19 octobre 2009
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Réunion du 7 juillet 2009

Ordre du jour de la réunion du Comité Permanent du COCT du 07 juillet 2009 [1]

Accueil des participants à partir de 09h15.

  • 1. 09h30 à 10h15 : Présentation du « Projet de rapport relatif au programme de travail 2009 et sur les modalités de travail du Comité permanent » ; débat et avis du Comité permanent. Rapporteur : Daniel LEJEUNE, SG du COCT
  • 2. 10h15 à 11h00 : Présentation du « Bilan à mi-parcours du PST 2005-2009 » réalisé par le cabinet CEMKA EVAL ; Questions/réponses et débat. Rapporteurs : Anne DUBURCQ et Valérie DONIO, Cemka Eval
  • 3. 11h00 à 11h30 : Présentation du « Tableau d’avancement de l’ensemble des mesures du PST 2005-2009 » ; Questions/réponses et débat. Rapporteur : Mireille JARRY, DGT
  • 4. 11h30 à 12h15 : Débat et avis du Comité permanent sur les chapitres 7.1 « Points forts du PST » et 7.2 « Points faibles du PST », pages 47 à 52 du « Bilan à mi-parcours du PST 2005-2009 » réalisé par le cabinet CEMKA EVAL.
    Rapporteur : Daniel LEJEUNE, SG du COCT
  • 5. 12h15 à 12h45 : Définition des mandats pour les 6 groupes de travail proposés au titre du programme 2009, avec en particulier la désignation des présidents et rapporteurs [2] ; Programmation des réunions du CP du COCT jusque fin 2009.
    Rapporteur : Daniel LEJEUNE, SG du COCT
  • 6. 12h45 à 13h15 : Questions diverses

Documents de travail

CEMKA-EVAL : Evaluation à mi-parcours du Plan national de santé au travail (PNST) (pdf - 632.8 ko)
CEMKA-EVAL : présentation du 7 juillet 2009 (pdf - 1.1 Mo)
Tableau de suivi de l’état d’avancement des actions du Plan Santé au travail (pdf - 271.8 ko)

[1] Salle Marcelle Henry (1er étage) ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; 39, 43, Quai André Citroën 75015 PARIS ; (métro et RER C : Javel- André Citroën).

[2] S’agissant de la composition complète et des dates de réunion des groupes de travail, il est proposé que le Comité Permanent donne mandat au Secrétariat général pour fixer ces dates de réunions en concertation avec les présidents et rapporteurs, et pour enregistrer les noms des membres des groupes de travail, après transmission des fiches correspondant aux mandats qui seront définis le 07 juillet.

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