métiers de l’industrie et du bâtiment
      • 2006-50.2 - Le marché du travail au quatrième trimestre 2005 : recul du nombre de demandeurs d’emploi avec ou sans activité réduite
      • 2006-51.1 - La durée annuelle collective du travail en 2004
      • 2006-51.2 - L’emploi salarié au troisième trimestre 2006
      • 2006-51.3 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2006 : indicateurs mensuels
      • 2006-52.1 - Le dispositif de préretraites publiques en 2005 : poursuite du repli
      • 2006-52.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2006 - Résultats définitifs
      • 2006-52.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre de 2006 - Coup de frein sur l’activité mais chômage toujours en baisse
      • 2007-01.1 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : Bilan de l’année 2004
      • 2007-01.2 - Conditions de travail : une pause dans l’intensification du travail.
      • 2007-01.3 - Le marché du travail en novembre 2006
      • 2007-02.1 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage en 2004 - L’État transfère aux Régions les aides aux employeurs d’apprentis
      • 2007-02.2 - "Soutien à l’emploi des jeunes en entreprise" : Bilan fin 2005
      • 2007-03.1 - Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS) : près de 200 000 jeunes bénéficiaires entre mai 2005 et avril 2006
      • 2007-03.2 - La réduction du temps de travail : révélateur et source de développement des relations professionnelles en entreprise
      • 2007-04.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2006 : indicateurs mensuels
      • 2007-05.1 - Les institutions représentatives du personnel : davantage présentes, toujours actives, mais peu sollicitées par les salariés
      • 2007-05.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise en 2005
      • 2007-06.1 - Le marché du travail en décembre 2006
      • 2007-06.2 - Les tensions sur le marché du travail au 3ème trimestre 2006
      • 2007-06.3 - Le chômage partiel continue à diminuer en 2005, sauf dans le textile et l’automobile
      • 2007-07.1 - L’activité des missions locales et PAIO en 2005 - Forte hausse de l’activité sous l’effet de la mise en place du CIVIS
      • 2007-07.2 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2006 : une très légère hausse du nombre d’intérimaires
      • 2007-07.3 - Emploi et chômage des jeunes de 15 ans à 29 ans en 2005
      • 2007-07.4 - Emploi et chômage des 50-64 ans en 2005
      • 2007-08.1 - Des conflits du travail plus nombreux et plus diversifiés
      • 2007-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2006 - Résultats provisoires
      • 2007-08.3 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2006 : indicateurs mensuels
      • 2007-09.1 - Le Contrat Nouvelles Embauches un an après
      • 2007-09.2 - Les effets du projet d’action personnalisé (PAP) sur les sorties des listes de l’ANPE : Une évaluation globale difficile
      • 2007-09.3 - Plus de trois établissements sur quatre déclarent évaluer les risques professionnels
      • 2007-10.1 - Le marché du travail en janvier 2007
      • 2007-10.2 - Le devenir des bénéficiaires d’un CEC qui n’ont pas effectué préalablement un CES : six sur dix en emploi dans le mois qui suit leur sortie du dispositif
      • 2007-10.3 - Hommes et femmes cadres en 2002 : inégalités d’accès aux emplois et inégalités salariales
      • 2007-11.1 - L’évolution du chômage au premier semestre 2006
      • 2007-12.1 - L’emploi salarié au quatrième trimestre 2006
      • 2007-12.2 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-12.3 - Les contrats courts vus par les salariés : une précarité de l’emploi qui n’induit pas nécessairement une précarité du travail
      • 2007-13.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er Juillet 2006
      • 2007-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2006 - Résultats définitifs
      • 2007-13.3 - L’apprentissage en 2005 : une nouvelle hausse des entrées
      • 2007-13.4 - Les dispositifs de politique d’emploi dans les zones urbaines sensibles en 2004 : un accès privilégié aux CES et aux SIFE collectifs
      • 2007-13.5 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre de 2006 - L’emploi sur un rythme de croisière
      • 2007-14.1 - Le marché du travail en février 2007
      • 2007-14.2 - Présence syndicale : des implantations en croissance, une confiance des salariés qui ne débouche pas sur des adhésions
      • 2007-15.1 - Contact avec le public : près d’un salarié sur quatre subit des agressions verbales
      • 2007-15.2 - L’offre de formation continue en 2004 : une activité toujours en expansion
      • 2007-15.3 - Les tensions sur le marché du travail au 4ème trimestre 2006
      • 2007-16.1 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2005
      • 2007-16.2 - Évolution de l’emploi salarié en février 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-17.1 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2006 : Un repli du nombre d’intérimaires
      • 2007-18.1 - Le marché du travail en mars 2007
      • 2007-19.1 - Les élections aux comités d’entreprise en 2005
      • 2007-20.1 - Les services à la personne en 2005 : poussée des entreprises privées
      • 2007-21.1 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-21.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2007 - Résultats provisoires
      • 2007-22.1 - numéro non disponible
      • 2007-23.1 - Le marché du travail en avril 2007
      • 2007-24.1 - numéro non disponible
      • 2007-25.1 - Les mouvement de main-d’œuvre au premier trimestre 2006 : la part des CDD dans les embauches baisse dans l’industrie et dans la construction
      • 2007-25.2 - Les mouvements de main-d’œuvre au deuxième trimestre 2006 : stabilité des flux de main-d’œuvre
      • 2007-25.3 - L’emploi salarié au premier trimestre 2007
      • 2007-25.4 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-26.1 - Zones franches urbaines en 2005 : des embauches encore fortement concentrées dans les anciennes ZFU
      • 2007-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2007 - Résultats définitifs
      • 2007-26.3 - Formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2005 : la Région, principal financeur
      • 2007-27.1 - La rémunération dans les entreprises en 2005 : une hausse de 3% pour les salariés à temps complet.
      • 2007-27.2 - Le marché du travail en mai 2007
      • 2007-28.1 - Négociations collectives et grèves dans le secteur marchand en 2005 : la moitié des entreprises d’au moins 50 salariés a négocié
      • 2007-29.1 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-30.1 - Les mouvements de main-d’œuvre en 2005.
      • 2007-30.2 - L’intérim en 2006 : une croissance toujours soutenue
      • 2007-31.1 - Les tensions sur le marché du travail au 1er trimestre 2007
      • 2007-31.2 - Accidents et conditions de travail
      • 2007-32.1 - Le marché du travail en juin 2007
      • 2007-32.2 - Le coût de la politique de l’emploi en 2005
      • 2007-33.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2007 - L’emploi prend le large
      • 2007-33.2 - L’insertion par l’activité économique en 2005
      • 2007-34.1 - Le marché du travail au second semestre 2006 : recul toujours important du nombre de demandeurs d’emploi avec ou sans activité réduite
      • 2007-34.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2007 - Résultats provisoires
      • 2007-34.3 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-35.1 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2007 : rebond exceptionnel de l’emploi intérimaire
      • 2007-36.1 - Le marché du travail en juillet 2007
      • 2007-37.1 - Les pratiques salariales des entreprises : plus de diversification, davantage de primes de performance
      • 2007-38.1 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-38.2 - L’emploi salarié au deuxième trimestre 2007
      • 2007-38.3 - En 2005, baisse des embauches dans les zones de redynamisation urbaine, hausse dans les zones de revitalisation rurale
      • 2007-38.4 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2006 : recul de la part des CDD dans les embauches
      • 2007-39.1 - La hiérarchie des salaires entre 1996 et 2004 : l’éventail se resserre dans les petites et moyennes entreprises
      • 2007-39.2 - La hiérarchie des salaires entre 1996 et 2004 : l’éventail se resserre légèrement pour les salariés à temps complet du secteur privé
      • 2007-39.3 - De plus en plus d’emplois à temps partiel au cours des vingt-cinq dernières années
      • 2007-39.4 - Six figures de l’emploi à temps partiel
      • 2007-39.5 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2007 - Résultats définitifs
      • 2007-40.1 - Le marché du travail en août 2007
      • 2007-41.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2007
      • 2007-41.2 - Les contrats d’aide à l’emploi du plan de cohésion sociale en 2006 : forte hausse des embauches
      • 2007-42.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2007 - l’emploi garde le cap
      • 2007-43.1 - Évolution de l’emploi salarié en Août 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-44.1 - L’épargne salariale en 2005 : plus de quatre salariés sur dix perçoivent une prime
      • 2007-45.1 - Le marché du travail en septembre 2007
      • 2007-45.2 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2007 : léger repli du nombre d’intérimaires après la hausse très forte du premier trimestre
      • 2007-45.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage en 2005 : Premiers effets de la réforme de 2004
      • 2007-46.1 - Le contrat jeunes en entreprise en 2006 : davantage d’entrées suite à l’ouverture du dispositif à de nouveaux publics
      • 2007-46.2 - Le "contrat jeunes" en entreprise : une étape dans les parcours d’insertion professionnelle des jeunes peu qualifiés
      • 2007-47.1 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-47.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2007 - Résultats provisoires
      • 2007-48.1 - L’offre de formation continue en 2005. Toujours plus de formations dispensées, mais le chiffre d’affaires se stabilise
      • 2007-49.1 - Le marché du travail en octobre 2007
      • 2007-49.2 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés ou plus : bilan de l’année 2005
      • 2007-50.1 - La VAE en 2006 au ministère chargé de l’emploi : des délais plus courts pour obtenir le titre professionnel
      • 2007-51.1 - L’emploi salarié au troisième trimestre 2007
      • 2007-51.2 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2007 : indicateurs mensuels
      • 2007-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2007 - Résultats définitifs
      • 2008-01.1 - Le marché du travail en novembre 2007
      • 2008-01.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre de 2007 - Rebond de l’activité, l’emploi continue sur sa lancée
      • 2008-02.1 - L’activité des missions locales et PAIO en 2006. La hausse de l’activité se poursuit avec la montée en charge du CIVIS
      • 2008-02.2 - Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS) : la moitié des jeunes occupe un emploi à la sortie du dispositif
      • 2008-03.1 - Pénibilité du travail et sortie précoce de l’emploi
      • 2008-04.1 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2007 : indicateurs mensuels
      • 2008-04.2 - Congé individuel de formation : un droit national, des déclinaisons régionales
      • 2008-05.1 - La prévention des risques professionnels vue par les salariés
      • 2008-06.1 - Le marché du travail en décembre 2007
      • 2008-06.2 - Les tensions sur le marché du travail au 3ème trimestre 2007
      • 2008-06.3 - Discriminations à l’embauche fondées sur l’origine à l’encontre de jeunes français (es) peu qualifié(e)s. Une enquête nationale par tests de discrimination ou testing
      • 2008-07.1 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2006 : hausse du taux de rotation, accroissement des départs en retraite
      • 2008-07.2 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2007 : en léger repli
      • 2008-07.3 - Les ouvriers du bâtiment et des travaux publics : des contraintes physiques et des expositions aux produits chimiques importantes, une autonomie assez élevée dans le travail
      • 2008-08.1 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2007 : indicateurs mensuels
      • 2008-08.2 - Activité et conditions d’emploi et de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2007 - Résultats provisoires
      • 2008-09.1 - Le devenir des créateurs d’entreprise bénéficiaires de l’ACCRE en 2004
      • 2008-09.2 - Les bénéficiaires de l’ACCRE jugent l’accompagnement à la création d’entreprise : des motifs de satisfaction mais encore des attentes
      • 2008-09.3 - Quand les demandeurs d’emploi travaillent : un tiers des inscrits à l’ANPE exercent une activité réduite
      • 2008-10.1 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2006 : émergence du contrat nouvelles embauches
      • 2008-10.2 - Le marché du travail en janvier 2008
      • 2008-10.3 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2007
      • 2008-10.4 - Evaluation des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi
      • 2008-12.1 - L’emploi salarié au quatrième trimestre 2007
      • 2008-12.2 - Évolution de l’emploi salarié en janvier 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-13.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2007 - Résultats définitifs
      • 2008-14.1 - le marché du travail en février 2008
      • 2008-14.2 - La formation continue : un objet de négociation au confluent des stratégies des entreprises et des besoins des salariés
      • 2008-14.3 - Tenter un diplôme au cours de sa carrière : peu d’occasions pour les salariés
      • 2008-15.1 - L’apprentissage en 2006 : les entrées s’accroissent surtout dans le tertiaire
      • 2008-15.2 - Le contrat de professionnalisation en 2006 : de plus en plus d’entrées dans le dispositif
      • 2008-16.1 - le paradoxe du syndicalisme français : un faible nombre d’adhérents, mais des syndicats bien implantés
      • 2008-16.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre de 2007 - l’emploi reste dymanique malgré un ralentissement de l’activité
      • 2008-16.3 - Les mouvements de main-d’œuvre en 2006
      • 2008-17.1 - Les heures supplémentaires au 4ème trimestre 2007 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2008-17.2 - Évolution de l’emploi salarié en février 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-18.1 - Les tensions sur le marché du travail au 4ème trimestre 2007
      • 2008-19.1 - Le marché du travail en mars 2008
      • 2008-20.1 - Les contrats d’aide à l’emploi du plan de cohésion sociale dans les zones urbaines sensibles en 2006 : un accès privilégié des demandeurs d’emploi aux contrats du secteur non marchand.
      • 2008-21.1 - Évolution de l’emploi salarié en mars 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-21.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2008 - Résultats provisoires
      • 2008-22.1 - Les facteurs psychosociaux au travail - Une évaluation par le questionnaire de Karasek dans l’enquête Sumer 2003
      • 2008-22.2 - Un salarié sur six estime être l’objet de comportements hostiles dans le cadre de son travail
      • 2008-23.1 - Le marché du travail en avril 2008
      • 2008-23.2 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2007 : le nombre d’intérimaires poursuit son repli.
      • 2008-24.1 - La question financière : une préoccupation importante des actifs sans être perçue comme le principal frein au retour à l’emploi
      • 2008-24.2 - La prime pour l’emploi : un dispositif bien connu dans son principe, peu dans ses modalités
      • 2008-25.1 - L’insertion par l’activité économique en 2006
      • 2008-25.2 - Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise en 2006
      • 2008-25.3 - L’épargne salariale en 2006 : plus de 15 milliards d’euros distribués
      • 2008-25.4 - L’emploi salarié au premier trimestre 2008
      • 2008-25.5 - Évolution de l’emploi salarié en avril 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-26.1 - Emploi, chômage, population active : un bilan des évolutions 2005-2007
      • 2008-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2008 - Résultats définitifs
      • 2008-26.3 - Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2007
      • 2008-27.1 - Le marché du travail en mai 2008
      • 2008-27.2 - La rémunération dans les entreprises en 2006 : la construction plus dynamique que l’industrie et le tertiaire
      • 2008-27.3 - Négociations collectives et grèves en 2006 dans le secteur marchand : la question salariale au centre des négociations d’entreprise et des grèves
      • 2008-27.4 - Note d’étape (23.06.08) de l’évaluation des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi.
      • 2008-27.5 - Evaluation qualitative des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi.
      • 2008-28.1 - La loi d’obligation d’emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987 : éléments de bilan
      • 2008-28.2 - Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2008
      • 2008-28.3 - La dispense de recherche d’emploi fin 2005 : 5,9 % de 55-64 ans
      • 2008-29.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre de 2008 - Bonne tenue de l’emploi et de l’activité
      • 2008-29.2 - Se sentir capable de faire le même travail jusqu’à 60 ans : le poids des facteurs psycho-sociaux
      • 2008-29.3 - Le contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis) : la moitié des jeunes sur la voie de l’insertion professionnelle après 18 mois
      • 2008-30.1 - Le coût des politiques de l’emploi en 2006
      • 2008-30.2 - Les tensions sur le marché du travail au 1er trimestre 2008
      • 2008-30.3 - Évolution de l’emploi salarié en mai 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-32.1 - Le marché du travail en juin 2008
      • 2008-33.1 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2006
      • 2008-33.2 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2008 : rebond du nombre d’intérimaires
      • 2008-33.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats provisoires
      • 2008-33.4 - Évolution de l’emploi salarié en juin 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-34.1 - Les candidats à la validation par les acquis de l’expérience d’un titre ou diplôme de niveau V en 2005 : majoritairement des femmes recherchant une certification dans le secteur sanitaire et social
      • 2008-34.2 - Le parcours des candidats à la validation par les acquis de l’expérience des titres et diplômes de titre V : mieux vaut être accompagné et diplômé pour réussir
      • 2008-35.1 - Le devenir des salariés sortis de contrat aidé du plan de cohésion sociale en 2006, six mois après la fin de l’aide de l’état
      • 2008-35.2 - Le marché du travail en juillet 2008
      • 2008-36.1 - L’intérim en 2007 : en forte croissance
      • 2008-36.2 - Le nombre de personnes dispensées de recherche d’emploi se stabilise en 2006
      • 2008-37.1 - Les mouvements de main-d’œuvre au premier semestre 2007 : baisse de la part des CDD dans les embauches et hausse de la part des démissions dans les sorties
      • 2008-37.2 - Évolution de l’emploi salarié en juillet 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-37.3 - L’emploi salarié au deuxième trimestre 2008
      • 2008-38.1 - Activité et conditions de l’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats définitifs
      • 2008-39.1 - Du Contrat Nouvelles Embauches au CDI
      • 2008-40.1 - Le marché du travail en août 2008
      • 2008-40.2 - Forte baisse des autorisations de chômage partiel entre 1995-2005
      • 2008-40.3 - Les élections aux comités d’entreprise en 2005-2006
      • 2008-40.4 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2008
      • 2008-40.5 - Évaluation du volume d’heures supplémentaires en 2006
      • 2008-41.1 - Usage de la médiation et processus de professionnalisation dans le dispositif adultes relais
      • 2008-41.2 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2008 : en fort repli
      • 2008-42.1 - Évolution de l’emploi salarié en août 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-43.1 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2008 - Le recul de l’activité pénalise l’emploi
      • 2008-44.1 - Le marché du travail en septembre 2008
      • 2008-44.2 - Emploi et chômage des 50-64 ans en 2007
      • 2008-44.3 - La VAE en 2006 dans les ministères certificateurs : 26 000 candidats ont obtenu un titre ou diplôme
      • 2008-44.4 - Les entreprises et la VAE : quels usages collectifs du dispositif ?
