8 novembre 2007

Une mission sur les risques psychosociaux dans l’entreprise

A la suite de son engagement à la conférence sociale sur les conditions de travail du 4 octobre 2007, Xavier Bertrand, Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, a confié une mission sur les risques psychosociaux dans l’entreprise à M. Philippe NASSE, économiste, statisticien et vice-président du Conseil de la Concurrence, et M. Patrick LÉGERON, psychiatre et directeur d’un cabinet de conseil spécialisé dans ce domaine.

Lors de la conférence sociale, les débats avaient notamment porté sur la nécessité de lutter contre les risques psychosociaux, le stress ou le mal - être au travail. Si tous les acteurs de la conférence sociale ont reconnu la réalité de ces phénomènes, ils se sont heurtés à la difficulté d’en mesurer l’ampleur et l’évolution, en l’absence d’indicateurs spécifiques et fiables. La connaissance plus précise de ces risques permettrait par ailleurs de développer des actions préventives plus efficaces, en s’appuyant notamment sur les pratiques conduites dans certaines entreprises.

Xavier Bertrand a ainsi demandé à MM. NASSE et LÉGERON de décrire les risques psychosociaux liés au travail, ainsi que leurs principaux facteurs de risque. Ils devront également conduire une réflexion prospective sur les indicateurs permettant d’identifier, de quantifier et de suivre ces risques, que ces indicateurs soient déjà disponibles ou bien à mettre en œuvre. Il conviendra d’adapter le diagnostic et les actions à mettre en place tant au niveau de l’entreprise que de l’ensemble de la collectivité des salariés, et de suivre leur impact.

Dans l’accomplissement de leur mission, Philippe NASSE et Patrick LÉGERON consulteront les partenaires sociaux, mais aussi les administrations concernées, les organismes experts (Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail, Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail, Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés, Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques, Institut National de Recherche et de Sécurité, Institut de veille Sanitaire), et toutes personnes susceptibles de les éclairer dans leur mission.

Ils disposeront des services des administrations centrales du Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, et notamment de la Direction Générale du Travail.

Xavier Bertrand attend un rapport et des propositions d’indicateurs pour le mois de février 2008 afin d’en présenter les résultats lors de la prochaine conférence sur les conditions de travail au premier trimestre 2008.

Eléments biographiques

Patrick Légeron est né en 1948. Il est médecin psychiatre et directeur général d’un cabinet de conseil sur le stress professionnel depuis 1989. Il a été, de 1989 à 1993, Président de l’association française de thérapie comportementale et cognitive. Depuis 1995, il est rédacteur en chef du Journal de Thérapie Comportementale et Cognitive. Il est l’auteur de plus de 50 publications dans des revues de Psychiatrie, Médecine et Psychologie et de plusieurs ouvrages sur le stress au travail et l’anxiété.

Philippe Nasse est né en 1939. Depuis 1981, il est Vice président du Conseil de la concurrence. De 1964 à 1997, il a travaillé au sein de la direction générale de l’INSEE et à la direction de la prévision du ministère de l’économie et des finances. Au cours de cette période, il fut Directeur de l’Ecole nationale de la statistique et de l’administration économique l’INSEE. De 1997 à 1999, il a été Secrétaire général de la Commission des comptes de la sécurité sociale et en 2005 Président de la commission des comptes de la santé.