Etudes, recherche, Statistiques de la DARES

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• • Enquête trimestrielle ACEMO
  • Enquête ACEMO sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
  • Enquête ACEMO sur la négociation et la représentation des salariés
  • Enquête sur les Mouvements de Main-d’Oeuvre (EMMO)
  • Voir aussi DMMO
• • Définitions
  • Nomenclatures
  • Qualité statistique
  • Accès aux données
  • Catalogue des enquêtes

Informations pratiques

• • Fiches pratiques du droit du travail
  • Fiches pratiques de la retraite
  • Fiches pratiques de l’emploi des seniors
• • Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
  • Embauche des jeunes
  • Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
  • Chômage
  • Reclassement des salariés
  • Création d’entreprise
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  • Domiciliation
  • Santé - Sécurité
  • Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
  • Protection des majeurs
  • Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
• • Déclaration mensuelle des mouvements de main-d’œuvre
  • Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés
• • Services de renseignement du public par téléphone
• • DIRECCTE et unités territoriales
  • Partenaires (secteur travail)
  • Les directions et services du ministère
• • Le droit du travail en questions-réponses

Textes et circulaires réglementaires

• • Arrêté du 23 janvier 2012 - Calendrier d’actualisation de la demande d’emploi
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  • Décrets
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Foire aux questions

• • Assistante maternelle
  • Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
  • Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
  • Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
  • Apprentissage [Cible : les employeurs]
  • Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
  • Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
  • Congés payés
  • Procédure de licenciement (pour motif personnel)
  • Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
  • Salariés du particulier employeur
  • Particuliers employeurs
  • Employés de maison