Partie E - Prévention et accidents

Résultats détaillés des enquêtes conditions de travail de 1984 à 2005

Les tableaux portent sur les salariés en France métropolitaine. Sauf évolution du questionnaire, ils sont publiés sous forme de séries (1984, 1991, 1998 et 2005). Lorsque le questionnaire avait été trop modifié, rendant la comparaison délicate, les données de 2005 ont été publiées séparément. Dans chaque fichier excel figurent des tableaux par sexe, âge, catégorie socioprofessionnelle et secteur d’activité, ainsi que des tableaux croisant sexe et âge d’une part, sexe et catégorie socioprofessionnelle d’autre part.

Pour plus d’informations, consulter la présentation méthodologique (génèse du questionnaire, principales évolutions constatées). La bibliographie liste les publications qui ont mobilisé les enquêtes Conditions de travail sur les thèmes de la prévention des risques professionnels et des accidents.

Sommaire :

Tableaux

E1 - Prévention des risques

E2 - Accidents du travail

Méthodologie

Bibliographie

Tableaux

E1 - Prévention des risques

Informations sur les risques du travail pour la santé en 2005 (xls - 81.5 ko)

Formation à la sécurité et CHSCT en 2005 (xls - 77 ko)

Dernière visite médicale avec un médecin du travail ou de prévention, en 2005 (xls - 79 ko)

Visite de l’unité de travail ou de l’établissement par un médecin du travail ou l’inspection du travail au cours des 12 derniers mois, en 2005 (xls - 82 ko)

Disponibilité de consignes de sécurité et de santé au travail, en 2005 (xls - 77 ko)

E2 - Accidents du travail

Survenue d’accidents du travail, en 2005 (xls - 76.5 ko)

Interruptions, signalements et arrêts de travail en 2005 (xls - 83.5 ko)

Méthodologie

Le champ des enquêtes Conditions de travail

Organisées et exploitées par la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l’emploi et de la solidarité, ces enquêtes sont réalisées en complément de l’enquête Emploi de l’INSEE. Le champ de ces enquêtes est donc celui de l’enquête Emploi. Il inclut l’ensemble des ménages ordinaires de la France métropolitaine, et une partie de la population des communautés, dans la mesure où leurs membres ont des liens familiaux avec des ménages ordinaires. Restent toutefois exclus certains ouvriers des chantiers temporaires, des jeunes et des étrangers hébergés en foyers, ainsi que des personnes des établissements hospitaliers, scolaires et hôteliers vivant en collectivité. Le questionnaire des enquêtes complémentaires est posé à chaque actif occupé du ménage. Celui-ci doit répondre personnellement.

Ces deux thèmes ne font pas l’objet de comparaisons : la prévention des risques professionnels est une thématique nouvelle dans l’enquête tandis que les questions sur les accidents du travail ont été substantiellement modifiées.

La prévention des risques

Face aux risques d’accident du travail et de maladie professionnelle, les employeurs sont tenus de mettre en place des politiques de prévention. Le Code du travail a encore récemment renforcé les obligations des entreprises à cet égard, notamment en ce qui concerne l’évaluation des risques. L’enquête Conditions de travail de 2005 permet d’analyser certaines des ressources dont les salariés disposent pour faire face aux risques de leur travail.

En 2005, 31 % des salariés déclarent avoir reçu soit une information, soit une formation sur les risques que leur travail fait courir à leur santé : 20 % dans les PME de moins de 50 salariés, deux fois plus dans les très grandes entreprises de plus de 1 000 salariés. L’information est plus systématique pour les salariés occupant des postes à risques, dans les entreprises dotées de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), ainsi que dans les entreprises qui ont adopté des innovations organisationnelles. L’encadrement et le médecin du travail sont les principales sources d’information des salariés. 83 % des salariés ont passé une visite médicale avec un médecin du travail au cours des deux années précédant l’enquête. Toutefois, les salariés en contrat précaire ou à temps partiel sont moins souvent vus par le médecin du travail. Les femmes semblent moins bénéficier des mesures de prévention des risques professionnels que les hommes.

Les accidents du travail

L’introduction de questions sur les accidents du travail permet de relier les conditions de travail avec la survenue d’accidents professionnels. L’objectif de ces questions est de recueillir le point de vue du salarié, et de ce fait les résultats peuvent différer des statistiques administratives issues des données des différents régimes d’indemnisation des accidents du travail.

L’enquête Sumer de 2003 comme l’enquête Conditions de Travail de 1998 ont permis de mettre en évidence le lien entre la fréquence des accidents du travail et certaines pénibilités physiques ainsi que les modalités d’organisation du travail. En 2003, 4,5 % des salariés interrogés dans le cadre de l’enquête SUMER 2003 ont eu au moins un accident du travail ayant occasionné un arrêt de travail au cours des douze mois précédant l’enquête. Les hommes, les jeunes, les ouvriers sont les plus touchés. Au-delà des caractéristiques des salariés, les efforts physiques et le bruit contribuent pour une large part au risque d’accident, tout comme un rythme de travail intense, des horaires imprévisibles, un manque de soutien du collectif de travail ou des tensions avec le public.

Bibliographie

La prévention des risques professionnels vue par les salariés, Coutrot T. , Premières synthèses 2008-05.1, DARES

Accidents et conditions de travail, Hamon-Cholet S., Sandret N., Premières synthèses, 2007-31.2, Dares

Conditions de travail : une pause dans l’intensification du travail, Bué J., Coutrot T., Hamon-Cholet S., Vinck L., Premières synthèses 07-01.2 2007, Dares.

Plus de trois établissements sur quatre déclarent évaluer les risques professionnels, Coutrot T., Premières synthèses, 2007-09.3, Dares.

Conditions de travail : les enseignements de vingt ans d’enquête Bué J, Coutrot T, Puech I., 2006, Octares.

Les conditions de travail Gollac M, Volkoff S, 2000, La Découverte.

Accidents, accidentés et organisation du travail (Résultats de l’enquête sur les conditions de travail de 1998), Hamon-Cholet S., Premières synthèses 2002-20.1, Dares.

Bouvet M. et Yahou N., (2001), « Le risque d’accident du travail varie avec la conjoncture économique », Premières Synthèses, n° 31-1, Dares, août.

Cristofari M.F. et Germain C., (1994), « Les accidents du travail en 1992 », Premières Synthèses, n°38, Dares, janvier.

Daubas-Letourneux V. et Thebaud-Mony A., (2000) « Connaissance et reconnaissance des accidents du travail. Approche sociologique », rapport d’étude, Dares, juin.

Daubas-Letourneux V. et Thebaud-Mony A., (2001), « Les angles morts de la connaissance des accidents du travail », Travail et Emploi, n° 88, Dares, octobre.

Hamon-Cholet S. (2001), « Accidents et accidentés du travail : un nouvel outil statistique, l’enquête Conditions de Travail de 1998 », Travail et Emploi, n° 88, Dares, octobre.

Hamon-Cholet S. (2000), « Moins qualifiés, plus exposés », Santé et Travail, n° 33, octobre.

Hamon-Cholet S. et Rougerie C. (2000), « La charge mentale, des enjeux complexes pour les salariés », Économie et Statistique, 2000.9/10 – N°339, INSEE.