16 octobre 2009
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Groupe de travail n°3 : l’approche de la prévention dans les TPE et PME

CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

25 septembre : l’approche de la prévention dans les TPE et PME (pdf - 5.2 ko)
Ordre du jour de la réunion du 16 novembre 2009 (pdf - 5.7 ko)

DOCUMENTS PREPARATOIRES POUR LA REUNION DU 16 NOVEMBRE : instances territoriales de dialogue pour la santé au travail

Fonds d’amélioration des conditions de travail

Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) (pdf - 214.2 ko)
Actions collectives et de branches. Exemples d’actions financées par le FACT (pdf - 79.3 ko)

Expériences locales

Les pôles innovation (pdf - 76.6 ko)
Un lotissement expérimental en Alsace (pdf - 3.4 ko)
Expérience d’Accompagnement des jeunes à la conduite professionnelle (AJC pro) en entreprise en Alsace Moselle (pdf - 21.1 ko)

Incitations financières Sécurité sociale

La prévention au service des TPE/PME agricoles : Dispositif des conventions d’objectifs de prévention (pdf - 115.3 ko)
Incitations financières pour les TPE (pdf - 60.5 ko)

AUDITIONS

Panorama des institutions Santé et Sécurité au Travail (pdf - 357.5 ko)
Pratiques et politiques de prévention des risques professionnels dans les TPE Étude pour la DARES - par Dominique Lanoë et Giusto Barisi de l’ISAST (pdf - 341.6 ko)
Actions TPE (pdf - 3.1 Mo)
pdf SYNERGIE : du parcours formation à l’accueil en entreprise (pdf - 1.8 Mo)
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Le ministre

Travail

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Formation professionnelle / Apprentissage

Santé

Retraites

Santé / sécurité au travail

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