Le ministre et les secrétaires d’EtatDossiers
-
-
-
-
-
Sommaire- Informations générales
- Les services de santé au travail
- Actions européennes et internationales
- Conseils de prévention par métiers et activités
- Conseils de prévention par dangers et risques
- Mesures et moyens de prévention
- Plans de Santé au Travail (PST)
- Les risques psychosociaux (RPS)
- Amiante
- L’interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
- Fortes chaleurs - canicule
- Pandémie grippale
-
-
Informations pratiques
Publications et textes officiels
Etudes, Recherche, Statistiques
2 septembre 2009
Mode d’emploi et application des dérogations au principe du repos dominical
Une circulaire, signée par Xavier Darcos, réaffirme le principe du repos dominical et deux fiches donnent le mode d’emploi pour adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques/ thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
Quelques "outils" pour bien comprendre la loi et l’appliquer à bon escient
- La circulaire DGT/20 du 31 août 2009 portant application de la loi 2009/974 du 10 août 2009 signée par Xavier Darcos
La fiche pratique du droit du travail intitulée "le travail du dimanche".
Fiches pratiques
Etudes et chiffres
- 2011-001 - Les heures supplémentaires au 3ème trimestre 2010 - Résultats de l’enquête trimestrielle Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre
- 2010-076 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
- 2010-051 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2010 - Résultats provisoires
- 2010-029 - Recours aux heures supplémentaires et complémentaires et rachats de jours de RTT durant les premiers mois de mise en œuvre des lois relatives au pouvoir d’achat
- 2010-013 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2009 - Résultats définitifs
- Tous les articles
Sites utiles
- Aménagement du Temps de TravailMinistère du Travail - Informations pratiques sur l’aménagement du temps de travail, actualités, textes, bilans, accords, questions - réponses, contacts
Les ministres et la secrétaire d’Etat
Travail
Emploi
Formation professionnelle / Apprentissage
Santé
Retraites
Santé / sécurité au travail
INFORMATIONS PRATIQUES