      • 2008-44.5 - Les écarts de salaire entre les hommes et les femmes en 2006 : des disparités persistantes
      • 2008-45.1 - La structure des rémunérations en 2005 : les primes représentent en moyenne 13,2 % de la rémunération dans le secteur concurrentiel
      • 2008-46.1 - L’obligation d’emploi de personnes handicapées : une nouvelle loi à partir de 2006
      • 2008-46.2 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2008
      • 2008-46.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2008 - Résultats provisoires
      • 2008-46.4 - Évolution de l’emploi salarié en septembre 2008
      • 2008-47.1 - L’accès à l’emploi des personnes handicapées en 2007
      • 2008-47.2 - L’offre de formation continue en 2006 - De plus en plus de stagiaires pour des formations de plus en plus courtes
      • 2008-47.3 - Les embauches dans les territoires de la politique de la ville en 2006 : forte hausse des embauches dans les zones franches urbaines créées en 2004, recul dans les zones de redynamisation urbaine
      • 2008-48.1 - Le marché du travail en octobre 2008
      • 2008-48.2 - Les services à la personne en 2006 : une croissance continue
      • 2008-49.1 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage en 2006 - Les organismes collecteurs renforcent leur position d’intermédiaire auprès des entreprises
      • 2008-51.1 - L’activité des missions locales et PAIO en 2007 - Les jeunes suivis accèdent davantage à l’emploi et moins souvent à la formation
      • 2008-51.2 - L’emploi salarié au troisième trimestre 2008
      • 2008-51.3 - Évolution de l’emploi salarié en octobre 2008 : indicateurs mensuels
      • 2008-51.4 - Les contrats aidés du plan de cohésion sociale en 2007 : forte baisse des entrées en contrat initiative emploi
      • 2008-51.5 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2007
      • 2008-51.7 - Profil des demandeurs d’emploi selon leur statut au regard de l’indemnisation, en 2006
      • 2008-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au troisième trimestre 2008 - Résultats définitifs
      • 2008-52.2 - Le marché du travail en novembre 2008
      • 2009-03.1 - Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2008 - Résultats de l’enquête trimestrielle - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2009-03.2 - Évolution de l’emploi salarié en novembre 2008 : indicateurs mensuels
      • 2009-03.3 - La conjoncture de l’emploi et du chômage au 3ème trimestre 2008 - Nette dégradation du marché du travail
      • 2009-05.1 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2008 : nouveau repli de l’emploi intérimaire
      • 2009-05.2 - Le marché du travail en décembre 2008
      • 2009-05.3 - La mobilité entre métiers : 30 % des personnes en emploi en 1998 avaient changé de métier en 2003
      • 2009-06.1 - Licenciement des salariés protégés et gestion de la main-d’œuvre par les entreprises : une analyse des pratiques
      • 2009-07.1 - Les tensions sur le marché du travail au 3ème trimestre 2008
      • 2009-07.2 - Évolution de l’emploi salarié en décembre 2008 : indicateurs mensuels
      • 2009-07.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2008 - Résultats provisoires
      • 2009-07.4 - Le contrat jeunes en entreprises : bilan fin 2007
      • 2009-08.1 - La VAE en 2007 au ministère chargé de l’emploi : des délais d’accès au titre toujours plus courts
      • 2009-09.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2009
      • 2009-09.2 - Les conditions de travail des salariés immigrés en 2005
      • 2009-09.3 - Les préretraites publiques en 2007 - Le déclin se poursuit
      • 2009-11.1 - L’emploi salarié au quatrième trimestre 2008
      • 2009-12.1 - Emploi et chômage des 15-29 ans en 2007
      • 2009-12.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2008 - Résultats définitifs
      • 2009-13.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2009
      • 2009-13.2 - Les maisons de l’emploi conventionnées avant fin juillet 2007
      • 2009-14.1 - Les heures supplémentaires au 4ème trimestre 2008 - Résultats de l’enquête trimestrielle - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2009-16.1 - Les tensions sur le marché du travail au 4ème trimestre 2008
      • 2009-16.2 - La dispense de recherche d’emploi en 2007 : des effectifs en baisse
      • 2009-17.1 - Les jeunes de ZUS accompagnés par les missions locales en 2007 : un suivi plus intense, davantage de formations mais un moindre accès à l’emploi
      • 2009-17.2 - L’insertion par l’activité économique en 2007
      • 2009-18.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2009
      • 2009-18.2 - Négociations collectives et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2007
      • 2009-18.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre de 2008 - La dégradation du marché du travail s’accentue
      • 2009-18.4 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2008 : un recul sans précédent de l’intérim
      • 2009-20.1 - Le contrat de professionnalisation en 2008 : la croissance des entrées ralentit
      • 2009-20.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2009 - Résultats provisoires
      • 2009-20.3 - Les bas salaires dans les entreprises du secteur concurrentiel en 2006
      • 2009-21.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC au 1er juillet 2008
      • 2009-22.1 - Les salariés rémunérés sur la base du Smic en 2006
      • 2009-22.2 - Horaires atypiques et contraintes dans le travail : une typologie en six catégories
      • 2009-22.3 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2009
      • 2009-24.1 - L’emploi salarié au premier trimestre 2009
      • 2009-24.2 - Forte augmentation des mouvements de main-d’œuvre en 2007
      • 2009-25.1 - Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2008
      • 2009-25.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2009 - Résultats définitifs
      • 2009-25.3 - La rémunération dans les entreprises en 2007, une forte hausse dans les activités financières
      • 2009-26.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2009
      • 2009-26.2 - Le contrat nouvelles embauches vu par les salariés
      • 2009-26.3 - Les préretraites publiques en 2008 en baisse continue
      • 2009-27.1 - Connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA : des objectifs bien identifiés mais des règles de fonctionnement peu connues
      • 2009-27.2 - Que faut-il faire pour aider les allocataires du RMI à retrouver un emploi ? Le point de vue des bénéficiaires
      • 2009-27.3 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2009 : des effectifs encore en forte baisse
      • 2009-27.4 - L’intérim en 2008 : recul marqué de l’intérim
      • 2009-27.5 - Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2009 - Résultats de l’enquête trimestrielle - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2009-28.1 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2007
      • 2009-28.2 - Conditions de travail et précarité dans l’emploi
      • 2009-28.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre de 2009 - Récession et contraction historique de l’emploi
      • 2009-29.1 - Les tensions sur le marché du travail au 1er trimestre 2009
      • 2009-30.1 - L’apprentissage en 2007 : la durée des contrats continue de baisser
      • 2009-31.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2009
      • 2009-31.2 - La participation, l’intéressement et l’épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués
      • 2009-31.3 - Hommes et femmes recrutés en 2005 : les préférences des employeurs
      • 2009-31.4 - La structure des rémunérations en 2006 : les primes représentent en moyenne 12,4 % de la rémunération dans le secteur concurrentiel
      • 2009-33.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2009 - Résultats provisoires
      • 2009-34.1 - Emploi, chômage, population active : bilan de l’année 2008
      • 2009-35.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2009
      • 2009-37.1 - Les disparités locales de sorties des listes de l’ANPE : l’apport des 22 études régionales
      • 2009-37.2 - L’emploi salarié au deuxième trimestre 2009
      • 2009-38.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2009 - Résultats définitifs
      • 2009-39.1 - Emploi et chômage des 15-29 ans en 2008
      • 2009-39.2 - Emploi et chômage des 50-64 ans en 2008
      • 2009-39.3 - Demandeurs d’emploi inscrits et offre collectées par Pôle emploi en août 2009
      • 2009-40.1 - Les facteurs de discriminations à l’embauche pour les serveurs en île-de-france : résultats d’un testing
      • 2009-40.2 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2009 : l’intérim se stabilise après un an de repli
      • 2009-40.3 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2009 - Résultats de l’enquête trimestrielle - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2009-40.4 - L’offre de formation continue en 2007 - Une formation sur cinq dispensée par un organisme de formation vise un niveau bac+2 ou supérieur
      • 2009-41.1 - Les expérimentations d’accompagnement renforcé de l’Unédic et de l’ANPE : Analyse du processus d’entrée en parcours d’accompagnement
      • 2009-41.2 - Les expérimentations d’accompagnement renforcé de l’Unédic et de l’ANPE : Contenu des accompagnements et opinion des bénéficiaires
      • 2009-41.3 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2008
      • 2009-41.4 - Les expositions aux risques professionnels des personnels soignants en 2003
      • 2009-42.1 - Le travail du dimanche en 2008
      • 2009-42.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009
      • 2009-43.1 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2009
      • 2009-43.2 - Les parcours d’accompagnement vers l’emploi des salariés licenciés pour motif économique
      • 2009-43.3 - Le reclassement professionnel des salariés licenciés pour motif économique
      • 2009-44.1 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en septembre 2009
      • 2009-44.2 - Les mouvements de main-d’œuvre en 2008 : un fléchissement après un début d’année en hausse
      • 2009-44.3 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés ou plus du secteur privé en 2007
      • 2009-44.4 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en mars 2009
      • 2009-45.1 - L’insertion professionnelle, six mois après la sortie de contrats aidés : une analyse des salariés sortis en 2007 de CIE, CI-RMA, CAE et CAV
      • 2009-46.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2009 - Résultats provisoires
      • 2009-48.1 - Habiter en zus et être immigré : un double risque sur le marché du travail
      • 2009-48.2 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2008
      • 2009-48.3 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2009
      • 2009-49.1 - Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er juillet 2009
      • 2009-49.2 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2007
      • 2009-49.3 - Les embauches dans les zones de revitalisation rurale en 2006-2007
      • 2009-50.1 - Les conditions de travail des non-salariés en 2005
      • 2009-50.2 - L’exposition des salariés aux accidents du travail en 2007
      • 2009-50.3 - Le contrat d’insertion dans la vie sociale (civis) : 720 000 jeunes bénéficiaires en quatre ans
      • 2009-50.4 - L’emploi salarié au troisième trimestre 2009
      • 2009-51.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2009 - Résultats définitifs
      • 2009-52.1 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2009 : L’intérim rebondit nettement
      • 2009-52.2 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2009
      • 2009-52.3 - Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail entre 2000 et 2007
      • 2009-52.4 - Les tensions sur le marché du travail au 3ème trimestre 2009
      • 2010-001 - Parcours professionnels et état de santé
      • 2010-002 - Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2009 - Résultats de l’enquête trimestrielle - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2010-003 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en juin 2009
      • 2010-004 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2009 - La reprise de l’activité se confirme, mais l’emploi continue de se contracter
      • 2010-005 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2009
      • 2010-006 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2009 - Résultats provisoires
      • 2010-007 - Les salariés français descendant d’immigrés : salaires et profil socioprofessionnel dans les entreprises de 10 salariés ou plus en 2006
      • 2010-008 - Les pratiques de rémunération des entreprises en 2007 : des formules hybrides tant pour les cadres que les non cadres
      • 2010-009 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2010
      • 2010-010 - La Vae en 2008 au ministère chargé de l’emploi : le nombre de titres délivrés se stabilise
      • 2010-011 - Interruptions de carrière professionnelle et salaires des hommes et des femmes en 2006
      • 2010-012 - L’emploi salarié au quatrième trimestre 2009
      • 2010-013 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2009 - Résultats définitifs
      • 2010-014 - L’emploi dans les très petites entreprises en juin 2009
      • 2010-015 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2010
      • 2010-016 - Les contrats d’aide à l’emploi en 2008 : baisse importante des entrées
      • 2010-017 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2009 : l’intérim poursuit sa remontée
      • 2010-018 - Les heures supplémentaires au quatrième trimestre 2009
      • 2010-019 - Les tensions sur le marché du travail au 4ème trimestre 2009
      • 2010-020 - Les services à la personne : une croissance vive en 2007, atténuée en 2008
      • 2010-021 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en septembre 2009
      • 2010-022 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre 2009
      • 2010-023 - L’activité des missions locales et PAIO en 2008
      • 2010-024 - L’apprentissage en 2008 : hausse des entrées et du niveau de diplôme préparé
      • 2010-025 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2010
      • 2010-026 - Les mouvements de main-d’œuvre au premier semestre 2009
      • 2010-027 - Activité féminine et composition familiale depuis 1975
      • 2010-028 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2010 - Résultats provisoires
      • 2010-029 - Recours aux heures supplémentaires et complémentaires et rachats de jours de RTT durant les premiers mois de mise en œuvre des lois relatives au pouvoir d’achat
      • 2010-030 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2009
      • 2010-031 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2010
      • 2010-032 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2008 : 610 000 entrées en formation
      • 2010-033 - Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2008
      • 2010-034 - L’intérim en 2009 : repli sans précédent du travail temporaire
      • 2010-035 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2010 - Résultats définitifs
      • 2010-036 - Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2009
      • 2010-037 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2010
      • 2010-038 - Les aides aux créations ou reprises d’entreprises en 2007 et 2008 : plus d’un tiers des créations a bénéficié de l’ACCRE
      • 2010-039 - Emploi et chômage des 50-64 ans en 2009
      • 2010-040 - L’emploi intérimaire au premier trimestre 2010
      • 2010-041 - Les employeurs et les contrats aidés : motivations et processus de recrutement
      • 2010-042 - Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2010-043 - Les tensions sur le marché du travail au 1er trimestre 2010
      • 2010-044 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2010 - L’emploi salarié marchand non agricole se redresse
      • 2010-045 - Les entrées en dispense de recherche d’emploi baissent fortement en 2008 et 2009
      • 2010-046 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en décembre 2009
      • 2010-047 - Le contrat de professionnalisation en 2009 : baisse des entrées, notamment dans les grands établissements utilisateurs
      • 2010-048 - Demandeurs d’emploi inscrits et offre collectées par Pôle emploi en juin 2010
      • 2010-049 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2009
      • 2010-050 - Emploi, chômage, population active : bilan de l’annee 2009
      • 2010-051 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
      • 2010-052 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2010
      • 2010-053 - Les prestataires de formation continue en 2008
      • 2010-054 - Emploi des seniors, pratiques d’entreprises et diffusion des politiques publiques
      • 2010-055 - L’opinion des employeurs sur les seniors : les craintes liées au vieillissement s’atténuent
      • 2010-056 - L’exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007
      • 2010-057 - Rémunération dans les entreprises en 2008 : un net ralentissement dans les activités financières et d’assurance
      • 2010-058 - L’indemnisation par le régime d’assurance chômage de 2005 à 2008 : le nombre d’allocataires baisse jusqu’à la mi-2008
      • 2010-059 - Les allocataires du régime de solidarité nationale entre 2005 et 2008
      • 2010-060 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
      • 2010-061 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en août 2010
      • 2010-062 - Les préretraites publiques en 2009 : dix fois moins d’entrées qu’en 1999
      • 2010-063 - Les tensions sur le marché du travail au 2ème trimestre 2010
      • 2010-064 - L’emploi intérimaire au deuxième trimestre 2010 : l’intérim poursuit son redressement
      • 2010-065 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en mars 2010
      • 2010-066 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2010 - la reprise de l’emploi salarié marchand non agricole s’est poursuivie
      • 2010-067 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2010-068 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de plus de 20 salariés ou plus du secteur privé : bilan de l’année 2008
      • 2010-069 - Les métiers en 2009 : seuls quelques métiers résistent à la dégradation du marché du travail
      • 2010-070 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en septembre 2010
      • 2010-071 - Participation, intéressement et épargne salariale en 2008 : une baisse de près de 7 % des montants distribués
      • 2010-072 - Emploi et chômage des 15-29 en 2009
      • 2010-073 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2008
      • 2010-074 - Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2010
      • 2010-075 - Les mouvements de main-d’œuvre au premier trimestre 2010
      • 2010-076 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
      • 2010-077 - Les apprentis sortis du système scolaire en 2004 : 86 % des jeunes en emploi trois ans après la fin du contrat d’apprentissage
      • 2010-078 - L’insertion professionnelle des personnes sorties de contrat aidé en 2008 : un accès à l’emploi relativement peu affecté par la dégradation de la conjoncture
      • 2010-079 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2010
      • 2010-080 - Les pathologies liées au travail vues par les travailleurs
      • 2010-081 - Les risques psychosociaux au travail : les indicateurs disponibles
      • 2010-082 - Les femmes occupent des emplois où le travail semble moins épanouissant
      • 2010-083 - La VAE en 2009 au ministère chargé de l’emploi - Les délais d’accès au titre restent stables
      • 2010-084 - Accompagnement et formation pendant les contrats aidés : le point de vue des employeurs
      • 2010-085 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
      • 2010-086 - Les tensions sur le marché du travail au 3ème trimestre 2010
      • 2010-087 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2010 : l’intérim poursuit son redressement
      • 2010-088 - Les mouvements de main-d’œuvre au deuxième trimestre 2010 - Une reprise de la rotation de la main-d’oeuvre
      • 2010-089 - Les services à la personne : modalités de recours et profils des usagers en 2008
      • 2010-090 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en juin 2010
      • 2010-091 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2010
      • 2010-092 - Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2008
      • 2011-001 - Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2011-002 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au 3ème trimestre 2010
      • 2011-003 - Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail en 2008
      • 2011-004 - Le parcours des salariés en contrat aidé chez leur employeur
      • 2011-005 - Les mouvements de main-d’œuvre en 2009 : une légère reprise de la rotation malgré une baisse de l’emploi
      • 2011-006 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2010
      • 2011-007 - L’emploi dans les Dom entre 1997 et 2007
      • 2011-008 - Les inscriptions à Pôle Emploi : une analyse rétrospective des évolutions en 2009
      • 2011-009 - Le travail de nuit des salariés en 2009
      • 2011-010 - L’apprentissage en 2009 : baisse des entrées, hausse de la part du secteur tertiaire
      • 2011-011 - Sous-traitance : des conditions de travail plus difficiles chez les preneurs d’ordres
      • 2011-012 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
      • 2011-013 - Le contrat d’autonomie : mise en œuvre par les opérateurs et profils des bénéficiaires
      • 2011-014 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2010 : stabilité du taux d’entrée, léger recul du taux de sortie
      • 2011-015 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2011
      • 2011-016 - Les allocataires du régime de solidarité nationale en 2009
      • 2011-017 - L’emploi dans les très petites entreprises en décembre 2009
      • 2011-018 - Les contrats d’aide à l’emploi en 2009 : hausse importante des entrées pour lutter contre la crise
      • 2011-019 - L’insertion par l’activité économique en 2008
      • 2011-020 - Emploi et santé des seniors durablement exposés à des pénibilités physiques
      • 2011-021 - Les tensions sur le marché du travail au 4ème trimestre 2010
      • 2011-022 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2010 : fort redressement dans l’industrie
      • 2011-023 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
      • 2011-024 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2011
      • 2011-025 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en septembre 2010
      • 2011-026 - L’activité des missions locales et PAIO en 2009
      • 2011-027 - Les heures supplémentaires au 4ème trimestre 2010
      • 2011-028 - Le contrat de professionnalisation en 2010 : légère hausse des entrées
      • 2011-029 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au 4ème trimestre 2010
      • 2011-030 - Les allocataires du régime d’assurance chômage en 2009
      • 2011-031 - Les accords collectifs d’entreprise conclus en 2009 : un dynamisme entretenu par des incitations à négocier
      • 2011-032 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2011
      • 2011-033 - Parcours des intérimaires : les intérimaires les plus expérimentés ont été moins touchés par la crise de 2008-2009
      • 2011-034 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2011 - Résultats provisoires
      • 2011-035 - Le passage de l’emploi à la retraite
      • 2011-036 - Les nouveaux détenteurs d’un titre de séjour en 2006
      • 2011-037 - La dispense de recherche d’emploi en 2009 et 2010 : en baisse continue
      • 2011-038 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2011
      • 2011-039 - Emploi et chômage des 15-29 ans en 2010
      • 2011-040 - La situation sur le marché du travail en 2008 des personnes ayant une reconnaissance administrative de leur handicap
      • 2011-041 - Les parcours professionnels des personnes ayant une reconnaissance administrative de leur handicap
      • 2011-042 - Les mouvements de main-d’œuvre au quatrième trimestre 2010 : les niveaux d’avant crise dépassés
      • 2011-043 - Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2011
      • 2011-044 - Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2010 : des disparités plus marquées qu’en 2009
      • 2011-045 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2011-046 - Les ruptures conventionnelles de la mi-2008 à la fin 2010
      • 2011-047 - Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2009 : l’emploi au cœur des négociations et des grèves
      • 2011-048 - L’emploi intérimaire au 1er trimestre 2011 : un net ralentissement
      • 2011-049 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2011
      • 2011-050 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en décembre 2010
      • 2011-051 - Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2009
      • 2011-052 - L’intérim en 2010 : reprise du travail temporaire
      • 2011-053 - Les heures supplémentaires au 1er trimestre 2011 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2011-054 - Heures supplémentaires et rachat de jours de congé : les dispositifs d’allongement du temps de travail vus par les salariés
      • 2011-055 - Les mouvements de main-d’œuvre au premier trimestre 2011 : progression du taux d’entrée, repli du taux de sortie
      • 2011-056 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au premier trimestre 2011
      • 2011-057 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2009 : baisse de 5 % des entrées
      • 2011-058 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2011
      • 2011-059 - Les dispositifs publics d’accompagnement des restructurations en 2009 et 2010 : forte hausse des adhésions à la CRP et au CTP et développement du FNE-formation
      • 2011-060 - La cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante reste la principale préretraite publique en 2010
      • 2011-061 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 - Résultats provisoires
      • 2011-062 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2011
      • 2011-063 - Participation, intéressement et épargne salariale en 2009 : un recul des montants distribués
      • 2011-064 - Emploi et salaires dans les très petites entreprises entre 2000 et 2009
      • 2011-065 - Emploi, chômage, population active : bilan de l’année 2010
      • 2011-066 - L’évolution des métiers en France depuis vingt-cinq ans
      • 2011-067 - Les tensions sur le marché du travail au deuxième trimestre 2011
      • 2011-068 - L’emploi intérimaire au 2ème trimestre 2011 : l’intérim se stabilise après deux ans de hausse continue
      • 2011-069 - Les prestataires de formation continue en 2009
      • 2011-070 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2011-071 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi, en mars 2011
      • 2011-072 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en août 2011
      • 2011-073 - Les mouvements de main-d’œuvre en 2010 : une forte hausse du taux de rotation
      • 2011-074 - Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2011
      • 2011-075 - Emploi et chômage des 55-64 ans en 2010
      • 2011-076 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre 2011
      • 2011-077 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2011
      • 2011-078 - Les mouvements de main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 : une nouvelle accélération
      • 2011-079 - La VAE en 2010 au ministère chargé de l’emploi
      • 2011-080 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en septembre 2011
      • 2011-081 - L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés ou plus du secteur privé : bilan de l’année 2009
      • 2011-082 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2009
      • 2011-083 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2011 - Résultats provisoires
      • 2011-084 - Les métiers en 2010 : reprise des créations d’emploi et évolution contrastée des tensions selon les métiers
      • 2011-085 - Les contrats d’aide à l’emploi en 2010 : maintien des entrées à un haut niveau pour soutenir un emploi encore fragilisé par la crise
      • 2011-086 - Les demandeurs d’emploi stagiaires de la formation professionnelle : quelles formations pour quels stagiaires ?
