1er octobre 2009

Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale

Face au risque d’une pandémie grippale, dans l’intérêt du pays les entreprises joueront un rôle important notamment :

• en assurant le maintien des activités essentielles à la nation ;
• en poursuivant leur activité au niveau le plus élevé et le plus longtemps possible.

A ce titre, le Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville a diffusé une circulaire, le 21 décembre 2007, présentant les mesures à prendre face à une telle crise et exposant les modalités particulières d’application du droit du travail dans ce contexte. Cette circulaire est complétée par la circulaire du 3 juillet 2009 relative à la pandémie grippale (Lire ces circulaires ci-dessous en pdf)

Quatre documents de communication ont été réalisés à partir de cette circulaire que l’on peut trouver sur le site www.pandemie-grippale.gouv.fr

Ressources documentaires

Circulaire DGT 2009/16 relative à la pandémie grippale, complétant la circulaire DGT 2007/18 du 18 décembre 2007 (pdf - 1.3 Mo)

Circulaire DGT 2009/15 du 29 mai 2009 relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale (pdf - 2.5 Mo)

circulaire de la DGT 2007/18 du 18 décembre 2007, rectifiée en février 2008 relative continuité de l’activité des entreprises et aux conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale (pdf - 479.2 ko)

Dépliant sur les mesures à prendre en cas de pandémie de grippe aviaire (pdf - 776.2 ko)

Synthèse du séminaire sur la pandémie grippale du 16/05/07 (pdf - 184.8 ko)