Présentation et organigrammeDossiers
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Sommaire- Informations générales
- Les services de santé au travail
- Actions européennes et internationales
- Conseils de prévention par métiers et activités
- Conseils de prévention par dangers et risques
- Mesures et moyens de prévention
- Plans de Santé au Travail (PST)
- Les risques psychosociaux (RPS)
- Amiante
- L’interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Fortes chaleurs - canicule
- Pandémie grippale
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Informations pratiques
Publications et textes officiels
Etudes, Recherche, Statistiques
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> Guide méthodologique "l’accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés"
Guide méthodologique "l’accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés"
Animation, pilotage et suivi
- La pesée financière
- Le bilan de l’application de l’accord et les relations avec l’administration
- Le pilotage et le suivi de l’accord en interne
Questions juridiques et techniques
Annexes
- Notice explicative et guide d’aide au remplissage de la DOETH
- Liste des accords signés au 15 mai 2002 (Format xls)
- Adresses utiles
- Glossaire
La construction de l’accord
- Le cadre de négociation de l’accord
- L’accord d’entreprise, une modalité d’exécution de l’obligation d’emploi
- L’état des lieux
- Les arguments en faveur de la signature d’un accord
Le contenu de l’accord
- L’accueil et l’insertion des travailleurs handicapés dans l’entreprise
- La formation
- La préparation des travailleurs handicapés aux mutations technologiques de l’entreprise
- Le maintien dans l’emploi et la prévention des risques d’inadaptation des salariés handicapés de l’entreprise
- Le recrutement d’une personne handicapée
- Les mesures d’accompagnement
- Les relations entre l’entreprise et le secteur du travail protégé
Fiches pratiques
Formulaires
Etudes et chiffres
- 2011-048 - L’emploi intérimaire au 1er trimestre 2011 : un net ralentissement
- 2011-022 - L’emploi intérimaire au quatrième trimestre 2010 : fort redressement dans l’industrie
- 2011-011 - Sous-traitance : des conditions de travail plus difficiles chez les preneurs d’ordres
- 2010-067 - Les heures supplémentaires au 2ème trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
- 2010-041 - Les employeurs et les contrats aidés : motivations et processus de recrutement
- Tous les articles
Documentation
Textes réglementaires
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
- Décret n° 2010-1117 du 22 septembre 2010 relatif à l’organisation de l’Agence nationale des services à la personne (ANSP)
- Décret n° 2010-956 du 25 août 2010. Stages étudiants en entreprise
- Tous les articles
Sites utiles
- Agence Européenne pour la Santé et la Sécurité au TravailLa fonction principale de l’Agence est de recueillir et diffuser les informations techniques, scientifiques, et économiques disponibles dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.
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Santé / sécurité au travail
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