      • 2011-087 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en octobre 2011
      • 2011-088 - Identité et rapport au métier selon l’enquête Trajectoires et origines
      • 2011-089 - L’apprentissage en 2010 : des entrées presque aussi nombreuses qu’en 2009 et des contrats plus longs
      • 2011-090 - Les sortants des listes de Pôle emploi de 2007 à 2010 : recul marqué des taux de sortie pour reprise d’emploi avec la crise
      • 2011-091 - L’emploi dans les très petites entreprises en décembre 2010
      • 2011-092 - Panorama des salaires conventionnels sur la période 2003-2009
      • 2011-093 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2011-094 - Accompagnement des jeunes diplômés demandeurs d’emploi par des opérateurs privés de placement : les enseignements d’une évaluation
      • 2011-095 - L’emploi intérimaire au troisième trimestre 2011 : en net repli
      • 2011-096 - Les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en 2010
      • 2011-097 - Les tensions sur le marché du travail au troisième trimestre 2011
      • 2011-098 - Les salaires par secteur et par branche professionnelle en 2009 : en recul dans le secteur des activités financières et d’assurance
      • 2011-099 - Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2010
      • 2011-100 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en novembre 2011
      • 2011-101 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au troisième trimestre 2011
      • 2011-102 - Les mouvements de main-d’œuvre au troisième trimestre 2011 : nette baisse des départs en retraite
      • 2012-001 - Les sortants des listes de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi en juin 2011
      • 2012-002 - Le recours aux opérateurs privés de placement pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi en difficulté d’insertion : le retour à l’emploi à l’horizon de 8 mois
      • 2012-003 - Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2011
      • 2012-004 - Le recours au chômage partiel entre 2007 et 2010 : forte augmentation de la fin 2008 à l’automne 2009, diminution ensuite
      • 2012-005 - Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail en 2009
      • 2012-006 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en décembre 2011
      • 2012-007 - L’activité des missions locales et PAIO en 2010
      • 2012-008 - Le contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis) : moins d’emploi à la sortie du Civis en 2009 et 2010
      • 2012-009 - La prime à l’embauche d’un jeune stagiaire : environ 7000 jeunes embauchés en contrat à durée indéterminée entre mai 2009 et juin 2010
      • 2012-010 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4e trimestre 2011 – Résultats provisoires
      • 2012-011 - L’impact des relèvements salariaux de branche sur l’évolution du salaire mensuel brut de base entre 2003 et 2009
      • 2012-012 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en janvier 2012
      • 2012-013 - Évolution récente de l’insertion des jeunes sur le marché du travail selon le niveau de diplôme
      • 2012-014 - La situation des bénéficiaires du RSA sur le marché du travail en 2010
      • 2012-015 - Les disparités sur le marché du travail entre les femmes et les hommes : une analyse sur longue période
      • 2012-016 - Les écarts de salaire entre les hommes et les femmes en 2009 : le salaire horaire des femmes est inférieur de 14 % à celui des hommes
      • 2012-017 - Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2009
      • 2012-018 - Les professions de l’économie verte : typologie et caractéristiques
      • 2012-019 - L’indemnisation par le régime d’assurance chômage en 2010 - Stabilité du nombre d’allocataires du RAC et de leur durée d’indemnisation
      • 2012-020 - Quand les demandeurs d’emploi ne sont pas couverts par le régime d’assurance chômage : les allocataires de l’ASS, de l’AER et les demandeurs d’emploi n’ayant pas de droit ouvert en 2010
      • 2012-021 - Le contrat de professionnalisation en 2011 : plus d’entrées qu’en 2010 et des contrats plus courts
      • 2012-022 - Les métiers en 2020 : progression et féminisation des emplois les plus qualifiés ; dynamisme des métiers d’aide et de soins aux personnes
      • 2012-023 - L’évolution des risques professionnels dans le secteur privé entre 1994 et 2010 : premiers résultats de l’enquête SUMER
      • 2012-024 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2010 : hausse de 17 % des entrées en formation
      • 2012-025 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre : nouveau repli de l’intérim
      • 2012-026 - Les tensions sur le marché du travail au quatrième trimestre 2011
      • 2012-027 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4e trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2012-028 - Les heures supplémentaires au 4e trimestre 2011 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
      • 2012-029 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en février 2012
      • 2012-030 - Les mouvements de main-d’œuvre au 4e trimestre 2011 : le recul des entrées se confirme
      • 2012-031 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au 4e trimestre 2011
      • 2012-032 - Demandeurs d’emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mars 2012
      • 2012-033 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2012 – Résultats provisoires
      • 2002-33.1 - Improved tool for evaluating employment and vocational training policy : Panel of beneficiaries*
    • Documents d’études
      • 2003-076 - Les estimations mensuelles d’emploi salarié dans le secteur concurrentiel
      • 2003-079 - Évaluation des statistiques administratives sur les conflits du travail
      • 1999-030 - Les stratégies des entreprises face à la réduction du temps de travail
      • 1999-031 - Le mandatement dans le cadre de la loi du 13 juin 1998
      • 1999-032 - L’effort financier des collectivités locales dans la lutte contre le chômage et pour l’aide à l’emploi
      • 1999-033 - La dynamique asymétrique des flux de création et de suppression d’emploi : une analyse pour la France et les Etats Unis
      • 2000-034 - Evaluation d’une mesure de politique pour l’emploi : la convention de conversion
      • 2000-035 - Les premières évaluations quantitatives des réductions collectives du temps de travail
      • 2000-036 - La durée annuelle et l’aménagement du temps de travail en 1994
      • 2000-038 - Syndrome, miracle, modèle Polder et autres spécificités néerlandaises : Quels enseignements pour l’emploi en France ?
      • 2000-039 - La mise en oeuvre de la formation dans les contrats de qualification
      • 2000-040 - L’impact du développement des services sur les formes du travail et de l’emploi
      • 2000-045 - Etude de la démographie des organismes de formation continue
      • 2001-041 - Le suivi du plan social par l’employeur au service de l’amélioration du processus décisionnel : l’apport de trois études de cas.
      • 2001-042 - L’impact des marchés financiers sur la gestion des ressources humaines : une enquête exploratoire auprès de grandes entreprises françaises.
      • 2001-043 - L’impact du traitement des activités occasionnelles sur les dynamiques d’emploi et de chômage
      • 2001-044 - L’adaptation des marchés du travail à l’évolution des systèmes de retraite
      • 2001-046 - Construction d’un indicateur de tension du marché du travail par niveau de qualification à l’horizon 2005
      • 2001-047 - Prospective des métiers à l’horizon 2010 : une approche par familles d’activité professionnelles
      • 2001-048 - L’évolution des sorties d’emploi vers la retraite et la préretraite : Une approche par métiers
      • 2001-049 - L’information statistique sur la participation des entreprises à la formation continue : état des lieux et évolutions possibles
      • 2001-050 - Base de données des comptes sociaux des entreprises commerciales
      • 2002-051 - Dynamique des métiers et usage de l’informatique : une approche descriptive
      • 2002-052 - Licenciements et marchés financiers : les illégitimités de la convention financière
      • 2002-053 - Mécanique du plan de licenciement : déconstruction d’argumentaires économiques de projets de licenciements
      • 2002-054 - A la recherche du temps gagné : des salariés face aux 35 heures
      • 2002-055 - La réduction du temps de travail en Lorraine : enjeux, négociations et pratiques des entreprises
      • 2002-056 - Principaux résultats de l’enquête RTT et modes de vie
      • 2002-057 - Enquête passages : projets, attitudes, stratégies et accords liés à la généralisation des 35 heures
      • 2002-058 - Cohésion sociale emploi et compétitivité : éléments pour un débat
      • 2002-059 - La politique de l’emploi au prisme des territoires
      • 2002-060 - Comparaisons internationales de durée et de productivité
      • 2002-061 - L’effet des 35 heures sur la durée du travail des salariés à temps partiel
      • 2002-062 - Les effets du dispositif d’intéressement sur l’insertion au marché du travail des bénéficiaires de l’allocation chômage
      • 2002-063 - Normes d’emploi et marché du travail dans les métiers liés aux technologies de l’information
      • 2002-064 - Enquête "réponses" 1998 questionnaire "représentants du personnel" de la participation au conflit - Point de vue et pratiques des institutions représentatives du personnel en matière de relations professionnelles
      • 2002-084 - En 2002, l’insertion des jeunes dans l’emploi se fait plus ou moins lentement selon les pays européens
      • 2003-065 - Développement et dialogue social - Les TPE face aux 35 heures
      • 2003-066 - La mobilité professionnelle et salariale des salariés âgés analysés à travers les DADS
      • 2003-067 - Un indicateur régional d’évolution mensuel d’emploi dans les établissements de 50 salariés ou plus
      • 2003-068 - La réorganisation du travail et son impact sur les performances des entreprises industrielles - Une analyse sur données françaises 1995-1999
      • 2003-069 - Discrimination et emploi : revue de la littérature
      • 2003-070 - L’impact du traitement des activités occasionnelles sur les dynamiques d’emploi et de chômage - Deuxième partie de l’étude Espagne - Italie
      • 2003-071 - Souplesse et sécurité de l’emploi : orientations d’études et recherches à moyen terme
      • 2003-072 - Séries de données sur les mouvements de main d’oeuvre 1996-2001
      • 2003-073 - 35 heures et mise en oeuvre des dispositifs de modulation/annualisation dans les enquêtes "REPONSE" et "PASSAGES"
      • 2003-075 - Plan national d’action pour l’emploi 2003 - Annexe statistique
      • 2003-077 - Les déterminants du jugement des salariés sur la RTT
      • 2003-078 - Trajectoires passées par un emploi à bas salaire - une étude à partir du panel européen des ménages
      • 2004-080 - Les disparités de rémunération entre les hommes et les femmes : la situation de quatre branches professionnelles
      • 2004-081 - Arbitrage entre flexibilité interne et flexibilité externe : une analyse empirique
      • 2004-082 - Dossier Âge et emploi - synthèse des principales données sur l’emploi des seniors
      • 2004-083 - La contribution des femmes à la performance : une revue de la littérature
      • 2004-085 - Etude de qualité sur le questionnement relatif au temps de travail dans les enquêtes ACEMO
      • 2004-086 - Les processus de mise en œuvre de l’offre de formation Unedic dans le cadre du PARE (1)
      • 2004-087 - Quels effets de la négociation salariale d’entreprise sur l’évolution des salaires entre 1999 et 2001 ?
      • 2004-088 - Plan national d’action pour l’emploi 2004 - Annexe Statistique - Indicateurs de suivi et d’évaluation
      • 2004-089 - Les expositions aux risques professionnels par secteur d’activités
      • 2004-096 - Contribution Delalande : Quels dispositifs similaires ou alternatifs en Europe du Nord ?
      • 2005-090 - Les pouvoirs du temps - la transformation des régulations dans les organisations du travail après la RTT
      • 2005-091 - Mixité professionnelle et performance des entreprises, le levier de l’égalité
      • 2005-092 - La place du travail dans l’identité
      • 2005-093 - Audit de l’enquête sur les mouvements de main d’oeuvre (EMMO)
      • 2005-094 - Modalités de passage à 35 heures des TPE
      • 2005-095 - Évaluation des politiques d’emploi : la deuxième génération des panels des bénéficiaires
      • 2005-097 - L’impact des conditions de travail sur la santé : une expérience méthologique
      • 2005-097 bis - L’impact des conditions de travail sur la santé : une expérience méthologique (annexes)
      • 2005-098 - La mixité professionnelle : les conditions d’un développement durable
      • 2005-099 - Bilan d’activité 2003 des missions locales et des PAIO
      • 2005-100 - RTT et organisation du travail : l’incidence des lois Aubry II
      • 2005-101 - Éléments de bilan sur les travaux évaluant l’efficacité des allègements de cotisations sociales employeurs
      • 2005-102 - Les réticences à entrer dans le cadre légal des 35 heures
      • 2005-103 - Allègements généraux de cotisations sociales et emploi peu qualifié : de l’impact sectoriel à l’effet macro-économique
      • 2005-104 - La négociation de branche sur la Formation Professionnelle
      • 2005-105 - Après un contrat aidé : les conditions de vie s’améliorent
      • 2005-106 - Difficultés d’emploi, Santé et Insertion sociale
      • 2005-107 - La sécurisation des trajectoires professionnelles
      • 2006-108 - Le licenciement des salariés protégés - Processus et enjeux
      • 2006-109 - Les expositions aux risques professionnels par secteur d’activités
      • 2006-110 - Les relations professionnelles dans les pays d’Europe centrale et Orientale au tournant de l’entrée dans l’Union européenne
      • 2006-111 - Renégocier la R.T.T.
      • 2006-112 - La mesure d’un effet global du projet d’action personnalisé
      • 2006-113 - La politique spécifique de l’emploi et la formation professionnelle : un profit à moyen terme pour les participants ?
      • 2006-114 - Stratégie européenne pour l’emploi
      • 2006-115 - Les expositions aux risques professionnels - Les ambiances et les contraintes physiques - Résultats SUMER 2003
      • 2006-116 - Pourquoi les moins qualifiés se forment-ils moins ?
      • 2006-117 - Le CDD : Un tremplin vers le CDI dans deux tiers des cas...mais pas pour tous
      • 2006-118 - Les expositions aux risques professionnels - les produits chimiques
      • 2006-119 - Anticipation et accompagnement des restructurations d’entreprises : dispositifs, pratiques, évaluation
      • 2006-120 - Les expositions aux risques professionnels - les contraintes organisationnelles et relationnelles - Résultats SUMER
      • 2006-121 - Les expositions aux risques professionnels par famille professionnelle - Résultats SUMER 2003
      • 2007-122 - Intérim - Comparaison des sources
      • 2007-123 - Allègement de cotisations sociales et coûts sectoriels - Une approche par les DADS
      • 2007-124 - Séries de données régionales sur les mouvements de main-d’œuvre entre 1996 et 2005
      • 2007-125 - Colloque "Age et Travail" - Emploi et travail des seniors : des connaissance à l’action
      • 2007-126 - Accès à l’emploi et qualité de l’insertion professionnelle et des travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail
      • 2007-127 - Le poids du temps partiel dans les trajectoires professionnelles des femmes
      • 2007-128 - Analyse de l’évolution des statistiques de demandeurs d’emplois inscrits à l’ANPE de la mi 2005 à la fin 2006
      • 2007-129 - Les déterminants de l’emploi non salarié en France depuis 1970
      • 2007-130 - Revue de littérature : Organisations patronales en France et en Europe
      • 2007-132 - L’influence causale du nombre d’enfants et de leur âge de première scolarité sur l’activité des mères : une revue de la littérature
      • 2008-133 - Conséquences des fusions-acquisitions sur la gestion de la main-d’œuvre : Une analyse empirique sur données françaises pour la vague de la fin des années 1990
      • 2008-134 - Les politiques d’allégements ont-elles un effet sur la mobilité salariale des travailleurs à bas salaires ?
      • 2008-135 - Le recours au chomâge partiel entre 1995 et 2005*
      • 2008-136 - Enquête auprès des créateurs ou repreneurs d’entreprise ayant bénéficié de l’ACCRE en 2004
      • 2008-137 - Elections aux comités d’entreprise de 1989 à 2004 : une étude de l’évolution des implantations et des audiences syndicales
      • 2008-138 - Les disparités spatiales de sortie du chômage : vingt-deux analyses régionales
      • 2008-139 - Mesurer les grèves dans les entreprises : des données administratives aux données d’enquêtes
      • 2008-140 - Évaluation de la loi du 4 mai 2004 sur la négociation d’accords dérogatoires dans les entreprises
      • 2008-141 - Les modèles de projections d’emploi par métier à moyen terme - Panorama des expériences menées dans différents pays
      • 2008-142 - Retour sur l’évolution du nombre de demandeurs d’emploi inscrits à l’Anpe en 2005 et 2006 :
      • 2008-143 - Le syndicalisme face aux différentes formes de la flexibilité : enquête sur trois secteurs
      • 2008-144 - Flexibilité et action collective : salariés précaires et représentation syndicale
      • 2008-145 - Les conditions de la mobilisation collective des intermittents du spectacle et des salariés de grandes librairies et de centres d’appel
      • 2009-146 - La nouvelle méthode d’échantillonnage de l’enquête trimestrielle ACEMO depuis 2006 - Amélioration de l’allocation de Neyman
      • 2009-147 - L’aide spécifique au secteur Hôtels-Cafés-Restaurants : quels effets sur l’emploi et la productivité ?
      • 2009-148 - L’effet du RSA sur l’équilibre du marché du travail
      • 2009-149 - Évaluation de la réforme des retraites de 1993 : nouvelles estimations à partir des donées de l’EIR et de l’EIC
      • 2009-150 - Les indicateurs accidents du travail de la Dares - conception, champ et interprétation
      • 2009-151 - Les tensions sur le marché du travail par familles professionnelles de 1998 à 2008
      • 2010-152 - Trajectoire d’une cohorte de nouveaux inscrits à l’ANPE selon le FH-DADS
      • 2010-153 - Quels effets attendre du RSA sur l’offre de travail et les salariés ? Un bilan des travaux sur l’EITC et le WFTC
      • 2010-154 - La sous-mobilisation de l’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise en Ile-de-France
      • 2010-155 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage
      • 2010-156 - Les trajectoires salariales des individus payés au voisinage du smic entre 1995 et 2007
      • 2011-157 - Les accords collectifs d’entreprise et plans d’action en faveur de l’emploi des salariés âgés : une analyse de 116 textes
      • 2011-158 - Séries longues d’emploi par métier et par secteur d’activité à partir des enquêtes Emploi de l’Insee
      • 2011-159 - Évolution mensuelle de l’emploi salarié des secteurs marchands
      • 2011-161 - La tertiarisation de l’économie française et le ralentissement de la productivité entre 1978 et 2008
      • 2011-162 - Programme national de réforme de la France 2011-2014 : annexe statistique relative à l’emploi
      • 2011-163 - Que recouvre la négociation collective en France ?
