7 juillet 2011
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SUMER 2009-2010 : LA COLLECTE

Cette page est à l’usage des acteurs de la collecte de SUMER 2009-2010. Elle offre

- les documents issus de la procédure du CNIS,

- l’ensemble des documents de collecte (questionnaires, guide, nomenclatures …)

- une foire aux questions

Questions fréquemment posées :

Questions-réponses (pdf - 157.2 ko)

Documents résultant de la procédure CNIS :

Avis d’opportunité délivré le 30 novembre 2007 :

Avis d’opportunité SUMER 2009-2010 (pdf - 101.9 ko)

Label N° 2009X705TV délivré le 11 septembre 2008 :

Label N° 2009X705TV (pdf - 102.1 ko)

Documents de collecte :

Présentation de SUMER destinée aux CRPRP et utilisable auprès de CHSCT par exemple

Présentation CRPRP (zip - 113.6 ko)

Présentation de SUMER destinée aux CHS dans la Fonction publique d’Etat

Sumer dans la FPE (ppt - 388.5 ko)

Le questionnaire principal, rempli par le médecin au cours de la visite :

Questionnaire SUMER 2010 (pdf - 186.6 ko)

L’autoquestionnaire rempli par le salarié à enquêter avant la visite :

Autoquestionnaire Sumer 2010 (pdf - 61.1 ko)

La fiche médecin : Cette fiche doit être renvoyée au MIRT référent de votre région (voir liste)

Sumer 2009-2010 -fiche médecin (pdf - 30.9 ko)

La lettre au salarié : lui est remise avec la notice et l’autoquestionnaire quand il arrive dans la salle d’attente :

Lettre au salarié SUMER 2009-2010 (pdf - 63.7 ko)

Guide de collecte :

Guide de collecte SUMER 2009-2010 (pdf - 535.8 ko)

Actualisation du guide de collecte (janvier 2009)

Erratum guide de collecte (pdf - 116 ko)

Pour la Fonction Publique d’Etat :

Complément au guide de collecte dans la Fonction publique d’Etat (pdf - 47.6 ko)

La lettre à l’employeur pour expliquer l’éventuelle prolongation de la consultation de médecine du travail du salarié

Lettre à l’employeur SUMER 2009-2010 (pdf - 385.3 ko)

La lettre à l’employeur dans la Fonction Publique d’Etat :

Lettre à l’employeur public (pdf - 33.7 ko)

Evaluation de la collecte par le médecin enquêteur : doit être renvoyée au MIRT référent de votre région (voir liste)

Evaluation de la collecte (doc - 40.5 ko)

Documents relatifs à l’enquête complémentaire Hygiène Industrielle :

Lettres au médecin enquêteur et au salarié (pdf - 901.6 ko)
Diaporama de présentation (ppt - 93.5 ko)
Fiche de proposition d’entretien au salarié (doc - 24.5 ko)

Les nomenclatures :

Pour la Fonction Publique d’Etat :

Nomenclature des métiers (pdf - 24.5 ko)
Structure administrative (pdf - 13.6 ko)

Pour la Fonction Publique territoriale

Nomenclatures de la fonction publique territoriale (pdf - 88 ko)

Pour La Poste

Nomenclatures de La Poste (pdf - 68.9 ko)

Pour la Mutualité Sociale Agricole

Codes NOSTA (doc - 395.5 ko)

Pour les services autonomes des entreprises des groupes EDF et GDF-Suez

Consignes particulières pour les médecins du travail des entreprises des groupes EDF et GDF-Suez (pdf - 124.2 ko)
Liste des unités managériales par entreprise (pdf - 272.7 ko)

Pour les médecins des gens de mer

Nomenclatures pour les médecins des gens de mer (pdf - 59.3 ko)
pdf Planning Régional Prévisionnel SUMER 2009-2010 (pdf - 44.8 ko)
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