Le ministreDocumentation - Publications
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
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Enquête trimestrielle ACEMO- Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Voir aussi DMMO
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Chômage
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Formation - Alternance
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Garde d’enfants
- Personnes agées
- Minima sociaux
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Protection des majeurs
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
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Textes et circulaires réglementaires
Foire aux questions
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- Assistante maternelle
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Salariés du particulier employeur
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Contrats
- Le PACTE (parcours d’accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l’Etat)
- La médaille d’honneur du travail
- La modification du contrat de travail
- La période d’essai
- Le changement dans la situation juridique de l’employeur
- Le contrat à durée déterminée "Senior" (CDD Senior)
- Le contrat à durée déterminée (CDD)
- Le contrat à durée déterminée à objet défini
- Le contrat d’acces à l’emploi (CAE-DOM)
- Le contrat d’apprentissage
- Le contrat d’apprentissage aménagé (personne handicapée)
- Le contrat de professionnalisation
- Le contrat de transition professionnelle (CTP)
- Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
- Le contrat de travail à temps partiel
- Le contrat de travail intermittent
- Le contrat de travail temporaire
- Le contrat initiative-emploi (CIE)
- Le contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
- Le contrat unique d’insertion (CUI) : dispositions générales
- Le contrat unique d’insertion - contrat initiative emploi (CUI - CIE)
- Le contrat vendanges
- Le cumul d’emplois
- Le travail à temps partagé
- Le travail saisonnier
- Les activites d’adultes relais
- Les clauses particulières
- Les principales caractéristiques du contrat de travail
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Santé
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Santé / sécurité au travail
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