      • 2011-164 - Emploi des seniors
      • 2011-165 - Les changements d’organisation du travail dans les entreprises : conséquences sur les accidents du travail des salariés
      • 2011-166 - Emploi des jeunes
      • 2011-167 - Flux de travailleurs au cours du cycle conjoncturel
      • 2012-168 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage
      • 2012-169 - Les allègements de cotisations sociales patronales sur les bas salaires en France de 1993 à 2009
      • 2012-170 - Les trajectoires salariales des jeunes entrés sur le marché du travail entre 1995 et 2002 selon leur premier salaire
      • 2012-171 - Évaluation de l’impact du revenu de solidarité active (RSA) sur l’offre de travail
      • 2001-047 - French occupational outlooks by 2010 : a quantitative approach based on the FLIP-FAP
      • 2007-131 - The social multiplier and labour market participation of mothers
      • 2011-160 - The effect of potential unemployment benefits duration unemployment exits to work and on job quality
      • 2011-162 - French National Reform Programme 2011-2014 : Statistical annex on employment
      • 2012-172 - A Long-Term Evaluation of the First Generation of the French Urban Enterprises Zones
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      • Cahier Travail et Emploi
        • Travail et Emploi : vers de nouvelles régulations - 1999
        • L’Europe face à la pauvreté, les expériences nationales de revenu minimum - 1999
        • Le devenir de l’encadrement intermédiaire - Entre marché du travail, gestion d’entreprise et transitions identitaires - 1998
        • Le Groupe des Dix, un modèle syndical alternatif - 2001
        • Le partage du profit en Europe - Institutions et effets comparés - 1997
        • Le salarié, l’entreprise, le juge et l’emploi - 2001
        • Les comités d’entreprise européens - 2001
        • Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés - 2003
        • Politique contractuelle de formation et négociation collective de branche - 1998
        • Travail-Activité-Emploi,une comparaison France-Allemagne - 1999
        • Collectivités locales et lutte contre le chômage - Résultats d’études menées entre 1993 et 1995 - 1997
        • La subordination dans le travail - 2003
        • Le temps partiel à l’épreuve des 35 heures
        • Négociation collective des salaires et passage à la monnaie unique : Une comparaison Allemagne, Espagne, France, Italie. - 2002
        • Nouveaux services emplois-jeunes : regard à mi-parcours. - 2002
        • Partage des temps et des tâches dans les ménages - 2001
        • PME et innovations
        • Prestation de travail et activité de service - 1999
        • Restructuration des banques et devenir des salariés - 1997
        • Stratégie européenne et politique française de l’emploi (1997-2001) - 2002
      • Dossiers de la Dares
        • 1999-N°6 - La durée de vie active - Un siècle d’évolution (1896-1997) - Projection jusqu’en 2050
        • 2000-N°1/2 - L’organisation des horaires de travail - Résultats des enquêtes Conditions de travail de 1984, 1991 et 1998
        • 2001-N°1 - L’utilisation de l’informatique et des nouvelles technologies par les salariés ( Résultats de l’enquête Conditions de travail de 1998 et des enquêtes sur les techniques et l’organisation du travail de 1987 et 1993 - Totto )
        • 1998-N°4 - Les contrats Emplois Consolidés en 1995
        • 1998-N°5/6 - Exposition aux contraintes et nuisances dans le travail - SUMER 1994
        • 1999-(hors série) - Efforts, risques et charge de travail -résultats des enquêtes Conditions de travail 1984 ,1991 et 1998
        • 1999-N°1/2 - Familles professionnelles, données de cadrage 1983-1998
        • 1999-N°3/4 - Bilan de la politique de l’emploi en 1998
        • 2000-N°3 - La Structure des Emplois en 1997
        • 2001-N°2 - La structure des emplois en 1998
        • 2001-N°3 - Les élections aux comités d’entreprise en 1996 et en 1997.
        • 2001-N°4/5 - Bilan de la politique de l’emploi en 2000
        • 2004-N°1 - Bilan de la politique de l’emploi en 2002
        • 2005-n°1 - Bilan de la politique de l’emploi en 2003
        • 1998-N°3 - La structure des emplois en 1995
        • 2000-N°4 - L’organisation du travail : Résultats des enquêtes Conditions de travail de 1984, 1991 et 1998
        • 2000-N°5/6 - Bilan de la politique de l’emploi en 1999
        • 2001-N°6 - L’évolution du travail temporaire de 1995 à 2000.
        • 2003-N°1 - Bilan de la politique de l’emploi en 2001
        • 2004-N°2 - Familles professionnelles - Vingt ans de métiers - Portraits statistiques 1982-2002
        • 2006-N°1 - Bilan de la politique de l’emploi en 2004
        • Les emplois en contrat à durée déterminée en 1996
      • Bulletin Mensuel des Statistiques du Travail
        • Numéros du BMST
          • Les BMST de l’année 2007
            • BMST - août 2007
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            • BMST - mai 2007
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            • BMST - juillet 2003
            • BMST - juin 2003
            • BMST - mai 2003
            • BMST - mars 2003
            • BMST - novembre 2003
            • BMST - octobre 2003
            • BMST - septembre 2003
    • Autres publications
      • Guide méthodologique pour les études locales en santé et conditions de travail : de la commande à la production de connaissances, enjeux et conditions de réussite
      • Guide méthodologique pour les études locales en santé et conditions de travail : sources et ressources
      • L’évaluation des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’Unédic et l’Anpe en 2007
      • Les relations sociales en entreprise
      • Sur les traces de TRACE
      • Tableau de bord sur l’emploi et le chômage des personnes handicapés
  • Manifestations et colloques de la Dares
    • Manifestations et colloques à venir
      • Actuellement, pas de manifestation en cours
    • Manifestations et colloques passés
      • 2006 - Colloque « Les risques professionnels en France : principaux résultats de l’enquête SUMER »
      • 2006 - La réévaluation de la stratégie de l’OCDE pour l’emploi : diagnostic, limites et enseignements pour la France
      • 2006 - Le dialogue social dans les petites entreprises
      • 2007 - Âge et Travail - Emploi et travail des seniors : des connaissances à l’action
      • 2007 - Relations Professionnelles en entreprise - Le dialogue social et les stratégies d’entreprise à l’épreuve des pratiques
      • 2008 - Expérimentations pour les politiques publiques de l’emploi et de la formation
      • 2008 - L’attractivité de l’emploi
      • 2008 - La formation tout au long de la vie et la sécurisation des parcours
      • 2009 - Conditions de travail et situations d’emploi
      • 2009 - Évaluation des politiques publiques de l’emploi
      • 2009 - Mobilités : quelles réalités ? Mieux comprendre la mobilité pour accompagner les parcours professionnels
      • 2010 - L’emploi des seniors
      • 2011 - Parcours en formation et en emploi : Quels enseignements pour l’action ?
      • Manifestations organisées avant 2006
  • Conseil scientifique
    • Comptes rendus des réunions du conseil scientifique
    • Présentation du conseil scientifique de la fonction Recherche des ministères en charge du travail et de l’emploi
  • Appels à projets
    • Appels à projets ouverts aux candidatures
      • 2012 "Risques du travail : autour de Sumer 2010"
    • Appels à projets clos, recherches en cours
      • 2009 « Evaluation des effets des politiques ciblées sur les territoires : ZFU, ZUS, ZRU »
      • 2010 « Accords d’entreprise sur la GPEC : réalités et stratégies de mise en œuvre »
      • 2010 « Analyse économique des liens entre l’épargne salariale et les politiques de rémunération »
      • 2011 « Construction et mise en œuvre des accords d’entreprise et plans d’action relatifs à l’emploi des salariés âgés »
      • 2011 « Réalisation de post-enquêtes à l’enquête REPONSE 2010-2011 »
    • Appels à projets clos, recherches terminées
      • 2002 « La discrimination raciale dans l’emploi et sur le marché du travail »
      • 2004 « Elaboration et mise en oeuvre des politiques du travail : le ministère du Travail et la société française au XXème siècle »
      • 2005 « Les entreprises françaises et les relations professionnelles dans les pays d’Europe centrale et orientale »
      • 2005 « Exploitation de l’enquête REPONSE »
      • 2005 « L’analyse économique du droit du travail »
      • 2005 « L’anticipation et l’accompagnement des restructurations »
      • 2005 « Re-scaling Social Welfare Policies : a comparative study on the path towards multi-level Governance in Europe »
      • 2006 « Accompagnement vers l’emploi et accompagnement dans l’emploi »
      • 2006 « Evaluation des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre du dispositif Fillon 2003 »
      • 2006 « Gestion des âges, changements technologiques, & travailleurs vieillissants »
      • 2007 « Analyse économique de la prévention des risques professionnels »
      • 2007 « Mobilité professionnelle »
      • 2007 « Post-enquêtes C.O.I. »(Changements organisationnels et informatisation)
      • 2007« Enquêtes monographiques sur le fonctionnement des maisons de l’emploi »
      • 2008 « Appréciation de la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics »
      • 2008 « Evaluation de l’impact de l’intensité de l’accompagnement en CIVIS sur l’insertion professionnelle des jeunes »
      • 2008 « Mobilisation des connaissances par les représentants du personnel aux CE et aux CHSCT »
      • 2008 « Santé et itinéraire professionnel »
      • 2009 « Impact des nouvelles règles de représentativité sur les pratiques et les stratégies syndicales »
      • 2009 « Evaluation des effets de l’aide financière aux employeurs du secteur des hôtels, cafés et restaurants dans le cadre de la loi du 9 août 2004 »
      • 2009 « Les organisations d’employeurs en France »
      • 2009 « Pratiques de recrutement et sélectivité sur le marché du travail »
      • 2010 « Risques du travail : post-enquêtes SUMER 2009 »
      • 2010 « Impact du rSa sur la demande de travail »
  • Programme de travail et bilan d’activité
    • Programme de travail de la Dares
      • Programme de travail de la Dares en 2010
      • Programme de travail de la Dares en 2005
      • Programme de travail de la Dares en 2006
      • Programme de travail de la Dares en 2007
      • Programme de travail de la Dares en 2008
      • Programme de travail de la Dares en 2009
      • Programme de travail de la Dares en 2011
      • Programme de travail de la Dares en 2012
    • Bilan d’activité de la Dares
      • Bilan d’activité 2009
      • Bilan d’activité 2007
      • Bilan d’activité 2008
      • Bilan d’activité 2010
      • Bilan d’activité 2011
    • Bilans annuels "Recherches, études, évaluations"
      • Bilan 1998 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 1999 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2000 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2001 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2002 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2003 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2004 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES "
      • Bilan 2005 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES "
      • Bilan 2006 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2007 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2008 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2009 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
      • Bilan 2010 "Recherches, études, évaluations financées par la DARES"
• Statistiques
  • Chômage
    • Les indicateurs conjoncturels
      • La dernière publication mensuelle sur les demandeurs d’emploi inscrits et les offres collectées par Pôle emploi : mars 2012
      • La dernière publication trimestrielle sur les sortants des listes des demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi : juin 2011
      • Caractéristiques des inscrits sur les listes de Pôle emploi en catégories A, B et C et des dispensés de recherche d’emploi indemnisables selon leur statut au regard de l’indemnisabilité
      • Situation conjoncturelle du marché du travail dans les zones urbaines sensibles au quatrième trimestre 2011
    • Les séries statistiques
      • Les séries mensuelles nationales
      • Les séries mensuelles régionales, départementales et par zones d’emploi
      • Les séries de l’enquête Sortants
      • Les séries mensuelles de l’activité partielle
      • Les séries des dispositifs publics d’accompagnement des restructurations
    • Les mots du chômage
      • Le chômage au sens du BIT
      • Les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi
      • Les offres d’emploi collectées et satisfaites à Pôle emploi
  • Conditions de travail et santé
    • Les enquêtes Surveillance médicale des expositions aux risques professionnels (SUMER)
      • SUMER 2009-2010 : LA COLLECTE
      • Questionnaires
      • Méthodologie et bibliographie
      • Résultats
      • Etudes et enquêtes complémentaires
      • • Sumer 1994 : Fiches par nuisance
    • Les enquêtes Conditions de travail (CT)
      • Questionnaires
      • Précisions méthodologiques
      • Enquêtes Conditions de travail 1984-2005 : résultats détaillés
        • Partie A - L’organisation du temps de travail
        • Partie B - L’organisation du travail
        • Partie C - Pénibilités physiques et risques professionnels
        • Partie D - La charge mentale
        • Partie E - Prévention et accidents
    • L’enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP)
      • Santé et itinéraire professionnel (SIP)
    • Les enquêtes Changements organisationnels et informatisation (COI) et Techniques et organisation du travail (TOTTO)
      • Changements organisationnels et informatisation (COI)
      • Méthodologie de "Changements organisationnels et informatisation"
      • Techniques et organisation du travail (TOTTO)
    • Autres enquêtes
      • Enquête décennale de santé 2002-2003
      • Enquête SVP50
      • Insertion des travailleurs handicapés 2002
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
      • Notice explicative - Statistiques AT/MP publiées par la DARES
      • 2009-50.2 - L’exposition des salariés aux accidents du travail en 2007
      • Les indicateurs accidents du travail de la Dares - conception, champ et interprétation
      • 2010-056 - L’exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007
      • L’exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007 - Tableaux et graphiques détaillés
      • Note technique - Le risque de contracter un trouble musculo-squelettique
      • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
      • Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ?
    • Le travail du dimanche
      • Le travail du dimanche en 2010
    • Sites associés
      • Liste des sites associés
  • Durée du travail
    • La durée du travail : concepts et indicateurs
      • La durée collective annuelle (Acemo)
      • La durée collective hebdomadaire (Acemo)
      • La durée individuelle
    • L’aménagement du temps de travail
      • Le compte épargne temps
      • Les heures supplémentaires
    • Le temps partiel
      • Le temps partiel
    • La réduction du temps de travail
      • Les enquêtes statistiques sur la RTT
      • Les séries de passages à 35 heures
    • Les comparaisons internationales
      • Les comparaisons internationales
    • Les mots de la durée du travail
      • La durée légale du travail et les heures supplémentaires
      • Le compte-épargne temps
      • Le temps de travail des cadres et le forfait en jours
      • Le temps partiel et les heures complémentaires
  • Emploi
    • Les indicateurs conjoncturels
      • Communiqué de presse : évolution des publications conjoncturelles sur l’emploi
      • Dernières estimations trimestrielles de l’emploi salarié
      • Dernières estimations trimestrielles de l’intérim
      • L’emploi salarié au deuxième trimestre 2010
    • Les séries statistiques
      • Les flux de main-d’œuvre
      • Séries, emploi salarié depuis 1990, intérim depuis 1995
    • Les ruptures conventionnelles
      • Les ruptures conventionnelles
    • L’emploi des jeunes et des seniors
      • Les jeunes et le marché du travail
        • Les jeunes et le marché du travail
      • Les seniors et le marché du travail
        • Les seniors et le marché du travail
    • Les mouvements de main-d’œuvre
      • DMMO
        • DMMO
        • DMMO : Vous souhaitez nous contacter ?
        • Téléprocédure de déclaration des mouvements de main-d’œuvre
      • EMMO
        • EMMO : La foire aux questions
        • EMMO : Les dernières études sur les mouvements de main-d’œuvre
        • EMMO : Nous contacter
        • Enquête sur les Mouvements de Main-d’œuvre (EMMO)
    • Les questionnaires des enquêtes
      • Enquête "utilisation du contrat nouvelles embauches"
      • Enquête mouvements de main-d’oeuvre
    • L’enquête « Offre d’emploi et recrutement » (OFER)
      • Fichier
      • Journée d’étude sur l’enquête OFER
      • Premiers résultats
      • Présentation de l’enquête « Offre d’emploi et recrutement » (OFER)
    • Les mots de l’Emploi
      • Taux d’entrée et de sortie, taux de rotation
    • L’emploi par taille
      • L’emploi par taille
  • Métiers et qualifications
    • Les indicateurs conjoncturels
      • DI : Les tensions sur le marché du travail au quatrième trimestre 2011
      • DI : Les tensions sur le marché du travail au troisième trimestre 2011
      • DI : Les tensions sur le marché du travail au deuxième trimestre 2011
      • DI : Les tensions sur le marché du travail au premier trimestre 2011
      • L’ensemble des publications sur les Tensions depuis mars 2005
      • La base des familles professionnelles FAP-2009 de mars 1997 à décembre 2011
      • La base des familles professionnelles FAP-2003 de mars 2000 à décembre 2009
      • Les données en FAP-1993 : de 2000 à 2005
    • Publications et documents de référence
      • Les métiers en 2020 : progression et féminisation des emplois les plus qualifiés ; dynamisme des métiers d’aide et de soins aux personnes
      • Les professions de l’économie verte : typologie et caractéristiques
      • Les métiers en 2010 : reprise des créations d’emploi et évolution contrastée des tensions selon les métiers
      • L’évolution des métiers en France depuis vingt-cinq ans
      • Séries longues d’emploi par métier et par secteur d’activité à partir des enquêtes Emploi de l’Insee
      • Les métiers en 2009 : seuls quelques métiers résistent à la dégradation du marché du travail
      • Métiers et parcours professionnels des hommes et des femmes
      • La mesure des « emplois vacants » : situation actuelle et perspectives - mars 2010
      • Les Tensions sur le marché du travail par Familles professionnelles de 1998 à 2008
      • Les modèles de projections d’emploi par métier à moyen terme - Panorama des expériences menées dans différents pays
      • Les Métiers en 2015 - rapport CAS et DARES
      • Les métiers en 2015, l’impact du départ des générations du baby-boom
      • ------ < Autres documents > ------
    • Nomenclatures des Familles Professionnelles FAP-1993, FAP-2003 et FAP-2009
      • La nomenclature des Familles Professionnelles : FAP-2009
      • La nomenclature des Familles Professionnelles : FAP-2003
      • La nomenclature des Familles Professionnelles : FAP-1993
      • Les Métiers de 2004 à 2008 dans les FAP-2003
    • Portraits statistiques des métiers 1982-2009
      • Portraits statistiques par Famille professionnelle
      • Portraits statistiques des métiers 1982-2009
  • Politique de l’emploi et formation professionnelle
    • Tableau de bord mensuel des politiques d’emploi et de l’accompagnement des restructurations
      • Pages de synthèse
      • France métropolitaine et France entière
      • Régions et Départements
      • Séries longues (1993-2012),Tableaux automatiques et Cartographie interactive des politiques d’emploi et de l’accompagnement des restructurations
      • Données de base révisées - Les archives du tableau de bord des politiques d’emploi.
    • Données Transversales
      • La dépense pour l’emploi
      • Emploi, chômage et dispositifs ciblés sur longue période
      • Jeunes et politiques de l’emploi
      • Le Bilan formation emploi
      • Les politiques du marché du travail : comparaisons internationales
    • Bilan annuel des politiques d’emploi
      • Le bilan des politiques d’emploi en 2005
      • Le bilan des politiques d’emploi en 2006
      • Le bilan des politiques d’emploi en 2007
      • Le bilan des politiques d’emploi en 2008
      • Le bilan des politiques d’emploi en 2009
    • Politiques d’emploi et accompagnement des jeunes
      • A - Le contrat unique d’insertion (CUI-CAE et CUI-CIE)
      • B - Les contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale (CIE,CAE,CAV, CI-RMA)
      • C - Le Civis et l’accompagnement des jeunes par les Missions Locales
      • D - L’Insertion par l’activité économique (IAE)
      • E - L’aide à la création d’entreprise
      • F - Les résidents des Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans les politiques d’emploi
    • Formation professionnelle
      • A - La formation des salariés
      • B - La formation des demandeurs d’emploi
      • C - Validation des acquis de l’expérience
      • D - Dépenses de formation professionnelle
      • E - Alternance et apprentissage
    • Evaluation de programmes expérimentaux
      • A - L’évaluation du marché d’accompagnement de jeunes diplômés demandeurs d’emploi par des opérateurs privés de placement
      • B - L’évaluation des expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’UNEDIC et l’ANPE en 2007
    • Enquêtes sur les politiques de l’emploi et de formation professionnelle menées par la Dares
      • A - LE PANEL 2000
      • B - L’enquête auprès des sortants des contrats d’aide à l’emploi du Plan de cohésion sociale
      • C- L’enquête auprès des candidats à la validation des acquis de l’expérience (VAE) pour les titres et les diplômes de niveau V.
