10 février 2012

Xavier Bertrand a visité la caisse RSI de Côte d’Azur

Xavier Bertrand s’est rendu, le 7 février 2011, à la caisse RSI de Côte d’Azur afin de constater, sur le terrain l’organisation locale de ce type de caisse. Ce fut l’occasion pour le ministre, de saluer « des résultats très encourageants », 5 mois après le lancement d’un plan d’action ISU.

Pour autant, « il reste encore beaucoup de chemin à parcourir pour résorber l’intégralité des dysfonctionnements et fluidifier entièrement le fonctionnement de l’ISU » a reconnu le ministre. En effet, il y a encore du travail à fournir pour améliorer le taux d’accueil téléphonique, la gestion des réclamations et les délais d’affiliation des nouvelles demandes. Un chantier important reste également à mener sur le sujet du recouvrement amiable et de la consolidation des dossiers mis en recouvrement forcé. « Je ne veux plus qu’un affilié du RSI se retrouve face à un huissier à tort ou qu’il se voit appeler des cotisations sans lien avec sa situation réelle » a notamment affirmé le ministre.

Issu de la fusion des trois caisses de protection sociale des indépendants (CANCAVA, ORGANIC et CAMTI), le Régime Social des Indépendants (RSI), crée en juillet 2006, est devenu dès le 1er janvier 2008, l’Interlocuteur Social Unique (ISU) des artisans et commerçants, sur la base d’une coopération avec l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale. L’ISU à été mis en place afin de faciliter les démarches administratives de ces derniers. En juillet 2011, l’ISU concernait déjà 1,6 millions d’assurés.

La fusion des fichiers du RSI avec ceux de l’ACOSS ayant entraîné des dysfonctionnements, Xavier Bertrand avait lancé, le 12 septembre dernier, en présence de l’ensemble des directeurs et présidents des caisses régionales RSI et ACOSS, un plan d’action ISU. Ce dernier vise à améliorer la capacité de réponse aux assurés, à prendre en compte rapidement les changements de situation, à donner la priorité aux relances amiables, à traiter les réclamations en urgence, à radier les comptes inactifs, et à apurer définitivement le stock des « singletons » (comptes crées en double à l’occasion de la création du RSI).