Le règlement d’atelier au XIXème siècle

Francis Hordern

Dans les grandes entreprises où les règles des métiers n’ont pas cours, le patron a pris l’habitude, dès le XVIIIe siècle d’établir un règlement qui s’applique à tous les ouvriers. Au XIXe siècle on l’appelle très souvent règlement d’atelier, mais l’on trouve aussi règlement de police et souvent tout simplement le mot règlement. Le texte en est affiché dans les ateliers et souvent contresigné par le maire. Pourtant il est dû à la seule initiative du patron et n’a pas à être contrôlé par l’administration qui refuse d’ailleurs de le faire. Le patron y précise les conditions d’exécution du contrat de travail, la période d’essai, le délai-congé, la durée du contrat et ses causes de résolution (rupture), la discipline de l’atelier, et parfois la rémunération. Il est très difficile aujourd’hui de connaître les règlements d’atelier, car aucune disposition légale n’obligeant les chefs d’entreprise à les déposer auprès d’un agent de l’Etat, les archives publiques en sont très pauvres. Ce n’est qu’avec le développement de l’histoire des usines et des entreprises que l’on pourra mieux les connaître.

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