      • D - L’enquête auprès des créateurs d’entreprise ayant bénéficié de l’Aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d’entreprise (Accre) en 2004
      • E - Enquête sur l’insertion par l’activité économique
  • Relations professionnelles
    • Institutions représentatives du personnel
      • Comité d ’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
      • Comité d’entreprise (CE)
      • Délégués du personnel (DP)
      • Délégués syndicaux (DS)
    • Organisations syndicales
      • Présence syndicale et syndicalisation des salariés
      • Présentation des organisations syndicales
    • Négociation collective
      • Négociation d’entreprise
      • Négociation de branche
    • Conflits collectifs
      • Les conflits collectifs du travail
    • Enquête REPONSE - Relations professionnelles et négociations d’entreprise
      • Présentation de l’enquête Relations professionnelles et négociations d’entreprise (REPONSE)
      • Résultats issus de l’enquête
    • Licenciements des salariés protégés
      • Demandes de licenciement de salariés protégés
  • Salaires et épargne salariale
    • Les indicateurs conjoncturels
      • 2011-023 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2010 - Résultats définitifs
      • 2011-045 - Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 1er trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2011-070 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2011-093 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3e trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • 2012-027 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2011 - Résultats définitifs
      • Calendrier de publication
    • Les séries statistiques
      • Les indices de salaires de base par secteur d’activité et catégorie socioprofessionnelle
    • Epargne salariale
      • La diffusion des dispositifs d’épargne salariale en 2006 selon la taille de l’entreprise
      • Les publications de la DARES relatives à l’épargne salariale
      • Tableaux révisés de l’enquête PIPA 2009 (portant sur l’exercice 2008)
    • SMIC
      • Les publications de la DARES relatives au SMIC
    • Conventions collectives Regroupées pour l’Information Statistique (CRIS)
      • Description du contenu des postes de la grille d’analyse CRIS
      • Évolutions des salaires de base (SMB et SHBO) par CRIS
    • Fiches statistiques sur les conventions collectives de branche
      • Fiches statistiques sur les conventions collectives de branche
    • Aide à la réponse à l’enquête Acemo sur la participation, l’intéressement, les plans d’épargne et l’actionnariat des salariés (PIPA)
      • La notice de l’enquête PIPA
      • Le questionnaire de l’enquête PIPA 2012
      • Les questions fréquemment posées sur l’enquête PIPA
    • Aide à la réponse à l’enquête trimestrielle sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’oeuvre (Acemo)
      • Correspondance entre l’identifiant de la convention collective (IDCC) et la grille de classification des enquêtes Acemo
      • Les questions fréquemment posées sur l’enquête trimestrielle Acemo
      • Notice explicative du questionnaire de l’enquête trimestrielle Acemo
      • Résultats de l’enquête trimestrielle Acemo
      • Tableaux de correspondance IDCC - Acemo
        • Codes IDCC de 1 à 1000
        • Codes IDCC de 1001 à 4999
        • Codes IDCC supérieurs à 5000
    • Les mots des salaires
      • Le salaire et ses évolutions dans le secteur marchand non agricole : éléments méthodologiques
      • Salaire horaire de base ouvrier (SHBO)
      • Salaire mensuel de base (SMB)
      • Smic
    • Aide à la réponse à l’enquête Acemo sur les petites entreprises
      • Aide à la réponse à l’enquête Acemo sur les petites entreprises
    • Fiches
      • Fiches des IDCC de l’habillement, du cuir, et du textile (CRIS-G)
      • Fiches des IDCC de l’hôtellerie, de la restauration et du tourisme (CRIS-N)
      • Fiches des IDCC de l’immobilier et des activités tertiaires liées au bâtiment (CRIS-R)
      • Fiches des IDCC de l’industrie agroalimentaire (CRIS-I)
      • Fiches des IDCC de la chimie et de la pharmacie (CRIS-C)
      • Fiches des IDCC de la culture et de la communication (CRIS-H)
      • Fiches des IDCC de la métallurgie et de la sidérurgie (CRIS-A)
      • Fiches des IDCC des banques, des établissements financiers et des assurances (CRIS-Q)
      • Fiches des IDCC des branches non agricoles diverses (CRIS-V)
      • Fiches des IDCC des bureaux d’études et prestations de services aux entreprises (CRIS-S)
      • Fiches des IDCC des plastiques, caoutchouc et combustibles (CRIS-D)
      • Fiches des IDCC des professions juridiques et comptables (CRIS-T)
      • Fiches des IDCC des services de l’automobile et des matériels roulants (CRIS-M)
      • Fiches des IDCC des transports, hors statuts (CRIS-O)
      • Fiches des IDCC du bâtiment et travaux publics (CRIS-B)
      • Fiches des IDCC du bois et des dérivés (CRIS-F)
      • Fiches des IDCC du commerce de détail principalement non alimentaire (CRIS-L)
      • Fiches des IDCC du commerce de gros et de l’import-export (CRIS-J)
      • Fiches des IDCC du commerce principalement alimentaire (CRIS-K)
      • Fiches des IDCC du nettoyage, de la manutention, de la récupération et de la sécurité (CRIS-U)
      • Fiches des IDCC du secteur sanitaire et social (CRIS-P)
      • Fiches des IDCC du verre et des matériaux de construction (CRIS-E)
  • Les travailleurs handicapés
    • Tableaux de bord
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    • Éléments de bilan de la loi d’obligation d’emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987
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• Convention collective des commerces de gros, demi-gros et de détail de la quincaillerie, fers, tubes, métaux, outillage, équipements ménagers ... de l’Aisne, des Ardennes, de l’Oise et de la Somme
• Convention collective des commerces non alimentaires de la Somme
• Convention collective des commerces non alimentaires du département de Vaucluse
• Convention collective des commissionnaires en douane et agents auxiliaires de la Martinique
• Convention collective des consignataires de navire et manutentionnaires de la Martinique
• Convention collective des courtiers en valeurs mobilières de Paris
• Convention collective des dessinateurs pour textiles, papiers peints, toiles cirées et linoleums de la région parisienne
• Convention collective des employés de la presse hebdomadaire régionale
• Convention collective des employés de la presse magazine et d’information
• Convention collective des employés de la presse quotidienne parisienne
• Convention collective des employés des magasins populaires de Seine-et-Marne
• Convention collective des employés des services auxiliaires de la manutention des ports de Marseille
• Convention collective des employés du commerce de la distribution charbonnière de la région parisienne
• Convention collective des employés du commerce de la nouveauté et des spécialités qui s’y rattachent de la ville de Nantes
• Convention collective des employés et cadres du régime social des indépendants, ses annexes 1 à 6 et son accord d’application
• Convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics de la région Guadeloupe
• Convention collective des entreprises de carénage piquage et travaux maritimes connexes de la région havraise
• Convention collective des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d’importation-exportation de France métropolitaine
• Convention collective des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances
• Convention collective des entreprises des services d’eau et d’assainissement
• Convention collective des entreprises du commerce non alimentaire du département du Tarn
• Convention collective des entreprises techniques au service de la création et de l’évènement
• Convention collective des grands magasins de Meurthe-et-Moselle
• Convention collective des guides interprètes de la région parisienne
• Convention collective des hôteliers restaurateurs et débitants de boissons du Bas-Rhin
• Convention collective des hôteliers restaurateurs et débitants du Haut-Rhin
• Convention collective des hôtels cafés restaurants du département de l’Isère
• Convention collective des hôtels cafés restaurants et discothèques du département du Puy-de-Dôme
• Convention collective des industries de la blanchisserie, de la teinturerie et du nettoyage à sec d’Alsace
• Convention collective des industries de la métallurgie de Belfort/Montbéliard
• Convention collective des industries de la métallurgie de Saône-et-Loire
• Convention collective des industries de la métallurgie du Haut-Rhin
• Convention collective des industries et du commerce de la récupération
• Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l’Aube
• Convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe
• Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence
• Convention collective des industries métallurgiques du Loiret
• Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
• Convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne
• Convention collective des industries métallurgiques et connexes du département du Var
• Convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique
• Convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges
• Convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Aisne
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département du Doubs
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l’Yonne
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de la Côte-d’Or
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d’Indre-et-Loire
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Mayenne
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire
• Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura
• Convention collective des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques du département de la Haute-Saône et des industries qui s’y rattachent
• Convention collective des installateurs en remontées mécaniques
• Convention collective des mannequins adultes et des mannequins enfants de moins de seize ans employés par les agences de mannequins
• Convention collective des mensuels des industries des métaux de l’Isère et des Hautes-Alpes
• Convention collective des mensuels des industries métallurgiques des Flandres
• Convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône
• Convention collective des organismes associatifs d’enseignement, de formation musicale et chorégraphique
• Convention collective des organismes d’aide ou de maintien à domicile
• Convention collective des ouvriers de la navigation intérieure de marchandises
• Convention collective des ouvriers des entreprises de manutention et des chantiers charbonniers des ports de Strasbourg
• Convention collective des ouvriers des entreprises de presse de la région parisienne
• Convention collective des ouvriers des transmissions des bureaux français des agences télégraphiques internationales
• Convention collective des ouvriers des travaux public de la Savoie
• Convention collective des ouvriers du bâtiment de la région Alsace
• Convention collective des ouvriers du bâtiment de la région de Haute-Normandie
• Convention collective des ouvriers du bâtiment de la région Languedoc-Roussillon
• Convention collective des ouvriers du bâtiment du département de l’Indre
• Convention collective des ouvriers du bâtiment du département du Loir-et-Cher
• Convention collective des ouvriers du bâtiment du Gers
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de Meurthe-et-Moselle
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics des Vosges
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics du Doubs
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics pour le département de l’Allier
• Convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics région de La Réunion
• Convention collective des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne
• Convention collective des personnels des ports autonomes maritimes et des chambres de commerce et d’industrie concessionnaires dans les ports maritimes de commerce et de pêche
• Convention collective des psychologues de l’enseignement privé
• Convention collective des services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées de la Guadeloupe
• Convention collective des sociétés d’économie mixte d’autoroutes
• Convention collective des surveillants personnels administratifs et de service de l’enseignement primaire privé des arrondissements de Saint-Etienne et Montbrison
• Convention collective des taxis parisiens salariés
• Convention collective des techniciens de post-synchronisation et doublage
• Convention collective des tisseurs à domicile rubanier de la région de Saint-Etienne
• Convention collective du bâtiment de la Charente
• Convention collective du bâtiment de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu’à 10 salariés
• Convention collective du bâtiment de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés
• Convention collective du bâtiment du département du Tarn concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu’à 10 salariés
• Convention collective du bâtiment du département du Tarn concernant les ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés
• Convention collective du bâtiment et des travaux publics de Haute-Savoie
• Convention collective du bâtiment et des travaux publics de l’Indre-et-Loire
• Convention collective du bâtiment et des travaux publics de la Moselle
• Convention collective du bâtiment et des travaux publics de la région du Limousin
• Convention collective du commerce de détail de l’Indre
• Convention collective du commerce de détail de la Moselle
• Convention collective du commerce de détail non alimentaire de Bourges
• Convention collective du commerce de détail non alimentaire de la Gironde
• Convention collective du commerce de détail non alimentaire du Finistère
• Convention collective du commerce de détail non alimentaire du Maine-et-Loire
• Convention collective du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison
• Convention collective du commerce des fers tubes et métaux de Nantes et sa banlieue
• Convention collective du commerce des villes des Bouches-du-Rhône à l’exception de Marseille
• Convention collective du crédit maritime mutuel
• Convention collective du Crédit mutuel centre Est Europe - Sud Est
• Convention collective du Crédit mutuel d’Anjou, complétée par l’accord d’application du 22 décembre 1990
• Convention collective du crédit mutuel de la Loire Atlantique et du Centre Ouest
• Convention collective du département de l’Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises de travaux publics
• Convention collective du département de l’Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu’à 10 salariés
• Convention collective du département de l’Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant plus de 10 salariés
• Convention collective du département du Cher concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 -c’est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
• Convention collective du département du Cher concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 - c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés-
• Convention collective du notariat
• Convention collective du personnel d’encadrement des agences de presse
• Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants, ses annexes et son accord d’application(RSI)
• Convention collective du personnel de surveillance des services auxiliaires de la manutention des ports de Marseille
• Convention collective du personnel des cabinets médicaux
• Convention collective du personnel des entreprises membres du réseau du crédit immobilier de France
• Convention collective du personnel des garages de la Martinique
• Convention collective du personnel des industries du cartonnage
• Convention collective du personnel des sociétés coopératives d’HLM
• Convention collective du travail des commerces alimentaires et non alimentaires du département du Loiret
• Convention collective du travail des commerces de la Martinique
• Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
• Convention collective du travail règlementant le travail de manutention dans le port de Saint-Pierre
• Convention collective interdépartementale des animateurs professionnels, conseillers d’éducation populaire
• Convention collective interrégionale de l’industrie de Roquefort
• Convention collective interrégionale de l’industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne
• Convention collective interrégionale de l’industrie textile d’Elbeuf Louviers et de la région
• Convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
• Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison, cadres
• Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison, employés et personnels de maîtrise
• Convention collective interrégionale du crédit mutuel d’Alsace-Lorraine
• Convention collective interrégionale du crédit mutuel d’Alsace-Lorraine pour le personnel de néttoyage
• Convention collective interrégionale du crédit mutuel de Bourgogne, Champagne-Ardenne
• Convention collective interrégionale du crédit mutuel Midi-Atlantique
• Convention collective locale de l’industrie hôtelière de l’arrondissement de Bayonne
• Convention collective locale de l’industrie textile de Roubaix-Tourcoing, vallée de la Lys
• Convention collective locale de la réparation navale de Brest
• Convention collective locale de la tapisserie d’art d’Aubusson-Felletin
• Convention collective locale des cadres et agents de maîtrise du commerce de la nouveauté de Nantes
• Convention collective locale des commerces de Cambrai et de l’arrondissement
• Convention collective locale des commerces de détail non alimentaires de Grenoble
• Convention collective locale des commerces de détail non alimentaires de la communaute urbaine de Lyon
• Convention collective locale des commerces de détail non alimentaires de la ville de Béziers
• Convention collective locale des commerces de détail non alimentaires de la ville de Montpellier
• Convention collective locale des commerces de détail non alimentaires de la ville de Rennes
• Convention collective locale des commerces de la région lilloise
• Convention collective locale des commerces de la région Roubaix-Tourcoing
• Convention collective locale des commerces du vêtement et de la nouveauté de l’arrondissement de Valenciennes
• Convention collective locale des commerces non alimentaires de Nevers
• Convention collective locale des commerces non alimentaires de Pau et d’Oloron
• Convention collective locale des dessinateurs des cabinets de dessin de la ville de Lyon et des localités de la communauté urbaine de Lyon
• Convention collective locale des employés de commerce de magasins du Havre
• Convention collective locale des employés de commerce des cantons de Rodez
• Convention collective locale des grands magasins à rayons multiples de Bastia
• Convention collective locale des grands magasins de Brest
• Convention collective locale des grands magasins de l’arrondissement d’Avesnes
• Convention collective locale des grands magasins de nouveautés et spécialités s’y rattachant de Rouen
• Convention collective locale des industries de la pipe et du fume-cigarette de la région de Saint-Claude
• Convention collective locale des industries de produits réfractaires de Givors
• Convention collective locale des industries du peigne de la Vallée de l’Hers et du Touyre
• Convention collective locale des industries métallurgiques de l’arrondissement du Havre
• Convention collective locale des industries métallurgiques et annexes de la région de Vimeu
• Convention collective locale des magasins populaires de l’arrondissement de Valenciennes
• Convention collective locale du carénage de Saint-Nazaire et sa région
• Convention collective locale du commerce de détail non alimentaire de Besançon
• Convention collective locale du personnel des cabinets d’avocats de Nantes
• Convention collective locale du personnel ouvrier dans les industries de la salaison et de la morue du canton de Fécamp
• Convention collective locale pour le transit des primeurs d’Afrique du Nord à Marseille
• Convention collective national de travail des pharmaciens du régime minier
• Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
• Convention collective nationale charte des professionnels du foot ball
• Convention collective nationale Charte du foot ball indépendant
• Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c’est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
• Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés-
• Convention collective nationale de branche des sociétés concessionnaires ou exploitantes d’autoroutes ou d’ouvrages routiers
• Convention collective nationale de l’animation
• Convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle
• Convention collective nationale de l’édition
• Convention collective nationale de l’édition phonographique
• Convention collective nationale de l’enseignement privé à distance
• Convention collective nationale de l’exploitation cinématographique
• Convention collective nationale de l’horlogerie
• Convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air
• Convention collective nationale de l’immobilier
• Convention collective nationale de l’imprimerie de labeur et des industries graphiques
• Convention collective nationale de l’industrie de la chaussure et des articles chaussants
• Convention collective nationale de l’industrie de la fabrication de la chaux -ETDAM : employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise-
• Convention collective nationale de l’industrie de la fabrication de la chaux -personnel d’encadrement-
• Convention collective nationale de l’industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes
• Convention collective nationale de l’industrie de production des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
• Convention collective nationale de l’industrie des cuirs et peaux
• Convention collective nationale de l’industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées
• Convention collective nationale de l’industrie des panneaux à base de bois
• Convention collective nationale de l’industrie des tuiles et briques
• Convention collective nationale de l’industrie du pétrole
• Convention collective nationale de l’industrie laitière
• Convention collective nationale de l’industrie pharmaceutique
• Convention collective nationale de l’industrie textile
• Convention collective nationale de l’inspection d’assurance
• Convention collective nationale de l’optique-lunetterie de détail
• Convention collective nationale de l’union des chambres syndicales des métiers du verre
• Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s’y rattachent
• Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
• Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie -entreprises artisanales-
• Convention collective nationale de la bourse
• Convention collective nationale de la boyauderie
• Convention collective nationale de la charcuterie de détail
• Convention collective nationale de la chemiserie sur mesure
• Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes
• Convention collective nationale de la coopération maritime
• Convention collective nationale de la cordonnerie
• Convention collective nationale de la distribution de papiers-cartons commerces de gros pour les ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise
• Convention collective nationale de la fabrication de l’ameublement
• Convention collective nationale de la fabrication du verre à la main semi-automatique et mixte
• Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire
• Convention collective nationale de la fédération nationale des associations familiales rurales
• Convention collective nationale de la fourrure
• Convention collective nationale de la ganterie de peau
• Convention collective nationale de la manutention portuaire
• Convention collective nationale de la meunerie
• Convention collective nationale de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre
• Convention collective nationale de la mutualité
• Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l’esthétique
• Convention collective nationale de la pâtisserie
• Convention collective nationale de la pharmacie d’officine
• Convention collective nationale de la plasturgie
• Convention collective nationale de la poissonnerie
• Convention collective nationale de la promotion-construction
• Convention collective nationale de la radiodiffusion [accord d’étape]
• Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique
• Convention collective nationale de la restauration ferroviaire
• Convention collective nationale de la restauration rapide
• Convention collective nationale de la verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau
• Convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur
• Convention collective nationale de travail des cadres supérieurs des sociétés de secours minières et de leurs établissements, des unions régionales et des assistants sociaux régionaux
• Convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes
• Convention collective nationale de travail des échelons intermédiaires des services extérieurs de production des sociétés d’assurances
• Convention collective nationale de travail des employés des agences de presse
• Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
• Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme
• Convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir
• Convention collective nationale de travail des journalistes
• Convention collective nationale de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale
• Convention collective nationale de travail des praticiens conseils du régime générale de sécurité sociale
• Convention collective nationale de travail des professeurs de l’enseignement secondaire privé laïc
• Convention collective nationale de travail du personnel des institutions de l’assurance-chômage
• Convention collective nationale de travail du personnel enseignant et formateur des centres de formation continue et des centres de formation d’apprentis, des sections d’apprentissage et des unités de formation par apprentissage intégrés à un établissement technique privé
• Convention collective nationale de travail en sucrerie-distillerie et raffinerie de sucre
• Convention collective nationale de travail réglant les rapports entre les avoués près les Cours d’appel et leur personnel
• Convention collective nationale des acteurs de la production cinématographique
• Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
• Convention collective nationale des activités du déchet
• Convention collective nationale des administratifs du foot ball
• Convention collective nationale des aides familiales rurales et du personnel de l’aide à domicile en milieu rural
• Convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air
• Convention collective nationale des auditoriums cinématographiques
• Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l’enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers
• Convention collective nationale des cabinets d’experts-comptables et de commissaires aux comptes
• Convention collective nationale des cabinets dentaires
• Convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires : personnel salarié
• Convention collective nationale des cabinets ou entreprises d’expertises en automobile
• Convention collective nationale des cadres de l’importation charbonnière des usines d’agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros
• Convention collective nationale des cadres des agences de renseignements commerciaux
• Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux
• Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 1er juin 2004
• Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004
• Convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction
• Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de la distribution de films de l’industrie cinématographique
• Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise des services généraux et administratifs des théâtres cinématographiques
• Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d’équipements thermiques et de climatisation
• Convention collective nationale des cadres, techniciens et agents de maîtrise de la presse d’information spécialisée
• Convention collective nationale des casinos
• Convention collective nationale des centres de gestion agréés
• Convention collective nationale des centres de gestion agréés et habilités
• Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer [personnel non médical]
• Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d’oeufs
• Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés
• Convention collective nationale des chaînes thématiques
• Convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d’économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs
• Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique, et de librairie
• Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d’art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie
• Convention collective nationale des commerces de gros
• Convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants distributeurs de levure
• Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de l’équipement ménager
• Convention collective nationale des dentistes des sociétés de secours minières
• Convention collective nationale des détaillants en chaussure
• Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie
• Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile
• Convention collective nationale des employés de l’édition de musique
• Convention collective nationale des employés de la presse d’information spécialisée
• Convention collective nationale des employés des entreprise à succursales du commerce de détail de la chaussure
• Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique
• Convention collective nationale des employés et techniciens des services généraux et administratifs de l’exploitation des théâtres cinématographiques
• Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise de l’importation charbonnière des usines d’agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros
• Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux
• Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise
• Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics
• Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment
• Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction
• Convention collective nationale des entreprises d’architecture
• Convention collective nationale des entreprises d’expédition et d’exportation de fruits et légumes
• Convention collective nationale des entreprises d’expertises en matière d’évaluations industrielles et commerciales
• Convention collective nationale des entreprises d’installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes
• Convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets bimbeloterie bazars
• Convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d’espaces verts
• Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation
• Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros des viandes
• Convention collective nationale des entreprises de la distribution directe
• Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe
• Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité
• Convention collective nationale des entreprises de propreté
• Convention collective nationale des entreprises de publicité et assimilées
• Convention collective nationale des entreprises de vente à distance
• Convention collective nationale des entreprises du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
• Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance
• Convention collective nationale des espaces de loisirs, d’attractions et culturels
• Convention collective nationale des établissements médico-sociaux de l’union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux
• Convention collective nationale des établissements privés d’hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif
• Convention collective nationale des études et des organismes professionnels des commissaires priseurs
