Réunion du 28 juin 2011

Le groupe de réflexion du Comité permanent du COCT « pour recenser et « mutualiser » les travaux menés sur les seniors et les conditions de travail » s’est réuni le 28 juin 2011.

Il a examiné les 3 points suivants :

Présentation par la CNAV de son Offre de service en direction des entreprises et des salariés pour favoriser le maintien en emploi des seniors : intervention de Madame Marie-Claude Salagnad (Cnav). La démarche de la CNAV suscite l’intérêt du groupe de travail. Deux points donnent lieu tout particulièrement à des remarques : · la nécessité que l’offre de service de la CNAV, actuellement en phase expérimentale, s ‘élargisse aux TPE/PME ; · le souhait que les institutions représentatives soient englobées dans les interlocuteurs de la CNAV dans les entreprises concernées par la démarche. La démarche de la CNAV résulte des dispositions de la COG de la branche. Le groupe de travail est favorable à sa pérennisation dans le respect de l’autonomie de décision des instances de la branche.
Présentation des actions de la CCMSA orientées vers le maintien des seniors dans l’emploi. : intervention de M. Yves Cosset (CCMSA). Le caractère spécifique de la Sécurité sociale agricole et le nombre plus restreint des assurés couverts permet la prise en charge d’axes de travail dispersés entre plusieurs intervenants dans le régime.
Examen des premiers résultats de l’étude en cours, commanditée par le SG du COCT, sur la prévention de la pénibilité et l’amélioration des conditions de travail des seniors, dans des accords et plans d’action sur l’emploi des seniors, et dans des accords sur les conditions de travail : intervention de l’équipe en charge de l’étude.
L’équipe de chercheurs présente son rapport d’étape dans une version provisoire. Ce rapport traite des cas de huit entreprises. L’étude est en voie de démarrage dans trois entreprises. _ Pour les quatre restantes (pour atteindre le nombre de quinze), les pistes sont à confirmer.
Aucune des études présentées ne peut à ce stade être considérée comme achevée. Mais d’ores et déjà des exemples significatifs d’action ont pu être étudiés.
Le groupe de travail décide que la présentation du rapport définitif se fera devant lui à l’automne avant un retour éventuel devant le comité permanent.