• Convention collective nationale des exploitations frigorifiques
• Convention collective nationale des fabricants, importateurs et transformateurs de produits exotiques
• Convention collective nationale des fabriques d’articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres
• Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers
• Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d’immeubles
• Convention collective nationale des gérants des coopératives de consommation
• Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires
• Convention collective nationale des hôtels
• Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
• Convention collective nationale des huissiers de justice
• Convention collective nationale des industries alimentaires diverses
• Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
• Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre
• Convention collective nationale des industries de l’habillement
• Convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie
• Convention collective nationale des industries de la sérigraphie et des procédés d’impression numérique connexes
• Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles
• Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d’enfants modélisme et industries connexes
• Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de gros
• Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie
• Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses
• Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la transformation des papiers cartons et de la pellicule cellulosique
• Convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes
• Convention collective nationale des jardineries et graineteries
• Convention collective nationale des laboratoires d’analyses médicales extra-hospitaliers
• Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d’habillement
• Convention collective nationale des maisons d’alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, "gérants mandataires"
• Convention collective nationale des maisons d’étudiants
• Convention collective nationale des maîtres de l’enseignement primaire privé dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l’enseignement primaire catholique
• Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs
• Convention collective nationale des médecins généralistes des sociétés de secours minières
• Convention collective nationale des médecins spécialistes des sociétés de secours minières
• Convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l’ordre travaillant dans des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
• Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes
• Convention collective nationale des missions locales et des permanences d’accueil et d’orientation
• Convention collective nationale des officiers de la marine marchande
• Convention collective nationale des organisations professionnelles de l’habitat social
• Convention collective nationale des organismes de formation
• Convention collective nationale des organismes de sécurité sociale
• Convention collective nationale des organismes de tourisme
• Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial
• Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
• Convention collective nationale des ouvriers de l’importation charbonnière maritime et des usines d’agglomération de houille du littoral
• Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
• Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux
• Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction
• Convention collective nationale des ouvriers indépendants de studios de la production cinématographique
• Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses
• Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l’exploitation d’équipements thermiques et de génie climatique
• Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé
• Convention collective nationale des peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte
• Convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socio-culturels
• Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance
• Convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d’HLM
• Convention collective nationale des personnels PACT et ARIM
• Convention collective nationale des pharmaciens des sociétés de secours minières
• Convention collective nationale des pompes funèbres
• Convention collective nationale des professions de la photographie
• Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire
• Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs
• Convention collective nationale des salariés des sociétés de secours minières
• Convention collective nationale des salariés du particulier employeur
• Convention collective nationale des services de l’automobile
• Convention collective nationale des sociétés d’assistance
• Convention collective nationale des sociétés d’assurances
• Convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires
• Convention collective nationale des sociétés financières
• Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique
• Convention collective nationale des télécommunications
• Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques
• Convention collective nationale des théâtres privés
• Convention collective nationale des transports aériens régionaux
• Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
• Convention collective nationale des travailleuses familiales
• Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France
• Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés
• Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
• Convention collective nationale du basket ball professionnel
• Convention collective nationale du bricolage
• Convention collective nationale du camping
• Convention collective nationale du caoutchouc
• Convention collective nationale du commerce de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
• Convention collective nationale du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles
• Convention collective nationale du commerce de détail de l’horlogerie-bijouterie
• Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
• Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d’équipements de loisirs
• Convention collective nationale du commerce des machines à coudre
• Convention collective nationale du golf
• Convention collective nationale du négoce de bois d’oeuvre et produits dérivés
• Convention collective nationale du négoce de l’ameublement
• Convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires
• Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques
• Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien
• Convention collective nationale du personnel de la céramique d’art
• Convention collective nationale du personnel de la reprographie
• Convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme
• Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances
• Convention collective nationale du personnel des cabinets d’avocats
• Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation
• Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes
• Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités
• Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieure
• Convention collective nationale du personnel des greffes des tribunaux de commerce
• Convention collective nationale du personnel des institutions de retraites complémentaires
• Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
• Convention collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail
• Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l’industrie de la fabrication des ciments
• Convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l’industrie de la fabrication des ciments
• Convention collective nationale du personnel navigant d’exécution de la marine marchande
• Convention collective nationale du personnel navigant des essais et réceptions
• Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d’hélicoptères
• Convention collective nationale du personnel ouvrier de l’industrie de la fabrication de la chaux
• Convention collective nationale du personnel ouvrier de l’industrie de la fabrication des ciments
• Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation libre
• Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de transports de marchandises de la navigation intérieure
• Convention collective nationale du rouissage teillage du lin
• Convention collective nationale du rugby professionnel
• Convention collective nationale du sport (CCNS)
• Convention collective nationale du thermalisme
• Convention collective nationale du travail des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d’enseignement techniques privés
• Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l’importation des bois
• Convention collective nationale du vitrail
• Convention collective nationale entreprises du négoce et de l’industrie des produits du sol, engrais et produits connexes
• Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles
• Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés
• Convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et celluloses
• Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
• Convention collective nationale relative aux régies de quartier et comité national de liaison des régies de quartier
• Convention collective nationale spéciale de travail des praticiens conseils du régime social des indépendants et son annexe 1 relative à l’ARTT(RSI)
• Convention collective nationales des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers
• Convention collective ouvrière de la distribution charbonnière de la région parisienne
• Convention collective pour le personnel des restaurants publics
• Convention collective pour les ouvriers de la fabrication des sacs en papiers de Saint-Junien de la Haute-Vienne
• Convention collective pour les stations-service en Guadeloupe
• Convention collective régionale concernant le personnel de l’industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne
• Convention collective régionale de la couture parisienne
• Convention collective régionale des commerces non alimentaires du territoire de Belfort et de la région de Montbéliard
• Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise des tissages de soierie du Sud-Est
• Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (hors Seine et marne)
• Convention collective régionale des entreprises de vidanges du Nord Pas-de-Calais et de la Somme
• Convention collective régionale des industries de la teinture nettoyage et de la blanchisserie du Nord et du Pas-de-Calais
• Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
• Convention collective régionale des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse
• Convention collective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées
• Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes
• Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse
• Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne
• Convention collective régionale des ouvriers des tissages de soierie du Sud-Est
• Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région Basse-Normandie
• Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région Corse
• Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne
• Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment des Pays de la Loire
• Convention collective régionale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu’à dix salariés, région Aquitaine
• Convention collective régionale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant plus de dix salariés, région Aquitaine
• Convention collective régionale des petits et moyens commerces de détail de Rouen et sa région -Haute-Normandie sauf le Havre-
• Convention collective régionale des services de l’automobile de la Guyane
• Convention collective régionale des tailleurs sur mesure de la région parisienne
• Convention collective régionale des tresses rigides et élastiques de la région de Saint-Chamond et du Puy et Yssingeaux
• Convention collective régionale des vins de Champagne
• Convention collective régionale du crédit mutuel de Bretagne
• Convention collective régionale du crédit mutuel de Charente-Maritime et des Deux-Sèvres et de Vendée
• Convention collective régionale du notariat de la Cour d’appel de Colmar
• Convention collective régionale du notariat de la Cour d’appel de Rouen
• Convention collective régionale du notariat du Nord-Pas-de-Calais
• Convention collective régionale du personnel des employés techniciens et agents de maîtrise des entreprises de distribution de fluides thermiques d’exploitation et de maintenance d’installations de chauffage Sud-Ouest
• Convention collective régionale du personnel des hôtels de tourisme trois et quatre étoiles luxe de Paris et départements environnants
• Convention collective régionale du personnel des maisons grainières de la région parisienne
• Convention collective régionale du personnel ouvrier d’exploitation de chauffage pour la région lyonnaise
• Convention collective régionale du personnel ouvrier des entreprises de distribution de fluides thermiques, d’exploitation et de maintenance, d’installations de chauffage du groupement régional Sud-Ouest
• Convention collective régionale du transport sanitaire en Martinique
• Convention collective régionale du travail des activités minières de Guyane
• Convention collective régionale pour les entreprises parisiennes de boulangerie industrielle
• Convention collective régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes de variétés et musiciens en tournées
• Convention collective relative au statut des personnels des organismes de développement économique
• Conventions collectives : nomenclatures
• Conventions collectives applicables aux entreprises des industries et métiers de la métallurgie du Loir-et-Cher
• Coopératives agricoles cadres dirigeants
• Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Bretagne Pays de la Loire
• Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Tarn Haute Garonne
• Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Loire
• Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Loiret
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) bétail et viandes
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) conserves
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) fleurs fruits légumes
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) laitières
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) teillage de lin
• Coopératives et sociétés d’intérêt collectif agricole céréales meunerie oléagineux (5 branches)
• Coopératives fruitières Ain Doubs Jura
• Coopératives fruits légumes Rhône Alpes
• Coopératives laitières Cantal
• Crédit agricole
• Culture Coopérative d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Franche Comté
• Cultures maraîchères et légumières Maine et Loire
• Déshydratation Champagne Ardenne
• Déshydratation Eure et Loir
• Distilleries coopératives viticoles
• Enseignement agricole privé administratif technique
• Enseignement agricole privé personnel de formation
• Enseignement agricole privé vie scolaire
• Enseignement technique sous contrat simple : accords
• Entraînement chevaux de courses au galop
• Entraînement chevaux de courses au trot
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Aube Marne Polyculture horticulture pépinières maraîchage Marne
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Bretagne
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Cher
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Loir et Cher
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Nièvre
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Yonne
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Haute Normandie
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Languedoc-Roussillon et Vaucluse
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Nord Pas de Calais
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Pays de la Loire
• Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Vienne Deux-Sèvres Production agricole Vienne
• Entreprises paysagistes Guyane
• Entretien forestier Gascogne
• Exploitations agricoles Ain
• Exploitations agricoles Alpes de Haute Provence
• Exploitations agricoles Ariège
• Exploitations agricoles Bouches du Rhône cadres
• Exploitations agricoles cadres
• Exploitations agricoles Charente
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Aude
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Bouches du Rhône
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Corrèze
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Ardèche
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Gers
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Gironde
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Hérault
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Manche
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Meurthe et Moselle
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Tarn et Garonne
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Var
• Exploitations agricoles Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Vaucluse
• Exploitations agricoles Corse du Sud
• Exploitations agricoles Côte-d’Or Nièvre Yonne Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) et Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Côte-d’Or
• Exploitations agricoles cultures spécialisées Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Hautes Pyrénées
• Exploitations agricoles cultures spécialisées Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Haute Savoie
• Exploitations agricoles Dordogne
• Exploitations agricoles Drôme
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Aveyron
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Creuse
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Landes
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Lot
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Lot et Garonne
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Puy de Dôme
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Saône et Loire
• Exploitations agricoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Savoie
• Exploitations agricoles Gard
• Exploitations agricoles Gard cadres
• Exploitations agricoles Haute Corse
• Exploitations agricoles horticoles Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Pyrénées Atlantiques
• Exploitations agricoles Isère
• Exploitations agricoles Loir et Cher
• Exploitations agricoles Loire
• Exploitations agricoles Loire Atlantique
• Exploitations agricoles Pas de Calais Cadres
• Exploitations agricoles Rhône
• Exploitations agricoles Seine Maritime
• Exploitations agricoles Tarn
• Exploitations agricoles zone viticole Aude
• Exploitations arboriculture fruitière Indre et Loire
• Exploitations arboriculture fruitière Loiret
• Exploitations bananières Martinique
• Exploitations de polyculture élevage cultures spécialisées Haute Garonne
• Exploitations forestières Aisne
• Exploitations forestières Alsace
• Exploitations forestières Aube
• Exploitations forestières Belfort
• Exploitations forestières cadres
• Exploitations forestières Champagne Ardenne
• Exploitations forestières Doubs Jura
• Exploitations forestières et de sylviculture - sauf ONF - Moselle
• Exploitations forestières et de sylviculture - sauf ONF - Nièvre
• Exploitations forestières et sylvicoles Entreprises de travaux agricoles et forestiers (ETAF) Haute Saône
• Exploitations forestières et sylviculture Yonne
• Exploitations forestières Haute Normandie
• Exploitations forestières Limousin
• Exploitations forestières Meurthe et Moselle Vosges
• Exploitations forestières Meuse
• Exploitations forestières Oise
• Exploitations forestières Saône et Loire
• Exploitations forestières scieries Alpes Maritimes
• Exploitations forestières scieries Auvergne Gard Loire Lozère
• Exploitations forestières scieries Basse Normandie sylviculture de l’Orne
• Exploitations forestières scieries Bretagne
• Exploitations forestières scieries Centre
• Exploitations forestières scieries Côte d’Or
• Exploitations forestières scieries Massif Gascogne
• Exploitations forestières scieries Midi-Pyrénées Pyrénées Orientales Pyrénées Atlantiques
• Exploitations forestières scieries Nord Pas de Calais
• Exploitations forestières scieries Pays de la Loire
• Exploitations forestières scieries Poitou Charentes
• Exploitations forestières scieries Rhône Alpes sauf Loire
• Exploitations forestières Somme
• Exploitations forestières Yonne
• Exploitations horticoles Ardennes
• Exploitations horticoles fruitières jardinerie Eure et Loir
• Exploitations horticoles fruits pépinières champignons Calvados
• Exploitations horticoles pépinières Allier
• Exploitations maraîchères et horticulture Aube
• Exploitations maraîchères Loire Atlantique
• Exploitations maraîchères Loiret
• Exploitations maraîchères Sarthe
• Exploitations maraîchères Seine Maritime
• Exploitations maraîchères Vendée
• Exploitations pépinières horticulture Cher
• Exploitations pépinières horticulture Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Indre et Loire
• Exploitations pépinières horticulture Finistère
• Exploitations pépinières horticulture Haute Savoie
• Exploitations pépinières horticulture Ille et Vilaine
• Exploitations pépinières horticulture Indre
• Exploitations pépinières horticulture Isère
• Exploitations pépinières horticulture Loir et Cher
• Exploitations pépinières horticulture Loire Atlantique
• Exploitations pépinières horticulture Loiret
• Exploitations pépinières horticulture Lot et Garonne
• Exploitations pépinières horticulture Maine et Loire
• Exploitations pépinières horticulture Manche
• Exploitations pépinières horticulture maraîchage Côtes d’Armor
• Exploitations pépinières horticulture maraîchage Savoie
• Exploitations pépinières horticulture maraîchères Nord
• Exploitations pépinières horticulture maraîchères Vosges
• Exploitations pépinières horticulture Mayenne
• Exploitations pépinières horticulture Meurthe et Moselle
• Exploitations pépinières horticulture Meuse
• Exploitations pépinières horticulture Morbihan
• Exploitations pépinières horticulture Moselle
• Exploitations pépinières horticulture Oise
• Exploitations pépinières horticulture Orne
• Exploitations pépinières horticulture Pas de Calais non cadres
• Exploitations pépinières horticulture Sarthe
• Exploitations pépinières horticulture Somme
• Exploitations pépinières horticulture Vendée
• Exploitations pépinières sylvicoles Creuse
• Exploitations polyculture Aisne
• Exploitations polyculture Alpes Maritimes
• Exploitations polyculture Ardennes
• Exploitations polyculture Aube
• Exploitations polyculture Cantal
• Exploitations polyculture Cher
• Exploitations polyculture Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Hautes-Alpes
• Exploitations polyculture Côtes d’Armor
• Exploitations polyculture élevage Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Seine et Marne
• Exploitations polyculture élevage Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) et Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Indre
• Exploitations polyculture élevage Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Moselle
• Exploitations polyculture élevage Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Oise
• Exploitations polyculture élevage et Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA), Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Somme
• Exploitations polyculture élevage et Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA), Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Vosges
• Exploitations polyculture élevage Ille et Vilaine
• Exploitations polyculture élevage Loiret
• Exploitations polyculture élevage maraîchage cultures légumières de plein champ haras élevages de chevaux de pur sang et Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Calvados
• Exploitations polyculture élevage Mayenne
• Exploitations polyculture élevage Meuse
• Exploitations polyculture élevage Morbihan
• Exploitations polyculture élevage Nord
• Exploitations polyculture élevage Orne
• Exploitations polyculture élevage Pas de Calais non cadres
• Exploitations polyculture élevage Sarthe
• Exploitations polyculture élevage Vendée
• Exploitations polyculture Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Charente Maritime
• Exploitations polyculture Eure cadres
• Exploitations polyculture Eure non cadres
• Exploitations polyculture maraîchage Entreprises de travaux agricoles et ruraux (ETAR) Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Allier
• Exploitations polyculture, élevage et Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Eure et Loir
• Exploitations polyculture, élevage et maraîchage Finistère
• Exploitations polyculture, élevage Maine et Loire
• Exploitations polyculture, élevage viticulture Indre et Loire
• Exploitations sylvicoles Marne Haute Marne
• Exploitations sylvicoles Pays de la Loire
• Exploitations viticoles pépinières horticulture Pyrénées Orientales
• Gardes chasse et gardes pêche particuliers
• Gemmage forêt Gascogne
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• Horticulture Alsace
• Horticulture Franche Comté
• Horticulture Haute Normandie
• Horticulture Midi Pyrénées
• Institut Pasteur
• IRSN
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• Polyculture élevages cultures spécialisées Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Deux-Sèvres
• Polyculture Île-de-France cadres
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• Polyculture pépinières horticulture Coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) Haute Marne
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• Prestations services avicoles Vendée
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• Producteurs graines Maine et Loire exécution
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• Viticulture Champagne

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Informations pratiques

• Fiches pratiques
  • Accès et accompagnement vers l’emploi
    • Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS)
    • Les stages étudiants en entreprise
  • Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques
    • L’allocation temporaire dégressive
    • Le congé de mobilité
    • Le congé de reclassement
    • Le contrat de sécurisation professionnelle
    • Le contrat de transition professionnelle (CTP)
    • Le dispositif EDEC
    • Le plan de sauvegarde de l’emploi
    • Le volet déploiement de l’action du dispositif EDEC - Action de développement de l’emploi et des compétences (ADEC)
    • Le volet prospectif du dispositif EDEC - Contrat d’Etudes Prospectives (CEP) et appui technique
    • Les conventions de formation et d’adaptation du FNE
    • Prévention et accompagnement des licenciements économiques : les obligations de l’employeur
  • Chômage
    • L’aide differentielle de reclassement
    • L’accompagnement personnalisé, le projet personnalisé d’accès à l’emploi et l’offre raisonnable d’emploi
    • L’aide à la garde d’enfants pour parents isolés (AGEPI)
    • L’aide forfaitaire à l’employeur au titre des contrats de professionnalisation
    • L’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) [fin de contrat à compter du 1/6/2011]
    • L’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) [fin de contrat avant le 1/4/2009]
    • L’allocation d’aide au retour à l’emploi -ARE -fin de contrat à compter du 1/04/2009 et avant le 1er juin 2011
    • L’allocation transitoire de solidarité
    • L’inscription et les obligations du demandeur d’emploi
    • La protection sociale des demandeurs d’emploi
    • La protection sociale pendant la formation
    • La recherche d’emploi
    • La rémunération pendant la formation
    • Le cumul des revenus avec l’allocation d’aide au retour à l’emploi
    • Les aides à la recherche d’emploi
    • Les aides aux frais associés à la formation
    • Les autres systèmes d’indemnisation
  • Congés et absences du salarié
    • L’allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie
    • Le compte épargne-temps (CET)
    • Le congé de maternité
    • Le congé de paternité
    • Le congé de solidarité familiale
    • Le congé de soutien familial
    • Le congé parental d’éducation
    • Le congé pour création ou reprise d’entreprise ou participation à la direction d’une "jeune entreprise innovante"
    • Le congé pour évènements familiaux
    • Le congé sabbatique
    • Le congé sans solde
    • Les congés payés
    • Les congés pour enfant malade
    • Les jours fériés et les ponts
    • Panorama des autres congés
  • Contrats
    • Le PACTE (parcours d’accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l’Etat)
    • La médaille d’honneur du travail
    • La modification du contrat de travail
    • La période d’essai
    • Le changement dans la situation juridique de l’employeur
    • Le contrat à durée déterminée "Senior" (CDD Senior)
    • Le contrat à durée déterminée (CDD)
    • Le contrat à durée déterminée à objet défini
    • Le contrat d’acces à l’emploi (CAE-DOM)
    • Le contrat d’apprentissage
    • Le contrat d’apprentissage aménagé (personne handicapée)
    • Le contrat de professionnalisation
    • Le contrat de transition professionnelle (CTP)
    • Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
    • Le contrat de travail à temps partiel
    • Le contrat de travail intermittent
    • Le contrat de travail temporaire
    • Le contrat initiative-emploi (CIE)
    • Le contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
    • Le contrat unique d’insertion (CUI) : dispositions générales
    • Le contrat unique d’insertion - contrat initiative emploi (CUI - CIE)
    • Le contrat vendanges
    • Le cumul d’emplois
    • Le travail à temps partagé
    • Le travail saisonnier
    • Les activites d’adultes relais
    • Les clauses particulières
    • Les principales caractéristiques du contrat de travail
  • Convention collective
    • L’application d’une convention ou d’un accord collectif dans l’entreprise
    • La négociation collective dans l’entreprise
  • Création d’entreprise
    • L’aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d’une entreprise
    • Le congé pour création ou reprise d’entreprise ou participation à la direction d’une "jeune entreprise innovante"
    • Le salarié créateur ou repreneur d’entreprise
    • Le temps partiel pour créér ou reprendre une entreprise ou pour participer à la direction d’une "jeune entreprise innovante"
    • Les immatriculations et déclarations obligatoires
  • Démission
    • La démission
    • Le droit aux allocations chômage du salarié démissionnaire
  • Départ négocié / Transaction
    • Le départ négocié et la transaction
  • Détachement de salariés
    • Czasowe oddelegowanie do Francji pracownika przedsiębiorstwa zagranicznego
    • Destacamento temporário em França de um trabalhador de uma empresa estrangeira
    • Detaşarea temporară în Franţa a unui salariat de la o societate străină
    • Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère
    • Temporary posting of workers in France
    • Zeitweise Entsendung von ausländischen Arbeitnehmern nach Frankreich
  • Durée du travail
    • Aménagement du temps de travail
    • La durée légale du travail
    • La journée de solidarité
    • Le compte épargne-temps (CET)
    • Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires
    • Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
    • Le travail à temps partiel
    • Le travail de nuit
    • Le travail du dimanche
    • Les heures supplémentaires : contreparties
    • Les heures supplémentaires : définition et limites
  • Egalité professionnelle / Discrimination
    • La protection contre les discriminations
    • L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
    • Le contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Embauche
    • Panorama des aides à l’embauche
    • Job d’été : formalités et obligations
    • L’aide à l’embauche d’un demandeur d’emploi de 45 ans et plus en contrat de professionnalisation
    • L’aide à l’embauche de jeunes de moins de 26 ans dans les très petites entreprises (Zéro charges TPE)
    • L’aide à l’embauche supplémentaire d’un jeune en alternance de moins de 26 ans dans les PME
    • L’embauche d’un étranger.
    • L’embauche par un groupement d’employeurs
    • L’embauche par une association : le chèque-emploi-associatif
    • L’embauche par une association intermédiaire
    • L’embauche par une entreprise d’insertion
    • L’embauche par une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
    • Le registre unique du personnel
    • Le titre emploi-service entreprise (TESE)
    • Les ateliers et chantiers d’insertion
    • Les obligations de l’employeur lors de l’embauche
    • Les règles de décompte des effectifs
    • Les sanctions liées au travail illégal.
    • Offre d’emploi et embauche : les droits du candidat
  • Emploi des seniors
    • Accords et plans d’actions en faveur de l’emploi des salariés âgés : obligations des entreprises
    • La protection contre les discriminations
    • La retraite progressive
    • La surcote
    • La validation des acquis de l’expérience (VAE)
    • Le bilan des compétences
    • Le compte épargne-temps (CET)
    • Le contrat à durée déterminée senior (CDD senior)
    • Le contrat unique d’insertion (CUI) : dispositions générales
    • Le contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
    • Le contrat unique d’insertion - contrat initiative emploi (CUI - CIE)
    • Le cumul emploi-retraite
    • Le dispositif EDEC
    • Le panorama des aides à l’embauche
    • Les aides à l’amélioration des conditions de travail
    • Les périodes de professionnalisation
  • Employé(e) de maison / Assistant(e) maternel(le)
    • La formation des assistants (es) maternels (lles)
    • La formation des employés de maison
    • Le chèque emploi-service universel (CESU) "déclaratif"
    • Le chèque emploi-service universel (CESU) "préfinancé"
    • Les aides à l’emploi d’un(e) assistant(e) maternel(le)
    • Les droits et obligations de l’employé(e) de maison
    • Les organismes et entreprises agréés
    • Recruter un(e) assistant(e) maternel(le) : les obligations à respecter
    • Réduction d’impôt, crédit d’impôt et exonération de charges patronales
  • Formation professionnelle
    • La formation des salariés : principes généraux
    • La protection sociale pendant la formation
    • La rémunération pendant la formation
    • La validation des acquis de l’expérience (VAE)
    • Le bilan de compétences
    • Le congé individuel de formation
    • Le contrat d’apprentissage
    • Le droit individuel à la formation
    • Le plan de formation
    • Les contrats de formation en alternance
    • Les contributions de l’employeur
    • Les formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation
    • Les obligations de l’employeur
    • Les obligations des organismes de formation vis-à-vis des stagiaires
    • Les périodes de professionnalisation
    • PACTE (parcours d’accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l’Etat)
    • Panorama des autres congés de formation
  • Incitations à la reprise d’activité
    • Intéressement à la reprise d’activité des bénéficiaires des allocations du régime de solidarité (cumul des revenus avec les allocations ou prime forfaitaire)
    • L’aide différentielle de reclassement
    • La prime pour l’emploi
    • Le cumul des revenus avec l’allocation d’aide au retour à l’emploi
  • Licenciement
    • L’allocation temporaire dégressive
    • L’indemnité légale de licenciement
    • L’ordre des licenciements
    • La convention de reclassement personnalise (CRP), procédure de licenciement pour motif économique engagée à compter du 1/4/2009
    • La définition du licenciement pour motif économique
    • La priorité de réembauche
    • La procédure de licenciement économique de 2 à 9 salariés
    • La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique
    • La procédure en cas de licenciement pour motif économique d’au moins 10 salariés
    • La procédure en cas de licenciement pour motif personnel
    • Le congé de reclassement
    • Le conseiller du salarié
    • Le contrat de transition professionnelle
    • Le licenciement pour motif personnel : les causes possibles
    • Le plan de sauvegarde de l’emploi
    • Les documents remis aux salariés
    • Les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire
    • Prévention et accompagnement des licenciements économiques : les obligations de l’employeur
  • Litiges et conflits du travail
    • L’inspection du travail
    • La grève
    • Le conseil de prud’hommes
  • Maternité/Paternité/Adoption
    • Le congé d’adoption
    • Le congé de maternité
    • Le congé de paternité
    • Les garanties liées à la maternité ou à l’adoption
  • Rémunération
    • L’allègement de charges patronales sur les bas et moyens salaires
    • La garantie en cas de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire
    • La mensualisation
    • La participation et l’actionnariat salarié
    • La prime de partage des profits
    • La prime pour l’emploi (PPE)
    • La prise en charge des frais de transport par l’employeur
    • La rémuneration de l’intérimaire
    • La rémuneration du salarié en contrat à durée déterminée
    • La rémunération pendant la formation
    • Le bulletin de paie
    • Le revenu supplémentaire temporaire d’activité (RSTA)
    • Le salaire : fixation et paiement
    • Le SMIC
    • Saisie et cessions des rémunérations
  • Représentants du personnel
    • La délégation unique
    • La protection en cas de licenciement
    • Le comité d’entreprise
    • Le représentant de la section syndicale (RSS)
    • Les délégués du personnel : élections
    • Les délégués du personnel : missions et moyens d’action
    • Les délégués syndicaux
  • Retraite
    • La préparation de la retraite
      • Le versement pour la retraite
    • Le départ à la retraite
      • La liquidation et le paiement de la retraite
      • La mise à la retraite d’un salarié
      • La retraite progressive
      • Le départ volontaire à la retraite
    • Les prestations
      • La retraite de base du régime général
      • La retraite complémentaire ARRCO-AGIRC
      • La pension de reversion
      • L’allocation de solidarité aux personnes âgées
      • La constitution des droits à pension
    • Maintien et reprise d’activité
      • La surcote
      • Le cumul emploi-retraite
    • Chômage et retraite
      • L’allocation transitoire de solidarité
      • L’allocation équivalent retraite (AER)
      • La prise en compte des périodes de chômage au titre de la retraite
    • Retraite et handicap
      • La pension d’invalidité
      • La transition entre pension d’invalidité et pension de vieillesse
      • La retraite anticipée des travailleurs handicapés
  • Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
    • La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
  • Sanctions et pouvoir disciplinaire
    • La sanction disciplinaire
    • Le règlement intérieur
    • Les limites au pouvoir de surveillance de l’employeur
  • Santé / Conditions de travail
    • Allègement ou compensation de la charge de travail des salariés affectés à des travaux pénibles
    • L’accident du travail, l’accident de trajet et la maladie professionnelle
    • L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
    • L’indemnisation légale des absences pour maladie ou accident
    • L’interdiction de fumer dans les cafés, restaurants et autres lieux de "convivialité"
    • L’interdiction de fumer dans les lieux de travail
    • La cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
    • La prévention des risques professionnels
    • Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
    • Le droit de retrait
    • Le harcèlement moral
    • Le travail au contact de l’amiante
    • Les absences liées à la maladie ou à l’accident non professionnel
    • Les aides à l’amélioration des conditions de travail
    • Les conséquences de l’inaptitude du salarié
    • Maladies graves et travail
  • Travailleurs handicapés
    • L’aide à l’exercice d’une activité non salariée
    • L’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés
    • La prime de reclassement
    • La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
    • Le contrat d’apprentissage aménagé
    • Le contrat de rééducation professionnelle
    • Le stage de rééducation professionnelle
    • Le travail en milieu ordinaire et les aides aux employeurs
    • Les aides de l’AGEFIPH
    • Les conditions d’accès à la fonction publique
    • Les entreprises adaptées, les centres de distribution de travail à domicile (CDTD) et les aides aux employeurs
    • Les établissements ou services d’aide par le travail
  • Transports routiers
    • Transports routiers : zoom sur la législation du travail
    • Transports routiers de marchandises : la rémunération
• Formulaires
  • Accord d’entreprise ou d’établissement
    • Cerfa n° 13092*02 - Bordereau de dépot d’un accord d’entreprise ou d’établissement
  • Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
    • Prime aux hôtels, cafés et restaurants : Demande d’aide pour les employeurs de personnel des hôtels, cafés et restaurants (article 10 de la loi 2004-804 relative au soutien à la consommation et à l’investissement)
    • 10563*04 : Déclaration unique d’embauche (cette formalité s’effectue par échange de formulaire informatisé sur le site de l’URSSAF)
    • 10595*10 : Déclaration mensuelle obligatoire de mouvement de main-d’œuvre pour les établissements employant au moins 50 salariés
    • 10791*02 : ZRU-ZRR - formulaire ( et sa notice) d’exonération de cotisations patronales de sécurité sociale pour l’embauche jusqu’à cinquante salariés dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) et les zones de redynamisation urbaine (ZRU)
    • 11469*01 : Déclaration d’employeur pour tous emplois familiaux (URSSAF)
    • Demande d’aide à l’embauche d’un apprenti supplémentaire dans une entreprise de moins de 50 salariés
    • Demande d’aide à l’embauche d’un jeune stagiaire à durée indéterminée
    • Demande d’aide à l’embauche d’un salarié âgé de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation
    • ZFU - Formulaire (et sa notice) de déclaration annuelle des mouvements de main d’oeuvre intervenus en zone franche urbaine (ZFU)
    • ZFU - Formulaire (et sa notice) de déclaration d’embauche d’un salarié par une entreprise dont un établissement est implanté en zone franche urbaine (ZFU)
    • ZFU-ZRU : formulaire (et sa notice) de déclaration annuelle des mouvements de main d’oeuvre intervenus dans les associations dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine (ZRU) ou en Zone Franche Urbaine (ZFU)
    • ZFU-ZRU : formulaire (et sa notice) de déclaration d’embauche d’un salarié par une association dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine ( ZRU) ou en zone franche (ZFU).
  • Associations
    • 12156*3 : Dossier de demande de subvention.
  • Chômage
    • Formulaires relatifs au chômage partiel
  • Création d’entreprise
    • Demande de l’aide à la création et à la reprise d’une entreprise (ACCRE)
  • Domiciliation
    • Cerfa n°13482*02 : attestation d’élection de domicile
  • Embauche des jeunes
    • 12434*01 : Contrat de professionnalisation
    • 12592*01 : PACTE - Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique de l’État
  • Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
    • 12758*01 - (ex n°61-2256) : Enquête du CHSCT relative à un accident du travail grave.
    • 12760*01- (ex n°61-2257) : Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave.
    • 12766*01 - (ex n°61-2258) : Enquête du CHSCT relative à des situations de risque grave ou à des incidents répétés ayant relevé un risque grave.
  • Étrangers en France
    • Détachement de travailleurs - Déclaration préalable de détachement
    • Travailleurs étrangers - Regroupement familial - Acquisition de la nationalité française
  • Formation - Alternance
    • 10782*02 : Bulletin de déclaration d’activité d’un prestataire de formation
    • Apprentissage / professionnalisation
    • 10103*03 : Formulaire relatif au versement des aides à l’apprentissage - indemnité compensatrice forfaitaire.
    • 10219*05 : Demande d’attestation au titre d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue.
    • 10443*09 : Bilan pédagogique et financier retraçant l’activité de prestataire de formation professionnelle.
    • 10472*03 - 10473*03 : Contrat d’apprentissage du secteur public.
    • 11971*02 : Demande d’admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle.
    • 12576*01 : Demande de prise en charge des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle non rémunérés
    • 12818*01 : Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) pour accéder à un titre professionnel délivré au nom du ministre chargé de l’emploi.
    • 62-0020 : Demande de remboursement des frais de transport des stagiaires de la formation professionnelle.
    • Bilan pédagogique et financier retraçant l’activité de prestataire de formation professionnelle
    • Demande d’attestation au titre d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue
    • Etat statistique et financier des fonds d’assurance formation de non-salariés habilités (FAF) - (articles L. 953-1 et L. 953-3 du Code du travail)
    • Etat statistique et financier des Organismes Paritaires Collecteurs Agrées (OPCA) - (article L. 961-12 du Code du travail)
    • OCTA - Etat de la collecte et de la répartition des sommes collectées auprès des entreprises au titre de la taxe d’apprentissage année de collecte 2006
    • Prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle
    • XXXXX*XX : Compte rendu statistique et financier des organismes prestataires de bilans de compétences et ou BCA 2005.
  • Garde d’enfants
    • 13931*01 - Déclaration semestrielle du nombre de mesures judiciaires d’aide à la gestion du budget familial et de secrétaires spécialisés des personnes agréées pour exercer à titre individuel l’activité de délégué aux prestations familiales.
    • Demande d’agrément d’assistant (e) familial (le)
    • Demande d’agrément d’assistant (e) maternel (le)
  • Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
    • Contrat unique d’insertion
    • Insertion - RSA
    • Le contrat d’accompagnement dans la vie sociale (CIVIS)
    • Mise en oeuvre d’une période d’immersion
  • Médaille d’honneur du travail
    • 11796*01 Demande de médaille d’honneur du travail.
    • 11797*01 Demande de médaille d’honneur du travail aux salariés résidant hors des départements français.
  • Minima sociaux
    • Formulaires de demande de rSa
  • Personnes agées
  • Pré-retraite et pré-retraite progressive
    • 11562*02 : Enregistrement de la demande d’adhésion à une convention d’allocation spéciale du fonds national de l’emploi (ASFNE) et notice explicative
    • 11687*02 : Demande d’allocation des travailleurs de l’amiante - Salariés et anciens salariés des établissements de fabrication ou de traitement de l’amiante.
    • 11688*02 : Demande d’allocation des travailleurs de l’amiante - Ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention.
    • 11689*02 : Demande d’allocation des travailleurs de l’amiante - Salariés et anciens salariés de la construction et réparation navales.
    • 11690*02 : Demande d’allocation des travailleurs de l’amiante - Salariés et anciens salariés atteints d’une maladie professionnelle.
  • Protection des majeurs
    • 13932*01 - Déclaration semestrielle du nombre de mesures de protection des majeurs et de secrétaires spécialisés des personnes agréées pour exercer à titre individuel l’activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs.
    • Cerfa 13913*01 Demande d’agrément pour exercer à titre individuel l’activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
  • Reclassement des salariés
    • 12625*01 : Convention d’allocations temporaires dégressives - Bulletin d’adhésion du salarié
    • 61-2288 : Convention de cellule de reclassement " entreprise " - fiche individuelle du salarié.
    • 61-2289 : Convention de cellule de reclassement " inter - entreprises" - fiche individuelle du salarié.
    • CERFA 13665*01 : Convention de cellule de reclassement - Bulletin d’adhésion du salarié
    • Conventions de reclassement - formulaires assédic. spécimens
    • Conventions de reclassement - formulaires assédic. spécimens
      • DAJ 501 : Lettre d’accompagnement
      • DAJ 502 : Notice "Comment remplir l’attestation d’employeur ?"
      • DAJ 503 : Document d’information pour l’employeur
      • DAJ 511 : Document d’information pour le salarié
      • DAJ 512 : Récépissé de la proposition de convention et bulletin d’acceptation
      • DAJ 513 : Demande d’allocation spécifique de reclassement
      • DAJ 514 : Attestation d’employeur
  • Relations professionnelles
    • 10114 *03 : Exemple de PV rédigé
    • Candidatures aux élections prudhomales
    • Cerfa 61-2343. Fiche récapitulative de l’élection
    • Modèle type d’un PV de carence
    • Organisation des élections des représentant du personnel au Comité d’entreprise et des délégués du personnel / Procès verbaux
  • Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
    • Rupture conventionnelle d’un contrat de travail à durée indéterminée
    • Rupture conventionnelle d’un contrat de travail à durée inderterminée d’un salarié protégé
  • Santé - Sécurité
    • 13630-02 / DE-08 : Déclaration préalable BTP/génie civile
    • Accident du travail/maladie professionnelle
  • Travail temporaire
    • 10871*01 : Relevé mensuel des contrats de travail temporaire
    • 10872*01 : Relevé mensuel des contrats de travail temporaire
    • 61-2183 : Déclaration prévue par l’article R 124-1 du Code du travail + liste des agences et succursales.
  • Travailleurs et personnes handicapées
    • Certificats médicaux à joindre aux demandes effectuées auprès de la MDPH
    • Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés
    • N° 13788*01 - formulaire unique pour toutes les demandes à la MDPH (et sa notice)
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      • Bilan des politiques d’emploi et de formation professionnelle - année 2007
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      • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein des entreprises champardennaises
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      • Insertion professionnelle à l’issue d’un contrat de professionnalisation en Champagne-Ardenne
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      • Le marché du travail en Champagne-Ardenne - année 2006
      • Le marché du travail en Champagne-Ardenne - année 2007
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      • Les prestataires de formation en Champagne-Ardenne en 2009
      • Les travailleurs handicapés en Champagne-Ardenne
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      • Situation de l’emploi sur l’ALE de Sézanne au 3ème trimestre 2010
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    • 1- Présentation du Pôle Concurrence, Consommation, Répression des fraudes et Métrologie
    • Des contrôles renforcés dans les stations services
    • Une nouvelle Commission de la Médiation de la Consommation
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    • Marché 2011 Assistance technique informatique du FSE
    • Nettoyage Région Midi-Pyrénées
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    • 8ème Semaine pour la qualité de la vie au travail
    • Appel à Projets AEROSAT 2011 dédié aux technologies d’avenir pour l’aéronautique et la construction de satellites.
    • Appel à projets Dispositif Local d’Accompagnement (DLA)
    • Appel à projets pour développer l’emploi associatif
    • Bienvenue sur le site de la DIRECCTE Midi-Pyrénées
    • Bilan 2010 de la DGCCRF et priorités 2011
    • Catherine d’Hervé nommée Directrice régionale de la DIRECCTE
    • Coopération renforcée entre les Douanes et la DIRECCTE
    • Création d’une nouvelle direction régionale : la DIRECCTE Midi-Pyrénées
    • Découvrez les métiers de l’industrie d’aujourd’hui et de demain !
    • Des contrôles renforcés dans les stations services
    • Développer la professionnalisation dans le secteur des services à la personne
    • Dialogues Midi-Pyrénées : N° Spécial Plan de relance
    • Emploi des seniors : comment ne pas payer la pénalité ?
    • En Aveyron, Etat et Collectivités aident les jeunes à s’insérer
    • Évolution des demandes de subventions FSE
    • Fermeture de nos services le 13 décembre après-midi
    • Form’Avenir : le salon de la formation pour l’emploi
    • Forte hausse du chômage partiel en 2009
    • Forum Emploi : les entreprises gersoises recrutent !
    • Guide pour la qualité des relations contractuelles clients-fournisseurs
    • Il n’y a que des avantages à embaucher en Alternance !
    • Journées des Métiers d’Art : venez partager la passion des professionnels
    • L’accompagnement à domicile des personnes handicapées
    • L’Etat et la région se mobilisent pour identifier les besoins dans l’aéronautique
    • L’Etat souhaite promouvoir le rôle des CHSCT
    • La chimie fournisseur de solutions durables
    • La réforme de la formation professionnelle : quelles incidences pour les acteurs ?".
    • La sécurité sur les chantiers du BTP, c’est l’affaire de tous !
    • Lancement de l’Opération Interministérielle Vacances
    • Le design : moteur de développement économique
    • Les entreprises Gersoises recrutent !
    • Maintien à domicile des personnes atteintes de handicaps neurologiques
    • Midi-Pyrénées fête l’Europe !
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      • Bilan emploi-travail-politique emploi 2006
      • Bilan emploi-travail-politique emploi 2007
      • Bilan emploi-travail-politique emploi 2008
      • Centres-villes et zones d’activités : des espaces favorables au développement de l’emploi
      • Emploi, marché du travail, politiques d’emploi - Bilan 2009
      • Emploi, marché du travail, politiques d’emploi - bilan 2010
      • GPECT
      • L’insertion professionnelle des jeunes - Diagnostic et dispositifs existants
      • Le Projet Initiative-jeune - Aide à la création d’entreprise
      • Les inaptitudes médicales au poste de travail
  • Dossiers thématiques
    • Inspection du travail
      • Organisation des sections
        • Les sections géographiques de l’inspection du travail
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      • Accords régionaux de branches et interprofessionnels
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        • Classeur des Acteurs de l’Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées
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        • dossier de demande de reconnaissance
        • fiche de présentation
  • Rubrique technique
    • Dossiers Régionaux : Formation des jeunes

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Ses actions

• Plan national d’action concerté pour l’emploi des seniors 2006-2010
  • Plan national d’action concerté pour l’emploi des seniors 2006-2010
• Plan de santé au travail
  • Le plan de santé au travail
• Plan national de lutte contre le travail illégal
  • Plan national de lutte contre le travail illégal

Textes et circulaires réglementaires

• Année 2012
  • Arrêtés
    • Arrêté du 11 janvier 2012 relatif à l’allocation amiante
    • Arrêté du 15 mars 2012 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
    • Arrêté du 2 mai 2012 [médecine du travail]
    • Arrêté du 2 mai 2012 [Médecine du travail]
    • Arrêté du 23 février 2012 relatif aux modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
    • Arrêté du 23 janvier 2012 - Calendrier d’actualisation de la demande d’emploi
    • Arrêté du 24 avril 2012 [contrat de sécurisation professionnelle]
    • Arrêté du 24 février 2012 relatif au taux maximal de prise en charge par l’État des indemnités de chômage partiel
    • Arrêté du 26 avril 2012 [indemnisation chômage]
    • Arrêté du 27 février 2012 relatif à l’allocation amiante
    • Arrêté du 4 mai 2012 [Activité partielle]
    • Arrêté du 4 mai 2012 [chômage partiel]
    • Arrêtés du 19 et du 20 avril 2012 relatifs aux installations électriques des bâtiments destinés à recevoir des travailleurs
    • Arrêtés du 19 janvier 2012 relatif au taux de prise en charge des CAE d’une durée hebdomadaire de sept heures conclus pour les bénéficiaires du RSA
    • Arrêtés du 25 avril 2012 [allocation amiante]
  • Décrets
    • Décret n° 2012-133 du 30 janvier 2012 - Délai de la procédure contradictoire observée lors du contrôle de la contribution supplémentaire à l’apprentissage
    • Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 - Organisation de la médecine du travail
    • Décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 - Organisation et fonctionnement des services de santé au travail
    • Décret n° 2012-275 du 28 février 2012 relatif à la modification de certaines dispositions du code du travail relatives au chômage partiel
    • Décret n° 2012-336 du 7 mars 2012 relatif à l’organisation et aux missions de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII)
    • Décret n° 2012-341 du 9 mars 2012 relatif aux Conditions d’attribution de l’allocation spécifique de chômage partiel
    • Décret n° 2012-361 du 14 mars 2012 relatif à la suppression de la double inscription des marins professionnels demandeurs d’emploi
    • Décret n° 2012-362 du 14 mars 2012 relatif à la prime de reclassement des travailleurs handicapés
    • Décret n° 2012-418 du 23 mars 2012
    • Décret n° 2012-419 du 23 mars 2012 relatif à la modification de la durée de certains contrats d’apprentissage préparant au baccalauréat professionnel
    • Décret n° 2012-472 relatif à l’apprentissage dans les entreprises de travail temporaire (ETT)
    • Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante
• Année 2011
  • Arrêtés
    • Arrêté du 16 juin 2011 relatif aux conditions d’agrément et d’assermentation des agents de Pôle emploi en charge de la prévention des fraudes
    • Arrêté du 19 janvier 2010 relatif aux modalités d’agrément des organismes organisant des sessions de validation en vue de la délivrance d’un titre professionnel
    • Arrêté du 19 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle déclaration préalable à l’embauche (DPAE)
    • Arrêté du 1er septembre 2011 relatif à la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle
    • Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à la composition du dossier de demande d’agrément des organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle
    • Arrêté du 22 octobre 2009 relatif aux conditions d’habilitation des organismes notifiés pour mettre en œuvre les procédures d’évaluation de la conformité des machines
    • Arrêté du 23 décembre 2011 relatif au fonctionnement du CHSCT
    • Arrêté du 28 novembre 2011 relatif à l’obligation d’information des organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage
    • Arrêté du 30 mai 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d’information des organismes collecteurs agréés au titre du congé individuel de formation
    • Arrêtés des 15, 16, 21, 23 et 26 décembre 2011 relatifs à la sécurité électrique des installations et équipements
    • Arrêtés du 15 juin relatifs à la nouvelle convention d’assurance chômage
    • Arrêtés du 20 septembre 2011 relatif au plafonnement des frais de gestion et d’information et des frais de mission des organismes collecteurs agréés
    • Arrêtés du 23 décembre 2011 relatifs à l’allocation amiante
    • Revalorisation du SMIC et du minimum garanti au 1er décembre
  • Décrets
    • Décret n° 2011-1002 du 24 août 2011 relatif au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
    • Décret n° 2011-1071 du 7 septembre 2011 relatif à la revalisation des bassins d’emploi
    • Décret n° 2011-1113 du 16 septembre 2011 relative à l’exonération de cotisations sociales patronales applicable dans les zones de restructuration de la défense (ZRD)
    • Décret n° 2011-1358 du 25 octobre 2011 relatif à l’expérience professionnelle des maîtres d’apprentissage
    • Décret n° 2011-1414 du 31 octobre 2011 relatif à la composition du groupe spécial de négociation et du comité d’entreprise européen
    • Décret n° 2011-1421 du 2 novembre 2011 relatif à la création d’une « allocation transitoire de solidarité » pour certains demandeurs d’emploi
    • Décret n° 2011-1427 du 2 novembre 2011 (formation professionnelle continue)
    • Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l’évacuation des travailleurs handicapés en cas d’incendie sur les lieux de travail
    • Décret n° 2011-1480 du 9 novembre 2011 relatif aux équipements de travail et équipements de protection individuelle
    • Décret n° 2011-1601 du 21 novembre 2011 relatif aux informations des donneurs d’ordre (lutte contre le travail dissimulé)
    • Décret n° 2011-1693 du 30 novembre 2011 et arrêté du 30 novembre 2011 relatifs à la protection des droits sociaux et pécuniaires des étrangers sans titre et répression du travail illégal
    • Décret n° 2011-1971 du 26 décembre 2011 relatif à l’aide à l’embauche d’un jeune
    • Décret n° 2011-2034 du 29 décembre 2011 relatif à l’âge d’ouverture de la retraite
    • Décret n° 2011-230 du 1er mars 2011 relatif au montant du RSA et RMI à compter du 1er janvier 2011
    • Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
    • Décret n° 2011-517 du 11 mai 2011 relatif à la profession d’agent artisitique
    • Décret n° 2011-522 du 13 mai 2011 relatif à la participation mensuelle du département au financement de l’aide versée à l’employeur au titre des contrats initiative emploi (CUI-CIE)
    • Décret n° 2011-523 et décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 relatifs aux aides à l’embauche en alternance
    • Décret n° 2011-535 du 17 mai 2011 relatif au dépôt des contrats de professionnalisation
    • Décret n° 2011-601 du 27 mai 2011 relatif aux majorations de durée d’assurance pour enfants
    • Décret n° 2011-615 du 31 mai 2011 relatif à la modification des règles relatives au versement de la pension d’invalidité en cas de reprise d’une activité professionnelle non salariée
    • Décret n° 2011-620 du 31 mai 2011 relatif aux conditions du maintien de la retraite à taux plein à 65 ans, dans certains cas définis
    • Décret n° 2011-681 du 16 juin 2011 relatif à "la fusion de la déclaration préalable à l’embauche et de la déclaration unique d’embauche (DUE)"
    • Décret n° 2011-771 du 28 juin 2011 relatif à la mesure de l’audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de 11 salariés
    • Décret n° 2011-772 du 28 juin 2011 relatif aux conditions d’attribution du minimum contributif
    • Décret n° 2011-916 du 1er août 2011 relatif au nombre de trimestres d’assurance nécessaire pour un assuré né en 1955 pour obtenir une retraite à taux plein
    • Décret n°2011-1830 du 6 décembre 2011 relatif au contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle
    • Deux décrets du 8 novembre 2011 relatifs à l’alimentation et la gestion du Perco ainsi qu’à l’information des bénéficiaires du Perco et de la participation
    • Réforme des retraites : des décrets pour régir la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée
  • Lois
    • Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 relative à la simplification et amélioration de la qualité du droit
    • Loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité
    • Loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail
    • Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 relative au développement de l’alternance et sécurisation des parcours professionnels
    • Loi n° 2011-894 du 28 juillet 2011 relative à la création de la prime de partage des profits (ou prime dividendes)
  • Circulaires
    • Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d’application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement
  • Ordonnances
    • Ordonnances relatives à la mise en oeuvre du CUI et du RSA à Mayotte
• Année 2010
  • Arrêtés
    • Arrêté du 13 janvier 2010 portant application de l’article L. 5411-2 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d’emploi
    • Arrêté du 19 avril 2010 relatif au taux maximal de prise en charge par l’État des indemnités de chômage partiel / Tempête « Xynthia »
    • Arrêté du 19 mars 2010 relatif à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
    • Arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
    • Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l’extension du contrat de transition professionnelle
    • Arrêté du 24 septembre 2010 relatif à l’allocation amiante
    • Arrêté du 25 juin 2010 relatif au modèle du formulaire de demande d’indemnité temporaire d’inaptitude (ITI)
    • Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l’agrément des experts auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel
    • Arrêté du 28 janvier 2010 relatif à l’agrément d’organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
    • Arrêté du 29 avril 2010 relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
    • Arrêté du 3 mars 2010 relatif à la liste des réseaux d’appui à la création et au développement des entreprises habilités à agréer un accompagnateur bénévole et modalités d’agrément de l’accompagnateur
    • Arrêté du 4 août 2010. Taux de prise en charge des indemnités de chômage partiel (catastrophe naturelle dans le Var)
    • Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à l’allocation amiante
    • Arrêté du 7 septembre 2010, relatif à la cotisation « chômage-intempéries » des entreprises du BTP
    • Arrêté du 9 avril 2010 relatif aux maximal de prise en charge par l’État des indemnités de chômage partiel
  • Décrets
    • 3 décrets du 30 août 2010 sur la prévention des risques électriques sur les lieux de travail
    • 6 décrets du 18 janvier 2010 relatifs aux contrats et périodes de professionnalisation, portabilité du DIF
    • Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010 relatif au organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) des fonds de la formation professionnelle continue
    • Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l’organisation de l’Agence nationale des services à la personne (ANSP)
    • Décret n° 2010-1260 du 22 octobre 2010 - Travaux réalisés dans le cadre d’un chantier de dépollution pyrotechnique
    • Décret n° 2010-1631 du 23 décembre 2010 relatif à l’aide exceptionnelle de fin d’année attribuée à certains allocataires du RSA, du RMI et de l’API
    • Décret n° 2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l’indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
    • Décret n° 2010-333 du 25 mars 2010 et arrêté du 25 mars 2010 relatifs à la coordination de la lutte contre les fraudes
    • Décret n° 2010-335 et arrêtés du 30 mars 2010 relatif à l’extension du Contrat de transition professionnelle (CTP) à de nouveaux bassins d’emploi
    • Décret n° 2010-404 du 27 avril 2010 relatif au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire
    • Décret n° 2010-458 du 6 mai 2010 relatif à l’allocation équivalent retraite (AER) pour certains demandeurs d’emploi
    • Décret n° 2010-504 et arrêté du 17 mai 2010 relatif à l’eExtension du Contrat de transition professionnelle (CTP) au bassin d’emploi de Fumel et délimitation de ce bassin d’emploi
    • Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et contrôle de la formation professionnelle
    • Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 relatif aux mesures exceptionnelles pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi ayant épuisé leurs droits à l’allocation d’assurance chômage
    • Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
    • Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l’organisation et les missions des services de l’État dans la région et les départements d’Île-de-France
    • Décret n° 2010-699 du 25 juin 2010 relatifs à l’accréditation des organismes de mesures et de vérifications mentionnés à l’article L. 4722-2 du code du travail
    • Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels
    • Décret n° 2010-78 relatif à l’information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité
    • Décret n° 2010-94 du 22 janvier 2010 "relatif aux modalités de mise en œuvre des périodes d’immersion dans le cadre des contrats d’accompagnement dans l’emploi
    • Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
    • Décret n° 2010-957 du 24 août 2010. Contrôle des arrêts de travail
    • Le décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 fixe le montant du RSA et du RMI
  • Lois
    • Loi n° 2010-1215 du 15 octobre 2010 complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 »
    • Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 : Réforme des retraites
    • Loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 relatif au financement de la sécurité sociale pour 2011
    • Loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l’exécution des décisions de justice, aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires
    • Loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 : Création d’une « allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie
    • Loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative à la création du service civique
    • Loi n° 2010-499 du 18 mai 2010 relative à la procédure de reclassement des salariés menacés de licenciement pour motif économique lorsque l’employeur dispose d’implantations à l’étranger
  • Circulaires
    • Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 relative au RSA et à la politique d’insertion
  • Ordonnances
    • Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
• Année 2009
  • Arrêtés
    • Arrêté du 10 février 2009 : calendrier d’actualisation de la demande d’emploi
    • Arrêté du 15 décembre 2009 relatif au travail avec des matières dangereuses
    • Arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d’exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d’accréditation des organismes chargés des contrôles
    • Arrêté du 26 mai relatif au titre emploi-forain
    • Arrêté du 31 décembre 2009, relatif au contingent annuel d’heures indemnisables au titre du chômage partiel
    • Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
    • Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la procédure d’attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
    • Arrêté du 7 décembre 2009 relatif à la classification, emballage et étiquetage des substances et des préparations dangereuses : un nouvel arrêté
    • Arrêtés du 21 et du 28 décembre relatifs au comité d’hygiène et de sécurité
    • Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants
    • Arrêtés du 30 novembre relatifs à l’indemnité de chômage partiel
  • Décrets
    • Décret n° 2009-1289 du 23 octobre 2009
    • Décret du n° 2009-296 du 16 mars 2009 relatif à l’embauche dans les TPE
    • Décret n° 2009-1010 relatif à l’indemnisation des prud’hommes
    • Décret n° 2009-1163 du 1er octobre 2009 relatif au ontrat de transition professionnelle (CTP)
    • Décret n° 2009-1184 du 5 octobre 2009 relatif aux conditions et modalités de la garantie et de la consignation des droits épargnés par un salarié sur son compte épargne-temps (CET)
    • Décret n° 2009-1256 du 19 octobre 2009 relatif à la rémunération des émetteurs de CESU
    • Décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi" - DIRECCTE -
    • Décret n° 2009-1382 du 9 novembre 2009 relatif aux inspecteurs du travail
    • Décret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d’insertion
    • Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l’embauche de jeunes stagiaires en CDI
    • Décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail
    • Décret n° 2009-1578 du 16 décembre 2009 relatif au montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2010
    • Décret n° 2009-215 du 23 février 2009précise les institutions ou organismes désormais habilités à conclure des conventions de contrats aidés pour le compte de l’État
    • Décret n° 2009-273 du 10 mars 2009 relative au ZFU
    • Décret n° 2009-602 du 27mai 2009 relatif au RSTA dans les DOM et COM
    • Décret n° 2009-607 du 29 mai 2009 relatif à l’extension des CTP
    • Décret n° 2009-612 du 2 juin 2009 relatif aux conditions d’exonération de cotisations patronales « accidents du travail/ maladies professionnelles »...
    • Décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 relatif à la prime à l’embauche de stagiaires en CDI
    • Décret n° 2009-854 du 8 juillet 2009 relatif à l’extension du CTP
    • décrets n° 2009-560 et n° 2009-564 du 20 mai 2009
    • Le décret du 27 mars 2009 institue une prime exceptionnelle de 500 € en faveur de certains salariés privés d’emplo
    • Le décret n° 2009-1443 du 24 novembre 2009 modifiant l’article D. 1242-1 du code du travail
  • Lois
    • Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
    • Loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 "de financement de la sécurité sociale pour 2010
  • Circulaires
    • Circulaire DGEFP n° 2006/11 du 14 avril 2006 relative à la prime exceptionnelle de retour à l’emploi en faveur des bénéficiaires de minima sociaux
    • Circulaire DGT n° 2009 5 du 17 mars 2009 relative à l’application des dispositions législatives et réglementaires concernant la modernisation du marché du travail
    • Circulaire DGT n° 2009-04 du 17 mars 2009 relative à la rupture conventionnelle d’un contrat à durée indéterminée